‎Codes Français et Lois Usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 21ème édition. 1893. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 1500 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du conseil d'état. Annotés de la Cour de Cassation et des circulaires minitérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES‎

‎Librairie A. Marescq Aîné - A. Chevalier-Marescq. Non daté. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 398 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence. Précédé des Lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.‎

6 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

8 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎CODE FRANCAIS - conformes aux textes officiels avec une conference des articles basée principalement surla jurisprudence annotés des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministeriemmes....‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1881. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Déchirures. Env. 900 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Pages de garde détachées, la 2de étant déchirée avec un manque. Page de titre déchirée et détachée. Tranche tachée d'encre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition revue. Conforme aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles et précédées des Lois Constit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basés principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l’ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code. Seizième édition, revue et augmentée.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq & Cie / E. Plon, Nourrit & Cie, 1888, pt. in-8vo, VI + env. 1300 p., signature H. F. Rivière, tampons sur la p. de garde et la p. de titre, reliure en demi-cuir aux coins originale, usé.‎

‎LOIS USUELLES - DECRETS; ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - annotés des Arrets de la Cour de Cassation et des circulaires mo,istereilles avec une table alphabetique de concordance.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎35e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT.‎

‎[publisher: Librairie Marescq Aîné - Librairie Plon] RO40115400: Env. 2000 pages. Auteur et titre dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Petits manques en surface des plats. Tampon (Huissier) en pages de garde. 23e édition de 1895. Conforme aux Textes officiels avec une Conférence des Articles basée principalement sur la Jurisprudence, annotés des Arrêts de la Cour de Cassation, et des cicrculaires ministérielles, et suivis des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. In-16 Relié demi-cuir. Bon état.‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT‎

‎Chevalier-Marescq & Cie - E. Plon, Nourrit & Cie. 1890. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Nombreuses paginations (env. 2500 pages). Titre et filets dorés sur le dos. Plats très frottés. Page de garde se détachant. Une page abîmée et détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎27e édition, revue. Conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR CASSATION ET DES CIVILISATIONS MINISTERIELLES‎

‎MARESQ AINE / PLON. 29EME EDITION. 1901. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 + 86 + 12 pages. 2 appendices. Texte sur deux colonnes. Notes au stylo sur page de couverture et page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur frais. Environ 1300 pages. Titre, filets et motifs dorés sur le dos en cuir verts, à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels, avec une référence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE EXPLICATIF DE LA LOI SUR LES PENSIONS - ACCORDANT LE DROIT A LA REPARATION DUE : 1- AUX MILITAIRES AFFECTES D'INFIRMITES RESULTANT DE LA GUERRE ; 2- AUX VEUVES, ORPHELINS OU ASCENDANTS DE CEUX QUI SONT MORTS POUR LA FRANCE.‎

‎CASTANET J. - IMPRIMERIE GENERALE DU SUD OUEST. 1919. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 64 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Journal de l'Homme d'Affaires N°39 - 8e année :‎

‎GAUTHIER Léon.. 15 mars 1927. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Revue paginée de 161 à 192.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Et Bulletin des Affaires"" réunis. Jurisprudence, Législation, Commerce. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Journal de l'Homme d'Affaires N°40 - 8e année :‎

‎GAUTHIER Léon.. 1er avril 1927. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Revue paginée de 193 à 224.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Et Bulletin des Affaires"" réunis. Jurisprudence, Législation, Commerce. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Journal de l'Homme d'Affaires N°41 - 8e année :‎

‎GAUTHIER Léon.. 15 avril 1927. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Revue paginée de 225 à 256. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Et Bulletin des Affaires"" réunis. Jurisprudence, Législation, Commerce. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Journal de l'Homme d'Affaires N°50 - 8e année :‎

‎GAUTHIER Léon.. 1 - 15 sept. 1927. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Revue paginée de 513 à 544. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Et Bulletin des Affaires"" réunis. Jurisprudence, Législation, Commerce. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Précis de législation marocaine avec références aux législations étrangères et à la jurisprudence marocaine. Nvelle ed. revue.‎

‎ 1942 2 vol. in-8, demi-rel. 1942,‎

‎Droit fiscal suisse. L'imposition du revenu et de la fortune.‎

‎Neuchâtel, Ides et Calendes, 1980. in-8vo, 508 p., reliure en toile originale.‎

‎Prananimus societatis. A la recherche de la nature ultime des personnes morales. Essai. Philosophie du droit.‎

‎ Neuchâtel, Editions du Quadratin 2012, 210x140mm, 201pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’ADMINISTRATION DE L’ENREGISTREMENT ET AUTRES ASSIMILÉES POUR LE RECOUVREMENT DES DROITS, coll. Petite bibliothèque pratique t. XIX‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1901, in-12, br., bon état, 72p.‎

‎FISCALITÉ PRATIQUE DES DONATIONS, SUCCESSIONS ET TESTAMENTS, Préface d’Alain Lambert, coll. de l’Institut national de formation notariale; Juris Classeur, série Pratique professionnelle Pratique notariale‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2003, in-8, br., bon état, XV-222p.‎

‎Codes français et lois usuelles : Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient‎

‎Librairie Maresq Aîné - Librairie Plon. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Mors fendus, Intérieur acceptable. 385 + 254 + 175 + 179 + 159 + 870 + 69 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎