‎CONCOURS ADMINISTRATIFS CATEGORIE B NUMERO 8 : LES EPREUVES DE FRANCAIS. Concours interne et externe Méthodologie Sujets de concours Corrigés détaillés‎

‎Vuibert 1998 2x24x18cm. 1998. Broché.‎

‎Très Bon Etat‎

‎INTERNET, LE DROIT DU CYBERCOMMERCE‎

‎Stratégies. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le guide pratique et juridique. 2001. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHé d'ANJOU. à Angers chez Nicolas Chesneau, libraire Juré en l'Université demeurant rue St Michel. 1626. plein veau époque. Très fort in 32 . tranches rouges. dos à nerfs très orné. fleurons et titre dorés. coupes ornées dorées. ( texte imprimé ) ( ref. BNF Tolbiac F-32795, un exemplaire ) . EXEMPLAIRE TRES PLAISANT. TRES RARE. ‎

‎ titre+ 6 ff + 201 ff et 2 ff. manuscrits remplacement du feuillet 107 manquant + table + 76 ff. ( table des fêtes mobiles pour douze ans ; kalendrier des jours fériés au palais Royal d'Angers le long de l'année ; séensuit la teneur des Assises d'Anjou ; Coutumes , Usages , et communes observances du pays d'Anjou , contenant 16 parties de 512 articles) ( publication desdites coutumes et procès verbal ) + 23 ff. ( Edit du Roy ) + 5 ff. ( ordonnance et règlement pour la juridiction des marchands d'Angers ) +12 ff. ( la recette de Prévotée ) + 5 ff. ( le recette des droits d'entrée dans la ville d'Angers ) FIN + 37 pages ( Règlement de la Juridiction du siège présidial d'Angers suivi du Kalendrier des jours auquels la juridiction cesse au Palais Royal d'Angers le long de l'année. ). ex libris manuscrit Joannis Calliéa sur premier feuillet. Nota: la première édition date de 1509 ref. BNF. une autre édition en in 4 en 1569 ref. BNF . ‎

‎ DESTOCKAGE 30% de remise immédiate sur le prix marqué.‎

‎Le Paweilhars de Tongres‎

‎Liège, 1952 66pp., 25cm., extrait de l' "Annuaire d'histoire liégeoise" IV.5‎

‎Pratique du droit de l’environnement. ‘Guides Juridiques’‎

‎Editions Le Moniteur, 2006, gr. in-8vo, 475 p., brochure originale.‎

‎MANUEL DE LA CONVERSION DE SAISIE-IMMOBILIÈRE (Avantages et inconvénients de cette procédure), Guide pratique des avoués et des notaires, 2deéd. entièrement refondue, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1897, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR, (couv. fanée avec mq.), 150p.‎

‎Exposé de l'administration générale et locale des Finances du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande. Contenant des documents sur l'Echiquier, la dette nationale, les banques, la navigation, les consommations, etc. Sur le produit et l'emploi des contributions, droits, taxes, péages et émoluments perçus par l'État, le clergé, la magistrature, les comtés, les paroisses, les corporations, les titulaires d'offices, etc.‎

‎ P., Firmin-Didot Frères, 1837, 2 vol. in-8°, xliv-616 et viii-643 pp, nombreux tableaux dont un dépliant hors texte, reliures demi-veau havane, dos lisses à faux nerfs soulignés à froid, filets dorés, roulettes en tête et en queue, pièces de titre et de tomaison basane acajou, plats et gardes marbrés (rel. de l'époque), dos lég. frottés, qqs pâles rousseurs, bon état. Edition originale‎

‎Edition originale. Etude très approfondie et accompagnée de statistiques due à un inspecteur des Finances qui avait longuement séjourné outre Manche. Un exposé très détaillé du système administratif et financier britannique, qui analyse entre autres les divers impôts et taxes – sur les chiens, les chevaux, les armoiries, la poudre de coiffure… Les universités d’Oxford et Cambridge sont exemptes de droits “pour les sommeliers, les maîtres d’hôtel, les cuisiniers, les jardiniers et les concierges”. On découvre aussi une multitude de renseignements sur les banques, les droits de douane, les phares ou la navigation... — "Ce nouvel ouvrage de l'auteur de l'Histoire financière de la France est le résultat d'un long séjour dans la Grande-Bretagne et de deux années de recherches et d'études. Dans un pays où le pouvoir d'imposer et de lever des tributs est exercé par tant de mains, l'histoire des finances devait traiter non seulement de l'administration générale, mais encore de l'organisation civile, ecclésiastique, judiciaire, des ponts-et-chaussées, des canaux et de la navigation maritime dans chacun des trois royaumes. Tel est le plan de cet ouvrage, qui n'est autre chose qu'une statistique générale actuelle des institutions du Royaume-Uni." (Quérard, La littérature française contemporaine I, p 129) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎ASSURANCES ET POUVOIRS PUBLICS, Préface de Claude J. Berr, coll. Droit et Gestion des assurances‎

‎, Paris, Sirey 1983, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, XVI-472p.‎

‎THE FRENCH RÉFÉRÉ PROCEDURE— A LEGAL MIRACLE?, Preface by Pierre Drai, Yearbook of international law of the University of Miami, 1992-1993, vol.2‎

‎, Miami, University of Miami 1993, in-8, br., bon état, 68p.‎

‎Géopolitique de l'information‎

‎QUE SAIS JE 1987 128 pages 1987. Broché. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎Une tentative de gouvernement représentatif au XIVe siècle, les Etats-Généraux de 1356 - 1358. Thèse.Université de Paris - Faculté de Droit.‎

‎ Paris, Au Commerce des Idées 1928, 240x165mm, 193pages, broché. Pages non coupées, bon état hormis quelques micro déchirures sur le bord latéral de la couverture inférieure, sur le coin du haut et le bord inférieur de la couverture supérieure. ‎

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‎De praescriptionibus Ioannis Francisci Balbi Taurinensis, Tractatus. Eiusdem repetitio L. Celsus D. de Usucapionibus. Unà cum miltis additionibis, perquàm necessarijs.-‎

‎Quàm emendatissimè nunc excusus: & necessario rerum indice auctus. Coloniae. Ioannem Birckmannum & Wernerum Richwinum. 1564. Edition des Artistes. In-12 (105 x 170mm) plein vélin à rabats de l'époque, titre manuscrit au dos, 4ff., 679, (49) pages. Claires mouillures dans la marge inférieure des toutes dernières pages de l'index, bords de la dernière de couverture abîmés, sinon bon exemplaire pratiquement exempt de rousseurs. Rare. (1 exemplaire à la BNF, F-27565, Tolbiac).‎

‎Practica iudiciaria domini Baldi de Perusio et Lanfranci de Oriano. Aurea et excellens iudicibus : advocatis : notariis practicisque omnibus… ad hec usque tempora non impressa…‎

‎ 1513 daim sur carton, lies ( 1 subsiste sur 4), dos à n. in-8, (20ff.), cxxxvi ff., Lxxxiij ff. (3ff)., Lyon Johannus Thomas 1513‎

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‎Pratique judiciaire rassemblant sous l'autorité de Baldus de Ubaldis, plusieurs juristes transalpins de la fin du Xve siècle. Titre noir et rouge. Vignette sur bois où l'on voit Baldus assis remettant un livre à Lanfranci agenouillé, sous les yeux d'assistants debout. Une autre vignette sur le titre (trois fleurs de lys) au dessus du privilège. Au dernier f. vignette de l'imprimeur ' St Pierre et St Paul tenant la Sainte Face , initiales F V '.Parmi les juristes mentionnés dans le titre : Celse HUGON (Cabilonensis Celta i.e. Chalon sur Saone ) semble être le maître d'œuvre de cette édition , Benedicti VADI de Fossombrone, Bartolomeo CEPOLA et Thomas FERRET de Brescia. Peut-être sont-ils les quatre spectateurs figurant sur la vignette de titre. Nimes B.M. ; Berlin SB.Joseph Canning, The Political Thought of Baldus de Ubaldis ‎

‎Dictionnaire économique et juridique - Français/Anglais - English/French‎

‎L.G.D.J.. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 667 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU DÉVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS CRIMINELLES. Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1902 ‎

‎Poitiers Imprimerie A. Masson 1902 in 8 (24x16) 1 fascicule broché, 25 pages (Discours par M. Baligand, substitut du procureur général, prononcé le 16 octobre 1902 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Poitiers). Bon exemplaire ‎

‎Bon ‎

‎La doctrine coloniale du droit musulman algérien. Bibliographie systématique et introduction critique. ‎

‎C.N.R.S., 1979, in-8 br., 178p., "Les Cahiers du C.R.E.S.M." (n° 10), ex-libris, bon état. ‎

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‎Concerne la période 1830-1962. La jurisprudence a été exclue. Les références sont distribuées selon un classement thématique en six grandes parties qui suivent les divisions introduites par la doctrine colonial: Généralités sur le droit musulman - Statut personnel - Statut réel - Justice musulmane - Droit coutumier - Autres branches de droit musulman. Une introduction critique traite du droit musulman algérien face à la commande coloniale, et du malaise doctrinal (pp. 11-57). Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎MEDIAS ET SOCIETES - PRESSE, AUDIOVISUEL, TELECOMMUNICATIONS , MULTIMEDIA TELEMATIQUE‎

‎MONTCHRESTIEN. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 785 pages augmentées de quelques illustrations en noir et blanc et en bleu in et hors texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎De vi ac ratione primatus romanorum pontificum et de ipsorum infallibilitate in definiendis controversiis fidei liber singularis, in quo utrumque deducitur et constituitur ex principiis concessis ab iis ipsis adversariis, contra quos disputatio futura est‎

‎Augustae Vindelicorum [Augsburg], Sumptibus Fratrum Veith 1770 [xxiii] + 359 + [1bl.] pp., 22cm., title in red and black, engraved printer's device (motto: "Aperi & Pretiosa Legi") on title, text in Latin, 19th cy. binding (marbled boards, spine in black leather with gilt title, some use at ends but intact), marbled endpapers, ornamental initials, some browning of paper (text always well readable), [bound together with two more works regarding the infallibility of the Pope : I: BALLERINI Pietro, De potestate ecclesiastica summorum pontificium et conciliorum generalium liber. Una cum vindiciis auctoritatis pontificiae contra opus Justini Febronii, accedit appendix de infallibilitate eorumdem pontificum in definitionibus fidei (Augsburg, Veith, 1770, xxiv + 304pp., with printer's device, ornamental initials) // II: FROBENIUS, Epistola Justiniani Frobenii J.U.C. ad Cl. V. Justinum Febronium jc.tum De Legitima potestate summi pontificis (Bullonii [= Bouillon], 1764, 16pp.)], weight: 1kg., R121084‎

‎Derechos humanos : concepto fundamentos sujetos (Derecho - Biblioteca Universitaria De Editorial Tecnos)‎

‎Editorial Tecnos 1992 248 pages 16 8x1 4x23 8cm. 1992. Broché. 248 pages.‎

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‎couverture un peu frottée intérieur propre bonne tenue‎

‎Les franchises et la Communauté d’Aiton (Savoie). Thèse le 22 juillet 1910 par J. Balmain. Université de Grenoble - Faculté de Droit.‎

‎Chambéry, Imprimerie Chambérienne, 1910, in-8vo, 212 p., + 1 Plan du territoire de la commune d’Aiton d’après les anciennes mappes (sic.) de 1730 (54x37cm) (avec une 2ème feuille ‘pelure d’oignon’ avec indications en rouge), pte déchirure dans la carte, Ex-libris: Robert Langlet, reliure en demi-cuir vert aux coins, dos à 5 nerfs avec titre orné or.‎

‎ Image disp.‎

‎ETUDE SUR LES CLOTURES DES CHEMINS DE FER‎

‎PARIS AULANIER ET CIE 1899 1volume grand in-8 broché de 150 pages non coupées , couverture légèrement défraichie avec quelques très légers manques de papier , 2 cahiers au dos ont été recollés , autrement bon exemplaire . Assez bon Couverture souple ‎

‎GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi5, fasc.1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus]‎

‎, Namur, Godenne 1972-1974, 9 vol. in-8, br., non coupé, (couv. légt fanées et salies, annotation à l’encre sur le fasc.3).‎

‎Les Grandes Affaires Criminelles de la DROME.‎

‎De Borée France 2008 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 306 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Eintritt und Austritt von Mitgliedern einer Genossenschaft nach S.O.R., unter Berücksichtigung des Entwurfes eines revidierten O.R. Diss.‎

‎Langensalza, Hermann Beyer, 1923, gr. in-8°, VIII + 76 S., Stempel a.d. Titelbl., Hldr. (Bibl.).‎

‎Kurzer historischer Entwurf der Freiheiten und der Gerichtsbarkeit der Eidgenossen in sogenannten geistlichen Dingen; oder De Helvetiorum Juribus Circa Sacra. Neue von dem Verfasser selbst noch verbesserte Auflage, mit einem Vor- und Nachwort der Herausgeber.‎

‎Rapperswyl, J. B. Curti, 1833, in-8vo, VIII + 83 S., kleiner Stempel des vorherigen Besitzers auf dem Titelbl., Original-Broschüre. Rücken mit fehlstelle, Umschlag etwas fleckig.‎