‎DU CULTE DES ANCETRES DES AVARIES COMMUNES‎

‎DELESQUES , broché , trés bon état , 1890 , 342 p , 25 x 17 cm‎

‎thése pour le doctorat soutenu par l'auteur‎

‎Les Commentateurs de la Coutume de Berry. Discours prononcé par M. de Robillard de Beaurepaire.‎

‎ Bourges, E. Pigelet, (1865) ; brochure in-8°, couverture vert d'eau imprimée en noir; 40pp.Infimes accrocs à la couverture, bon exemplaire.‎

‎Discours prononcé à l'Audience Solennelle de Rentrée de la Cour Impériale de Bourges ( 3 novembre 1865). (CH1) ‎

‎LA LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE, Préface de Roger Houin, accompagné de son Addendum‎

‎, Paris, Dalloz 1953-1954, 1+1 vol. in-8, demi-chargin brun, tit. doré sur dos lisse souligné par filet doré, plat orné de papier marbré, couv. originelle conservée, (très lég. épidermures sur dos, feuilles lég. jaunies), bon état, 406-59p.‎

‎Notice sur le bail, en vue du progrés agricole dans les pays de petite et moyenne culture.‎

‎ Saint-Marcellin, imp. Bossan, 1857, 1 broché. in-8 de 10 pages ; ‎

‎Lambert-Antoine Robin-Duvernay, dit Duvernay Ainé était maire de Saint-Marcellin et Président de la Société d'Agriculture de Saint-Marcellin. ‎

‎Que sais-je? N° 2855 Le Conseil d'Etat‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mai 1994. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les souvenirs de famille en droit français‎

‎Bordeaux, Bière 1944 In-4 25 x 16 cm. Broché, couverture beige, premier plat imprimé de lerres rouges et noires, 202 pp., notes en bas de page, bibliographie, table. Couverture poussiéreuse.‎

‎Exemplaire enrichi d’un envoi de l’auteur. Bon état d’occasion ‎

‎Réorganisation judiciaire proposée à l'Assemblée nationale. Projet de la commission de l'assemblée et observations.‎

‎Couverture souple. Broché. 86 pages. Non coupé.‎

‎Livre. Hommage manuscrit de l'auteur . Editions Cotillon et fils, 1871.‎

‎Entre Monsieur Villeligoux appelant et Monsieur Maney. Jugement du Tribunal Civil de Lesparre du 9 juin 1944‎

‎****. 1944. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 3 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cour d'Appel de Bordeaux. Etude de Me. Robinet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ DEPUIS LA LOI DU 12MAI 1980, Bilan de dix années de jurisprudence, préface d’Alain Viandier, coll.Jurisprudence française, t.7‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, VIII-171p.‎

‎Droit civil. Licence‎

‎LIBRAIRIE MONTAIGNE. 1978-1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Pliures. 122 pages. Manque le 2nd plat de couverture. Texte dactylographié. Manque les pages 86 à 121.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Régime patrimonial de la famille. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Séquestre des biens ennemis sous la Révolution française.. Thèse pour le doctorat ès lettres présentée à la Faculté des Lettres de l'Université de Paris‎

‎Paris, Spes, 1929 in-8, 384 pp., bibliographie et index, broché. ‎

‎Importante thèse de droit, qui s'inscrit dans une comparaison volontaire entre la situation de la France en 1792, lors de l'entrée en guerre avec les puissances européennes, et les mesures de séquestre prises en 1914 sur les biens sis en France des ressortissants allemands et austro-hongrois. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De l'organisation municipale de Paris sous l'Ancien régime.‎

‎ In-4, broché, couverture imprimée, 33 p. Paris, Berger-Levrault, 1881.‎

‎Édition originale. ‎

‎Introduzione Allo Studio Diritto Privato Romano‎

‎GREGORIAN Editrice 1979 408 pages in8. 1979. Broché. 408 pages.‎

5 Images

‎Bon état bords un peu frottés intérieur propre bonne tenue‎

‎La justice française au Maroc. (Bases de la réorganisation judiciaire).‎

‎ 1950 2 classeurs in-4, environ 500 ff. tirés au stencil, cartonnés. Rabat c.1952,‎

‎Publication interne destinée aux candidats aux differents examens des Secrétariats de Greffes au Maroc. ‎

‎Le régime matrimonial du pays de Vaud à la fin de l'Ancien Régime et sous le code civil vaudois‎

‎Lausanne, Imp. Claude Morellon 1987 280pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111935‎

‎Précis de droit public.(2e édition)‎

‎Dunod 1967 in8. 1967. Cartonné.‎

‎Etat Correct exemplaire specimen (tampon sur page titre) couv. défraîchie‎

‎Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République.. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats‎

‎Paris, Prévot, 1831 in-8, 268 pp., broché. Annotations sur la page de garde, rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la république.. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats‎

‎Paris, Prévot [Imprimerie de Constant-Champie], 1831 in-8, 11 pp. (Introduction brochée par erreur avant les notices des prévenus), 268 pp., broché sous couverture bleue imprimée. ‎

‎Procès de membres de la Société des Amis du Peuple ou de la Société Ordre et Progrès, soupçonnés de menées insurrectionnelles juste après les journées de juillet ; parmi eux : Louis-Godefoy Cavaignac, Ulysse Trélat, Jules-Théophile Sambuc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la république.. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats.‎

‎Paris, Prévot [Imprimerie de Constant-Champie], 1831, in-8, 11 pp., 268 pp., demi-basane verte, dos lisse orné de guirlandes et filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Deux mors fendus, dos uniformément insolé et passé.‎

‎Procès de membres de la Société des Amis du Peuple ou de la Société Ordre et Progrès, soupçonnés de menées insurrectionnelles juste après les journées de juillet ; parmi eux : Louis-Godefoy Cavaignac, Ulysse Trélat, Jules-Théophile Sambuc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nouveau code du Délégué cantonal contenant le texte des nouvelles lois sur l'enseignement primaire avec les décrêts et les circulaires ministérielles ‎

‎ ,Paris, Chevalier-Marescq 1887, 254 pp., 1 vol. in 12 relié pleine percaline éditeur, tranches rouges, rousseurs‎

‎Rapport au nom d'une Commisssion spéciale, sur une contestation entre l'administration de la marine à Rochefort et le juge-de-paix de cette commune, au sujet d'une apposition de scellés.. Séance du 23 fructidor an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 6 pp., en feuilles. ‎

‎Avocat à Rochefort, député au Conseil des Cinq-Cents, Levallois relate une contestation survenue au sujet d'un médecin décédé, attaché à la marine et dont les scellés ont été effectués à son domicile par le juge-de-paix. C'est à l'administration de la marine de Rochefort qu'il revient d'effectuer cet acte.Martin & Walter, III, 21366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎INITIATION AU DROIT PUBLIC : ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES ET ENTREPRISES, RELATIONS INFORMATIONS, CARRIERES SOCIALES / 3e EDITION.‎

‎DUNOD ECONOMIE. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PRECIS DE DROIT PUBLIC / BIBLIOTHEQUE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE - CLASSES ECONOMIQUES DE TECHNICIENS SUP. - PREPARATION A LA CAPACITE EN DROIT, I.P.A.G. ET CONCOURS ADMINISTRATIFS.‎

‎DUNOD. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 266 pages - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur la page de titre - 1 tampon sur la page 266.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PREFACE DE J. POLY. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE DANS LA CONSTITUTION DE 1958, Extrait de la revue du Droit public et de la Science politique en France et à l’étranger Novembre-Décembre1959‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, int. frais, [96p.].‎

‎LIBERTES PUBLIQUES‎

‎Dalloz. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 83 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Mémentos Dalloz, 170. Classification Dewey : 340-Droit‎