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MAUSSIER-MARBAUD M.
NOUVEAU CODE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT
Edouard Legrand, Paris. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Reference : RO40196227
7e édition. Contenant les notions de Droit civil, commercial, administratif, avec toutes les formules des actes sous-seing privé, et le tarif du droit d'enregistrement sur chacun d'eux. Suivi d'une Explication claire et succinte sur chaque nature de convention, appuyée par les arrêts de la Cour de Cassation. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
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Reference : 21449
Nouveau CODE du Propriétaire et du Commerçant, contenant les notions du droit civil, commercial, administratif,
avec toutes les formules des actes sous seing privé, et le tarif du droit d'Enregistrement sur chacun d'eux. P. Maison, 1840. In-8, 456 pages. Broché. Couvertures imprimées. (Petites taches d'encre sur le 1er plat).
Nouveau code du propriétaire et du commerçant contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, avec toutes les formules des actes sous seing privé, et le tarif du droit d'enregistrement sur chacun d'eux (---). Huitième édition. Paris. Édouard Legrand. 1842.
1 volume in-8° relié demi-basane caramel, plats de papier estampé à froid d'un décor romantique, VIII + 520 p. Petites traces de frottement sans gravité très bon état.
Phone number : 06.31.29.75.65
Nouveau code du propriétaire et du commerçant, contenant les nouvelles lois sur la chasse et les patentes...
Paris,, 1845. in-8, VIIIpp.-520pp. Toile écrue, de l'époque.
Paru en 1842, cet ouvrage fut souvent réimprimé. - Reliure modeste, intérieur frais.
