‎Traité Général théorique et pratique des Sociétés civiles et commerciales (avec formules). En 2 TOMES‎

‎LAROSE L. & TENIN L. 4ème édition. 1912. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 617 + 816 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir noir. Quelques épidermures sur le dos. Tranches des plats frottées, sur le 2nd Tome.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 1 : Art. 1 à 765 - TOME 2 : Art. 766 à 1470. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité Général, Théorique et Pratique des Sociétés civiles et commerciales (avec formules).‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 3ème édition.. 1901. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 759 pages. Titre, tomaison, caissons et fleurons dorés sur le dos cuir prune, à 5 nerfs. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité général théorique et pratique des sociétés civileset commerciales (avec formules) - 4e édition - Tome I et II‎

‎Administration du Journal des notaires et avocats. 1909. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. CVII + 617 + VIII + 816 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs, titre, auteur et filets dorés. Annotation au crayon de papier en page de garde du tome 1.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associations (avec formules). 5e édition complètement refondue et augmentée.‎

‎ P., Journal des Notaires, Sirey, 1923, 3 volumes in 8° reliés demi chagrin marron, LXIX-794-14, X-853-86 et VII-883-21 pages ; petits frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES ET DES ASSOCIATIONS (avec formules), 4eéd. revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine (t.I et II), 6eéd. entièrement refondue et augmentée (t.III)‎

‎, Paris, Adm. du Journal des notaires et des avocats- L.Larose et Tenin- chez l’auteur 1907/ 1912/ 1928, 3 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornés de filets dorés et estampés à froid, vignette imp. de la Cour d’appel de Paris, tr. mouchetées, (rel. usées avec qq. épidermures, mors fendillés, coupes et coins frottés, nb. annotations en marge à l’encre et au crayon; t.II: mors et coiffe sup. fendus, dos partielt détaché, 1erplat détaché), CVII-617/ VIII-816 / VIII-1160p.‎

‎Supplément au commentaire (théorique et pratique) de la loi du 1er juillet 1916 instituant la contribution sur les bénéfices de guerre‎

‎Sirey. 1919. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 117 pp.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Les impôts sur le revenu en France au XVIIIe siècle : Histoire du Dixième et du Cinquantième, leur application dans la généralité de Guyenne.‎

‎ Paris, Guillaumin, et Bordeaux, Feret, 1889. In-8, (6)-322 pp., reliure moderne demi-basane bleu marine, titre doré, couverture conservée (dos légèrement frotté). ‎

‎ * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎L’ÂGE CLASSIQUE 1140-1378, Les Religieux, t.X, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1974, in-8, br., (couv. légt passée), bon état, 567 p.‎

‎L'age classique (1140-1378) ; Les religieux [dans: Histoire du droit et des Institutions de l'Eglise en Occident, tome X]‎

‎, Editions Cujas 1974 567pp., 24cm., br.orig., bon état, R101886‎

‎"Le pouvoir juridictionnairel en France - ""Systèmes/droit"""‎

‎L.G.D.J./Lextenso. 2010. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 212 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire d'Alcibiade et de la République Athénienne. depuis la mort de Périclès jusqu'à l'avénement des trente tyrans‎

‎Paris, Didier et Cie, librairies-éditeurs, 1873 2 vol. in-8, 391 pp. et 460 pp., demi-chagrin brun, dos à cinq nerfs (rel. de l'époque). ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT COMMERCIAL, Droit du commerce et des affaires, Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Instruments de paiement et de crédit, 2èmeéd., Coll. Sirey‎

‎, Paris, Dalloz 2008, br., ENVOI DE L’AUTEUR, état neuf, 613p.‎

‎TRAITÉ DE L’ORDRE ENTRE CRÉANCIERS ET DE LA PURGE PRÉALABLE DES HYPOTHÈQUES‎

‎, Caen- Paris, Alfred Bouchard- Auguste Durand 1859, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 4 nerfs, caissons ornés de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (dos insolé avec légères épidermures, coins et plats légt frottés, très rares et discrètes annotations au crayon), int. frais, , 698p.‎

‎Doit-on légaliser l'euthanasie ? - Collection questions de vie.‎

‎Les éditions de l'atelier. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages - exemplaire de bibliothèque, tampons, étiquettes, couverture plastifiée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection questions de vie. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LIENS DE SANG. L'Affaire Patricia COLUMBO.‎

‎Crimes & Enquetes France 1993 In-8 ( 185 X 110 mm ) de 443 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎An Account of the principal Lazarettos in Europe; with various papers relative to the plague: Together with further Observations on some Foreign Prisons and Hospitals; and Additional Remarks on the Present State of Those in Great Britain and Ireland, 2nd‎

‎London Printed for J. Johnson, C. Dilly, and T. adell 1791 ‎

‎in-4 illustré de 22 planches hors-texte (plans et vues), certaines repliées, et 1 grand tableau replié, 4 f. (faux-titre, titre, Contents, plates), 259p., 6f. (Index); et 1f. plus 32p. (Appendix). :: Second Edition, with Additions (the first in 1789). :: Bon exemplaire sous reliure récente à plats rapportés, plein cuir brun. ‎

‎Inventaire analytique de documents relatifs à l'histoire du diocèse de Liège sous le régime des Nonces de Cologne, 1680 - 1687. Analecta Vaticano-Belgica, Deuxième s.rie, Section B - Nonciature de Cologne, 4.‎

‎ Bruxelles - Rome, Institut Historique Belge de Rome 1962, 250x165mm, 70pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIETE BATIE Vol n°1 - lois usages coutumes jurisprudence du batiment et du voisinage‎

‎DUCHET & CIE. 1885. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur acceptable. 480 pages. Quelques dessins en noir et blanc, dans le texte. Ouvrage partielle déboîté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INITIATION AU DROIT PUBLIC - ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES ET ENTREPRISES RELATIONS INFOMATIONS CARRIERES SOCIALES.‎

‎DUNOD. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de J.Poly - Sommaire : définition de l'Etat - constitution de l'Etat - les formes d'Etat - les régimes politiques - bref aperçu d'histoire constitutionnelle et politique français - les institutions europeennes - notions de droit administratif - notions de fincances publiques etc... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DICTIONNAIRE DES EXPRESSIONS JURIDIQUES‎

‎L'HERMES. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 462 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la Dot suivant le régime dotal établi par le code civil et conférence sur cette matière du nouveau droit avec l'ancien - Tome premier.‎

‎Chez Nève / Chez Henry Faye. 1835. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VIII + 463 pages - plats jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre - annotations au crayon à papier en coins en tête à l'intérieur de l'ouvrage n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRET CADASTRAL DU PROPRIETAIRE FONCIER‎

‎COOPERATION PEDAGOGIQUE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 17 pages + environ 20 page de formulaires vierges. Quelques schémas et plans en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions élémentaires sur le régime hypothécaire, suivies des deux lois rendues le 11 brumaire an VII... par le Cen Hua, homme de loi. Suivi de Traité des Privilèges et Hypothèques par M. Vauvilliers, avocat.‎

‎ Deux textes reliés en volume in-12°, plein cartonnage rouge , dos lisse orné de filets et fleurons dorés, titre doré, étiquette de tomaison vert foncé, tranches jaunes, reliure vert 1810. 1 ) HUA. Notions élémentaires...Se trouve à Paris, ... chez Rondonneau, …An VII de la République; IV, 243, XXVIIpp. 2) VAUVILLIERS. Traité des Privilèges et Hypothèques. paris, Nicolle, 1809; (4),XXV, 326pp.‎

‎ Quelques piqûres, cartonnage légèrement frotté. Ces deux textes, complets, ont été reliés dans un volume titré " Recueil" et tomé "9", au dos.( GrDD) ‎

‎System und Geschichte des Schweizerischen Privatrechtes.‎

‎Basel, C. Detloff's Buchhandlung, 1886-1893. 4 Bde. Halbledereinbände mit Rückenvergoldung und -beschriftung.‎

‎Guten erhaltene Exemplare. - Gebrauchsspuren. Ex Libris von Theodor Reichlin (Fürsprech, Schwyz) auf dem vorderen Innendeckel und handschriftliche Signatur auf dem vorderen Vorsatzblatt.‎

‎TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29septembre1882, [t.II et III seuls]‎

‎, Paris, Imprimeries réunies, D - L.Larose & Forcel 1883/ 1885, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, (couv. et rel. frottées avec qq. manques, pages légt jaunies), 411/452p.‎