‎Rivière H. F‎
‎Lois usuelles : décrets ordonnances et avis du conseil d'état‎

‎Librairie plon 1896 in4. 1896. Relié.‎

Reference : 100115730


‎bon état de conservation couverture défraîchie tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

€50.00 (€50.00 )
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Un Autre Monde
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‎H.F. Rivière & Hélie Faustin & Pont Paul‎

Reference : R320125766

(1896)

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc‎

‎Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎


‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR149.00 (€149.00 )

‎Rivière (H.F.) / Hélie (F.) / Pont (P.)‎

Reference : 8075

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq, 1897. Très fort in-12 reliure dos cuir, 414-254-86-180-179-42-158-47-72-1031-73 pages. Dos lég. frotté, qqs lég. rousseurs.‎


‎Code Civil, code de Procédure civile, Code de Commerce, Code d'instruction criminelle, Code pénal, Lois sur la Presse, Code forestier... Puis Lois usuelles, décrets, ordonnances et Avis du Conseil d'Etat dans l'ordre chronologique depuis 1607.‎

Au Chercheur d'Art - Etroeungt

Phone number : 03 27 61 47 95

EUR18.00 (€18.00 )

‎Rivière H.F., Hélie Faustin, Pont Paul‎

Reference : R200115860

(1886)

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR99.00 (€99.00 )

‎Rivière H.F., Hélie Faustin, Pont Paul‎

Reference : RO20232439

(1876)

‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence etc.‎

‎A. Chevalier-Marescq. 1876. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 312+159+128+112+24+107+25+43+788+88+ 43 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contre-plas jaspés. Une signature au crayon sur la page de garde. Auteurs et titre en doré au dos à 4 nerfs. Plats défraîchis.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

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EUR119.00 (€119.00 )

‎RIVIERE H. F.‎

Reference : ROD0113791

‎LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - LOIS USUELLES DE 1607 A 1886.‎

‎NON PRECISE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 1308+137+49 pages. Dos à 4 nerfs. Texte sur 2 colonnes. 16 premières pages désolidarisées. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎


‎3 PHOTOS DISPONIBLES - TABLE DE CONCORDANCE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

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