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LA PÉNALITÉ EN FRANCE. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1893
Bordeaux G. Gounouilhou 1893 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 56 pages. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 16 octobre 1893, par Armand Labroquère, Avocat Général. Envoi autographe signé de l'auteur: à M. Labraque Bordenave, Juge suppléant au tribunal civil de Bordeaux. Bon exemplaire
Bon Signé par l'auteur
La Drogue , L'argent et Les Armes
Paris Fayard 1991 Grand In-8 . - 490 p. , 750 gr.
Couverture souple Très bon 1ère Édition
DES SERVITUDES EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
( Bordeaux ) ( Imprimerie commerciale et industrielle ) 1911 1 vol. in - 8 ( 25,5 x 16,5 cm ) ( poids = 1,4 kg ) 359 pp. . Une carte couleur dépliante in fine . Contient : Préface , Introduction , Première partie : Servitudes restrictives des attributs de la souveraineté , Deuxième partie : Les servitudes de passage maritime , Troisième partie : Les servitudes de passage fluvial , Documents , Bibliographie , Table des matières . Un document HT mais inclus dans la pagination (canal de Panama ) et la carte dépliante in fine ( Amérique du sud ) . Plein chagrin bleu marine sous étui cartonné . Dos à faux nerfs , nom de l' auteur , titre et initiales P. L. dorés . Tête dorée . Dentelle dorée sur les contreplats . Gardes de tabis bleu marine ; " P. L. " et " 29 mars 1911 " frappés à l' or sur la 1ère garde . MANQUE LA PAGE DE TITRE . Etui abîmé .
Ce serait une thèse de doctorat . Vu les initiales dorées " P. L. " au dos et sur la 1ère garde , on peut se demander si ce n' est pas l' exemplaire de Pierre Labrousse lui-même .
Phone number : 05 53 48 62 96
L'Affaire Bazaine. Compte rendu officiel et in extenso des débats, avec de nombreuses biographies.
Paris, Arthème Fayard, 1874, in-4°, IV + 846 p., abondamment illustré de vignettes dans le texte, avec une grande carte dépliante de Metz et ses environs (1870), texte sur 2 colonnes et en excellent état, doublures et gardes en papier marbré caillouté ombré-droit, reliure en demi-maroquin rouge, dos à faux nerfs sobrement doré aux fers, coupes frottées, assez bon exemplaire.
Condamné à mort par un tribunal militaire qui l'avait jugé pour avoir livré, le 27 octobre 1870, la place de Metz sans avoir opposé toute la résistance qui aurait pu être déployée, le Maréchal Bazaine était parvenu à s'évader de sa géôle en 1874. Il devait finir ses jours à Madrid.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
ÉTHIQUE, DÉONTOLOGIE ET GESTION DE L’ENTREPRISE, coll. Gestion, Série: Politique générale, Finance et Marketing
, Paris, Economica 1992, in-8, br., bon état, 296p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"DROIT DE LA FILIATION ET PROGRES SCIENTIFIQUES - COLLECTION ""PERSPECTIVES ECONOMIQUES ET JURIDIQUES""."
ECONOMICA. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages. Tampon sur la page de titre et une étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de René David, Bibl. de droit privé, t.LVI
, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, IV-264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de RenéDavid, Bibl. de droit privé, t.LVI
, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, IV-264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de RenéDavid, Bibl. de droit privé, t.LVI
, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., bon état, IV-264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Thèse pour la licence de droit.-
Jus romanum: De usufructu earum rerum. Si usufructus petatur...Droit français: De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation. Paris. Charles de Mourgues. 1860. In-8 (134 x 209mm) broché, couverture imprimée, 52 pages. Bel exemplaire.
Etude sur les Brûlots de l'Ile d'Aix. Histoire d'un Conseil de Guerre Maritime sous l'Empire.-
Manuscrit sans doute de 1884. Manuscrit de 165 pages in-4°(180 x 230mm) en feuilles écrites seulement au recto sous chemise au titre manuscrit. Première et dernière feuilles abîmées sans perte de texte, sinon bon état, écriture très lisible.
L'auteur est un descendant du capitaine de vaisseau Charles Nicolas La Caille qui commandait le vaisseau Tourville et qui fut l'un des condamnés par le Conseil de Guerre. A cette époque là je ne savais pas beaucoup de choses que j'ai trouvées à Rochefort et aux Archives de la Marine. Ceci remonte plus haut, j'aurais voulu refaire le travail mais le temps m'a manqué (Ecrit par l'auteur sur la chemise de couverture). Ce manuscrit aurait servi à H. Moulin pour sa brochure sur les brûlots de l'Ile d'Aix.
OBSERVATIONS RELATIVES A LA PROPOSITION PAUL MEUNIER SUR LES GARANTIES DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE
Toulouse Les Frères Douladoure 1922 In-8 Broché Bon
Couverture légèrement défraichie ; 125pp ; Ouvrage technique sur la mise en détention préventive ; L'auteur était président du tribunal civil de Privas - Chevalier de la légion d'honneur ; Envoi autographe de celui-ci "A Monsieur Lesaché, député Hommage très déférent"
Ces magistrats qui tuent la justice
Albin Michel 2003 250 pages 22x15x3cm. 2003. Broché. 250 pages.
comme neuf
CARTULAIRES DU CHAPITRE DE L'EGLISE METROPOLITAINE SAINTE-MARIE D'AUCH publiés pour la société historique de Gascogne par C. Lacave La Plagne Barris. [2 tomes reliés en un volume].
1899 Paris, Honoré Champion, Auch, Léonce Cocharaux, 1899. Deux tomes reliés en un volume in-8 (165 X 250) demi-basane rouge vif, dos lisse, titre doré (reliure postérieure). Tome I : XI-260 pages ; Tome II : faux-titre, titre en rouge et noir, XIV-217 à 361 pages, (1) f. d'errata.
EDITION ORIGINALE de cet ouvrage publié par les archives historiques de la Gascogne. Le cartulaire noir correspond à la première partie de cet ouvrage, le cartulaire blanc à la seconde partie. IMPORTANTE TABLE onomastique et géographique in fine. Exemplaire en BEL ETAT, frais et bien relié. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.
Phone number : 06 21 78 12 79
Le Bourreau au Canada sous le Régime français
Québec Société historique de Québec 1966
in-8, carte repliée, 132p. Couverture imprimée. :: Cahiers d'histoire No 18. :: Broché. Bon état.
Le bail à loyer.
Lausanne, Association Suisse des Locataires, 1997, gr. in-8vo, 621 p., timbre sur garde, cartonnage original.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le nouveau droit du bail. Deuxième édition mise à jour.
Lausanne, Association Suisse des Locataires, 1992, gr. in-8vo, 430 p., cartonnage original.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Michel Lachat. Le juge et les mineurs.
Editions La Sarine, 2012, in-8vo, 155 p., brochure originale.
3ème édition.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Michel Lachat. Le juge et les mineurs.
Editions La Sarine, 2012, in-8vo, 155 p., brochure originale.
3ème édition.
(SLACES, NVVA)
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, ruerale et immobilière, 43e année- n°2/3- Février-Mars 1991- Guide des baux ruraux
Imp. Mistral. 1991. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 368 pages. Rares rousseurs. Accroc en coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DROIT ADMINISTRATIF
PUF. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 540 pages. Nombreux passages du texte soulignés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
'Thémis', 'Les Grandes décisions de la Jurisprudence', collection dir. par Maurice Duverger. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Droit administratif - ""Thémis/Les grandes décisions de la jurisprudence"""
PUF. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 572 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Les grandes décisions de la jurisprudence. Droit administratif
"Presses universitaires de France. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Collection ""THémis"".. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Lachaume/Pauliat/Braconnier/Deffigier
Reference : R300307125
(2017)
ISBN : 2130792561
"Droit administratif - Les grandes décisions de la jurisprudence - 17e édition - ""Thémis/Droit"""
PUF. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1040 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Plaidoyer pour les justes
Au diable Vauvert. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 pages. Bandeau d'éditeur conservé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Jean Classification Dewey : 340-Droit
