‎Ein Neujahrsgeschenke seinen Mitbürgern gewidmet 1783. Gedanken und Fragmente zur Geschichte des Gemeineidsgenössischen Rechtes; nebst einigen dahineinschlagenden Urkunden. / Angebunden BALTHASAR, J. A. F. de: Helvetiorum juribus circa sacra das ist kurzer historischer Entwurf der Freyheiten und der Gerichtsbarkeit der Eidsgenossen in so genannten geistlichen Dingen. 86 S.‎

‎Luzern, Joseph Alons Salzmann, 1783, in-8vo, 187 S., + 86 S., Original-Pappband.‎

‎MEMOIRES DE DEUX JEUNES MARIEES.‎

‎Paris, Presses de la Cite, 1946 15x20.4 cm., 263 pp., edition illustree de 34 aquarelles par Jean Droit en couleurs, relie demi-maroquin rouge a coins, filet dore cernant les plats de pap., dos a 5 nerfs et finnement fleuronnes dores (decor floral), tete doree, couverture imprimee d'editeur. Relie par Laurent Peeters - Anvers. Tirage limite. Tirage de 1500 exemplaires sur velin blanc pur chiffon de lana dont 1300 exemplaires numerotes de 201 a 1500.‎

‎Memoires de deux jeunes mariées‎

‎ Paris Presses de la Cité 1946 - 15x20.4 cm., 263 pp., édition illustrée de 34 aquarelles par Jean Droit en couleurs, relié demi velours ,dos lisse titré piece de cuire couvertures imprimées d'éditeur conservées,. Tirage de 1500 exemplaires sur vélin blanc pur chiffon de lana dont 1300 exemplaires numérotés de 201 à 1500,N°879. ‎

‎1010 g Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Histoire De Deux Jeunes Mariées‎

‎Paris Presses De La Cité 1923 In-8 262 pp, exemplaire sur vélin de pur chiffon de lana non numéroté‎

‎ Bon Broché Couverture Rempliée ‎

‎Mémoires de deux jeunes mariées.‎

‎Paris, Presses de la cité, 1946. In-8, plein vélin, titre en vert et marron au dos, tranche supérieure dorée. 261 pp, 1 p non chiffrée. Tirage limité numéroté à 1500 exemplaires, tous sur vélin blanc pur chiffon Lana, celui étant un des exemplares sans suite, portant le numéro 299. Ouvrage illustré de nombreuses compositions in-texte en couleurs par Jean Droit. Couvertures et dos conservés. Vélin un peu sali, intérieur frais malgré quelques rares taches.‎

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‎Mémoires De Deux Jeunes Mariées‎

‎Paris Presses De La Cité 1925 In-8 262 pp - exemplaire numéroté sur vélin blanc pur chiffon de Lana " imprimé par Coulouma à Argenteuil, quelques petites rousseurs , illustrations en couleurs‎

‎ Correct Broché Couverture Rempliée ‎

‎The Computation of Time in a Canonical Novitiate. A historical conspectus and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1945 x + 227pp., in the series "Canon Law Studies" volume 212, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107661‎

‎"Les responsabilités encourues en matière de dommages de travaux et d'ouvrages publics (Collection ""Gestion publique"")"‎

‎Berger-Levrault. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Gestion publique"", dirigée par Serge Salon. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Udvikling af Læren om Interessentskab og de samme nærmest vedkommende Retsforhold. 3 parts. - [PRESENTATION COPY OF THIS MILESTONE IN SCANDINAVIAN LEGAL HISTORY]‎

‎Kjøbenhavn, Seidelin, 1829 & 1833. 8vo. Three parts in two volumes, both in the original green paper covered boards. With author's presentation to Danish Professor in Low F. C. Bornemann in both volumes. Wear to spines and scratches to boards. Internally very nice and clean, printed on good paper. (2), 182 pp. 134 pp. ‎

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‎Presentation copy of the rare first edition of P. G. Bang’s seminal work, Udvikling af Læren om Interessentskab og de samme nærmest vedkommende Retsforhold – the very first Danish treatment of the subject, and a milestone in Scandinavian legal history. This pioneering study is regarded as the first jurisprudential exposition of corporate law in Denmark anticipating later systematic treatments of partnership and company legislation. His work established a legal-theoretical foundation for the understanding of partnership agreements, shareholders’ relations and the broader legal framework governing commercial associations. The copy was given by Bang to F.C. Bornemann, a Danish legal professor at the University of Copenhagen from 1840 to 1861, primarily known for applying philosophical methods to legal science. He was influenced by contemporary German philosophers, notably Hegel, in his work on legal philosophy. Peter Georg Bang (1797 – 1861) was a Danish politician and jurist. He served as the Prime Minister of Denmark 1854–1856‎

‎Erhvervsretten.‎

‎1997. Papbind. 438 pp.‎

‎Coutume du Duché de Bourgogne et cayers servant à l'interpréter, suivie de l'ordonnance du duc Jean sur le droit de guet et de garde, avec des observations de Me Jean Bannelier,... Pour continuation aux "Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne". Tome huitième.‎

‎ Dijon , Causse, 1765 ; fort volume in-12°, plein veau blond de l'époque, dos à nerfs orné de petits fers dorés , titre doré sur étiquette beige " Traités de Bourgogne", tomaison dorée sur étiquette olive, tranches rouges mouchetées de jaune ; ( 6), 585, (12)pp.Reliure frottée aux coins et coiffe inférieure avec petits manques de cuir, déchirure au titre sans manque de papier, brûlure au centre des pages 583-585 ( 2 derniers feuillets de l' errata) avec manque de plusieurs mots sur 8 lignes).‎

‎Tome VIII des Traités de Droit Français, complet de la Coutume du Duché de Bourgogne( Cf. BNF) . ( GrBO) ‎

‎Duranti premier Président du Parlement de Toulouse, ou La Ligue en Province (4 Tomes - Complet)‎

‎2e édition, 4 tomes en 2 vol. in-12 reliure demi-basane marron, Delangle Frères, Paris, 1828, 250-267 ; 288-312 pp.‎

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‎Rare exemplaire bien complet des 4 tomes. Premier président du parlement de Toulouse (1534-1589), Jean-Etienne Duranti meurt assassiné d'un coup d'arquebuse le 10 février 1588, pendant les guerres de religion. Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée avec petit piq. sur un dos, petit mq. à un mors en queue, qq. rouss.)‎

‎Internationales Urheberrecht. Kommentar.‎

‎München/Berlin, Beck, 1956, in-8vo, XIX + 362 S., Stempel verso T., O.-Lwd., Rücken verblasst und mit Bibl.-Sign.‎

‎Monarchie - Recherches Historiques sur le Tabellionage Royal, Principalement en Normandie, Et sur les divers modes de contracter à l'époque du moyen-âge d'après de nombreuses pièces m.ss. : et Sigillographie normande en XXIV planches (183 sceaux) Avec fac-similé d'une belle charte ducale du XI è , commentée par dom Tassin en 1758 et deux lettres inédites de BARABE‎

‎ 1971 BRIONNE, Le Portulan, 1971 - Broché - Fort volume - In-8, 218 x 148 mm - XXIV planches (183 sceaux) HT - Fac-similé d'une belle charte ducale du XI ède- VIII-577 pages - très propre - Réf. 25076 ‎

‎La première partie de l'ouvrage se propose d'étudier les phases de l'institution des tabellions ; passant en revue de manière raisonnée les principaux règlements et édits qui ont régi ou modifié cette institution depuis son origine jusqu'à nos jours. La deuxième partie est quant à elle relative à l'état des juridictions civiles et seigneuriales qui relevaient de l'ancien parlement de Normandie. La dernière partie s'attache à une étude d la sigillographie normande, accompagnée de 24 planches figurant 183 sceaux. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Monarchie - Recherches Historiques sur le Tabellionage Royal, Principalement en Normandie, Et sur les divers modes de contracter à l'époque du moyen-âge d'après de nombreuses pièces m.ss. : et Sigillographie normande en XXIV planches (183 sceaux) Avec fac-similé d'une belle charte ducale du XI è , commentée par dom Tassin en 1758 et deux lettres inédites de BARABE‎

‎ 1971 BRIONNE, Le Portulan, 1971 - Réédition de l'édition originale - Broché - Fort volume - In-8, 218 x 148 mm - XXIV planches (183 sceaux) HT - Fac-similé d'une belle charte ducale du XI ède- VIII-577 pages - très propre - Réf.48342‎

‎La première partie de l'ouvrage se propose d'étudier les phases de l'institution des tabellions ; passant en revue de manière raisonnée les principaux règlements et édits qui ont régi ou modifié cette institution depuis son origine jusqu'à nos jours. La deuxième partie est quant à elle relative à l'état des juridictions civiles et seigneuriales qui relevaient de l'ancien parlement de Normandie. La dernière partie s'attache à une étude d la sigillographie normande, accompagnée de 24 planches figurant 183 sceaux. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LES CLAUSES DE RÉVISION DE PRIX DANS LES MARCHÉS DE FOURNITURES, Thèse, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Dijon, Bernigaud et Privat 1933, in-8, br., partielt non coupé, (br. fragile, fané), int. frais, 446p.‎

‎ESSAI SUR LE RAPPORT DE L'ÉTAT ET DES RELIGIONS AU POINT DE VUE CONSTITUTIONNEL (articles 14, 15, 16 et 17de la constitution) ‎

‎Tournai R. Ritte, Editeur 1859 in 8 (22,5x14) 1 volume reliure demi basane noire de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, 165 pages. Thèse pour obtenir le grade de Docteur Agrégé près la Faculté de l'Université de Bruxelles. Jules Bara, Docteur en Droit et en Sciences Politiques et Administratives, Avocat du Barreau de Bruxelles. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Le droit constitutionnel‎

‎QUE SAIS JE 2006 128 pages 11 4x1x17 4cm. 2006. pocket_book. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎Des Communes et de l'aristocratie.‎

‎A Paris, A la librairie française de Ladvocat, 1821 in-8, II-256 pp., broché, couverture muette de l'époque. Qqs rousseurs.‎

‎Edition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES‎

‎, Paris, Victor Masson 1849, in-8, br., collé à la fin de l’ouvrage le Journal des débats du 17 septembre 1849, (fané, des accrocs au dos avec mq., , 175p.‎

‎Esprit de la loi d'indemnité tiré de la discussion de cette loi dans les deux Chambres.‎

‎ P., chez J.-L. Chanson, 1825, 1 vol. in-8 br. sous couverture imprimée, de XI-168 pp. dos renforcé au papier kraft, bel exemplaire par ailleurs. ‎

‎Ouvrage contenant: une introduction avec aperçu historique sur l'émigration. Le texte de la loi d'indemnité. L'ordonnance d'execution de la loi. L'ordonnance portant nomination des membres de la commission de liquidation. Des formules d'actes. Envoi autographe de Charrier au baron de St Félix. ‎

‎JUDICIAL ENFORCEMENT AND IMPLEMENTATION OF EUROPEAN UNION LAW, Preface by Allan Rosas, coll. European Union Law‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2017, in-8, br., bon état, XIV-575p.‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Avec l’assistance de Chahira Boutayeb‎

‎, Paris, P.U.F. 1993, in-8, rel. éd. pleine toile vert sapin, jaquette en plastique à rabats, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR JEAN WALINE, (charnières fendues), très bon état hormis le défaut mentionné, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 1180p.‎

‎Einführung in das französische Civilrecht (Code Napoléon) und das Badische Landrecht (Sowie in das rheinische Recht überhaupt). Mit einer Beilage: Der code de la convention. 2. Auflage.‎

‎Heidelberg, Theodor Groos, 1894, gr. in-8vo, VII + 454 S., Stempel auf der Schmutztitel (W. Bartsch Avocat Fribourg), Widmung vom der Author, H.-Leinenband mit Leinen Ecken.‎

‎"RAPPORT DE LA COMMISION INTERDEPARTEMENTALE D'HYGIENE RELATIF A LA ""SURAERATION"" APPLIQUEE A LA PURIFICATION ET A LA CONSERVATION DES HUITRES"‎

‎IMPRIMERIE A/ SEGALAS-BERGU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 15 pages. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎