‎Procédure pénale - 15e édition - Collection Référence.‎

‎Cujas. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 883 pages - tampon en tranche de gouttière.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Référence. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Procédure Pénale - Tome II -‎

‎Cujas. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 725 pages + nombreuses annexes.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Nouvelles études pénales n°15 1998 - Procédure pénale comparée dans les systèmes modernes : rapports de synthèse des colloques de l'ISISC.‎

‎érès. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎association internationale de droit pénal. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL SPECIAL - TOME 3‎

‎EDITIONS CUJAS. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 809 pages - annotations à l'encre sans conséquence pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grands arrêts du Droit criminel, tome 2. Le Procès - La Sanction‎

‎Dalloz 1994 In-12 broché 21 cm sur 13,5. 378 pages. Deuxième édition. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Les grands arrêts du droit pénal général‎

‎Dalloz-Sirey 2005 734 pages 20x15x3cm. 2005. Broché. 734 pages.‎

‎Bon Etat proche très bon état‎

‎Les Quatre concordats. suivis de considérations sur le gouvernement de l'Eglise en général, et sur l'Eglise de France en particulier, depuis 1515‎

‎Paris, F. Béchet, Bruxelles, Lecharlier, 1818 3 vol. in-8, XXXII-460-[2], VII-524 et VI-[2]-448 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné, tranches citron (reliure de l'époque). Marge inférieure du tome 3 tachée et bas de la reliure abîmée.‎

‎Edition originale de cet ouvrage composé à l'occasion des pourparlers de 1817 pour l'octroi d'un nouveau Concordat, et qui forme une récapitulation des rapports de l'Eglise et de l'Etat depuis le Concordat de Bologne, auquel certains ultras voulaient revenir. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès complet de M. de Pradt, ancien évêque de Malines, Auteur de l'ouvrage intitulé : De l'Affaire de la Loi des Élections‎

‎Paris - Rouen Béchet Ainé - Béchet Fils 1820 ‎

‎in-8, 2f., 224p. :: Diplomate poursuivi pour sa brochure sur la loi électorale. Il fut acquitté. :: Reliure de l'époque, dos lisse chagrin rouge, plats papier. Ex-libris ancien (Jacques Lafitte), coins frottés. :: ‎

‎Vrai système de l'Europe relativement à l'Amérique et à la Grèce.‎

‎Paris, Béchet Ainé, 1825 ; in-8, demi basane prune, dos à faux nerfs et titre dorés, nerfs à froid (Regnard) ; (4), 307, (1) pp. Relié ensuite du même auteur : De la Belgique, depuis1789 jusqu'en 1794. Paris, Béchet Ainé, 1820 ; (4), 159 pp.‎

‎Edition originale des deux texte. Dos passé, roussuers éparses au premier ouvrage, bon état général. ‎

‎SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.‎

‎, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.‎

8 Images

‎Sozialrecht in den Vereinigten Staaten Brasiliens. Historisch-soziologische Untersuchung‎

‎Paderborn, Bonifacius-Druckerei 1953 316pp., 25cm., in the series "Universität Löwen. Schriftenreihe der Schule für Politische und Soziale Wissenschaften" nr.146, softcover, VG, J74062‎

‎LA FIRME MULTINATIONALE FACE AU RISQUE, Préface de Alain Bienaymé, coll. Travaux et Recherches de l’Université de Lille II - Droit et Santé‎

‎, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br., (des marques de bibl.), 192p.‎

‎Droit d'Eau et de Vent en Flandre, en Hainaut et en Cambrésis.‎

‎LEFEBVRE-DUCROCQ. 1910. In-8. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 294 pages. Quelques planches de photos en noir et blanc hors-texte. Quelques planches de cartes dépliantes en noir et blanc hors-texte. Quelques pages non coupées. 1er plat détaché avec déchirure. Charnière arrachée sur le 1er plat. Manque en pied du 2nd plat. Dos cassé avec des manques.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONSPIRATION DE LA ROCHELLE. Le procès des 4 sergents ‎

‎Paris Les éditions nationales 1937 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, 218 pages [3], avec 5 illustrations hors texte. Collection "L'Histoire inconnue". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎L'ASSASSINAT DE MONSIEUR FUALDÈS ‎

‎Paris Les éditions de France 1933 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, XI et 250 pages [1]. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎L'assassinat de Monsieur Fualdès‎

‎Les Éditions de France Paris 1922 Préface : Marcel Prévost — Tirage : Aucune justification de tirage visible sur l'exemplaire — Reliure : Demi-basane marbrée, dos lisse orné de filets dorés, plats de papier marbré — Langue : Français‎

5 Images

‎L'HISTOIRE TRAGIQUE DE LA BELLE VIOLANTE ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1924 in 12 (19x12,5) 1 volume reliure demi basane bigarrée rouge à coins de l'époque, dos lisse orné de fleurons dorés, portrait en frontispice, 268 pages [1]. Collection Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Etude théorique et pratique sur la Nullité et la Caducité des Libéralités adressées aux établissements publics et particulièrement aux anciens établissements ecclésiastiques.‎

‎Editions de la revue d'organisation et de défense religieuse. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 120 pages - étiquette collée sur le 1er plat et sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL - TOME II - PROCEDURE PENALE‎

‎EDITIONS CUJAS - 5° EDITION. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 736 pages. Quelques passages stabilotés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ANNEXE AU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - ASSISTANCE PUBLIQUE‎

‎IMP. SCHOUTHEER FRERES. Juin 1905. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 52 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Die Reserven der Aktiengesellschaften nach dem schweizerischen Obligationenrecht. Diss.‎

‎Bern, Stämpfli, 1918, in-8°, XII + 183 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎Pour comprendre la nouvelle constitution. Etudes et documents.‎

‎ P., Le Centurion, 1958, in 12 broché, 191 pages ; couverture illustrée. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Pour comprendre la nouvelle constitution. Etudes et documents. Seconde édition revue et mise à jour.‎

‎ P., Le Centurion, 1959, petit in 8° broché, 191 pages ; couverture illustrée ; quelques phrases soulignées en rouge. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Universit de Caen. Facult de droit. De la Responsabilit professionnelle des notaires ses principes gnraux quelques-unes de ses applications ses palliatifs possibles clauses d'exonration et assurance th¿se pour le doctorat... par Robert Prel‎

‎Impr. de H. Jouve Broch D'occasion bon tat 01/01/1909 296 pages ‎

‎Bulletin des lois de l'Empire Français. 1809.-‎

‎4°série. Tomes 10° et 11° contenant les Lois rendues pendant le premier et le deuxième semestre 1809. Paris. Imprimerie Impériale. Septembre 1809 et Février 1810. 2 volumes in-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois du n°222 au n°258, XX, 330, (11) pages et XXIV, 396, (16) pages. Reliures modestes mais bon état général. Année complète.‎