‎Histoire du Droit Municipal en France sous la domination Romaine et sous les trois dynasties ‎

‎2 tomes en 2 volumes in 8 brochés,Tome 1:faux-titre,titre, XLVIII 351 pages.Tome 2:faux-titre,titre,399 pages,A Sautelet & Cie 1829 première édition ‎

‎Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties . Tome premier seul‎

‎ ,Paris, A. Sautelet et Cie 1829, XLVIII-351 pp., 1 vol. in 8 br. défraichi, dos cassé, rousseurs‎

‎REGLEMENTATION DU TRAVAIL INDUSTRIEL, COMMENTAIRE PRATIQUE‎

‎Berger-Levrault et Cie, Paris, Nancy. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 328 pages. Couverture refaite avec pièce de titre encollée sur le dos. Taches d'encre sur les bords des pages de garde et de titre. Annotation en page de titre. Petites taches d'encre sur les bords supérieurs des derniers feuillets, sans altération de la lecture.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Durée du travail. Hygiène et sécurité du travail et des travailleurs. Réparation civile des accidents du travail. Annexes. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement - TOME I - TEXTES 1320-1453 - Première série recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique‎

‎S.C.T. / Bruxelles 1966 in4. 1966. Broché.‎

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‎dos recollé couverture défraîchie étiquette sur le premier plat ternie bords frottés tranche ternie intérieur propre pages non coupées‎

‎Legal history on the threshold of the twenty-first century. Proceedings of the colloquium held at Brussels on 21 and 22 october 1993.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1994., originele uitgeversomslag, 26x18cm., 57pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica VIII. 1. L?? approche historique d?? un systeme juridique : l?? enjeu francais. 2. Resultate, Probleme und Aufgaben der rechtsgeschichtlichen Arbeit im deutschen Sprachraum. 3. Legal history : the British perspective. 4. Das Recht, erhalten und neu belebt durch romisches Recht. Ungarns Verhaltnis zum romischen Recht in der Vergangenheit und in der Gegenwart.‎

‎CONFERENCE NAVALE DE LONDRES - 4 DECEMBRE 1908 - 28 FEVRIER 1909 - CONTREBANDE DE GUERRE ET ASSISTANCE HOSTILE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE MERCREDI 8 JUIN 1910 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 233 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : historique de la conférence - maintien de la contrebande de guerre - contrebande absolue et contrebande conditionnelle - liste de la contrebande absolue, conditionnelle - liste libre - la destination - la sanction - l'assistance hostile etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETUDE COMPAREE DE LA BANQUE DE D'EMISSION ET DE LA BANQUE DE DEPOT - THESE POUR LE DOCTORAT SCIENCES PO ET ECONOMIQUES SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE JEUDI 23 JUIN 1921 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 71 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : mécanisme de crédit - liquidité - élasticité - essor et crise intérieure - crise politique et guerre - crise de change . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutiones Juris Canonici publicis et privati, ad usum scholarum accomodatum [2 volumes]‎

‎Parisiis, Lecoffre 1853 Complete in 2 volumes: xvi,583,[i] + pp., 22cm., text in Latin, uniform contemporary hardcover bindings (marbled boards, spine in leather with gilt lettering), marbled endpapers, some foxing, good condition, J100771‎

‎BAIL D'HABITATION‎

‎SIREY. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contrats ou le droit pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA PREUVE DES CONTRATS PAR LA CORRESPONDANCE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 29 JUIN 1903 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 104 pages - petite annotation au feutre sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : preuve des contrats par la correspondance en droit civil - preuve des contrats par la correspondance en droit commercial - de quelques points propres aux télégrammes - droit étranger etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Expérience et culture. Fondement d'une théorie générale de l'expérience‎

‎Bordeaux, Bière, bibliothèque de philosophie comparée, 1990. In-8 (215x150mm) broché, 243 p. Marques au crayon de papier, très facilement effaçables. Très bon état. Envoi de l'auteur. ‎

‎Jacobi Cujacii praelectiones in institutiones Justiniani. Opera et studio. Cum plurimis annotationibus editae.‎

‎Claromontii (Clermont-Ferrand) E. Prelis Augusti Veysset 1824 1 vol. relié in-8, demi-maroquin tabac à coins, dos à nerfs, caissons ornés d'un double filet à froid en encadrement, tranches japées (Petit successeur de Simier), 24 + IV + 436 pp. Edition critique du traité de Cujas sur les Institutions de Justinien. Exemplaire signé par l'auteur et revêtu d'une élégante reliure signée. Bel état.‎

‎DES ACTES REGIS PAR L'ARTICLE 883 - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 29 NOVEMBRE 1909 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 156 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : origine de la règle le partage est déclaratif de droits - a quels actes s'applique l'effets déclaratifs de droits ? - des conditions d'applications de l'effets déclaratifs de droits ? - etc.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PETITE DICTIONNAIRE DE DROIT‎

‎Dalloz. 1951. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 1359 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mis à jour en janvier 1951. Avec le concours de MM. E. Bourrel, M. Lerolle, M. Esmein, P. Sumien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Der Werkvertrag im Baugewerbe. Eine Wegleitung für Hausbesitzer, Handweker und Architekten.‎

‎Zürich, Hauseigentümerverband, 1963, in-8vo, 87 S., Original-Broschüre.‎

‎Précis d'économie politique. Tome premier‎

‎Paris, Librairie Dalloz,1953, In douze, 749 pp, broché,‎

‎"Petits Précis Dalloz". ‎

‎Précis d'économies politique tomes I et II (2 volumes)‎

‎Dalloz 1953 749+785 pages in12. 1953. Broché. 749+785 pages.‎

‎jauni sans excès‎

‎Coutumes de Castel-Amouroux et de Saint-Pastour en Agenais.‎

‎ Larose et Forcel, Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, 1888, in-8°, 23 pp, ‎

‎Dans le n° 1 de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger (12e année, janvier-février 1888). On trouve dans le même numéro une notice sur la vie et les travaux de Edouard-René Lefebvre-Laboulaye par Henri Wallon (30 pp), etc. ‎

‎Essai sur la Pathogénie du Suicide.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Cassignol. 1900. In-8 br.66pp. (1).‎

‎L'auteur est né à Banca en 1875.|C'est imbu de cette idée que le médecin ne doit pas négliger les grands problèmes biologiques, que nous avons osé entreprendre l'étude de la pathogénie du suicide ‎

‎Die Aktiengesellschaft nach neuem Recht in der Handelregisterpraxis.‎

‎Basel, Notariatskammer, 1992, in-4to, 61 S., Interims-Hlwd.‎

‎Commentaria in Constitutiones, seu ordinationes Regias. Non solum iuris studiosis, verum etiam Pragmaticis utilissima. In quibus facilis ad praxim Curiarum Franciae via, & Iurium intellectus explicatur.‎

‎1 vol. in-folio reliure de l'époque plein veau marron, dos à 6 nerfs orné, Apud Haeredes Guglielmi Rovillii, 1599, 952 pp. et 31 ff. (signatures A-Zz6 AA-EE6 FF8 GG-III6 KKK8 LLL-PPP6 (dont Dd6 et KKK8, feuillets blancs)‎

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‎Complet des 3 tomes. Etat moyen (reliure frottée, plat sup. détaché, des mouill.)‎

‎Concordata inter Sanctiss. Dominum Nostrum Papam Leonem X, et sedem apostolicam, ac christianissimum Do. Nostrum Regem Franciscum hujus nominis primum, et Regnum.‎

‎Paris, Jean Petit et J. Galliot du Pré, Paris, Jean Petit et J. Galliot du Pré1536 ; in-4, basane brune, dos orné, tranches rouges. (Rel. du XVIIIe siècle) 26 ff. n. ch., 227 pp., 2 ff. n. ch., 160 pp., 2 ff., 58 pp. - Titre en rouge et noir. Grandes initiales avec décor floral sur fond criblé.Belle édition parisienne donné par Galliot du Pré et J. Petit du Concordat de 1516 entre le Pape Leon X et le roi François Ier, avec les commentaires de Pierre Rebuffi. Elle n’est pas mentionnée par Brunet. Graesse II 247 ne cite qu’une édition de 1551 chez Galliot du Pré. Dupin 2742 donne une édition J. Petit 1539.Cette édition est la première donnée par le savant jurisconsulte Rebuffi, né à Montpellier en 1487. Elle est précédée d’un hommage à Rebuffi par Franc. Floretus datée de Paris 1536 et d’un poème en latin de J. Pochon. Elle est suivie de : Tractatus nominationum. ÉDITION ORIGINALE dédiée à Martin de St. André, évêque de Carcassone et de : Tractatus de Pacificis Possessoribus, dédié à François de St André, Président du Sénat à Paris.De la bibliothèque du Marquis d’ALLIGRE (ex-libris.)‎

‎Le concordat de François 1er‎

‎- Commentarii in constitutiones seu ordinationes regias non solum Iuris studiosis, verumetiam pragmaticis utilissimi.- Tractatus de Literis Obligatoriis regio sigillo...- Tractatus de Chirographorum et cedularum recognitione, earumque probatione...- Tractatus de Sententiis praeiudicialibus seu provisionalibus...- Tractatus de Sententiis executoriis ...- Tractatus de Evocationibus utilis...- Tractatus de Literis civilibus...- Tractatus de Supplicationibus…‎

‎ 1567 veau brun époque, motifs centraux sur les plats, encadrement à froid. (reliure à restaurer). in-folio, (20ff.), 539pp., Lugduni ad Salamandrae apud Claudium Sennetorium 1567,‎

‎Achevé d'imprimer : Lugduni, sumptibus Glaudium Sennetoniorum execudebat Hector Penet.Chaque partie à son titre compris dans la pagination et pour chacun la marque " à la salamandre " . ‎

‎Concordatorum inter sanctissimum dominum nostrum Papam Leonem Decimum et Sedem Apostolicam ac christianissimum dominum nostrum Regem Franciscum huius niminis primum, & regnum aeditorum, cum interpretationibus egregii viri D. Petri Rebuffi de Montepessulano jurium...‎

‎ Lyon. Hugonem et A. Porta 1539. In-4 (23/17cm). (4)-163 pages. (6)-(2)-278 pages. (1)176 pages. - 69 pages. et 25 ff. pour l'index. Pleine basane ancienne (XVIIIème), dos à nerfs très orné. (coupes usées, 2 coins émoussés).‎

‎Bien conforme à Baudrier tome 7 page 310. Claire mouillure sur l'ensemble de l'ouvrage.‎

‎COMMENTARII IN CONSTITUTIONES SEU ORDINATIONES REGIAS NON SOLUM JURIS STUDIOSIS, VERUM ETIAM PRAGMATICIS UTILISSIMI, IN QUIBUS FACILIS AD PRAXIM CURIARUM FRANCIAE VIA, ET JURIUM INTELLECTUS EXPLICATUR, QUI IN TRACTATUS IN SAQUENTIPAGINA ENUMERATOS DISTRIBUUNTUR, AUTHORE Do. Petro REBUFFO DE MONTEPESSULANO [COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES ROYALES]‎

‎ 1554 3 tomes en un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré de filets à froid (blind-stamping line decoration) - titre frappé or (gilt title) - pièce de titre sur fond tête de nègre (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), présence de galeries de vers (worm's gallery) en surface sur le premier plat (de 1 centimètre de long) et plus important sur le deuxième plat (2 à 3 centimètres de long) - tête lisse (top edge smooth), tranches jaspées (marbled edges) rouges (red edges), sans illustration (no illustration) excepté la marque de l'imprimeur "à la Salamandre" gravé sur Bois (engraving-wood) sur les 3 pages de titre (engraved title page) et orné de bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces), cicatrices de mouillures marginales (scars of waterstains), galeries de vers en marge de queue sans conséquence sur le texte (worm's gallery in top margin no consequence for the understanding of the text), 2 feuillets de privilège + 20 feuillets d'Index + 220 pages, pagination commune (paginated together) pour les 3 volumes avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1554 Lugduni (Lyon) ad Salamandrae apud Sennetonios Fratres, ‎

‎Edition Originale, texte en Français et latin. REBUFFI Pierre : jurisconsulte français né au Baillargues (Montpellier) en 1487 et mort à Paris en 1557. Il enseigna à Montpellier, à l'université de Cahors de 1532 à 1537,Toulouse et Paris. À Rome, à la demande du Pape Paolo III, il fut auditeur du Rota romain, de toute rareté, en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). ‎