‎LE VENDÉEN LA REVELLIÈRE-LÉPEAUX MEMBRE DU DIRECTOIRE (1753-1824), coll. Études d’histoire révolutionnaire‎

‎, Poitiers, chez l’auteur 1951, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non massicoté, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-145-[1ff.]p.‎

‎Journal du palais de Provence, ou recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes, par le parlement & la cour des aides de cette province (année 1780).‎

‎ Adibert Aix, André Adibert, 1783, 598 p., demi-reliure, 25x19cm, plats frottés, un ex-libris sur la page en regard de celle de titre, intérieur propre.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Commentaire sur le règlement de la Cour de Parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'Exploit d'Ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les Formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence par Me Janety, ci-devant Procureur de la Sénéchaussée de la ville d'Aix‎

‎Aix André Adibert 1780 2 volumes in 4 de (4ff.)-XIX-432 pp.et VIII-661 pp. basane marbrée , dos à nerfs ornés , pièces de titres ,et de tomaisons , tranches rouges . Reliure de l'époque . ‎

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‎Bel exemplaire de cet ouvrage important pour l'histoire de la société provençale. ‎

‎Etude sur la loi Voconia. Fragment pour servir à l'histoire des institutions juridiques au VIe siècle de Rome‎

‎Paris, Durand et Pédone-Lauriel, 1867 in-8, 76 pp., broché. Les pages de faux-titre et de titres sont déreliées.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES INSTITUTIONS SOCIALES ET LE DROIT CIVIL À SPARTE, 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, A.Durand et Pédone Lauriel 1880, in-8, br., non coupé, (couv. fanée, couv. et dos insolés, nombreuses piqûres), 156p.‎

‎Les Institutions sociales et le Droit civil à Sparte [suivi de :] Étude sur la propriété à Sparte [suivi de :] La Loi agraire à Sparte‎

‎ Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 [suivi de :] Paris, A. Picard et E. Thorin, 1880 [suivi de :]Paris, Émile Perrin, 1883. 3 ouvrages en 1 vol. n-8, 155-84-28 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs, tranches mouchetées, 1er plat de la couverture du 2nd ouvrage conservé (petites épidermures). ‎

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‎Deuxième édition revue et augmentée de ce mémoire relatif à la politique et au juridique chez les spartiates. [suivi de :] Édition originale de ce mémoire lu à l'Académie des Sciences morales et politiques en novembre-décembre 1879. Cet exemplaire est enrichi d'un envoi autographe signé par l'auteur d'une initiale à un confrère. [suivi de :] Édition originale de ce mémoire historique. Cet exemplaire est enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur Rodolphe Dareste, historien du droit et magistrat français. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 18 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.‎

‎Thèse pour le doctorat : L'interruption de grossesse, étude comparative de la Loi du 17/01/1975 et des législations étrangères‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1976 ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎QCM - LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN QCM.‎

‎ELLIPSES. 2003. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT EN QCM. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Strafregtspleging en het strafrecht der Romeinen, in verband met de ontwikkeling van staat en volk‎

‎Amsterdam, Gebr.Van Cleef 1855 [iv] + 328pp., 24cm., gecart. (hersteld)‎

‎Recueil des titres des ordonnances de 1667 à 1673, ainsi que de divers articles de plusieurs autres Ordonnances, publiés dans les Départemens réunis, en exécution de l'Arrêté du Directoire exécutif du 7 pluviose an 5‎

‎Liege, L. Bassenge An 5 [1796-1797] 92pp., 20cm., reliure moderne demi-toile brune, plats marbrés, texte frais sauf qqs. Rousseurs occasionnelles), bon état, [Suite du titre: "Suivis de quelques réflexions sur le Ministère des Huissiers, & de différens modèles relatifs à leur forme de procéder"], J111147‎

‎"ASSISTANCE ET SECOURS PUBLICS - PETIT GUIDE PRATIQUE DES PRINCIPALES LOIS / COLLECTION ""PEUPLE DE FRANCE"" N°9."‎

‎SPES. NON DATE. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 31 pages - 1 annotation et 1 tampon sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de N°3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La propriété. Le régime des biens dans les civilisations occidentales, avec une bibliographie, une chronologie et un glossaire. Préface de L.-J. Lebret.‎

‎ 1953 Paris, Editions Ouvrières, 1953, in 8° broché, 262 pages. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Le crédit confirmé en France et en Belgique - Etude critique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie générale de Droit et de Jurisprudence 1927 207pp., br.orig., 24cm., qqs. cachets, bon état, J41761‎

‎De rechtspositie van private zorgvoorzieningen in de residentiële ouderenzorg : een rechtsvergelijkende analyse van de functioneringsvrijheid van private zorgvoorzieningen‎

‎Brugge, Die Keure 2014 xiv + 288pp., 25cm., gecart. uitgeversband, in de "Reeks van het Belgische Genootschap voor Arbeids- en Socialezekerheidsrecht (Begasoz)" volume 8, mooie staat (als nieuw), ISBN 978-90-4860-674-0, J115319‎

‎SUPPLEMENT AUX PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANCAIS DE FRANCOIS LAURENT - 8 VOLUMES EN 8 TOMES - 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7 + 8.‎

‎BRUYLANT-CHRISTOPHE ET Cie. 1898. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 VOLUMES EN 8 TOMES: Environs 600 pages par volume - couverture de substitution: tome 1, 2, 3, 5, 6 et 8 - tome 7: dos fendu et ouvrage desolidarisé - tome 4: dos muet - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDE FINANCIÈRE ET JURIDIQUE SUR L’AUGMENTATION DU CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1931, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et insolée), int. frais, 325p.‎

‎ÉTUDE FINANCIÈRE ET JURIDIQUE SUR L’AUGMENTATION DU CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1931, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et tachée, rares soulignures au crayon), int. frais, 325p.‎

‎Mémoire pour les curés du diocèse de Chartres. sur la modicité de leurs bénéfices, et sur l'insuffisance des portions congrues‎

‎Chartres, Fr. Le Tellier, 1765 in-4, [2] ff. n. ch., 56 pp., dérelié. ‎

‎Unique édition de cette pièce importante qui documente, dès le milieu du siècle, l'insuffisance des portions congrues laissées par les curés gros décimateurs aux desservants effectifs, problème qui reviendra en permanence jusqu'à la Constitution civile du clergé (cette portion était en moyenne de 500 livres annuelles, alors que les besoins étaient estimés entre 800 et 1000 livres). Jean-François-Augustin Janvier de Flainville (1717-1791) était alors avocat au barreau de Chartres ; il sera ultérieurement maire de la ville entre mai et septembre 1790.À la suite de cette pièce se trouve un manuscrit intitulé : Lettre à un magistrat sur les dixmes en réponse au Mémoire pour les curés à portion congruë (29 pp., écriture fine et très lisible). Il s'agit de la copie d'une pièce imprimée en 1766 et rédigée par Nicolas-François Le Clerc de Beauberon (1714-1790), prêtre et avocat au bailliage de Caen. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mettre en oeuvre le droit des usagers dans les établissements d'action sociale‎

‎Dunod. 2002. In-8. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 214 pages.Marques à l'encre dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Het Arbitragehof en de sociale zekerheid‎

‎Brugge, Die Keure 2004 xvii + 359pp., 25cm., gecart. uitgeversband, in de reeks "Recht en sociale zekerheid" volume 9, goede staat, J115300‎

‎Les Torturés de la Chine. Exposé historique. Témoignage missionnaire.‎

‎Librairie Mignard Paris S.D. In-8 ( 230 X 150 mm ) de 315 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Les Financiers D'autrefois, Fermiers Généraux‎

‎Paris Paul Ollendorf 1886 In-8 360 pp, reliure postérieure‎

‎ Assez bon Demi-basane‎

‎LA LOI MUNICIPALE CHINOISE DU 20 MAI1930, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux‎

‎, Bordeaux, E.Castera 1939, in-8, br., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», bon état, 146p.‎

‎Principes généraux du droit civil privé.‎

‎Paris Chez Hacquart, imprimeur-libraire, An XIII, 1805, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 322p. Bon état. ‎

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‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURAL DE LA GUERRE, Étude doctrinale des lois, décrets et décisions de jurisprudence concernant les mesures prises à l’occasion de la guerre et les difficultés résultants de la guerre relativement à la procédure, à l’exécution forcée, à l’organisation judiciaire et à la compétence en matière civile et commerciale‎

‎, Paris, Rousseau & Cie 1916, in-8, br., non coupé, (mq. 1re de couv.), 812p.‎