‎De la conduite du Sénat sous Buonaparte. ou les causes de la journée du 31 mars 1814, avec des détails circonstanciés sur cette journée mémorable. Seconde édition‎

‎Paris, Lebègue, Petit, Blanchard et Plancher, 1814 in-8, 55 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL ANGLAIS.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 774 pages - déchirures sur les plats - plats désolidarisés - annotation sur le 1er plat - coiffe en tête abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL ESPAGNOL.‎

‎L.LAROSE. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 508 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - ouvrage désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL GERMANIQUE / CONSIDERES EN EUX MEMES ET DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA LEGISLATION FRANCAISE.‎

‎E.PLON ET CIE. 1875. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 464 pages - annotation sur le 1er plat - déchirure en pied sur le 1er plat - coins frottés - 2ème plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL RUSSE (RUSSIE POLOGNE PROVINCES BATLIQUES) - DROIT DES PERSONNES ET DE DROIT DE FAMILLE DROITS REELS SUCCESSIONS AB INTESTAT.‎

‎E.PLON ET CIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 509 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Handfeste de Fribourg dans l'Uechtland de l'an MCCXLIX. Textes latin, français et allemand, traduction, commentaire, glossaire, étude comparative sur le droit des trois villes kybourgeoises de Fribourg, Thoune et Berthoud au XIIIe siècle.‎

‎Lausanne, B. Benda, 1880, in-8°, VI + 1 document facsimilé dépliant + 146 p., non rogné, Tiré à 450 ex.. illustrierte Original-Broschüre. Bel exemplaire‎

‎Contient une introduction + I: Description de la Handfeste / II: Exposé systématique des dispositions de la Handfeste / III:Traduction et texte de la Handfest. / Glossaire / Table alphabétique des matières. Image disp.‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CIVIL ANGLAIS, 2eéd. par Jacques DUMAS, t.2 [seul]‎

‎, Paris, L. Larose & Forcel 1906, in-8, débr., manque la fin de la table à partir de la p. 416.‎

‎Histoire de la Constitution anglaise, depuis l'avènement de Henri VIII jusqu'à la mort de Charles Ier, . par J.-M. Le Huërou, publiée par F.-M. Luzel et J.-M. Le Huërou et précédée d'une introduction de M. A. de La Borderie‎

‎Vincent Forest & émile Grimaud, Imp.-édit. 1863 in-8. Reliure demi-chagrin vert foncé, dos à nerfs, portrait de l’auteur en frontispice, CXXIII-319 pp. Reliure légèrement frottée.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'Affaire CARPENTRAS. De la profanation à la machination.‎

‎Plon France 1997 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 205 pages, broché sous couverture imprimée. Couverture taché. Bon exemplaire.‎

‎Økonomistyring for driftsteknikere. En introduktion. 3.udg.‎

‎2004. 253 pp. samt cd-rom.‎

‎LE RÔLE DU CRÉDIT DANS LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE L’ALGÉRIE DEPUIS LA FIN DE LA GUERRE‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1930, in-8, br., non coupé, (nombreuses piqûres en couv., papier jauni avec rousseurs), 235p.‎

‎L’AFFAIRE DU SUD-OUEST AFRICAIN, compilé par A. L., Préface par Sir Colin Coote‎

‎, London, Tom Stacey Ltd. 1971, in-8, br., lég. insolé, 268p.‎

‎UNE FEMME PARMI LES HOMMES, PROFESSION: AVOCATE PENALISTE‎

‎Ramsay. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 274 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Blandine Leujeune est avocate pénaliste au Barreau de Lille. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE HAUT COMMERCE ET LES COMPTABILITÉS SPÉCIALES, Enseignés par le documentation réelle‎

‎, Paris, Garnier Frères 1928, in-8, rel. cartonnée, nb. cartes dépliantes, (usé), int. frais, VIII-500p.‎

‎DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel, avec l’indication, pour la partie commerciale, des différences existant entre notre législation et les principales législations étrangères‎

‎, Paris, A. Durand & Pedone-Lauriel 1881, in-8, demi-percaline grenat, tit. doré sur pc. de cuir ébène, (rel. légt usée), int. frais sauf qq. rares rousseurs, 612p.‎

‎DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel, avec l’indication, pour la partie commerciale, des différences existant entre notre législation et les principales législations étrangères‎

‎, Paris, A.Durand & Pedone-Lauriel 1881, in-8, br., non coupé, (couv. salie), int. frais, 612p.‎

‎Histoire de la Pairie de France et du Parlement de Paris.. Où l'on traite aussi des Electeurs de l'Empire, & du Cardinalat. Par Monsieur D. B. On y a joint des traités touchant les Pairies d'Angleterre, & l'origine des Grands d'Espagne‎

‎Londres, Samuel Harding, 1740 petit in-8, titre, 378 pp., un f. n. ch. de catalogue de libraire, manque le frontispice, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Édition originale posthume de cet intéressant traité qui cherche à réunir dans une même étude les différentes strates supérieures de la noblesse ouest-européenne, en dépit de leurs différences structurelles très importantes (mais ce rapprochement était un classique de la pensée nobiliaire, comme on le voit chez Saint-Simon).Cet ouvrage fut longtemps attribué à Boulainvillers, voire à Lévesque de Burigny. Son véritable auteur est en réalité Jean Le Laboureur (1623-1675) qui fut l'un des grands chercheurs de son époque dans les domaines de l'histoire et de la généalogie. Il rédigea de nombreux ouvrages et laissa des manuscrits, dont ce texte également demeuré à l'état manuscrit dans la Bibliothèque du Roi.Saffroy, I, 9049. Guigard, 1104.Rélié à la suite : SAINT-PIERRE (Charles-Irénée Castel de) : Discours sur la polysynodie, où l'on démonte que la polysynodie, ou pluralité des conseils, est la forme la plus avantageuse pour un Roi, & pour son Royaume. Amsterdam, Du Villard & Changuion, 1719, [10] ff. n. ch., pp. 21-265, [19] pp. n. ch. de table des matières et de catalogue de libraire. Absent de INED. Cioranescu, XVIII, 58697 (pour l'originale). Deuxième édition, parue après l'originale in-4 de 1718. L'on sait que l'objet de l'ouvrage est moins la description du complexe système de conseils mis en place par le Régent sur les conseils de Saint-Simon, qu'une critique sévère du système ministériel de Louis XIV. Le Régent réagit avec vigueur : il obtint l'exclusion de l'auteur de l'Académie Française, ce qui est une sanction rarissime, et fit rechercher et détruire les exemplaires de l'édition de 1718 que l'on put trouver, ce qui l'a rendue excessivement rare. L'édition de 1719 a été imprimée après l'exclusion de l'abbé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Joseph-François Perrault : Années de Jeunesse - 1753-1783‎

‎Québec Presses de l'Université Laval 1959 ‎

‎in-8 illustré (2 cartes), 76p. Couverture imprimée. :: Extrait de la Revue de l'Université Laval, Vol. XIII, nos 2-3, octobre-novembre 1958, 5, 6, 7, 8, 9, janvier, février, mars, avril et mai 1959). :: Edition originale (entièrement repaginé). J.-F. Perrault, 1753-1844, administrateur et écrivain, voyageur des pays d'En-Haut et des Illinois, 1777-1784; député de Huntingdon (Laprairie), 1796-1800; protonotaire de Québec, 1802-1844; et zélateur de l'instruction primaire. :: Agrafé. Bel état. ENVOI de l'auteure à Paul Beaulieu. Peu commun. ‎

‎Observations sur la coutume de Poitou. Corrigées et augmenttées par Monsieur Maistre Jean Filleau avocat du Roy au Siège Présidial de Poitiers, Maistre Joachim Thevenet et Maistre Estienne Riffaut avocats au mesme siège. Recueillies, rédigées et augmentées sous eux, par Maistre Mathieu Braud.‎

‎Poitiers, Louis Gillet, 1723. In-4 en plein veau au dos à nerfs orné de fleurons dorés. 10 ff (avis, titre, approbation et privilège, table). 888 pp, 18 ff. Seconde édition de cet ouvrage qui paru pour la première fois en 1683 Coins supérieurs abîmés, mors inférieur fendillé, plat inférieur taché, mouillure en tout début de volume et sur le dernier tiers, trou de vers sans atteinte au texte de la page 500 environ, jusqu'à la fin.‎

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‎OBSERVATIONS SUR LA COUTUME DE POITOU. PAR MAISTRE JEAN LELET, AVOCAT EN PARLEMENT, CORRIGEES & COMMENTEES PAR MONSIEUR MAISTRE JEAN FILLEAU AVOCAT DU ROY AU SIEGE PRESIDIAL DE POITIERS, MAISTRE JOAQUIM THEVENET & MAISTRE ETIENNE RIFFAULT, AVOCATS AU MEME SIEGE. RECUEILLIES, REDIGEES & AUGMENTEES SOUS EUX, PAR MAISTRE MATHIEU BRAUD, AVOCAT EN PARLEMENT. NOUVELLE EDITION. ‎

‎A POITIERS. CHEZ LA VEUVE DE JEAN-BAPTISTE BRAUD, IMPRIMEUR DE L’UNIVERSITE. 1710. IN-4 (20,5 X 25 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE (20) + 888 ET (36) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES ROUGES. PRECIEUSE ETUDE SUR LE POITOU. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎OBSERVATIONS SUR LA COUSTUME (COUTUME) DU COMTE ET PAYS DE POITOU ANCIENS RESSORTS ET ENCLAVES D'ICELUY‎

‎ 1683 1 volume comprenant 2 tomes reliés ensemble (1 volume composed of 2 books linked together), reliure plein veau brun in-octavo Double Couronne (binding full calfskin in-octavo), dos 4 nerfs (spine with 4 raised bands) - entre-nerfs à fleuron (between the raised bands floweret) - titre frappé or (gilt title) - plus d'or sur les fers et le titre (without gold on the blocking stamps and on title), dos et plats avec des craquelures (spine and covers with cracks), toutes tranches jaspées rouges (all red marbled edges) - décolorées (colourless edges), sans illustration (no illustration), cicatrices de mouillures in fine (scars of waterstains at rear), 640+516 pages + XX pages Table des Matières (Table of contents) avec Privilège du Roi, 1683 à Poitiers par Robert Courtois Imprimeur de l'Université et Marchand Libraire au Palais proche l'Audience - Michel Amassard Imprimeur et Marchand Libraire proche de la grande Boucherie - et Jean Babtiste Braud Marchand Libraire proche les R. P. Cordeliers à Limage de Saint Joseph,‎

‎Avec les sommaires des Articles et la Table des Titres par Maistre Jean Lelet Avocat en Parlement et au Présidial de Poitiers, (sic) reveüe, corigée et augmentée par Monsieur Maistre Jean Filleau Ecuyer Conseiller du Roy en ses Conseils son premier Avocat au Siège Présidial de Poitiers et Doyen des Docteurs, régent és Droits en l'Université dudit Poitiers, Maistre Ioachim Thevenet et Maistre Estienne Riffault Anciens Avocats audit Siège Présidial, le tout receüilly sous eux et mis en l'ordre qu'il est par Maistre Mathieu Braud Avocat au Parlement de Paris - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎GÉOGRAPHIE DES ÉLECTIONS FRANÇAISES DEPUIS 1936, coll. Thémis série Textes et Documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1971, in-8, br., (couv. fanée), bon état, 353p.‎

‎DROIT DES PERSONNES ET DES FAMILLES, 2ème éd., coll. de la Faculté de droit de l’Université de Liège‎

‎, Bruxelles, Larcier / Unité de droit familial 2010, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. marquée par un pli), intérieur frais, 838p.‎

‎"Terminologie judiciaire; liste française-néerlandaise de termes et locutions figurant au Code Judiciaire Belge (loi du 10 octobre 1967) avec index néerlandais/Gerechtelijke terminologie."‎

‎Anvers, J.D.M. Leliard, 1968. 9 x 17, 200 pp., broché, bon état.‎