‎Manuel des lois du bâtiment [5 volumes. Complet]. 2e, revue et augmentée,... ‎

‎Paris, Ducher et Cie 1879 5 volumes. Complet. In-4 25 x 15,5 cm. Reliures demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs encadrés de filets à froid, XIV-738-1516 pp. en pagination contine, table chronologique des usages anciens, règlements administratifs et lois complémentaires, table générale des matières contenues dans les 5 volumes. Ensemble en très bon état.‎

‎Publié par la "Société centrale des Architectes". Contient : Vol. I & II, Usages historiques sur la législation du bâtment, Jurisprudence du bâtiment, Usages anciens, Coutumes locales - Vol. III, IV & V, Usages anciens, règlements administratifs et Lois complémentaires. Bon état d’occasion ‎

‎Procès-verbaux et mémoires. Volume 177. Années 1966-1967.‎

‎Rodez : Imprimerie Carrère, 1968. 371 p. ‎

‎Abbaye de Montbenoît / Grand dictionnaire des Précieuses du Sieur de Sommaize (1661) / Épiscopat vers la fin du 19e s. : le cas de Mgr Ducellier, archevêque de Besançon (1832-1893) / Deux monuments insignes de la 1e moitié du 16e s. en Franche-Comté : le Palais de Granvelle et l'abbaye de Montbenoît / Alésia / Ancienne église clunisienne de Lieu-Dieu / Insuffisance de la recherche scientifique en France sous le Second Empire, dénoncée par des hommes de science de souche comtoise / État alcoolique dangereux / Un chef républicain arboisien sous Louis-Philippe : Eugène d'Epercy / Hommage à Daniel-Rops, humaniste et historien / Ruralisation, du cultural au culturel / Bossuet a-t-il une ascendance franc-comtoise ? / Une dynastie des maîtres-cuisiniers : les Coutouly / Les origines de l'homme / L'humour de Tristan Bernard / Un savant franc-comtois : le professeur Paul Rémy / La sidérurgie comtoise aux 18e-19e s. / Un philosophe contemporain : Amédée Ponceau / Un roman d'aventures de sujet franc-comtois / Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le Comté de Bourgogne / La bibliothèque de Besançon au temps de Charles Weiss / La situation du français en Suisse romande / Paysages franc-comtois d'avant l'Histoire et la Préhistoire / Trésors du Jura / L'esprit public et les mœurs en Franche-Comté à la veille de la révolution de juillet 1830...‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Rare et important.Par sa Constitution, l'Assemblée a assuré le bonheur des générations futures en "rétablissant l'esprit humain dans son indépendance naturelle". L'Académie n'a jamais cessé de combattre les préjugé "et d'oeuvrer par la liberté critique et pour la "félicité générale". Eloge de Huyghens.Martin & Walter, I, 8081. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Esprit des statuts et règlemens de l'Académie Royale de Peinture et de Sculpture. pour servir de réponse aux détracteurs de son régime‎

‎Paris, Vve Hérissant, 1790 in-4, 18 pp., dérelié. Page de faux titre détachée.‎

‎Martin & Walter, IV, 29051. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PETITS CODES ET LOIS CARPENTIER. TOME 2 : LES LOIS USUELLES.‎

‎Recueil Sirey. Léon TENIN.. 1928.. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1550 pages. Titre et tomaison doré. Fleuron doré. Marques de stylo sur la tranche inférieur de l'ouvrage.Tampons sur la page de titre. Dos légérement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL - PETITS CODES CARPENTIER‎

‎SIREY. 1923. In-12. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos fané, Déchirures. 955 pages. Page de faux titre déchirée. Livre légèrement détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - TOME 1 : ABANDON ACTE DE GOUVERNEMENT.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL / SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1886. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XXXVIII + 643 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - textes sur deux colonnes - 2 photos disponibles .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant sur toutes les matières de la science de la pratique juridiques l'exposé de la législation l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé - Avec la collaboration des rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts et du journal du palais et pour le droit comparé civil et criminel de Ernest Lehr - Publié sous la direction de ED.Fuzier Herman. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de Droit Romain. TOME II, 4ème fascicule.‎

‎COTILLON et Cie.. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Rousseurs. Paginé de 785 à 1008. Pages non coupées. Mors fendus et coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutionum civilium libri quatuor, una cum accursii commentariis, ac multorum iuris doctorum annotationibus, iam recens maiore cura, quam unquam antehac, cum in textu, cim in glosis ab Aegidio Perrino fori ecclesiastici Iosaîensis apud luteciam praetore emendati, Scholiis que illustrati. Exemplaire Aux armes de de la Famille Jouven.‎

‎Parisiis, Apud Carolam Guillard, Viduam Claudii Chevallonii et Gulielmum Desboys, sub sole aureo, in via divi Iacobi, 1553. IN-4 en pleine basane au dos à nerfs orné de fleurons dorés au centre et en écoinçons et aux plats décoré d'un double encadrement de filets dorés avec écoinçons pour le second et armorié du blason de la famille de Jouven au centre. Pagination sur deux colonnes : Exemplaire incomplet des 4 dernières pages. 24 ff non chiffrés dont titre gravé, sommaire, et table, 12 pp sur deux colonnes pour "Iustiniani vita", 1 f. non chiffré avec au verso un bois gravé. 880 pp. Frottements et épidermures sur la reliure. Manque de cuir au caisson de tête, mouillure étroite sur les bords des pages de 28 premiers feuillets et trou de vers sur les 28 premiers feuillets. Incomplet des 4 dernière pages.‎

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‎Digestum Novum seu Pandectarum Iuris Civilis. Tomus Tertius‎

‎Ex Panedectis Florentinis, in lucem emissis, quoad eius fieri potuit, reprasentatus, : Commentariis Accursii illustratus praeter Scholia Contii, & Paratotla Cuiaccii : quibus iam primum additae sunt eiusdem Notae solennes ; & ad Accursium Dionysii Gothofredi, I.C. Scholia, in quibus observata sunt Glossae similes, Contrariae, Reprobatae ; Obscuriores definitionibus vel divisionibuss explicatae: dictionis, historiae, & iuris admissa Accursiana subiecta, Accesserunt insuper remissiones Petri Brossei, 1 vol. in-folio reliure de l'époque demi-basane marron, dos à 6 nerfs, Sumptibus Ioannis Pillehotte [ Jean Pillehote ], Lugduni [ Lyon ], 1612, 12 ff., 1932 colonnes, 24 ff. n ch.‎

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‎Jolie impression lyonnaise en rouge et noir. Prix en l'état pour cet volume seul, en état moyen (2 travaux de vers sur environ 200 ff., affectant le texte sur environ 150 ff., sans les gardes volantes, reliure frottée avec mq. en coiffes et coupes, ex-libris ms. de Martial Dorat de Bordeaux "Martialis Dorat Burdigalensis")‎

‎INSTITUTIONUM D. JUSTINIANI IMP. LIBRI IIII. QUEADIECIMUS SEQUENTI PAGINA DECLARABUNTUR. ‎

‎ACCURSII FRANCISCI: INSTITUTIONUM D. JUSTINIANI IMP. LIBRI IIII. QUEADIECIMUS SEQUENTI PAGINA DECLARABUNTUR. LUGDUNI (ANTONIUM VINCENTIUM) 1568 (LYON) IN-8 CARTONNAGE ANCIEN, 16ff.n.ch. + 838pp. + 12ff.n.ch. ILLUSTRÉ D'UNE PLANCHE EN DOUBLE PAGE. QUELQUES MOUILLURES CLAIRES, DÉCHIRURE À 3 PP. N'AFFECTANT PAS LE TEXTE. FRANCISCUS ACCURSIUS (FRANCESCO D'ACCORSO) JURISTE ITALIEN. ‎

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‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Bordeaux, chez Mich. Racle, 1791 in-4, 2 pp., vignette. Brunissure au centre.‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Beauvais, P.C.D. Desjardins, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. Signature autographe des deux Administrateurs du Directoire du District. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CHEMINS DE FER (VITESSE DES TRAINS)‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 286 à 293. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième. Une illustration dépliante en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères et ses habitants. Préf. de M. Camille Jullian. Bois de René Montjotin‎

‎Clermont-Ferrand, Imprimerie générale, 1929 gr. in-8, 294 pp., ill. in et h.-t., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours prononcé devant la Cour royale de Grenoble, en exécution de l'art. 34 du Règlement du 6 juillet 1810, Sur les caractères de l'amour de la Patrie dans un État monarchique‎

‎Brochure de format in-8, A Grenoble, Imprimerie de David, 16 pp. Pliures, usure d’usage, bon état général. Rare. Poids 20 g. Frais d'envoi 1,70 euro sur la France, 2,20 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎Documents Financiers [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fait par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863 [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des rentes 4 1/2, 4% et des Obligations du Tréso [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862‎

‎8 brochures in-8 sous couv. postérieures : Documents Financiers, 70 pp. [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fit par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 77 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 21 décembre 1861, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1861, 19 pp. [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862, Typographie Panckoucke, 17 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862, Typographie Panckoucke, 39 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863, Typographie Panckoucke, 16 pp. [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des renets 4 1/2, 4% et des Obligations du Trésor, couv. cons., Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1862, 8 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 25 mars 1863, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1863, 19 pp. ‎

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‎Rares réunions de 8 tirés-à-part relatifs au finances du Second Empire de 1861 à 1863. Achille Marcus Fould (1861-1867) fut Ministre des Finances de Napoléon III, du 14 novembre 1861 au 20 janvier 1867. Bon ensemble, non séparable.‎

‎Histoire de l'administration monarchique en France depuis l'avénement de Philippe-Auguste jusqu'a la mort de Louis XVI - 2 tomes en deux volumes ‎

‎Paris Dezobry 1855 2 tomes en 2 volumes - Pleine basanes vertes - coiffes et plats frottés - rousseurs - 399 & 512 pages ‎

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‎Satisfaisant ‎

‎RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANSPORTS, t. II: Manquants - Pertes - Déchets (avec 1 illustration) Préface de M.le Dr Albert Richard, avocat et Prof. à la fac. de droit de Genève; t. III: Retards - Laissés pour compte (avec 1 illustration); t.IV: Questions de transports (A. à D.) [manque t.I sur les Avaries et t.V à VI sur les Questions de transports]‎

‎, Paris / Genève, Sirey / Georg & Co 1928-1929-1930-1931-1931-1932, 3 vol. in-8, pour le t.III: demi-chagrin noir, tit. & tom. et filets soulignant dorés sur dos à 5faux-nerfs soulignés par fers estampés à froid, (feuilles lég. jaunies), XXIV-254p./ XXX-610p./ XXIV-310p./ XII-666p./ XII-666p./ VIII-902p.‎

‎LES ACTES DE L'ETAT CIVIL.‎

‎DELAGRAVE. 1886. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 98 pages - tampon sur la page de titre, la page de garde et sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit mis a la portée de tout le monde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'IDEE DU DROIT.‎

‎DELARAVE. 1886. In-12. Cartonné. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 85 pages - tampon sur le 1er plat, la page de titre et la page de garde - coins frottés - mouillure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit mis à la portée de tout le monde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Règlement en forme d'édit perpétuel, concernant les directes, censes, droits & domaines de Notre Saint Père le Pape. Souverain de cet Etat, & de la Rde Chambre Apostolique dans la ville d'Avignon, le bourg de Morières & leurs terroirs‎

‎Avignon, Alexandre Giroud, s.d. (1748) placard in-plano (78 x 49 cm), texte sur deux colonnes, sommé des armes du vice-légat, en feuille. Pliure, mouilllure en bas de la feuille, petit trou dans le texte sans véritable perte (à la signature).‎

‎Important règlement pour le foncier et la voirie d'Avignon, portant régularisation des titres de propriété de nombreux édifices ou voies, et ordonnant la confection d'un terrier.Pasquale Acquaviva d'Aragona (1718-1788), issu d'une importante famille napolitaine, et alors seulement protonotaire apostolique, exerçait les fonctions de vice-légat d'Avignon de 1744 à 1754. Il fut ultérieurement élevé à la pourpre comme la plupart des ecclésiastiques de sa famille : d'abord in pectore par Clément XIV lors du consistoire du 12 décembre 1770, puis préconisé en mars 1771.Une seule notice au CCF (Avignon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.‎

‎Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.‎

‎Les Associations. Comment les fonder ? Comment les faire prospérer ?‎

‎ Reims, La Rédaction, P. Lecoffre, (1906), brochure in 12 de 35 pages. ‎

‎Forme le N°87, 4e Série, de la revue tri-mensuelle "L'Action Populaire". PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Affaires de famille immersion au sein d'une brigade spéciale. ‎

‎Paris, Cherche midi , 2018 ; in-8, 317 pp., br.‎

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