‎Etude historique sur les droits de bail seigneurial et de rachat en Bretagne - Thèse pour le doctorat en droit (Sciences juridiques, )de DURTELLE de SAINT-SAUVEUR ‎

‎ 1904 RENNES, Lib. Plihon et Hommay - 1904 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 166 pages - Propre - Réf. 49585‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte‎

‎ RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre‎

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‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL, CAP, BEP, BP‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 111 pages. Annotation sur le 1er plat et en page de titre. Passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein Pot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"DROIT EN TABLEAUX ET SCHEMAS - BAC G / BTS / COLLECTION ""PLEIN POT""."‎

‎FOUCHER. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MISE A JOUR 1988. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THEMES D'INITIATION JURIDIQUE, 2, LE DROIT SOCIAL, LES INSTITUTIONS, BEP, ACC / CAS, VAM‎

‎Foucher. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 206 pages. Illustré de dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour. Feuilles détachables. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES DE TERMINALE‎

‎Foucher. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 327 pages. Annotations sur le 1er plat. Annotations au stylo et au marqueur couleur au dos du 1er plat et sur les 2 premiers feuillets.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le droit et l'entreprise. Droit du travail et droit social. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit - lycées techniques - classes de terminale - formation continue‎

‎Foucher. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 326 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit lycées techniques classes de terminale - Formation continue.‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 326 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL, LYCEES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE‎

‎Foucher. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur bon état. 192 pages. Quelques annotations au crayon.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Fiscal‎

‎Foucher 1975 151 pages in4. 1975. Broché. 151 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DROIT FISCAL- généralités- les contributions directes- les contributions indirectes- les droits d'enregistrement et de timbre- étude des droits de douane- le contentieux fiscal‎

‎FOUCHER. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PARIS VOICI PARIS. ‎

‎Paris Bourloton 1889. In-8 VIII 354pp 1 feuillet non chiffré. Demi basane acajou, dos lisse orné de chaînettes et filets dorés, initiales "E.M" en queue, reliure de l'époque. Joli ex-libris. Orné de 78 belles illustrations de H Gerbault dans le texte, typiques de l'époque. Manque de papier en tête du 2e plat de la reliure, dos partiellement décoloré, petite tache en marge des pages 146 à 149 et sur le dernier feuillet. Bel exemplaire frais, complet et bien relié. (4848)‎

4 Images

‎Avec beaucoup de finesse et d'esprit l'auteur évoque les moeurs parisiennes: la rue, les salons, la religion, le Droit, les artistes, les expositions, l'hôtel des ventes de Drouot, les journaux, les livres, les spectacles, la table, les environs de Paris et la banlieue.‎

‎"""Le Mensonge historique"" du 10 février 1905 ou Les vraies responsabilités de la rupture avec le Saint-Siège et de la dénonciation du Concordat avec pièces justificatives"‎

‎Vic & Amat. 1905. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 59 + XXXI pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3èmeéd., coll. Les Fondamentaux n°57‎

‎, Paris, Hachette 2002, in-8, br., neuf, 160p.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux‎

‎, Paris, Hachette 1995, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées), 160p.‎

‎LE ROYAUME-UNI, coll. «Comment ils sont gouvernés?», t.XXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1979, in-12, br., (lég. fané), int. frais [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], VIII-418p.‎

‎Droit de la vente immobilière. ‎

‎Dalloz-Sirey, 2015, gr. in-8vo, 587 p., Paperback. Softcover.‎

‎Histoire du de John Law (1716-1720)‎

‎I.N.E.D./P.U.F.. 2000. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VIII + 418 pages - quelques planches d'illustrations en noir et blanc hors texte. Jaquette légèrement déchirée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Marie-Georges Picquart - Affaire Dreyfus‎

‎1906. Paris édition de L'Action française 1906 - Broché 14 cm x 21 cm 40 pages - Texte de Dutrait-Crozon (pseudonymes des colonels Larpent et Delebecque) - Bon état‎

‎Thèse pour la licence soutenue devant la faculté de droit de Grenoble, le Lundi 3 décembre, à deux heures et demie du soir.‎

‎ Grenoble, Maisonville, 1860, 1 br. in-8 de 40 pp. ; ‎

‎Joseph-Paul Dutrait-Morges, de Grenoble.Sujet de thèse: Restitution de la dot. ‎

‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.‎

‎Journal des Avoués, ou Recueil Critique de Législation, de Jurisprudence et de Doctrine. TOME 39 : 1898‎

‎MARCHAL et BILLARD.. 1898. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 560 pages. Titre et fleurons dorés sur demi-veau rouge. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893. Classification Dewey : 340-Droit‎