‎Etude historique des idees sur la souveraineté en France de 1815 a 1848. Thèse. Paris, Libr gén. de droit & de Jurisprudence, 1904, IV + 316 p. + 1 ff.Relié avec: DELANNOY, Louis: La convocation des états généraux de 1789. Thèse. ‘Faculté de droit de l'univ. de Paris’‎

‎P., Henri Jouve, 1904, gr. in-8vo, 199 p., reliure en demi-parchemin, pièce de titre au dos.‎

‎Les expertises agricoles avant et après incendie.‎

‎Angers, Librairie J. Siraudeau, Editeur, 1911. 13 x 20, 294 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎LEGISLATION DU BATIMENT ET DES USINES - 5EME EDITION‎

‎LIBRIAIRE POLYTECHNIQUE CH.BERANGER. 1946. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1874 Pages . Nombreux dessins en noir et blanc dans texte. Dos un peu abimé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation du batiment et des usines ‎

‎ Beranger Paris, Beranger, 1918. In-8 relié toile prune éditeur, titre doré. XXXVIII + 1352 page. Avec 253 figures dans le texte. Très bon état ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎"Traité pratique de la législation du bâtiment et des usines : propriété, mitoyenneté; crédit; expropriation; servitudes foncière, administratives, pour l'utilité publique; droits de jouissance; baux après la guerre, états des lieux; travaux publics et particuliers, honoraires, responsabilité; travaux d'équipement national; établissements industriels, protection des travailleurs ; expertises, juridictions, etc..."‎

‎Paris/Liège, Librairie Polytechnique, Ch. Béranger, 1946. 14 x 22, 1874 pp., 264 figures, reliure d'édition pleine percaline bordeaux, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎5e édition, complètement refondue par L. Griveaud.‎

‎Traité Pratique de la Législation du Batiment et des Usines.‎

‎BERANGER Ch. 5ème édition. 1946. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1874 pages. Nombreuses figures dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriété, Mitoyenneté, Crédit, Expropriation, Servitudes Foncières, Droits de Jouissance, Baux après la Guerre, Etats des Lieux, Travaux publics et particuliers, Honoraires ... à l'usage des Architectes, des ingénieurs, des industriels, des entrepreneurs, des propriétaires et des locataires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE PRATIQUE DE LA LEGISLATION DU BATIMENT ET DES USINES‎

‎LIBRAIRIE POLYTECHNIQUE BAUDEY ET CIE. 1898. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1352 pages. Tampon en page de titre. Quelque spages détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Voirie, mitoyenneté, clôture, servitudes,assainissement, propriété, bornage, vente d'immeuble, contributions, location, réparation locatives, marchés, mémoires, prescription, responsabilités, concours publics, honoraires, légilsation, jurisprudence, usages locaux.. A l'usage des architectes, des ingénieurs, des entrepreneurs, des conducteurs des ponts et chaussées, des agents voyers, des propriétaires et des locataires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Guide pratique du Droit‎

‎France Loisirs / Solar. 1992. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages. Un signet. Une étiquette sur le 1er plat et une sur le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide pratique du droit‎

‎France Loisirs. 1988. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages. Nouvelle édition entièrement remise à jour.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenu : Les institutions, la famille, l'habitation, la sécurité sociale, le droit du travail, les activités commerciales et artisanles, les voies d'exécution, les droits du consommateur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE PRATIQUE DU DROIT‎

‎SOLAR. 1981. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 512 pages; couverture cartonnée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Institutions, la famille, les successions, l'habitation, la sécurité sociale, le droit au travail, les activités commerciales et artisanales, les voies d'exécution, les droits du consommateur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide pratique du Droit‎

‎France Loisirs/Solar. 1987. In-8. Cartonné. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 558 pages. Quelques rousseurs. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE PRATIQUE DU DROIT / Sommaire : Les institutions - la famille - les successions - l'habitation - la sécurité sociale - le droit du travail - les activités commerciales et artisanales - les voies d'exécution - les droits du consommateur ...‎

‎SOLAR. 1983. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 537 Pages - Petites annotations au stylo sans conséquence pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les institutions - la famille - les successions - l'habitation - la sécurité sociale - le droit du travail - les activités commerciales et artisanales - les voies d'exécution - les droits du consommateur ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CRIMES ET DÉLITS COMMIS À L’ÉTRANGER AUX DÉPENS DE L’ÉTAT FRANÇAIS, extrait de la Revue de Science Criminelle et de Droit pénal comparé (avr.-juin 1939)‎

‎, Paris, Librairie du Sirey 1939, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 15p.‎

‎Le Conseil des Ministres sous la Restauration. (Thèse).‎

‎ P., Domat-Montchrestien, 1937, gr. in-8°, ii-284 pp, biblio, broché, bon état‎

‎Table : La Charte et les Ministres. Les idées des contemporains. – La Présidence du Conseil. – Homogénéité et solidarité ministérielles. – Réunions et travaux des Ministres. – Le Roi et son Conseil. – Départements ministériels et attributions. — "Après la tourmente révolutionnaire, après le Gouvernement personnel de Napoléon, les idées de liberté, chères aux philosophes du XVIIIe siècle, devaient, enfin, voir le jour à la chute de l'Empire. La pensée de chacun avait été subordonnée à celle du Maître. Une main forte avait conduit la France vers son destin, vers la gloire. L'abdication de Fontainebleau devait provoquer une réaction, un besoin naturel de libéralisme. La restauration des Bourbons, au mois d'avril 1814, sur « le trône de leurs pères », ne pouvait, en aucune façon, impliquer un retour à l'état de choses ancien. La monarchie absolue était morte en 1789. Restait à donner à la France un mode de gouvernement nouveau. L'influence anglaise, le mouvement des idées, contribuèrent à introduire, en France, en 1814, le régime parlementaire. Le gouvernement de cabinet, pour employer l'appellation que les Anglais donnent au gouvernement parlementaire, « suppose tout d'abord le gouvernement représentatif, dont il est une variété. Il suppose aussi la séparation juridique du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif, qui sont conférés à des titulaires distincts et indépendants » (Esmein). Au roi est conféré le pouvoir exécutif ; au Parlement – Chambre des Députés et Chambre des Pairs – le pouvoir législatif. Le Chef du pouvoir exécutif ne peut, à lui seul, supporter le poids de l'administration d'un Etat ; il est, nécessairement, quelle que soit la forme. du Gouvernement, assisté de conseillers. Le principe de la séparation des pouvoirs ne dresse pas des cloisons étanches entre l'exécutif et le législatif. Ils sont appelés à collaborer. Le lien qui les unit est le ministère. Tous les actes qui se font au nom et par l'ordre du roi « doivent être préalablement délibérés et décidés par les ministres, statuant en corps et comme conseil délibérant » (Esmein). C'est ce conseil délibérant, ou conseil des Ministres, que nous nous proposons d'étudier..." (Avant-propos) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution‎

‎Presses Universitaires de France Droit politique et théorique Dos carré collé 1996 In-8 (15 X 21.5 cm), dos carré collé, 591 pages, une carte en noir hors-texte, 7ème édition mise à jour ; dos insolé, coiffes et bords frottés, des pliures et marques d'usage aux plats, passages surlignés en jaune et marques de crayon papier pages 578 à 589, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traité de la morale des pères de l'église: où en défendant un article de la préface sur Puffendorf, contre l'Apologie de la morale des Pères du P. Ceillier, religieux bénédictin de la congrégation de St. Vanne & de St. Hydulphe, on fait diverses reflexions sur plusieurs matières importantes.‎

‎Amsterdam chez Pierre de Coup 1728, in-4, 334 pages-(10 feuillets de table). Basane brune époque, dos à nerfs orné; coiffe supérieure et coins usés, mors fendus et plats frottés. Quelques notes ou corrections manuscrites anciennes dans le texte.‎

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‎Traducteur de Pufendorf; il est l'un des représentants avec Burlamaqui et de Vattel de l'école romande du droit naturel.‎

‎Traité du jeu, où l'on examine les principales questions de droit naturel et de morale qui ont rapport à cette matière.‎

‎Amsterdam, Pierre Humbert, 1709. 2 volumes in-12 de [4] dont le front., LXV-[1]-370; 371 à 646-[24] pages, plein veau glacé moka, dos lisses ornés de filets à froid, pièces de titre noires, filets dorés et à froid encadrant les plats (reliure début XIXe). Mouillure dans le coin inférieur du second volume, éraflure au premier plat du volume II. ‎

‎ Très rare édition originale de cette dissertation philosophique autour du jeu, de ses dangers et de ses abus. Jean Barbeyrac, né à Béziers le 15 mars 1674 et mort le 3 mars 1744, est un juriste français, connu surtout pour ses traductions des ouvrages de Samuel von Pufendorf sur le droit naturel. Issu d'une famille calviniste, neveu de Charles de Barbeyrac, il se réfugie en Suisse lors de la révocation de l'édit de Nantes. Après avoir passé quelques temps à Genève et à Francfort, il est successivement professeur de belles-lettres à l'école française de Berlin, professeur d'histoire et de droit civil à Lausanne et professeur de droit public à Groningue. Avec Jean-Jacques Burlamaqui et Emer de Vattel, Barbeyrac est l'un des représentants les plus illustres de l'Ecole romande du droit naturel. Il a contribué à la formation du républicanisme moderne qui devint une source d'inspiration pour les révolutionnaires français et américains de la fin du XVIIIe siècle. ‎

‎Traité du jeu, où l'on examine les principales questions de droit naturel et de morale qui ont rapport à cette matière.‎

‎Amsterdam, Pierre Humbert, 1709. 2 volumes in-12 de [2]-LXV-[1]-370; 371 à 646-[24]-[4] pages, pleine basane brune, dos à nerfs ornés de filets et fleurons dorés, pièce de titre beige, tranches rouges. Petite accroc à une coiffe et à un mors, sans le frontispice; aux premiers contreplats, papier marbré abîmé par l'arrachage d'un ex-libris. Intérieur sans défaut.2 in-12 volumes of [2]-LXV-[1]-370; 371 to 646-[24]-[4] pages, full brown sheepskin, ribbed back decorated with gilt fillets and floral ornaments, beige title label, red edges. Small tear on a turn in and on a joint, without the frontispiece; at the first inner side, marbled paper damaged by a torn out ex-libris. Flawless interior. ‎

‎Joli frontispice au premier volume.Nice frontispiece in the first volume. Très rare édition originale de cette dissertation philosophique autour du jeu, de ses dangers et de ses abus. Jean Barbeyrac, né à Béziers le 15 mars 1674 et mort le 3 mars 1744, est un juriste français, connu surtout pour ses traductions des ouvrages de Samuel von Pufendorf sur le droit naturel. Issu d'une famille calviniste, neveu de Charles de Barbeyrac, il se réfugie en Suisse lors de la révocation de l'édit de Nantes. Après avoir passé quelques temps à Genève et à Francfort, il est successivement professeur de belles-lettres à l'école française de Berlin, professeur d'histoire et de droit civil à Lausanne et professeur de droit public à Groningue. Très rare édition originale de cette dissertation philosophique autour du jeu, de ses dangers et de ses abus. Avec Jean-Jacques Burlamaqui et Emer de Vattel, Barbeyrac est l'un des représentants les plus illustres de l'Ecole romande du droit naturel. Il a contribué à la formation du républicanisme moderne qui devint une source d'inspiration pour les révolutionnaires français et américains de la fin du XVIIIe siècle.Very rare first edition of this philosophical dissertation around the game, its dangers and its abuses. Along with Jean-Jacques Burlamaqui and Emer de Vattel, Barbeyrac is one of the most renowned representatives of the French-speaking Switzerland School of Natural Law. He contributed to the formation of modern republicanism which became a source of inspiration for French and American revolutionaries at the end of the 18th century. ‎

‎Code expliqué de la Presse. Traité général de la Police de la Presse et des délits de publication (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎Comprenant le commentaire complet de la loi du 29 juillet 1881, sur la Police de l'imprimerie, de la librairie de la presse périodique, de laffichage, du colportage et sur la répression des crimes et délits de publication commis par l'imprimé le dessin, l'écriture et la parole; De la loi du 2 août 1882, sur les outrages aux bonnes moeurs; et de l'ensemble des textes se rattachant à la législation sur la presse et se combinant avec elle (provocations, outrages, menaces, délits d'audience, etc.), 2 vol. grand in-8 reliure demi-chagrin maroquiné noir, Marchal et Billard, Paris, 1887, 395 et 586 pp. ‎

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‎Bon état pour cet exemplaire de l'édition originale (qq. rouss., un article contrecollé en fin du second tome, dos très lég. frotté). Un complément sera publié en 1895, la seconde édition paraîtra en 1911. ‎

‎VOIES ET MOYENS D'EXECUTION DES ACTES, CONVENTIONS ET DE DECISIONS DE JUSTICE ( NOTIONS ELEMENTAIRES)‎

‎R. PICHON ET . DURAND-AUZIAS. 1964. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de rené Drouillat. Formation professionnelle et technique, praticiens. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDITION D'UN DROIT DE PLACE COMME BARBIER PERRUQUIER, BAIGNEUR ET ETUVISTE AUDIT LAVAL PAR PIERRE FLEURY PAROISSE DE SAINT VERRAND A PIERRE JARRY PAROISSE DE LA SAINTE TRINITE, DEVANT RENE TROIS NOTAIRE ET TABELLION ROYAL DE LAVAL, LE 27 JUIN 1715‎

‎Laval 1715 un document de 8 pages, broché manuscrit à l'encre brune sur papier vergé ligné et filigrané, format : 23,5 x 19 cm, manuscrit à l'encre brune, timbre royal imprimé en noir : "Généralité de Tours - 1 SOL - 4 deniers" , fait à Laval, LE 27 JUIN 1715, Signature manuscrite à l'encre brune TROIS (old document handwritted with brown ink - lined vellum paper made),‎

‎DOCUMENT TRES INTERESSANT....................TRES RARE................................en trés bon état (old document in very good condition). ‎

‎CONTRATS CIVILS, CONTRATS COMMERCIAUX, série “Droit”‎

‎, Paris, Masson/ Armand Colin 1995, in-8, br., bon état, 404p.‎

‎Discours et Plaidoyers.‎

‎ 1889 Paris, Arthur Rousseau, 1889; in-8°, demi-basane brune, dos à nerfs, fleurons dorés aux entre-nerfs, titre doré; (3)ff., 513pp., (1)f. Envoi autographe signé de l'auteur sur le faux-titre‎

‎ On trouve notamment dans ce recueil: l'Affaire Sarah Bernhardt contre la Comédie française, l'Affaire de la Loge de Choiseul à l'Opéra-Comique, l'Affaire du Crédit Foncier, Offense à la personne du Roi du Portugal. Henri Barboux, né à Châteauroux en 1834, mort à Paris, fut l'avocat de Sarah Bernhardt et de Ferdinand de Lesseps. Dos passé au beige, exemplaire un peu gauchi. (CH1/CO1) ‎

‎DE L'ÉTAT DE PRÉVENTION EN DROIT FRANÇAIS ANCIEN ET MODERNE. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1864 in 8 (24x16) 1 fascicule broché, 35 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats à la Cour Impériale de Bordeaux le 9 janvier 1864, H. Barckhausen, Licencié es Lettres, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impériale de Bordeaux. Envoi autographe signé de l'auteur à M. Labraque Bordenave, Avocat à la Cour de Bordeaux. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎Statuts et Règlements de l'Ancienne Université de Bordeaux (1441 - 1793) [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎Publiés avec préface et notice par H. Barckhausen, 1 vol. in-4 reliure de l'époque, Georges Bouchon, Libourne, Bordeaux, 1886, LIV-168 pp. et 2 ff. n. ch., 1 f. blanc‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale, dédicacé par l'auteur à M. Hochart. L'armateur et écrivain français Polydore Hochart, agrégé de l'enseignement secondaire, est quelque peu connu pour son ouvrage remettant en cause l'authenticité des Annales et des Histoires de Tacite. Etat très satisfaisant (coiffes frottées). L'auteur, avocat et professeur à l'Ecole de Droit de Bordeaux était un spécialiste de l'histoire de cette ville, ainsi que de ses plus célèbres écrivains, Montaigne et Montesquieu. ‎