‎LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recueillies par M.E. L., revues par Monsieur A. BATBIE. Ouvrage contenant en outre: 1° Les constitutions de la France de 1789 à 1852; 2° Des notes sur la législation électorale en vigueur dans les principaux États; 3° Des notes sur les institutions provinciales et communales; 4° Les traités relatifs à l’organisation de l’Allemagne et à la constitution du Zollverein; 5° Des renvois au traité de droit public et administratif de M.A. Batbie et suivi D’UNE TABLE ALPHABÉTIQUE ET DE CONCORDANCE‎

‎, Paris, Cotillon 1869, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané, 4ede couv. détachée, qq. rousseurs à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], VII-CXLIV-654p.‎

‎LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE Recueillies par E.Laferrière, revues par A.BATBIE, Ouvrage contenant en outre: 1°Les constitutions de la France de 1789 à 1852; 2°Des notes sur la législation électorale en vigueur dans les principaux États; 3°Des notes sur les institutions provinciales et communales; 4°Les traités relatifs à l’organisation de l’Allemagne et à la constitution du Zollverein; 5°Des renvois au traité de droit public et administratif de M.A. Batbie et suivi D’UNE TABLE ALPHABÉTIQUE ET DE CONCORDANCE‎

‎, Paris, Cotillon 1869, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de fleurons dorés, tr. mouchetées, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (mors fendus, dos usé et fragile, coupes et coins frottés, qq. rousseurs à l’int.), VII-CXLIV-654p.‎

‎Le paradoxe de l'Egalité.‎

‎Couverture souple. Broché. 211 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions Hachette, 1887.‎

‎Discours sur la nécessité et les moyens de détruire l'esclavage dans les colonies. Lu à la séance publique de l'Académie royale des sciences, belles lettres et arts de Bordeaux, le 25 août 1788 ‎

‎Bordeaux Imprimerie de Michel Racle 1788 in-8 dérelié, tranches rouges, couverture papier marbré moderne ‎

‎43 pp., titre et avant-propos en caractères de civilité.Inconnu de Sabin et de Quérard. INED cite, d'après une bibliographie, un "Mémoire sur la traite et l'esclavage" (? peut-être notre plaquette). Édition originale, fort rare.C'est l'une des premières publications de l'auteur (1746-1820), qui deviendra membre du Directoire exécutif pour le département de la Gironde, député au Conseil des Cinq-Cents par les départements de la Gironde et de la Seine, et plus tard administrateur de l'institution royale des jeunes aveugles. Membre de l'Académie de Bordeaux, et un des fondateurs de l'Académie de peinture de cette ville, Laffon de Labedat a publié des brochures sur l'économie, Robert Owen, la Guyane française, etc… ‎

‎DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain); DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux‎

‎, Paris, Émile Crugy 1880, in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. frottée), bon état, 280p.‎

‎LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET 1989, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1994, in-8, br., très bon état, cachet de bibliothèque, 640p.‎

‎LES BAUX D’HABITATION APRÈS LA LOI DU 6 JUILLET 1989, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1994, in-8, br., très bon état, 640p.‎

‎LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA LOI MÉHAIGNERIE. Commentaire, textes et formules avec le SUPPLÉMENT à jour au 1er octobre 1988, Préface de Luc Dejoie‎

‎, Paris, Litec 1987-1988, 1+1 vol. in-8, br., très bon état, cachet de bibliothèque, 430 / 126p.‎

‎LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA LOI MÉHAIGNERIE. Commentaire, textes et formules avec le SUPPLÉMENT à jour au 1er octobre 1988, Préface de Luc Dejoie‎

‎, Paris, Litec 1987-1988, 1+1 vol. in-8, br., bon état, 424 / 124p.‎

‎LE BAUX D'HABITATION - APRES LA LOI DU 6 JUILLET 1989.‎

‎LITEC. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 639 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Révolution française face au système judiciaire d'ancien régime.‎

‎ Droz Ecole Pratique des Hautes Etudes Hautes Etudes Médiévales et Modernes 2001 Droz, Ecole Pratique des Hautes Etudes, Hautes Etudes Médiévales et Modernes, 2001, 434 p., broché, environ 22x15cm. Quelques frottements d'usage sur les bords de la couverture, bon état néanmoins et intérieur bien propre. ‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎ITINÉRAIRES, De l’histoire du droit à la diplomatie culturelle et à l’histoire coloniale, coll. De Republica, vol. 5‎

‎, Paris, Publ. de la Sorbonne 2001, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 352 p.‎

‎La responsabilité civile du fait des malades mentaux. ‎

‎Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1960. In-8, ii-259 pp., broché. (Pgx)‎

‎JUSTICE EN MIETTES‎

‎PUF. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages - couverture contrepliée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"JUSTICE EN MIETTES : ESSAI SUR LE DESORDRE JUDICIAIRE - COLLECTION ""LA POLITIQUE ECLATEE""."‎

‎PUF. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Couverture contre-pliée. Tampon sur la page de titre. Etiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JUSTICE EN MIETTES, Essai sur le désordre judiciaire, coll. La politique éclatée‎

‎, Paris, P.U.F. 1979, br. à rabats, (couv. fanée), 224p.‎

‎To'lo'i Djuat. Coutumier de la tribu Jaraï ‎

‎Paris Ecole Française d'Extrême-Orient 1963 in 4 (27x21) un volume broché 323 pages. Publications de l'Ecole Française d'Extrême-Orient, Volume LI. Bon exemplaire ‎

‎Bon ‎

‎La procédure en tableaux synoptiques‎

‎Imprimerie-papeterie générale du Notariat 1929 in8. 1929. Relié.‎

5 Images

‎bords assez frottés ternissures dans les plats intérieurs livre jauni ex libris sur garde blanche‎

‎Introduction au droit : Droit de l'entreprise‎

‎Dunod. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DES PROCÉDURES INTERNES, CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA DÉCISION DE L’EMPLOYEUR EN DROIT DU TRAVAIL, Préface de Antoine Lyon-Caen, Bibl. de droit social, t.46‎

‎, Paris, L.G.D.J. - Lextenso éd. 2008, in-8, br., très bon état, VIII-361p.‎

‎LE NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DU DROIT.‎

‎FRANCE LOISIRS / SOLAR. 1996. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 571 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DU DROIT‎

‎FRANCE LOISIRS. 1999. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 573 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La famille, la justice, la santé, le citoyen, le travail, l'entreprise, la consommation, l'argent, créances et dettes, le logement, l'environnement, les assurances, l'administration, la responsabilité - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau guide pratique du droit‎

‎France Loisirs. 1996. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 571 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Nouveau guide pratique du droit‎

‎solar. 1994. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 571 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DU DROIT.‎

‎FRANCE LOISIRS / SOLAR. 2003. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 618 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎