‎Rivière H. F‎
‎Lois usuelles : décrets ordonnances et avis du conseil d'état‎

‎Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance‎

‎Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 2026 1326 pages in12. 2026. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence‎

‎Etat correct‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles‎

‎Titre : Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles Auteur : Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée Lieu d'édition : Paris Éditeur : Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Date d'édition : 1890 Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon Langue : Français Description : Fort volume in-8, texte sur deux colonnes. Exemplaire revêtu de la signature autographe de H. F. Rivière sur le feuillet d'authentification, comme annoncé par l'éditeur. Comprend une Table de concordance et une Table alphabétique en fin de volume ; mises à jour des Lois usuelles jusqu'à juillet 1889. Rousseurs éparses, frottements aux plats et aux coins, dos solide et intérieur propre, exemplaire bien complet et de belle tenue.‎

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc‎

‎Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ...1893 69,00 ? RIVIERE & FAUSTIN HELIE & PAUL PONT CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE.. Paris, librairie Maresq, Plon, 1893, 11 x 15 x 7 cm, reliure demi-cuir (en l'état : dos et plats à restaurés, intérieur assez bel état), 19, 402, 252, 86, 180, 179, 41, 159, 47, 69, 932 & 72 pp. Assez rare‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit‎