‎"Droit et bioéthique - ""Droit des technologies"""‎

‎Larcier. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. Etiquette collée en coiffe de pied. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La position du penseur couché‎

‎Libertalia 2007 192 pages 12x1 8x17 8cm. 2007. Broché. 192 pages.‎

‎UN JUGE AU-DESSUS DES LOIS ?‎

‎PRIVE. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 182 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"HERITAGE, DONATIONS, TESTAMENT - ""COMMENT OPTIMISER LA TRANSMISSION DE VOS BIEN"‎

‎LES ESSENTIELS. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE REVOLTE PAS UNE REVOLUTION.‎

‎FLORENT MASSOT. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 173 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvier-mars 1941)‎

‎, Paris, Gazette du Palais 1941, in-8, br., (jaunis).‎

‎LE DROIT ET L’ÉTAT DANS LA DOCTRINE NATIONALE-SOCIALISTE, 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1939, in-8, br., non massicoté, très bon état hormis les dos légt insolé, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 304p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5eéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, pleine toile beige, tit. doré sur pc. de maroquin verte orné de double filets dorés, (des soulignures au crayon), intérieur assez frais, 46 / 820p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5èmeéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 4 faux nerfs, rel. au chiffre : “A. N.” (nerfs, dos et coiffes frottés avec qq. épidermures), X-820-46p.‎

‎JOURNAL DE LA FRANCE t. 2: AOÛT 1940 - AVRIL 1942, 80èmeéd.‎

‎, Paris, Impr. J.E.P. 1942, in-8, rel. postérieures pl. toile beige, tit. doré sur pc. rouges, couv. cons., (toile salie, couv. tachées et fanées, qq. soulignures au crayon, papier lég. jauni), 320p.‎

‎PIE XII ET LE IIIe REICH. Documents‎

‎, Paris, Seuil 1964, in-8, br., (lég. fané), 240p.‎

‎BUTS DE GUERRE DES ÉTATS-UNIS‎

‎, New York, Overseas editions IncE 1944, in-16, br., (jauni), 184p.‎

‎Les droits de l'humanité (humains).‎

‎Paris, Félix Alcan, / Lausanne, F. Payot, 1890, in-8vo, III, 351 p., reliure en demi-veau originale, pièce de titre doré au dos.‎

‎Les limitations conventionnelles de la responsabilité du voiturier dans le contrat de transport de marchandises par chemins de fer. Dissertation.‎

‎ Lausanne, Impr. A. Jaunin 1904, 225x155mm, 70pages, broché. ‎

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‎Le divorce et la séparation de corps dans les relations franco-suisses.‎

‎ Lausanne, F. Rouge 1925, 230x145mm, 67pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Pièce de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎GUIDE BAREME DES INVALIDITES - Applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la Guerre - Mis a jour au 1er aout 1976.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 342 pages - Tampon sur 1er plat et toutes premieres pages - Annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des lois 1951 tome troisième‎

‎Imp. de l'assemblée nationale 1951 92 pages in12. 1951. Broché. 92 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Recueil des lois tome IV 1949 Lois promulguées du 13 juillet au 31 décembre 1949‎

‎Imp. de l'assemblée nationale 1949 580 pages in12. 1949. Broché. 580 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Le droit de la femme. 5e édition.‎

‎Lausanne, Payot & Cie, 1908, in-8°, 322 p + 1 feuille, cachet de bibliothèque sur la couverture et titre, brochure originale, rempliée, dos avec peties manque.‎

‎Cinquième édition, (sic !, la deuxième ?)d'une très intéressante livre en faveur des droits de la femme, une des premières publications du genre en Suisse (de la première éd. en 1886). Professeur de philosophie à l'Académie puis Université de Lausanne, philosophe vaudois d'un certain rayonnement au XIXe siècle, Charles Secrétan tenta une conciliation des dogmes chrétiens et de la philosophie rationnelle. DHBS VI/136; Larousse du XXe siècle VI/270. ‎

‎LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DANS LES RELATIONS FRANCO-SUISSES (époux français en Suisse et époux suisses en France)‎

‎, Lausanne, F. Rouge & Cie 1925, in-8, débr., on y joint 2 lettres de remerciement et de demande de renseignements de l’auteur adressées à Maître Maurice Thomas, 67p.‎

‎The Emperor says : Studies in the rhetorical style in edicts of the Early Empire‎

‎Goteborg, 1972 ix + 147pp., 30cm., softcover, Doctoral Dissertation (Göteborgs Universitet, Institute of classical studies), text in English, small stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, K113094‎

‎L’animal dans la société ‎

‎devant la science,la philosophie,la religion,essai de mise au point préface de Paul Strauss in 8 broché,faux-titre, titre,344 pages imprimerie moderne de la gazette de Biarritz 1936 petites rousseurs sur la couverture (légèrement déformée)Bon état d’ensemble ‎

‎Nullité de mariage, divorce et séparation de corps à Genève au temps de Calvin. Fondements doctrinaux, lois et jurisprudence. Collection Mémoires et documents 3e série, tome 18.‎

‎ Lausanne, Société d’histoire de la Suisse romande 1989, 218x150mm, 502pages, broché. Très bel exemplaire. ‎

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‎Die Rechtsstellung des Willensvollstreckers nach schweizerichem ZGB. 'Abh. zum schweizer. Recht'. N.F., 27.‎

‎Bern, Stämpfli, 1927, in-8vo, VI + 103 S., mit wenigen Anstreichungen, Original-Broschüre.‎

‎NOTES SUR LES ASSURANCES MARITIMES EN FRANCE ET PARTICULIEREMENT A NANTE AU 18° SIECLE - COMPTES RENDUS CRITIQUES - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 287 à 376 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎