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MINISTERE DE LA GUERRE
Code de Justice Militaire pour l'Armée de Terre.
IMPRIMERIE IMPERIALE. 1857. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 159 pages. Quelques passages de vers, en marges, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Reference : RO80133454
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
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MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant: 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre; 2°Un extrait du Code de l’instruction criminelle; 3°La loi sur le recrutement de l’armée; 4°La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve; 5° Le code pénal ordinaire, annoté; 6°Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires; 7°Un formulaire des actes de la procédure militaire; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires
, Padoue, chez l’auteur, Hotel des Conseils de Guerre 1876, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, Ex-Libris manuscrit, (couv. et rel. légt frottées, or passé), int. frais, VII-716p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE / BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA GUERRE / EDITION METHODIQUE N°56.
HENRI CHARLES LAVAUZELLE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 236 pages - tâches + annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Volume arrêté à la date du 1er avril 1913 . Classification Dewey : 355.021-Militaria
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX MILITAIRES. NOUVELLE EDITION CONTENANT LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE, UN EXTRAIT DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE, LA LOI RELATIVE A LA RESERVE DE L'ARMEE ACTIVE...
CHEZ L'AUTEUR. 1876. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 687 pages.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Précédé d'un dictionnaire raisonné sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires. Classification Dewey : 355.021-Militaria
CODE DE JUSTICE MILITAIRE - POUR L'ARMEE DE TERRE / ARTICLES 553 A 574 DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - ARTICLES 75 A 86 ET 103 A 108 DU CODE PENAL - LOI DU 9 AOUT 1849 SUR L'ETAT SIEGE / ANNOTES D'APRES LA JURISPRUDENCE.
IMPRIMERIE NATIONALE. 1948. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 603 Pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
COMMENTAIRE SUR LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE
Librairie de Firmin Didot Frères, Fils et Cie, Paris. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1062 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé et frottés. Bords des plats frottés. Dos et plats détachés.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Code promulgué le 4 août 1857. Dédié à S.M. L'Empereur Napoléon III. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
