1959 Paris, Documentation Française, 1959-1961, 2 forts volumes in 8, reliure éditeur, 530 et 740 pages.
Tome I : lévolution des institutions politiques avant 1958. Tome II : les institutions juridictionnelles et administratives de la France. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Heidelberg, 1994 Complete in 2 volumes, vi,325 + 265pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophisch-historischen Fakultät der Ruprecht-Karls-Universität zu Heidelberg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R109870
Paris, Leroux, 1922-1930 3 vol. in-8, index au tome III, broché. Dos du tome 1 abîmé.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.
couverture défraîchie bords un peu frottés intérieur propre pages non-coupées
Casa editrice Dott. Eugenio Jovene 1975 in8. 1975. Broché.
pages non-coupées intérieur propre trace d'étiquette sur le 2e plat
Trois tomes en deux volumes in-folio, plein cuir marbré dos à cinq nerfs, caissons ornés, texte en deux colonnes, titres impression rouge et noir, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. Laurent Anisson & Jean Posuel. Lyon. Quelques rousseurs, petite tache d'encre claire sur deux feuillets, petit manque à la coiffe du bas du tome 2, trace d'usage et restauration ancienne à la reliure. Edition (1741) est la dernière grande édition lyonnaise et l’une des plus abouties. Elle vient juste avant l’ultime édition vénitienne de 1754.
C. Martin Bonacinæ Mediolanensis Théologien et jurisconsulte du XVIIᵉ siècle, évêque et comte palatin. Reconnu pour ses traités de théologie morale, combinant doctrine canonique et pratique pastorale. Ex-libris manuscrit : “C. F. Courtol du Prelframon sacerdotis, anno 1749” → atteste la propriété individuelle par un prêtre au XVIIIᵉ siècle. Tampon ovale du Petit Séminaire de Consolation (Doubs) → propriété institutionnelle au XIXᵉ siècle, usage pédagogique et religieux.
Paris, Picard, 1909 gr. in-8, XVII-432 pp., broché. Couverture tachée, dos abîmé et fendu.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
, Paris, Sirey 1914, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, 187p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 412 à 312 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
, Paris, Lavauzelle 1985, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 334p.
Phone number : 01 43 29 46 77
, Paris, L.G.D.J. 1966, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-358p.
Phone number : 01 43 29 46 77
A. Pedone. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 24 pages agrafées. 2e plat légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Intro - Les termes du différend - Le devoir de la Cour de se prononcer sur sa propre compétence - L'interprétation des accords de 1961 : une prudence exemplaire - Le sens de la clause compromissoire - Le rétablissement de la clause dans son contexte - Les obligations de chacun des cocontractants - Le recours aux travaux préparatoires - Une dérogation à la jurisprudence habituelle de la Cour - La réalité du consentement islandais - La validité des accords de 1961 : une conclusion logique - Le caractère permanent des accords - L'argument du changement de circonstances.. Classification Dewey : 340-Droit
1934 Lyon, Bosc et Riou, 1934, grand in 8° broché, 218 pages ; non coupé.
Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Calmann Levy, Editeurs Paris 1995 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 332 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Calmann Levy, Editeurs Paris 1989 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 285 pages, broché sous couverture illustrée. Couverture légèrement frottée, bon exemplaire.
Editions Dagorno France 1994 In-8 ( 200 X 140 mm ) de 173 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
FELIX ALCAN. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 795 + 44 pages - annotations sur le 1er plat - plats désolidarisés - coiffes en tête et pied abîmées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Ouvrage couronné par l'académie française. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Paris, Spes, 1930, gr. in-8, 415 pp., broché. Bas de couverture et premières pages cornées.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Spes, 1930 gr. in-8, 415 pp., broché. Dos et second plat de couv. renforcés.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
P., Marchal, Billard et Cie, 1881. Fort In-8, br., couv. renouvelée conforme à l'originale, XII-503pp.-43pp. de pièces justificatives. EDITION ORIGINALE.
Très bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Suisse, St-Paul, (pour l') Université, 1989, gr. in-8°, 245 p. + 30 Planches, reliure en toile originale.
Phone number : 41 (0)26 3223808
ASSOCIATION DES JURISTES HONGROIS.. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 66 pages. Déchirure sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Maison des sciences de l'homme d'Aquitaine. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 307 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 202 à 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit