‎L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préface de André de Laubadère, Bibl. de droit public, t.LXXXVI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], V-548p.‎

‎Jean Bodin et Toulouse‎

‎Toulouse, 1961 71pp. + quelques planches hors-texte, 22cm., brochure originale, bon état, [Catalogue d'exposition, avec introduction], J108599‎

‎LA LOI POUR VOUS - VOTRE AVOCAT-CONSEIL‎

‎FRANCE ABONNEMENTS / ROCHER. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎100 CONGRES POUR UN CODE CIVIL. 1891-2004.‎

‎NOTAIRES DE FRANCE. 2004. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 229 pages. Toile verte, titre doré. Emboîtageillustré en couleurs. Nombreuses photos et illustrations en couleurs et noir et blanc, dans et hors texte.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie usuelle du droit belge ou Explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres.‎

‎Bruxelles, A. Mertens et Fils, 1865. Hardcover in-4°, XIX-512 + 224 + 208 pages, demi-reliure cuir, dos à nerfs, titre doré. RARE.‎

‎Bon etat general (défauts à la reliure et aux coins). [P-15] ‎

‎Propriétaires & Compagnies de distribution d'énergie électrique‎

‎Sirey. 1925. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 60 pp.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎RAPPORT SUR LE TRAITE DE DROIT CONSTITUTIONNEL ET DE DROIT PUBLIC GENERAL DE M.SARIPOLOS / (PLAQUETTE).‎

‎IMRIMERIE LAGARDE ET SEBILLE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 28 pages - annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU PRINCIPE EN VERTU DUQUEL D'ADMINISTRATION SEULE EST COMPETENTE POUR DECLARER L'ETAT DEBITEUR.‎

‎BERGER LEVRAULT ET CIE. NON DATE. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 16 pages - annotations + tampon sur la première page - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit commercial Droit intern et aspects de Droit international‎

‎LGDJ. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1996, in-8, br., bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], [4ff.]-964p.‎

‎GRANDS ARRÊTS DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Grands arrêts‎

‎, Paris, Dalloz 1995, in-8, rel. éd., bon état, XIX-790p.‎

‎UN DROIT ADMINISTRATIF À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME: LE CONTENTIEUX DES COMMUNAUTÉS DE PROVENCE, Préface de P. Ourliac, Bibl. de droit public, t.CXXI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, Extrait de la Revue française d’administration publique joint à l’ouvrage, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XV-600p.‎

‎LAMY, SOCIETES COMMERCIALES, EDITION 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2218 pages. Tampon au dos du 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Règles communes à tous les types de sociétés. Règles propres à chaque type de société. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le Monde des juges de Paix de Paris 1790-1838‎

‎Paris, Loysel, 1994 in-8, 367 pp., broché.. ‎

‎ - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Mesures techniques de surveillance et respect des droits fondamentaux en particulier dans le cadre de l’instruction pénale et du renseignement.‎

‎Collection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, 2011, gr. in-8vo, 377 p., brochure originale.‎

‎COURS DE DROIT USUEL, A L'USAGE DES ECOLES PRIMAIRES SUPERIEURES‎

‎Masson et Cie. 1911. In-12. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Prog. du 26 juillet 1909. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL A L'USAGE DES ECOLES PRIMAIRES SUPERIEURES - (PROGRAMMES DU 26 JUILLET 1909)‎

‎MASSON ET CIE. 1911. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 + 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit usuel à l'usage des écoles primaires supérieures (programmes du 26 juillet 199)‎

‎Massin et cie. 1917. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 192+11 pages. Rousseurs. Tâches en plats et tranches. Traces de mouillures. Coins frottés, émoussés. Etiquette en 1er contre-plat. Ex-libris à l'encre en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL, A L'USAGE DES E.P.S.‎

‎Masson et Cie. 1923. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 190 pages. Couverture se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition refondue par André Siegfried. Programmes de 1920. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vertrag zwischen dem Oesterreichischen Kaiser-Staate und der Schweizerischen Eidgenossenschaft wegen gegenseitiger Auslieferung der Verbrecher.‎

‎Wien, Staats-Druckerey, 1828, in-4to, 8 S., Original-Broschüre.‎

‎ORIGINALAUSGABE des zu Zürich am 14 Juli 1828 abgeschlossenen Vertrages. der von den Herren Vincenz Rütimann und A. von Steiger auf Schweizerseite und von Fürst Metternich auf der kaiserlichen Seite unterzeichnet wurde. ‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIETES EN COMMANDITE PAR ACTIONS‎

‎GUILLAUMIN ET Cie. 1856. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 100 pages. Dos cuir vert, titres et filets dorés. Papier vert et noir sur les plats. Manque sur le cuir du dos et des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Paroisse de Chanteloup.‎

‎[La Rochelle], 1777. Document formé d'un double feuillet, seul le recto du premier étant imprimé. ‎

‎ Texte imprimé laissant des champs vides que Meulan d'Ablois, qui fut intendant de la Rochelle de 1775 à 1781, a rempli à la plume. Il s'agit de la notification d'une taxe de 183 livres, 13 sols et 4 deniers, à payer par la paroisse de Chanteloup pour n'avoir "pas fait la tâche qui lui avoit été imposée sur la route de Paris à la Rochelle". Fait le 14 février 1777, signé par Meulan d'Ablois. Légère tache. ‎

‎FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol.I: Famille; vol.II: État, Actes du VèmeCongrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985‎

‎, Bruxelles, E.Story-Scientia 1988, 2 vol. in-8, br., lettre d’ENVOI DE LA DIRECTRICE DE L’OUVRAGE, impression bilingue, (couv. très lég. fanée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIX-532/ XIII-[533-1096]p. [pagination continue].‎

‎Droit privé‎

‎Hatier. Non daté. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. Ouvrage du début du 20° siècle.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎