‎Les Institutions Politiques de la France.‎

‎ 1959 Paris, Documentation Française, 1959-1961, 2 forts volumes in 8, reliure éditeur, 530 et 740 pages. ‎

‎Tome I : lévolution des institutions politiques avant 1958. Tome II : les institutions juridictionnelles et administratives de la France. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Die 'Compilatio Decretorum' des Kardinals Laborans. Eine Umarbeitung des gratianischen Dekrets aus dem 12. Jahrhundert [2 volumes]‎

‎Heidelberg, 1994 Complete in 2 volumes, vi,325 + 265pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophisch-historischen Fakultät der Ruprecht-Karls-Universität zu Heidelberg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R109870‎

‎Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris.‎

‎Paris, Leroux, 1922-1930 3 vol. in-8, index au tome III, broché. Dos du tome 1 abîmé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRA LEGISLATORI E INTERPRETI. Saggio di storia delle idee giuridiche in Italia meridionale‎

‎Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.‎

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‎couverture défraîchie bords un peu frottés intérieur propre pages non-coupées‎

‎TRA LEGISLATORI E INTERPRETI. Saggio di storia delle idee giuridiche in Italia meridionale‎

‎Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.‎

‎pages non-coupées intérieur propre trace d'étiquette sur le 2e plat‎

‎Martini Bonacinæ Mediolanensis, Sacræ Theologiæ, et J.U.D. Uticensis Episcopi, Comitis Palatini, et utriusque Signaturæ Referendarij Apostolici — OPERA OMNIA, IN TRES TOMOS‎

‎Trois tomes en deux volumes in-folio, plein cuir marbré dos à cinq nerfs, caissons ornés, texte en deux colonnes, titres impression rouge et noir, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. Laurent Anisson & Jean Posuel. Lyon. Quelques rousseurs, petite tache d'encre claire sur deux feuillets, petit manque à la coiffe du bas du tome 2, trace d'usage et restauration ancienne à la reliure. Edition (1741) est la dernière grande édition lyonnaise et l’une des plus abouties. Elle vient juste avant l’ultime édition vénitienne de 1754.‎

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‎C. Martin Bonacinæ Mediolanensis Théologien et jurisconsulte du XVIIᵉ siècle, évêque et comte palatin. Reconnu pour ses traités de théologie morale, combinant doctrine canonique et pratique pastorale. Ex-libris manuscrit : “C. F. Courtol du Prelframon sacerdotis, anno 1749” → atteste la propriété individuelle par un prêtre au XVIIIᵉ siècle. Tampon ovale du Petit Séminaire de Consolation (Doubs) → propriété institutionnelle au XIXᵉ siècle, usage pédagogique et religieux.‎

‎L'Assemblée de Vincennes de 1329 et ses conséquences.. Etude sur les conflits entre la juridiction laïque et la juridiction ecclésiastique au XIVe siècle‎

‎Paris, Picard, 1909 gr. in-8, XVII-432 pp., broché. Couverture tachée, dos abîmé et fendu.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ROBERT GENESTAL - 1872 - 1931‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SENTENCES CIVILES DU CHATELET DE PARIS (1395-1503), Publiées d’après les registres originaux, Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, t.XXXVII, année 1913 et t. XXXVIII, année 1914‎

‎, Paris, Sirey 1914, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, 187p.‎

‎"VARIETES : CONGRES HISTORIQUE D'OSLO - LES LIMITES DE L'OBLIGATION DU ""FIDEIUSSOR"" - COMPTES RENDUS CRITIQUES"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 412 à 312 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DÉFENSE DE LA FRANCE, Indépendance & Solidarité‎

‎, Paris, Lavauzelle 1985, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 334p.‎

‎ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ANGLAIS, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. LXIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1966, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-358p.‎

‎L'affaire de la compétence en matière de pêcheries : Les arrêts de la Cour internationale de Justice du 2 février 1973 - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Avril juin 1974, n°2 :‎

‎A. Pedone. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 24 pages agrafées. 2e plat légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - Les termes du différend - Le devoir de la Cour de se prononcer sur sa propre compétence - L'interprétation des accords de 1961 : une prudence exemplaire - Le sens de la clause compromissoire - Le rétablissement de la clause dans son contexte - Les obligations de chacun des cocontractants - Le recours aux travaux préparatoires - Une dérogation à la jurisprudence habituelle de la Cour - La réalité du consentement islandais - La validité des accords de 1961 : une conclusion logique - Le caractère permanent des accords - L'argument du changement de circonstances.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La faute professionnelle spécialement dans les professions libérales.‎

‎ 1934 Lyon, Bosc et Riou, 1934, grand in 8° broché, 218 pages ; non coupé. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎AMERIKKA Voyage dans l'internationale néo-fasciste.‎

‎Calmann Levy, Editeurs Paris 1995 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 332 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎AMERIKKKA Voyage en Amérique Fasciste.‎

‎Calmann Levy, Editeurs Paris 1989 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 285 pages, broché sous couverture illustrée. Couverture légèrement frottée, bon exemplaire.‎

‎L'Affaire PEIPER.‎

‎Editions Dagorno France 1994 In-8 ( 200 X 140 mm ) de 173 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎HISTOIRE DES CORPORATIONS DE METIERS DEPUIS LEURS ORIGINES JUSQU'A LEUR SUPPRESSION EN 1791 SUIVIE D'UNE ETUDE SUR L'EVOLUTION DE L'IDEE CORPORATIVE DE 1791 A NOS JOURS ET SUR LE MOUVEMENT SYNDICAL CONTEMPORAIN / 2E EDITION REVUE ET MISE AU COURANT.‎

‎FELIX ALCAN. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 795 + 44 pages - annotations sur le 1er plat - plats désolidarisés - coiffes en tête et pied abîmées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ouvrage couronné par l'académie française. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les Sociétés de la Nation.. Étude sur les éléments constitutifs de la Nation française.‎

‎Paris, Spes, 1930, gr. in-8, 415 pp., broché. Bas de couverture et premières pages cornées.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Sociétés de la Nation.. Étude sur les éléments constitutifs de la Nation française‎

‎Paris, Spes, 1930 gr. in-8, 415 pp., broché. Dos et second plat de couv. renforcés.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recherches historiques sur l'inamovibilité de la magistrature.‎

‎ P., Marchal, Billard et Cie, 1881. Fort In-8, br., couv. renouvelée conforme à l'originale, XII-503pp.-43pp. de pièces justificatives. EDITION ORIGINALE. ‎

‎ Très bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Université de Fribourg 1889-1989. (Centenarium Universitas friburgensis helvetiorum).‎

‎Suisse, St-Paul, (pour l') Université, 1989, gr. in-8°, 245 p. + 30 Planches, reliure en toile originale.‎

‎REVUE DE DROIT HONGROIS 2 ANNEE 1967.‎

‎ASSOCIATION DES JURISTES HONGROIS.. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 66 pages. Déchirure sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Politique forestières comparées : La politique forestière française - Fascicule 2 : les acteurs publics‎

‎Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 307 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PATRONNAGE D'AGRICULTEURS ET DE VICI AU 4° ET AU 5° SIECLE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 202 à 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎