‎Messieurs de la justice et leur greffe. Aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'Ancien Régime.‎

‎Genève, Société d'Histoire et d'Archéologie, 1992. In-8 broché de 223 pages, couverture couleurs. ‎

‎ Tome 54 des Mémoires et documents publiés par la Société d'Histoire et d'Archéologie. Belle condition. ‎

‎Yearbook on International Arbitration.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 360 pp.‎

‎Die handels- und steuerrechtliche Abschreibung bei der Aktiengesellschaft. 'Basler Studien zur Rechtswissenschaft'. Heft 19.‎

‎Basel, H. & L., 1945, in-8vo, 228 S., Original-Broschüre.‎

‎Brevis delineatio Delictorum Ran, Vold & Herverk, qvos publice explorandam sistet.... in Auditorio Collegii Medicei... Particula Prima.‎

‎Havniæ, C.F. Holm, (1786). Uden omslag som udkommet. 20 pp. Brunplettet og nogle skjolder.‎

‎Sjælden dansk disputats om tyveri, vold og hærværk, hvor der de næste 2 år udkom yderligere 2 dele. - Bibl. Dan. I, 662.‎

‎Larmes de sang‎

‎MICHALON 2019 221 pages 13x19 8x2 2cm. 2019. Broché. 221 pages.‎

‎Bon état‎

‎GUIDE-INSTRUCTEUR pour l’usage des formules imprimées d’actes sous seings privés, 9eéd. Revue et augmentée contenant le tarif général des hommes d’affaires et le tarif dont des droits de timbre et d’enregistrement [et] COMPLÉMENTS‎

‎, Paris, Tissot [circa 1935], in-8, br., non massicoté (dos insolé), int. frais, 129p.‎

‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 2e année, 1936 - 1937. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 2 juin 1937. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 812 + 206 pages. Texte polycopié. Nombreuses pages non coupées. Quelques passages dans le texte, soulignés aux crayons de couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL - 77° ANNEE JANVIER-MARS - N°1 1978‎

‎SIREY. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ des MONITOIRES; Dans lequel on rapporte leur origine, leurs effets, les formalités qui doivent y être observées; & les cas dans lesquels on est obligé ou exemt de venir à révélation.‎

‎Paris GISSEY, BORDELET, GANEAU 1740 un volume in-12°, XXXVI 384 pp. Reliure d'époque en basane brune, dos à nerfs orné, pièce de titre, caissons à décor floral doré, roulette sur les coupes, tranches rouges. (un petit manque à la coiffe de tête, présence de pâles rousseurs dans l'ensemble, rares piqures, restauration ancienne à un feuillet de garde). Ex-dono sur le premier feuillet blanc (" Delamarre 1831 ").‎

‎Contentieux administratif Sommaire: Les sources de la procédure administrative, les caractères de la procédure administrative,le conseil d'état, les juridictions administratives territoriales, les juridictions administratives spéciales, le jeu de la règle‎

‎Gualino éditeur. 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Les sources de la procédure administrative, les caractères de la procédure administrative,le conseil d'état, les juridictions administratives territoriales, les juridictions administratives spéciales, le jeu de la règle de séparation, le tribunal des conflits... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ADMINISTRATIF - Les sources du Droit administratif - L'organisation administrative - L'activité administrative - Le controle de l'administration.‎

‎GUALINO. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 656 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L'Essentiel du droit administratif général 12ème édition+ L'essentiel des institutions judiciaires 7e édition --- 2 livres‎

‎Gualino 2014 152 pages 17x17x1cm. 2014. Broché. 2 volume(s). 152 pages.‎

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés‎

‎La chose judiciaire. Préface de Bernard Grasset.‎

‎ P., Grasset, 1930, in 12 broché, XVIII-323 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Cours de Législation‎

‎FOURAUT & FILS. 1888. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 287 pages. Relié pleine toile verte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions usuelles de Droit Public et de Droit Civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etat actuel des Services d'Identification Judiciaire. Du choix d'un Service International.‎

‎Thèse pour le doctorat en Médecine, présentée et soutenue publiquement le 6 janvier 1909, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale et Industrielle, Bordeaux, 1909, 56 pp.‎

7 Images

‎Etat satisfaisant (couv. fort. frottée avec manques, bon état par ailleurs). Peu courant.‎

‎LES CHARTES DE FRANCHISES DE SAINT-DIDIER LA SEAUVE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 234 à 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré-à-part du Recueil des Cours, t.206 (VI/1987), Académie de Droit international‎

‎, Dordrecht - Boston - London, Martinus Nijhoff Publishers 1987, in-8, br., portrait photographique hors texte de l’auteur, ENVOI DE L’AUTEUR, (léger impact au dos), très bon état, 287p.‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS - 129 - VOIES ET CHEMINS RURAUX‎

‎EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit européen des licences exclusives de brevets - Droit communautaire, droit français, droit allemand - Collection Europe-Entreprise.‎

‎Nouvelles éditions fiduciaires. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Michel Waelbroeck - Collection Europe-Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ DE LA LÉGISLATION ANTITERRORISTE, Étude comparée des expériences espagnole, française et italienne, Préfaces de Jean-Louis Debré et Maryse Baudrez, Thierry DiManno, Bibl. constitutionnelle et de sc. pol., t.140‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2012, in-8, br., bon état, XXIII-493p.‎

‎Actes sous seing privé (Code Civil, art. 1322-1328).‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 94 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque Pratique du Droit Usuel. Acquit. Arbitrage. Assitance Judiciaire. Bail. Certificat. Pension alimentaire. Testament. Hypothèque. Conseil de famille. Faillite. Tutelle. .. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA JUSTICE DE PAIX. COMPETENCE PROCEDURE AVETISSEMENT CITATION FORMULE DE POUVOIR CONSULTATION JURIDIQUE.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Loi chez Soi et le Conseiller en Affaires‎

‎ALBIN MICHEL. Non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 380 pages. Coupes et coins des plats frottés. Mors fendus, manques sur le dos mal consolidé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI CHEZ SOI ET LE CONSEILLER EN AFFAIRES‎

‎Albin Michel. Non daté. In-8. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 639 pages. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Nul n'est censé ignorer la loi'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi chez soi et le conseiller en affaires.‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Dos plié, Intérieur bon état. 380 pages. Couverture illustrée en couleur. Dos toilé en rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Civil. Code de procédure civile. Classification Dewey : 340-Droit‎