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Rivière H. F
Lois usuelles : décrets ordonnances et avis du conseil d'état
Librairie plon 1896 in4. 1896. Relié.
Reference : 100115730
bon état de conservation couverture défraîchie tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
07.69.73.87.31
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Conformes aux usages de la librairie ancienne.
5 book(s) with the same title
H. F. Rivière Faustin Hélie Paul Pont M. André Weiss M. Poncet
Reference : 12796
(1901)
Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance
Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence
Etat correct
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc
Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...
Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit
Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence etc.
A. Chevalier-Marescq. 1876. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 312+159+128+112+24+107+25+43+788+88+ 43 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contre-plas jaspés. Une signature au crayon sur la page de garde. Auteurs et titre en doré au dos à 4 nerfs. Plats défraîchis.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit
LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - LOIS USUELLES DE 1607 A 1886.
NON PRECISE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 1308+137+49 pages. Dos à 4 nerfs. Texte sur 2 colonnes. 16 premières pages désolidarisées. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
3 PHOTOS DISPONIBLES - TABLE DE CONCORDANCE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
