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Choral obligation of religious
Rome, Catholic Book Agency 1954 82pp., 25cm., text in English, Doctoral Dissertation (A Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law - Pontificium Athenaeum Internationale Angelicum - in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law), softcover, stamp at verso of title page, pages still uncut, text is clean and bright, R112646
Der französische Einfluss auf die deutsche Verfassungsentwicklung 1789-1815
Freiburg i.Br., 1987 341pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral dissertation (Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechte durch die Rechtswissenschaftliche Fakultät der Universität Freiburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, G110726
Handbuch für die schweizerischen Handelsregisterführer.
Basel, Schweizer Vlg.-Druckerei, 1892, in-4to, LIV + 627 S., Stempel a.V., O.-Hlwd.
Standardwerk des schweizer. Handelsregisterwesens, das im Auftrag des Bundesrates von L.J. Siegmund, dem Bürgerratspräsidenten und Sachverständigen für das Grundbuch- und Handelsergisterfragen verfasst wurde. HBLS VI/362.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Neunter Band. Die Freien Ämter II. Die Landvogteiverwaltung 1712 bis 1798. Die Reuss bis 1798. Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”
Basel, Schwabe 2006, 250x180mm, XCII - 644Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 308. Schönes Exemplar.
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Die Rechtquellen des Kantons Aargau.Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Zehnter Band. Die Freien Ämter III. . Die Ämter Meienberg und Merenschwand.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”
Basel, Schwabe 2009, 250x180mm, XCIX- 654Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 264.
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Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911 und Bundesgesetz über die Revision der Titel XXIV bis XXXIII des Obligationenrechtes vom 18. Dezember 1936. 5. Teil: Die Aktiengesellschaft a: Allgemeine Bestimmungen Art. 620-659,
Zürich, Schultess & Co., 1945, gr. in-8vo, XIX + 452 S., Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht. Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911. 4. Teil: Die Personengesellschaften Art. 530-619.
Zürich, Schultess & Co., 1938, gr. in-8vo, XX + 535 S., Stempel auf der Titel-Bl., Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR RENÉ CAPITANT, 90p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., neuf, 90p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité contenant la manière de procéder à toutes vérifications d'écritures contestées en justice
Ouvrage dédié à M. le Président de Bailleul volume relié in12, 180x100, relié pleine basane époque, bon état intérieur, 318pp,très rare exemplaire. A Paris, Chez Guillaume Cavelier, MDCXCIX Il était le frère du médecin et chirurgien Nicolas de Blégny. Il a été reçu en la Communauté des maîtres écrivain jurés en 1666, et exerçait à Paris dans le dernier tiers du XVIIe siècle. On a de lui un portrait gravé par Voligny en 1691. À l'occasion de la parution de Les Elémens... en 1691, il est cité comme maître écrivain dans le recueil d'adresses publié par son frère le médecin Nicolas de Blégny en 1692 sous le pseudonyme d'Abraham Du Pradel1. À cette époque, il habitait à l'entrée de la rue Saint-André [des Arcs], devant le pont Saint-Michel. Il est mort en février 1700. Il est très probablement lié à François-Étienne de Blégny, papetier, né vers 1662, demeurant également rue Saint-André-des-Arts, impliqué dans des affaires politiques et embastillé. On remarque dans ses œuvres qu'il a travaillé non seulement dans la mouvance pédagogique (écriture, arithmétique, grammaire), mais aussi dans la mouvance judiciaire, comme "juré expert établi pour vérifier les écritures". Paillasson indique que son Traité de 1699 est resté utile jusqu'à l'ordonnance de 1737 qui réforma les principes de la vérification judiciaire. ref/30
Dire de l'Abbé Sieyès sur la question du veto royal. A la séance du 7 Septembre 1789.
In-8, broché, couverture de papier marbré (rel. moderne), 32 p. Paris, Baudouin, 1789.
Edition originale. "Sieyès montre que la question du veto se rattache aussi à la théorie générale de la représentation; il se prononce contre le veto (...) dont il lie l'impossibilité à l'unité même de la volonté et de la représentation. A la hauteur où il s'élève, tous les problèmes se confondent dans une source unique. Il s'agit pour lui, non de subordonner la Nation au Roi, mais de l'unifier autour de ses députés, c'est-à-dire de son élite" (Bastid, 'Sieyes', p. 88). (Bastid, 'Sieyès', Bibliographie, n°20. Martin & Walter, 31637).Très bon exemplaire.
QU’EST-CE QUE LE TIERS ÉTAT, précédé de L’ESSAI SUR LES PRIVILÈGES. Édition critique avec une introduction par Edmé CHAMPION, Société de l’Histoire de la Révolution Française, [Avec] une notice historique sur la vie et les travaux de M.LeComte Sieyès
, Paris, Soc. de l’Hist. de la Révolution Française 1888, in-8, demi-rel. cartonnée « artisanale », (dos fané), int. frais, XV-93p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Dire sur la question du veto royal. à la séance du 7 septembre 1789
Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 32 pp., broché sous couverture de papier velours bordeaux postérieure.
Édition originale publiée en même temps à Versailles et à Paris. Sans surprise, le métaphysicien de la séparation des pouvoirs refusait le droit de véto au pouvoir exécutif.Martin & Walter, 31637. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Etables, granges et greniers. La conservation des bâtiments ruraux, un problème juridique. Veröffentlichungen des Instituts für Denkmalpflege an der ETH Zürich, Volume II.
Zürich et Genève, vdf Verlag der Fachvereine et Georg Editeur 1992, 295x210mm, 111pages, broché. Bel exemplaire.
photos n/b in texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
LA CREATION DU PREMIER ARCHEVEQUE POLONAIS A GNIEZNO ET SES CONSEQUENCES AU POINT DE VUE DES RAPPORTS ENTRE LA POLOGNE ET L'EMPIRE GERMANIQUE LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL (SUITE ET FIN)
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 646 à 722 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
Manuel-Formulaire Des Juges D'instruction et De Leurs Délégués - 2eme Édition
Paris Godde 1923 In12 369 pages - bien complet des planches Bertillon - Cartonnage toilé rouge - dos muet - petite réparations sur la page de titre - bon etat
Bon
L’INDUSTRIE DU MÉDICAMENT, Préface de Henri Guitton, coll. Secteur, série Perspectives de l’économique
, Paris, Calmann-Lévy 1975, in-8, br., bon état, 344p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les Sports Et Le Droit
De Boeck 1998 16x3x23 8cm. 1998. Broché.
Comme neuf encore sous son plastique d'emballage
SPORT EN RECHT.
, Brussel, BLOSO, 1979., linnen band met stofwikkel, in-8? , 387pp.
Deel 1: standpunten. Deel 2: positieve wetgeving.
LE DROIT COMMERCIAL AVANT ET APRES L. GOLDSCHMIDT - L'ADOPTION EN PROVENCE AU MOYEN AGE - 14°-16° SIECLE - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 644 à 796 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
L’EURO. coll. Livre de poche, Inédit, Économie
, Paris, Libr. générale française 1998, in-8, br., neuf, 448p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Ministre d'Estat, avec le véritable usage de la politique moderne
Amsterdam, Antoine Michiels, 1662-1664. 3 vol. in-12, [24]-488-[8] pp. + [24]-485 pp. + [24]-488-[9] pp., basane aubergine maroquinée façon long grain, double filet en encadrement sur les plats, des fleurons dorés dans les angles, dos à nerfs orné de filets et fleurons dorés, tranches dorées (petites épidermuress, dos insolés, 1 coiffe arasée, 2 trous de ver).
Nouvelle édition elzévirienne complète en trois volumes dont le premier volume a paru pour la première fois en 1631 et le dernier en 1651. Rédigé par le sieur de Silhoin, créature de Richelieu, c'est essentiellement un panégyrique de ce ministre tout-puissant. Silhon donne de nombreux exemples de politique, s'interroge sur les qualités que doit posséder un bon homme d'état ainsi que sur sa stratégie à adopter pour chaque situation. Bon état intérieur de l'exemplaire. Ex-libris gaufré Germain Malbreil. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 18 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.
EL TRIBUNAL CONSTITUCIONAL DE CHILE (1971 - 1973), coll. Estudios Juridicos n°3
, Caracas, Venezolana 1977, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 240p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Privilegios da nobreza, e fidalguia de Portugal, offerecidos ... Marquez de Abrantes D. Pedro de Lencastre Silveira Castello-Branco ... pelo ... Luiz Da Silva Pereira Oliveira ...
Lisboa, João Rodrigues Neves, 1806, in-8vo, XII + 344 (recte 346, nr. 303-4 used twice) + 2 leaves (errata), waterstaining to bottom margin in the first part of the volume (more important in the first 40 leaves, some tiny tears to bottom margin of prelim. part, some water staining (mainly marg.) to few leaves at the end, hw. former owner's name in bottom margin of title Gonçalo Pinto, small bookshop label on front pastedown, half leather binding, gold tooled spine, top ofspine chipped, top of hinges starting, partly rubbed and bumped.
Scarce first edition. In this guide the first part (pp. 1 to 209) deals with the origins and privileges of the various classes and kinds of Portuguese nobility "Nobreza", followed by sections such as "Das officios mecanicos incompativeis com a nobreza, e destructivos de seus brilhantes privilegios" (pp. 181-9), et "Dos crimes destruidores da nobreza". The second and third parts, with continuous pagination, deal with "Fidalgos" (pp. 211-288) and "Cavalleiros" (pp. 289-338), followed by "Leis primordiaes da nobreza Lusitana". Innocêncio noted that although the laws had been changed by his time, he still considered this an interesting and useful book. Innocêncio V/324 and XVI/71, calling for XII + 345 pp. + 3 pp. errata; not in Palha. NUC: ICN, DCU-IA, MiU, MH (calling for XII + 344 pp.).
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