‎Du projet de loi sur la juridiction à laquelle sont soumis dans les colonies françaises les crimes commis envers les esclaves‎

‎Imp. de Giraudet Jouaust | Paris s. d. [circa 1850] | 13 x 20 cm | broché‎

‎Edition originale. Dos et plats manquants, une petite tache et un léger manques marginaux sur le deuxième plat, sinon rare et agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Capture et captivité des prisonniers en cas de Guerre continentale‎

‎Aigle, Imp. Borloz 1922 190pp., 24cm., Thèse présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, le texte est frais et en bon état, J111961‎

‎PSYCHO-SOCIOLOGIE DU TRAVAIL, coll. Études et documents‎

‎, Paris, Payot 1966, in-8, br., bon état, 182p.‎

‎GRANDS-PARENTS ET PETITS-ENFANTS. Leurs rapports juridiques‎

‎, Angers, Lachèse & Cie 1898, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, 23p.‎

‎Captain marvel [Blu-ray] (NEUF SOUS BLISTER)‎

‎Marvel 16 4x19 7x13 2cm. Sans date. blu_ray.‎

‎Neuf‎

‎Code atlas expliquant par des dessins les articles du code visés dans le Dictionnaire des constructions et de la Contiguïté (Code Perrin), pouvant servir de complément à cet ouvrage.‎

‎Paris, Marchal & Billard, Marchal & Godde, successeurs, 1926 1 volume In-8° (13,3 x 21,3cm) Reliure d'époque demi-chagrin marron; dos à titre doré et 4 faux-nerfs soulignés de filets à froid. 6 feuillets, 257p.; 1 vignette à chaque page. Bon état sauf un coin émoussé et mention d'appartenance gravée au bas du dos frottée.‎

‎"Code-atlas" présentant 257 croquis illustrant 257 articles du Code [Perrin, "dictionnaire des constructions et de la contiguïté - législation complète des servitudes et du voisinage"], "avec indication des lois, arrêts et opinions des jurisconsultes [s'y] rapportant"; par l'architecte A. JACOB; préface de DURET. Réimpression d'un ouvrage publié en 1893 chez Marchal et Billard (Paris); exemplaire relié. ‎

‎Code Atlas expliquant par dessins les articles du code visé dans le dictionnaire des constructions et de la contiguïté pouvant servir de complément à cet ouvrage..‎

‎Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal- Billard, 1904 14 x 22, 255 pp., dessins, reliure dos cuir, bon état‎

‎La Société des Amis de la République, une et indivisible. séante, rue du Mont-Marat, près la rue du Jour, à la société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins‎

‎Paris, Impr. de Galletti, aux Jacobins Honoré, s.d. in-12, 4 pp., ‎

‎La Société des Amis de la République réclame le droit d'être à nouveau affiliée aux Jacobins, car elle s'est toujours alliée aux sans-culottes "dans les moments où ont a cherché à corrompre l'opinion publique". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ÉTAT DES PERSONNES QUI ONT FAIT MODIFIER LEURS NOMS PATRONYMIQUES, Par additions, substitutions ou autrement (décrets de 1901 à 1930), Préface par Louis Jacob‎

‎, Paris, Gaston Saffroy 1937, in-8, br., non massicoté, (fané), int. frais, XXII-210p.‎

‎"Le procès de Liège (A vous de juger, N°2), suivi de Le Contrôle des médicaments; Le problème des enfants anormaux et un témoignage de Claude Baignères. Collection Actualités, 5."‎

‎ Paris, Editions Les Yeux Ouverts, 1962. 14 x 20, 169 pp., broché non coupé, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎Assistance to Victims of Discrimination by Equality Bodies of the EU Member States - a Scandinavian Perspective.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. printed wrappers. 372 pp.‎

‎Assistance to Victims of Discrimnation by Equality Bodies of the EU Member States - s Scandinavian Perspective.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. wrappers. 372 pp.‎

‎Selskabsskatteloven med kommentarer.‎

‎København, 1997. Orig. papbd. 471 pp.‎

‎BIBLIOTHEQUE PACIFISTE INTERNATIONALE : LE PREMIER PROCES INTERNATIONAL A LA COUR DE LA HAYE ( NOTES D' UN TEMOIN )‎

‎PARIS V. GIARD & E. BRIERE 1904 Une plaquette in12 brochée de 36 pages , une page mal découpée au niveau de la tête , bon exemplaire . Bon Couverture souple ‎

‎De telefonie van privaatrechtelijk standput bezien‎

‎Amsterdam, Binger 1893 xi + 192pp. + 4pp. stellingen, 23cm., originele omslag, Doctoraal proefschrift (Universiteit van Amsterdam), stempeltje, nog onopengesneden, J112065‎

‎La Féodalité en Grèce médiévale. Les "Assises de Romanie", sources, application et diffusion.‎

‎ P. et La Haye, Mouton, 1971, gr. in-8°, 358 pp, une planche hors texte, index, broché, couv. illustrée, bon état. Edition originale‎

‎L'occupation de Contantinople en 1204 a été le prélude à un démembrement de l'empire byzantin. Les conquérants occidentaux ont imposé à de nombreux territoires de la Romanie un régime nouveau. Dans le Péloponèse, on assiste à une rencontre de la féodalité occidentale et des réalités byzantines, dans le cadre de la principauté franque de Morée. L'objet de cet ouvrage est de suivre l'évolution du droit qui sy forme et sa diffusion dans la Romanie latine. Les "Assises de Romanie" sont un recueil de droit féodal, rédigé entre 1333 et 1346 en français par un auteur anonyme de la Morée. En appendice, texte latin inédit de vingt délibérations d'assemblées vénitiennes relatives à l'emploi des "Assises de Romanie" du XIVe au XVIe siècles. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Histoire naturelle et sociale de l’humanité. Le monde primitif. Les lois naturelles. Les lois sociales. ‎

‎Paris, C. Marpon et E. Flammarion et A. Lacroix, sans date (fin XIXe siècle) ; in-8, broché ; 6 ff. , 588 p. ‎

‎Exemplaire non coupé en bel état. Quelques légères rousseurs en début et fin d’ouvrage, petites fentes avec de tout petits manques en pied du dos. Ex-dono manuscrit au faux-titre. ‎

‎UNE AUDIENCE DEVANT LE TRIBUNAL DES HÉLIASTES AU TEMPS DE DÉMOSTHÈNE. Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895 ‎

‎Poitiers Imprimerie Millet et Pain 1895 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 62 pages (discours prononcé par M. Jacomet, Avocat général, le 16 octobre 1895 à l'audience solennelle de rentrée de la cour d'Appel de Poitiers). Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Avocats républicains du second Empire. Jules Favre. Léon Gambetta.‎

‎Paris Denoël et Steele 1933 1 vol. broché in-8, broché, couverture illustrée, 216 pp., bibliographie, frontispice. Edition originale. Dos usé, avec une trace d'étiquette arrachée. Intérieur propre.‎

‎LE STATUT DES ENTREPRISES PUBLIQUES, Offices à caractère Industriel et Commercial, Sociétés d’Économie mixte, Entreprises nationalisées, Bibl. de finances publiques françaises et étrangères, t.IV‎

‎, Paris, Sirey 1947, in-8, br., non massicoté, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (lég. fané), assez bon état, 121p.‎

‎Essai critique sur les bases philosophiques du droit de tester et de la succession ab intestat‎

‎s.l., Cernier 1899 vi + 200 + 12 pp., 21cm., brochure originale, Dissertation présentée à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour l'obtention du grade de docteur, cachet au verso de la page de titre, texte frais, F109816‎

‎BERTRAND DE CHALANCON EVEQUE DU PUY 1202-1213‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 219 à 238. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MERCURIALES DE LA HAUTE-LOIRE D'APRES LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LA PREFECTURE - PREMIER TRIMETRE DE L'ANNEE 1878‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROCES VERBAUX - AXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU COMICE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DU PUY - SEANCES DU 23-03-1878, 30-05-1878‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 40 à 44. Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPTES RENDUS DES CONCOURS‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 356 à 400. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Concours départemental d'animaux reproducteurs des especes chevaline, bovine, ovine et porcine tenu a Brioude les 30 et 31 aout 1879. Concours des animaux reproducteurs de la race bovine du Mezenc, tenu a Fay-le-froid le 7 septembre 1879. Concours départemental d'animaux reproducteurs des espèces chévaline, bovine, ovine et porcine tenu a Yssingeaux le 19 septembre 188. Classification Dewey : 340-Droit‎