‎CINQ HOMMES ET LA FRANCE, coll. Histoire immédiate‎

‎, Paris, Seuil 1961, in-8, br., bon état, 371p.‎

‎Tout sur les droits des retraités‎

‎DE VECCHI. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Régimes de retraite de la Sécu. Régimes de retraite complémentaire des salariés. Droit du conjoint survivant et des orphelins. Couverture sociale des retraités... Guide juridique pour tous Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Discours sur le préjugé des peines infamantes, couronnés à l 'Académie de Metz. Lettre sur la réparation qui serait dûe aux accusés jugés innocens. Dissertation sur le Ministère public. Réflexions sur la réforme de la justice criminelle.‎

‎ Paris, Cuchet, 1784 ; in-8. 2ff.-XL-371pp.-1f. Demi-basane brune, dos lisse, titre doré, filets dorés, fleurons à froid. Dos malheureusement épidermé avec manque de dorure pour le titre et les ornements. Intérieur très frais cependant. Reliure solide. ‎

‎Lacretelle était originaire de Metz et fut avocat avant de devenir littérateur. Il collabora au Mercure de France et fut l'ami de Condorcet, La Harpe, D'Alembert, Buffon... Avec le présent discours il remporta en 1784 le concours proposé par l'Académie de Metz, devant le second prix qui fut attribué à Robespierre et dont le discours devint fameux par la suite. Il fut aussi député du Tiers Etats pour paris en 1789, puis élu à l'Assemblée législative, mais se tint à l'écart des assemblée lors de la Terreur. Il fut élu à l'Académie française en 1804. ‎

‎Oeuvres. 2 volumes.‎

‎ Paris, Bossange Frères 1823, 205x130mm, XII - 427 + 464pages, demi-percaline. Titre au dos doré, plats papier marbré. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Arrét du Conseil d'Etat du Roi, portant augmentation du droit de délestage, perçu sur les navires qui entrent dans la rivière de Bordeaux.‎

‎ A Paris, Imprimerie Royale, 1784, 1 1 cahier. in-4 de 3 pp., vignette ; ‎

‎Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, Marquis de Montmoirac‎

‎ Sans nom Sans nom, 1761. In-8 relié pleine basane de l'époque, dos lisse, pièce de titre. 1 feuillet blanc, titre encadré, 164 pages. Relié en suivant : Taverne Me : Mémoire pour Messir Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, Marqui de Montmoirac. Contre Dame Olimpe de Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, son épouse. A Toulouse, de l'Imprimerie de J. RAYET, 1761. Titre encadré, 152 pages. Relié en suivant : Suite de Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Beranrdin de Tremolet-Montpezat, Marquis de Montmoirac. A toulouse, 176. Titre encadré, 114 pages. Mouillure angulaire à quelques feuillets, néanmoins bon état. Peu courant‎

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‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎DE L’ACTION PAULIENNE envisagée sous le rapport DES LIBÉRALITÉS PAR CONTRAT DE MARIAGE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris, (Président: M.Weiss; Suffragants : MM.Piédelièvre et Bartin)‎

‎, Paris, Jouve & Cie 1912, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec manques, 1e de couv. et dos insolés), int. frais, 370p.‎

‎Le répertoire de l'administration française 2007‎

‎La Documentation Française 2007 13 4x2 8x20 6cm. 2007. Broché.‎

‎Bon état‎

‎La Franc-Maçonnerie Lyonnaise au XVIIIe Siècle - Thèse de doctorat du IIIe cycle soutenue devant la Faculté des Sciences Humaines de Dijon - Tome I & II (2 volumes)‎

‎ 1975 Faculté des Sciences Humaines de Dijon / Thèse de doctorat du IIIe cycle - 1975 - 2 volumes - In-4, broché - 653 pages ronéotypées (paginations continues sur les 2 volumes) - Envoi de l'auteur aux Docteurs Mauricette et Roger Restoy‎

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‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Couverture légèrement insolée Bon ‎

‎ÉTUDE CRITIQUE DES MÉTHODES D’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Coll. d’études sur le droit des assurances, t.XLIII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partielt non coupé, bon état, int. très frais, 343p.‎

‎ANNALES DE LA VILLE DE TOULOUSE depuis la réunion de la Comté de Toulouse à la Couronne : avec un abrégé de l'ancienne histoire de cette ville et un recueil de divers titres et actes pour servir de Preuves ou d'éclaircissement à ces Annales. [2 volumes].‎

‎ 1687 Toulouse, Colomyez & Posuël, 1687-1701. Deux forts volumes in-folio (257 X 357 mm) basane blonde glacée, dos six nerfs, pièces de titre et de tomaison grenat, large encadrement de filet à froid sur les plats, tranches rouges (reliure ancienne). TOME I : (2) ff. blancs, titre, (18) ff., 149 pages, (1) f., 344 pages, (1) f., 128 pages, (18) ff., 20 pages ; [relié à la suite] titre, (3) ff. de dédicace et avertissement, 46 pages, (1) f. de table, (1) f. blanc. TOME II : titre, (4) ff. d'avertissement et errata, 548 pages, (2) ff., 112 pages, CII pages, (1) f., 20 pages, (20) ff. Pointes de rousseurs éparses, quelques feuillets uniformément roussis, erreurs de pagination et quelques feuillets intervertis sans manque.‎

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‎ÉDITION ORIGINALE de ce RARE et IMPORTANT OUVRAGE. Elle est illustrée de deux vignettes de titre, neuf bandeaux, neuf lettrines et quatre culs-de-lampe gravés sur cuivre par Sébastien Le Clerc (1637-1714) et Jacques Simonin, ainsi que de trois bandeaux, quatre lettrines et 58 culs-de-lampe gravés sur bois. « La Faille s'est inspiré de la méthode de Catel pour l'appliquer plus spécialement à l'histoire de Toulouse. Après Catel, il a rejeté toutes les fables des auteurs des XVe et XVIe siècles. Pour l'histoire de la ville après 1271, il s'est servi surtout des Annales manuscrites qu'il commente année par année, en donnant la liste des Capitouls. Le tome I comprend d'abord un "Abrégé de l'ancienne histoire de la ville de Toulouse, des origines à 1271" (149 pages) ; les "Annales" (proprement dites) et une "Dissertation sur l'or de Toulouse" par M. de Lagni (344 pages) ; "Divers titres et actes pour servir de preuves ou d'éclaircissements aux Annales de Toulouse : (Saisimentum comitatus Tolosae)", transcription de différents actes intéressant Toulouse, sa municipalité, son Parlement, etc. ; enfin, table des noms des capitouls et table générale (128 pages). Dans le tome second, les "Annales de 1515 à 1610", table des capitouls pour cette période, diverses additions » (LIMOUZIN-LAMOTHE, 139). Dans le tome premier a été RELIÉ A LA SUITE un ouvrage d'une cinquantaine de pages de François GRAVEROL intitulé "Notice ou abrégé historique des vingt-deux villes, chefs des diocèses de la province de Languedoc", publié "A Toulouse, de l'Imprimerie de Guillaume Louis Colomyez, 1696". Il contient une vignette de titre, deux bandeaux et deux lettrines gravés sur cuivre. Le portrait de l'auteur, peint par le peintre Antoine Rivalz, MANQUE, comme la plupart du temps, ayant été gravé postérieurement à l'impression du tome second, en 1702. (Brunet, III, 742 - Hermet, 11589 - Saffroy, 25832 - Guiguard, 2595 - Limouzin-Lamothe, 129). BEL EXEMPLAIRE, dans une FRAICHE RELIURE, probablement réalisée à la fin du XVIIIe siècle. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Traité de la noblesse des Capitouls de Toulouse ‎

‎Avec des additions et remarques de l’auteur sur ce traité. 4è édition. Ex-libris Cartier de Lafauchetière, avec pièces d’armes en pied du dos. Plein veau marbré, dos à nerfs orné, tranches rouges. très bon Toulouse Forest 1707 1 volume in-4°. (2ff; 204 pp; 3ff.)‎

‎TRAITÉ DE LA NOBLESSE DES CAPITOULS DE TOULOUSE, avec des additions et remarques de l'Auteur sur ce Traité, quatrième édition. Revue, corrigée et augmentée de plusieurs Edits, Chartres [sic], Declarations et Arrêts du Conseil, etc.‎

‎ 1720 Toulouse, Forest, sans date [circa 1720]. In-quarto (204 X 265 mm) basane fauve marbrée, dos cinq nerfs, caissons dorés ornés, pièce d'armes en queue, pièce de titre ocre, roulette dorée sur les coupes (reliure de l'époque) ; (1) f. blanc, (2) ff. de titre et avertissement, 204 pages, (3) ff. de table et privilège, (1) f. blanc. Epidermures sur le plat inférieur, habilement restaurées.‎

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‎QUATRIÈME ET DERNIÉRE ÉDITION de cet ouvrage écrit par l'historien Germain de La Faille, auteur des "Annales de Toulouse", pour défendre la noblesse des capitouls et pour appuyer la légende qu'ils avaient répandue et d'après laquelle cette noblesse remontait à l'époque romaine. «Ouvrage composé lors des recherches de 1656 et 1666 afin que les commissaires ne puissent porter atteinte aux privilèges des capitouls. La Faille parvint à remplir parfaitement ce but ». (Saffroy, 25827 - Limouzin-Lamothe, 149). BEL EXEMPLAIRE conservé dans sa reliure d'époque, avec une pièce d'armes en queue du dos, non identifiée. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Technique systematique de l ' inspection des viandes de boucherie. Deuxième édition .‎

‎ Couverture souple P , Vigot , 1946 , in8 broché , 450 pp . Illustrations . Langue: Français ‎

‎Essai sur l'histoire du droit Français depuis les temps anciens jusqu'à nos jours y compris le droit public et privé de la Révolution Française.‎

‎ P., Guillaumin, 1885 ; 2 vol. in-8. XIII-415pp. - 2ff.-414pp. Demi-basane brune, dos lisses, titres et filets dorés. Légers frottements aux dos. Quelques pâles rousseurs. ‎

‎TRAITE ELEMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LEGISLATION FINANCIERES‎

‎PICHON R. - DURAND-AUZIAS R.. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 581 pages - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et de faux-titre - 1 trace de marquer et 1 tampon sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page de titre - 2 tampons sur la page 581 - 2 etiquettes collées au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: la notion du budget, histoire du budget, la crise actuelle du droit budgetaire, les bases d'etablissement du budget, preparation et vote du budget, execution et controle de l'execution du buget.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité élémentaire de science et de législation financières. Le Budget. Les Revenus publics.‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1952 In-8 (23 x 15 cm.) 581 pp. broché. ‎

‎Manques de papier aux angles de la couverture, dos insolé avec petites taches, pages intérieures jaunies, mais en très bon état. Rare. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎COURS THEORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF MIS EN RAPPORT AVEC LA CONSTITUTION DE 1852‎

‎COTILLON. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 868 pages - auteur , titre , tomaison dorés au dos . dos à 4 nerfs . legere dechirure sur le 1 er plat .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES LOIS ORGANIQUES DE L EMPIRE - LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE NOUVELLES SUR LE CONSEIL D ETAT - LA COUR DES COMPTES - L ENSEIGNEMENTS - LES IMPOTS - LE CONTENTIEUX ETC ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS - EN 5 VOLUMES - Tomes 1+ 2 + 3 + 4 + 5.‎

‎"COSSE. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. (XLVIII + 502) + 643 + 535 + 585 (mouillure en derniere page alterant la lecture) + 656 + (488 + 31) PAGES - Des mouillures en tout debut et fin de volume altenrant que parfois tres legeremenr la lecture - Contre-garde et pages de garde abimées - Il est indiqué sur le 1er plat du Tome 1er ""Faculté de Bordeaux - Concours de 1872 - 2e année - DROIT FRANCAIS - 1e prix Mr PIOLA (Lucien) ..."". Auteur, titre, filets et tomaison dorés aux dos - 5 PHOTOS DISPONIBLES -. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI: Coutumes de France dans les diverses provinces‎

‎, Paris, Cotillon 1858, in-8, débr., non coupé, (couv. salie avec ptt mq au coin sup. droit, mouillures et piqures), 488p.‎

‎COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1reannée 1944-1945‎

‎, Paris, Les cours de droit 1945, in-8, demi-toile grise, (coins lég. émoussés), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 532p.‎

‎RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1reannée, 1939-1940‎

‎, Paris, Les cours de droit 1940, in-8, rel. en toile enduite beige, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, non massicoté, (rel. lég. fanée, papier jauni, nb. soulignures au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 578p.‎

‎RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1reannée, 1934-1935‎

‎, Paris, Les cours de droit 1935, in-8, demi-basane émeraude, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets estampés a froid, tr. mouchetées, bon état, int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 772p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ QUASI DÉLICTUELLE DE L’ÉTAT AUX U.S.A.‎

‎, Paris, Montchrestien 1963, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 69p.‎

‎Essai sur l'histoire du droit français depuis les temps anciens jusqu'à nos jours y compris le droit public et privé de la révolution française - Tome 2 - 2e édition‎

‎Guillaumin et Cie/Aug. Durand. 1859. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 444 pages. Dos cassé, avec manques.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎