‎Secret militaire et liberté de la presse / Etude de droit pénal comparé‎

‎ 1956 1 vol in-8 - broché - 1956 - 120 pages - Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles et pénitentiaires de Strasbourg / Bibliothèque des Centres d'Etudes Supérieures Spécialisés - Presses Universitaires de France‎

‎bel état malgré quelques surlignages au stylo rouge - Pli de lecture au dos ‎

‎L’AGRICULTURE EN GRANDE-BRETAGNE, Préfaces de André Piatier et de SirAlexander Gray‎

‎, [Rouen], Centre national d’information économique [1949], 2 vol. in-8, br., (t.II: léger accroc sur la 4ede couv.), bon état, IX-255/ 237p.‎

‎La Faillite et la Liquidation judiciaire dans les Rapports internationaux.‎

‎ Paris, V. Giard & E. Brière 1894, 225x140mm, 330pages, reliure demi-chagrin. Auteur, titre, fleurons dorés au dos. Plats papier marbré. Cachet de bibliothèque sur la page de titre. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L’ÉMISSION DE VALEURS MOBILIÈRES PAR LES SOCIÉTÉS PAR ACTION EN DROIT FRANÇAIS, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne, Thèse (Jury: Yves Guyon, Thierry Bonneau, Michel Germain, Paul LeCannu, Hervé LeNabasque)‎

‎, Paris, Université ParisI 1999, in-8, thermo-relié, ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 598p.‎

‎COURS ELEMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL, 2 TOMES‎

‎Auguste Durand, Paris. 1854. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 472 pages pour le tome I et 703 pages pour le tome II. Auteurs, titres, tomaisons, fleurons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des Lois et Décrets qui ont venus modifier ces Codes, jusques et y compris les lLois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du Jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du Jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la Famille impériale. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Histoires judiciaires n° 25‎

‎"Gallimard. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur bon état. 158 pages. Dos frotté sur les mors. Collection ""D'Anas"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE REGIME HYPOTHECAIRE ET LE SENS COMMUN‎

‎Xavier Duteis, Villeneuve - Cotillon, Paris. 1860. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 226 pages. Illustré de tableaux sur quelques grandes planches dépliables en fin d'ouvrage. Petits manques sur le dos. Accompagné d'une lettre manuscrite d'époque.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Par M. Trémoulet, Notaire à Villeneuve-sur-Lot, Président de la Chambre des Notaires. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De l'action directe accordée aux ouvriers par l'article 1798 du Code Civil.‎

‎Couverture souple. Brochure de 23 pages.‎

‎Livre. Extrait de la revue critique de la législation et de jurisprudence. Revue critique de la législation et de jurisprudence, 1873.‎

‎Les Magistratures thessaliennes. Mémoire de Maîtrise sous la direction de Monsieur Tréheux Paris I‎

‎Paris, s.n. 1971 In-4 28 x 22 cm. Reliure Aclé demi-toile rouge à coins, tapuscrit, 192 pp., notes, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎Contient : Nature des magistratures : la Tagia - Les Tétrarques et les autres magistrats - Relations entre tagos et tétrarques, leur rôle dans l’unité thessalienne. Bon état d’occasion ‎

‎Alexandri Trentacinquii, I.C. praeclarissimi, patricii Aquilani, De substitutionibus tractatus, Hanc ultimarum voluntatum præcipuam materiam, aliarumq[ue]; omnium in iure difficillimam distinctè & ordinatè atque acutissimè explicans, Ut omnes tam in scholis, quàm in foro versantes, nihil commodius, nihil utilius, nihil denique opportunius desiderare queant. CUM SUMMARIIS ET INDICE LOCUPLETISSIMIS.‎

‎, Venetiis [Venise], Ex Officina Damiani Zenarii 1588, in-folio, plein vélin à lacets beige, tit. manuscrit sur dos à trois nerfs, imp. en double colonne, lettrines richement ornées, vignettes et bandeaux, (lacets en partie absents, rel. usée avec d’importantes épidermures, coiffes arrachées, coins émoussés et coupes frottées), int. très frais hormis qq. rares mouillures et annotations à l’encre, [14]-208p.‎

‎Troisième édition du dictionnaire général ou Manuel alphabétique des contributions indirectes des octrois et des manufactures de létat suivi des tableaux des délits et contraventions et de modèles dactes seul traité complet de toutes les branches de ser‎

‎Oudin 1884 2092 pages in4. 1884. Relié. 2092 pages. bibliothèque des employés des contributions indirectes‎

‎Etat Correct couverture défraîchie bords frottés intérieur globalement propre qq rousseurs‎

‎AMERICAN CONSTITUTIONAL LAW‎

‎, New York, The Macmillan company 1959, in-8, rel. pl. toile bicolore or/noir, très bon état, XXX-674p.‎

‎Notae et animadversiones ad volumen posterius disputationum Hieronymi Treutleri JCti. Ita ex opinionibus priscorum maximè interpretum et veris jurisprudentiae principiis concinnatarum, ut et resolutionum ad Treutlerum, et commentariorum ad fingulas materias, loco esse possint. Pars posterior. Adiectus est rerum notabilium et L.L. illustratarum index.‎

‎Heidelbergae, Johannis Georgii Geyderi, 1619, in-8vo, 6 Bl. + 1388 S. + 8 Bl., durchgehend etwas stockfleckig bzw. gebräunt, Stempel und Name a.T. Prgt. auf 5 Bünden, Einband verzogen, hint. Einbandeckel oben mit 2 Fehlstellen, Rücken mit einem kleinen Gelenkeinriss, Stehkanten stark lädiert. ‎

‎Seltenes juristisches Werk aus dem 17. Jahrhundert, das eine Auseinandersetzung des Heidelberger Rechtsprofessors Reinhard Bachov d'Echt (Reinhard Bachow von Echt) mit den Schriften von Hieronymus Treutler darstellt. Nur Bd. 2 vorhanden. NBU IV/70. Image disp.‎

‎Sociologie Du Droit ‎

‎puf, coll. « Droit éthique société » 1995 In-8 broché 21,7 cm sur 15,1. 281 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Synodal law in Florence and Fiesole, 1306-1518‎

‎Citta del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana 1971 viii + 388pp., 25cm., original 1971-edition, softcover, ex-libris stamp on frontcover, pages still uncut, in the series "Studi e Testi" volume 268, good condition, R119540‎

‎L'impôt sur le coupon dans la Législation fédérale suisse (Base constitutionelle et organisation légale).‎

‎pièce de papier „Lausanne, Roth“ collée sur l’éditeur orig. (Paris, E. de Boccard, Editeur) - (imprimerie F. Boisseau, Toulouse), 1939, in-8vo, 4 ff. + 127 p. + 4 ff. + 6 dépl. + 1 feuille d’errata non relié, cartonnage original.‎

‎ (Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Université de Fribourg, acceptée sur la proposition de M. le Pr Dr A favre et de M. le Pr E. Bongras). ‎

‎Le Diocèse de Lugano dans son origine historique et sa condition juridique. Collection Discours Universitaires, Nouvelle série n.° 10.‎

‎ Fribourg, Librairie de l’Université 1948, 225x150mm, 108pages, broché. ‎

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‎Das Rechtsdenken der Griechen.‎

‎ Munich, Beck, 1985. In-8 br., VIII-366 pp., index. ‎

‎ Bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎ABORTION. THE CLASH OF ABSOLUTES‎

‎, New York / London, W.W. Norton & Company 1990, in-8, rel. éd. sous jaquette, neuf, XVI-270p.‎

‎De l'action en réclamation d'état.‎

‎Couverture souple. Broché. 254 pages. Fortes rousseurs. Couverture défraîchie, tachée.‎

‎Livre. Bordeaux. Imprimerie commerciale et industrielle, 1908. Envoi de l'auteur.‎

‎Rapport du Tribunal Cantonal de l’Etat de Fribourg sur l’administration de la justice pour l’exercice 1973.‎

‎Fribourg, Imprimerie Claraz SA, (1974), in-8vo, 55 p., brochure originale.‎

‎Acte de naissance et de baptême de la Comtesse de Colmar (devenue française par son mariage avec le comte de Civry). Le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.‎

‎Couverture souple. Brochure de 28 pages.‎

‎Livre. A propos du procès de la Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick Charles II. Paris, 1932.‎

‎GRIEFS PLAIDES A L'AUDIANCE AU TRIBUNAL D'APPEL SEANT A BORDEAUX / POUR LES Dlles DETCHEGARAY CONTRE MEYROUX ANNE - 18 PLUVIOSE, AN 9.‎

‎IMPRIMERIE DE LA Ve LACOURT ET FAYE AINE. 1801. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 37 pages - petites annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de logique formelle ‎

‎ 1930 Paris, Librairie philosophique J. Vrin, 1930 format in 8 broché de 316 pages bon état‎

‎PHILOSOPHIE DE LA LOI‎

‎Cerf 1991 483 pages 15 2x4 8x23 6cm. 1991. Broché. 483 pages.‎

4 Images

‎Bon état tranche un peu ternie intérieur propre‎