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LAMY FISCAL. TOME 2
Lamy.. 2002.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1700 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition 2000. TVA et taxes indirectes, fiscalité immobilière, recouvrement de l'impôt, opérations internationales. Classification Dewey : 340-Droit
Gagner beaucoup de temps et d'argent en allant soi-même en justice
in8. Sans date. Broché.
encore dans son emballage plastique d'origine
L'Algérie hors la loi. Deuxième édition
Paris, Seuil, 1955 in-8, 317 pp., un f. n. ch., toile grège, dos lisse, pièce de titre fauve, couverture et dos conservés (reliure de l'époque).
Traite essentiellement du statut juridique spécial de l'Algérie française. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
LE DROIT À LA RÉSERVE EN NATURE, Préface de Henry Solus
, Paris, Dalloz 1939, in-8, br., non coupé, (fané, 4ede couv. partielt détachée), int. frais, VII-495p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. Vivre demain
, Paris, Éd. Entente 1991, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit commercial - Instruments de paiement et de crédit, entreprises en difficulté
Dalloz. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 534 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Droit commercial, Instruments de paiement et de crédit, Entreprises en difficulté - 4e édition - Précis, droit privé
Dalloz. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 631 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIMENT ET DE CREDIT - ENTREPRISES EN DIFFICULTE.
DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 745 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
LE DROIT DE NAITRE
PYGMALION. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le blanchiment en Belgique - L'argent criminel dans la haute finance
1994. Editions Luc Pire, 1994. Format 16x24 cm, broche, 184 pages. Bon etat.
Du domaine public payant en matière de droit d'auteur - théorie pratique et législation comparée - bibliothèque de droit commercial TOME V -- avec hommage de l'auteur
Recueil sirey 1929 in8. 1929. Relié.
Bon état de conservation bords frottés tranche ternie intérieur propre jauni
Revue de la Réforme judiciaire. Recueil historique et critique de la législation et des institutions judiciaires. 6 Volumes (première - sixième année, en 1889 et 1890 la revue comporte un supplément La Revue des Lois).
Paris, 1885-1890, 220x135mm, 3212pages, reliure demi-basane. Titre au dos doré, bon état.
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Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés
Sirey 1966 in8. 1966. Broché. Cet ouvrage de Jean Yver est une étude approfondie de géographie coutumière qui analyse les règles successorales dans l'ancien droit français en particulier le principe d'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants déjà dotés. L'ouvrage démontre l'existence d'aires géographiques spécifiques où s'appliquaient des normes successorales rigides
Bon Etat ex libris intérieur propre
L'ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES EPOUX - DROIT.
CABAY - BRUYLANT. 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 485 pages. Etiquette de bibliothèque plastifiée collée au dos et sur le premier plat. Manque un bout de page sur la page de garde. Quelques annotations sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
UNE NOUVELLE APPROCHE DES CAUSES DE NULLITE DE MARIAGE COMMUNES EN DROIT CANON AUX DROITS VICILES FRANCAIS ET BELGE. Classification Dewey : 340-Droit
LA LIBERTÉ ET L’ÉTAT, Textes réunis et présentés par Edward Dumbauld, coll. Vent d’ouest
, Paris, Seghers 1970, in-16, br., Ex-libris manuscrit, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 304p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Trois premiers traictez de Iehan Bacquet, advocat du Roy en la Chambre du Tresor. Des droicts du dommaine de la couronne de France. Avec l'establissement et iurisdiction de la Chambre du Tresor. Reveuz & augmentez par l'Autheur
chez Sébastien Nivelle A paris, chez Sébastien Nivelle 1580. In-4 relié plein vélin de l'époque à recouvrement. 2ff blancs, 20ff non chiffrés dont la page de titre, 205ff, 20ff non chiffrésd (table), 2ff blanc. Une mouillure en marge supérieure du feuillet 178 à fin (sans gravité). Quelques défauts au vélin (léger manque en partie supérieure du premier plat, petits trous en dos). Ex-libris. A Messire Augustin de Thou, Chevalier, Conseilletr du Roy en son privé Conseil, & Son premier Advocat en la court de Parlement de Paris. Édition originale de l'un des meilleurs ouvrages sur la Chambre du Trésor, sur les droits de justice, d'aubaine et de déshérence sous le règne d'Henri III. Dédiés à Augustin de Thou, ces traités ont eu un privilège accordé pour dix ans à S. Nivelle, le 5 novembre 1570 ; achevés d'imprimer le 12 octobre 1577, à cause des troubles occasionnés par les guerres de religion, ils ne furent publiés qu'en 1580.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Dissertationes juridicae.Prima: De successione ab intestato tam secundum praescripta juris Polonici, Magdeburgici & Culmensis quam secundum normam successionis novo Codice civili stabilitam.Secunda: De Usufructu advitalitio, conjugi superstiti in bonis a defuncto marito relictis competente. Cum XXXV figuris oeri incisis.
Vindobonae, typis Josephi Hraschanzky 1801, 195x125mm, 95Seiten, demi-veau marbré à coins, pièce de titre au dos, ornementations dorés, plats papier marbré. Schönes Exemplar.
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THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERSPECTIVE: A tentative synthesis of four stages of world organization
, London, George Allen & Unwin Ltd. 1969, in-8, rel. éd. en pl. toile bleue, jaquette en papier, bon état, 199p.
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THE COMMONWEALTH IN ASIA, being the Waynflete Lectures delivered in the College of St. Mary Magdalen, Oxford 1949
, Oxford, Clarendon Press 1951, in-8, rel. éd. très bon état, 124p.
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THE DOMINION OF CEYLON. The Developement of its Laws and Constitution, coll. The British Commonwealth, vol. 7
, London, Stevens & Sons Ltd. 1952, in-8, rel. éd. percaline noire, neuf, VIII-314p.
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