‎Procès de Sorcellerie aux XVIe et XVIIe siècles.‎

‎Editions TrajectoirE France 2016 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 374 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎"La jurisprudence de la Cour de Cassation, concernant la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail; Cour du travail de Bruxelles : audience solennelle de rentrée du 3 septembre, 1985."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1985. 16 x 24, 59 pp., broché, très bon état.‎

‎"discours prononcé par M. l'Avocat Général Roger Roels; administration de la justice et dans le ressort de la Court du travail de Bruxelles : exposé de M. le Procureur général Victor Van Honste."‎

‎Mot d’ordre intégration? La Suisse et l’AELE 1967-1969. Préparation à un grand marché intégré en Europe. ‘Histoire et Société d’Aujourd’hui’.‎

‎Neuchâtel, Editions de la Baconnière, 1970, in-8vo, 201 p., envoi sur 8 lignes pour Monsieur l’Ambassadeur Pierre Languetin signé par l’auteur, brochure originale.‎

‎CODES ET LOIS USUELLES - CLASSES PAR ORDRE ALPHABETIQUE / HUITIEME EDITION.‎

‎GARNIER FRERES. 1874. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 869 + 32 + 163 + 10 pages - Texte sur 2 colonnes - Coins et tranches très abimés - Mors abimés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titres et filet dorés - Contre-plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes et Lois Usuelles. Code Civil.‎

‎GARNIER FRERES. 1878. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 312 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES ET LOIS USUELLES. ‎

‎ Garnier Classées par ordre alphabéttique. Paris, Garnier 1866.2 volumes In-16 relié demi chagrin rouge, dos à nerfs, titre doré. ‎

‎PARFAIT ETAT. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎CODES ET LOIS USUELLES, CLASSES PAR ORDRE ALPHABETIQUE, CODE CIVIL‎

‎Garnier Frères. Non daté. In-18. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 323 pages. Texte sur 2 colonnes. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotation de bibliothèque en page de titre. Signature en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collationnés sur les Textes officiels. Présentant en note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Nouvelle édition refondue. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état. ‎

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‎Codes et Lois usuelles classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne législation française et les Lois nouvelles précédés de la Constitution de l’Empire français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la Législation jusqu’ä 1870. Codes.‎

‎ Paris, Garnier 1870, XXXVII- 292 + 158 + 96pages, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, titre doré, quelques rousseurs. ‎

‎ + 100 + 90 + 42 + 31 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1874, 135x90mm, IV - 900pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Dixième édition contenant la législation jusqu’à 1876.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1876, 135x95mm, 1180pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Nom de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1874, 135x95mm, 1073pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concrodance avec le droit romain....‎

‎Garnier Frères. 1892. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. Env. 1000 pages (plusieurs paginations, recueil). Texte sur 2 colonnes. Titre et auteurs dorés sur le dos. Mors frottés. Tampons en pge de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎l'ancienne legislation française et les lois nouvelles precedes des lois contitutionnelles accompagnes d'une table alphabetique et d'une table chronologique- 24eme edition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES ET LOIS USUELLES, LOIS CONSTITUTIONNELLES, CODES DIVERS‎

‎Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos fané, Intérieur acceptable. Env. 1000 pages (plusieurs paginations, recueil). Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎13e édition. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Suivis du Code de Procédure civile, du Code de Commerce, Du Code forestier, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODES ET LOIS USUELLES, PRECEDES DES LOIS CONSTITUTIONNELLES‎

‎Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1312 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Coins des plats légèrement frottés. Tranche légèrement passée. Annotation en page de garde (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Nouvelle édition refondue et augmentée. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes et lois usuelles, classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain,l'ancienne Législation française et les lois nouvelles. Précédés des Lois Constitutionnelles accompagnés d'une Table alphabétique et d'une Table Chronologique‎

‎Paris, Garnier Frères, Libraires-Éditeurs, 1881, 918 pp., in-12, 1/2 rel. chagrin vert. dos à nerfs. ‎

‎Bon ex.‎

‎CODES ET LOIS USUELLES ‎

‎ Paris Librairie Garniers Frères Librairies-Editeurs - 1895 - 2 volumes, reliure demi chagrin rouge in-douze, dos 4 nerfs décoré à froid - titre frappé or, plats décorés à froid, tranches jaspées - lecture sur 2 colonnes - Préface & Lois organiques XXXIX, Lois Usuelles 1524 + Table chronologique132 + Supplément 96 pages - Beaux Ex.‎

‎classées par ordre alphabétique, collationnées sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles, précédées des lois constitutionnelles, accompagnées d'une table alphabétique et d'une table chronologique - Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎COMMENT EST EVALUE LE PREJUDICE CORPOREL.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET AVOCATS / ENSEIGNEMENT ET PERFECTIONNEMENT TECHNIQUES. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Comment faire"" n°20, dirigée par Emmanuel Blanc. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Teoría de los juegos‎

‎Editorial Seix Barral S.A 1958 in12. 1958. Broché.‎

‎Bon état couverture défraîchie rousseurs sur la tranche et dans l'intérieur des plats‎

‎Vos droits‎

‎Le grand livre du mois/First. 1998. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 540 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la saisie-arrêt. ‎

‎ P., Delamotte, 1837, in 8° relié demi-basane, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-398 pages ; rares rousseurs ; menus frottis, dos passé. ‎

‎Edition Originale. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Traité de la saisie-arrêt. Deuxième édition entièrement refondue et mise au courant de la législationn de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes par Augustin Roger.‎

‎ 1860 P., Durand, 1860, fort in 8° relié demi-basane aubergine, dos lisse orné, XII-691 pages ; quelques rousseurs ; petits frottis. ‎

‎Belle reliure décorative. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Du droit de réquisition civile‎

‎Librairie J.B. Baillière & fils | Paris 1911 | 15.50 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Un infime manque en pied du dos, sinon agréable exemplaire. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎"Je ne voudrais pas laisser passer la date où j'ai le droit d'exiger cette augmentation..." Lettre autographe datée et signée au gestionnaire de l'un de ses biens immobiliers‎

‎Nice 4 Janvier 1939 | 13.50 x 21.50 cm | une feuille recto-verso‎

‎Lettre autographe signée de Roger Martin du Gard, 22 lignes à l'encre noire sur un feuillet recto verso à en-tête de son meublé de Nice au gestionnaire de l'un de ses biens immobiliers. Le père des Thibault souhaite augmenter le loyer de son hôtel : "Vous avez tout le dossier. Regardez donc ce qui a trait à l'augmentation éventuelle du loyer.Je ne voudrais pas laisser passer la date où j'ai le droit d'exiger cette augmentation." Roger Martin du Gard revient sur les malheurs qui ont récemment frappé sa belle-famille : "Ma femme a perdu, dans la même semaine, une soeur qu'elle aimait tendrement, et son père, lequel n'a pu survivre au chagrin que lui a causé la mort de sa fille..." et présente à son correspondant ses voeux pour la nouvelle année 1939 : "Avec tous mes voeux pour 39, et l'espoir que nous allons arriver à quelque solution favorable pour cette affaire de l'hôtel." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎