‎TRAITÉ FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DU RÉGLEMENT JUDICIAIRE, DÉCRET-LOI DU 20 MAI 1955‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., non massicoté, int. frais, (lég. jauni), 368p.‎

‎Traité formulaire de la faillite et du règlement judiciaire décret loi du 20 mai 1955‎

‎Pichon durand auzias 1956 in8. 1956. Broché.‎

‎Bon Etat de conservation couverture ternie intérieur propre bonne tenue‎

‎LA NATIONALITÉ FRANÇAISE, 2eéd., Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1975, in-8, rel. éd., (dos absent), cachet de bibliothèque, 454p.‎

‎Les sociétés commerciales en nom collectif; en commandité simple; anonymes; en commandité par actions; en participation; à capital variable manuel pratique de législation et de compabilité 3è édition‎

‎H. Dunod & E. Pinat. 1912. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 383 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Processuel. Droit Commun Du Proces Edition 2001‎

‎Editions Dalloz 2001 3x21x15cm. 2001. Broché.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎La Conquête des Droits de l'Homme. Textes Fondamentaux. Preface de F. MAYOR.‎

‎Paris, Le Cherche Midi (« Documentaire »), 1988. in-8°, 345 pp., broche, couverture illustree.‎

‎Couverture leg. us. sinon bel exemplaire. [NV-10] Federation Francaise des Clubs Unesco - Ligue des Droits de l'Homme.‎

‎de la juridiction des consuls de france a l'étranger et des devoirs et obligations qu'ont a remplir ces fonctionnaires ainsi que les armateurs, négocians navigateurs etc...‎

‎ Paris 1826 chez C.J. trouvé imprimeur libraire rue notre dame des victoires No16. In8 reliure d'époque demi veau orné. 394 pages. Reliure en très mauvais état mais intérieur bon - ‎

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‎De l'institution des consuls - des assem blées nationales - des consuls comme juges ordinaires, correctionnels, criminels et officiers de police judiciaire - des devoirs des consuls, comme chargés de l'état civil des français à l étranger, et des testamens - des armemens en course et prises maritimes - des devoirs des consuls comme comptables de la marine.... ‎

‎STATUTS INEDITS D'UN CONCILE DE LA PROVINCE DE BOURGES AU 18° SIECLE - VARIETES : REMARQUES SUR L'HISTOIRE DE LA PROPRIETE FONCIERE EN FRISE D'APRES UNE ETUDE RECENTE-NOTES SUR LE COMMERCE DES ENNEMIS EN FRANCE PENDANT LA GUERRE DE LA SUCCESSION D'ESPAGNE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 61 à 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi de Comptes rendus critiques : Emile Jobbé-Duval, Cicéron, Etienne Van Gauwenbergh, H. Prentout, Olivier Martin, Sol (abbé Eug), Ludwig Kaas, Abbé Joseph Dedieu, Henri Sée, Lefebvre (Georges), Dr Johann Peter Steffes, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eléments d’histoire de la philosophie du droit. Le discours fondateur du droit. Tome premier. La nature, la révélation et le droit.‎

‎Cérès Production, Fondation Nationale de la Recherche Scientifique, 1993, gr. in-8vo, XXI + 308 p., brochure originale.‎

‎Éloge de M. Proudhon‎

‎In-8 broché sous papier cristal et couverture d'attente, Imprimerie de Edme Fantin, Dijon, 1839, 130 pp. Assez nombreuses rousseurs, état général très correct pour ce rare texte, issu d'une conférence à l'ordre des avocats de Dijon. Poids 130 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎DE L'ESPRIT D'INSURRECTION AU XIXE SIECLE‎

‎Paris et Troyes E. Dentu / Douniol / Dufey-Robert 1864 In-8 Broché Moyen ‎

‎Plaquette à la couverture de papier gris pale, légèrement défraichie et froissée titre imprimé ; 46pp ; texte assez frais ; L'auteur était l'auteur de la Papauté, le roi Victor-Emmanuel et la revolution ; timbre impérial à plusieurs endroit ‎

‎Manuel de droit romain‎

‎SD - in 12 : 572pp- rel percaline bleue usagée.‎

‎Manuel, fortement manié, mais qui parait complet de toutes ses pages utiles. ( La page de titre manque).Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de travail.‎

‎Manuel complet pour les aspirans au grade de licencié en droit. 3ème examen.‎

‎P., Mansut fils éditeur, 1833, reliure carton,475 p.p., 15.5 x 10 x 2.8 cm, coiffe supérieure arrachée, un mors fendu. ‎

‎MANUEL DE DROIT ROMAIN - OU EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN PAR DEMANDES ET REPONSES - TREIZIEME EDITION.‎

‎MULOT J-B.. 1873. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 616 pages - 4 plats marbrés - Auteur et titre dorés.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎MANUEL DE DROIT ROMAIN ou EXPLICATION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN par demandes et reponses - Precede d'une introduction historique a l'etude du droit romain et d'une bibliotheque choisie de ce droit.‎

‎MULOT J.L.. 1873. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 616 pages - rousseurs naturelles - Plats et contre-plats jaspés - Auteur, titre, filets et fleurons dorés au dos - 1 etiquette collée au dos - Dos à 4 nerfs. 2e plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel de droit romain ou explication des Institutes de Justinien par demandes et reponses, precedee d'une introduction contenant une esquisse de l'Histoire du Droit Romain, et d'une bibliotheque choisie de ce droit - 3e edition‎

‎MANSUT FILS. 1836. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 480 PAGES - dos manquant : livrets de pages se désolidarisants - manque sur le 2e plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil allemand et lois d’introduction suivis de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcées. Traduits et annotés avec introduction par Raoul de La Grasserie.‎

‎A. Pedone, éditeur, 1897. Un volume in-8°, demi-basane.‎

‎Bon exemplaire. [18998]‎

‎Etude critique sur la tutelle des mineurs en droit comparé.‎

‎ P., Librairie Générale de Droit et Jurisprudence, 1912, petit in 8° relié demi chagrin rouge, dos à nerfs orné, 223 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étude juridique et pratique‎

‎, Paris, Sirey 1929, petit in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 130p.‎

‎ÉTUDE POUR L'AVANCEMENT DES OFFICIERS de l'Armée de Terre en temps de Paix ‎

‎Carcassonne imprimerie André Gabelle 1901 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 149 pages [1]. Thése pour le Doctorat, Année scolaire 1900-1901. Université de Montpellier, Faculté de Droit. Laguens J. Lieutenant au 12ème régiment d'Infanterie. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎L'AVOCAT DANS LES 9 ETATS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - PREFACE DE MAITRE LOUIS-EDMOND PETTITI.‎

‎APIL. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 381 pages. Tampon sur la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ ET QUESTIONS SUR LES ASSURANCES MARITIMES, [mq. t.II]‎

‎, Marseille, Imp.Carnaud 1847, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), 480p.‎

‎Les Rachetées : portraits et récits de bagne‎

‎Paris Durassié 1963 ‎

‎in-16, 199p. et 2 f. Couverture imprimée. :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ, 1969, et lettre autographe signée de l'auteure. ‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLEARSTREAM - LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 Pages. 1 Photo en couleur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COUPABLE IDEAL - CLERSTREAM LE TEMOIN CLE PARLE‎

‎PRIVE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎