‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE. Ancien Régime, Révolution, Empire. Histoire du droit et des institutions.‎

‎ 1994 Paris, Loysel, 1994. In-8 broché de 365 pp., index in fine. Couverture légèrement usagée, intérieur en bon état, avec juste des annotations marginales dans la table des matières. ‎

‎DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE, 4eéd.‎

‎, Paris, L.Larose& L.Tenin- Marchal et Billard 1908, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), int. frais, VIII-656p.‎

‎DES OBLIGATIONS - SOURCES - EXTINCTION - PREUVE‎

‎LAROSE L. & TENIN L. - MARCHAL ET BILLARD - MARESCQ JEUNE. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. VIII + 656 pages - plats desolidarisés - 1er plat partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 1er plat partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat, page de titre et au dos, page 1 et 2 tampons sur la page 656 - quelques pages desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The sixth year of the permanent court of international justice.‎

‎ No place, no year, about 1928, 260x175mm, 28pages, paperback. Good condition. ‎

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‎L'intervention de l'État dans la gestion et le contrôle des établissements publics de sécurité sociale en droit belge‎

‎, 194pp., Thèse inédite de licencié en droit social à l'Université Catholique de Louvain, signé avec dédicace par l'auteur à Mr. A. De Smet, J26404‎

‎DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, 2eéd. mise à jour, coll. Thémis / Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 2001, in-8, br., bon état, XXVI-425p.‎

‎"Droit pénal international (Collection ""Thémis - Droit"")"‎

‎Presses Universitaires de France. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 507 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Collection ""Thémis - Droit"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE LA ROCHELLE ET PAYS D'AUNIX (AUNIS), composez par Me Estienne Huet‎

‎La Rochelle Arnaud de Nancel Marchand Libraire 1688 -in-4 plein-veau un volume, reliure de l'époque plein veau brun moucheté in-quarto (binding full calfskin in-4) (25 x 19 cm), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets et roulettes or (gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), entre-nerfs à fleuron "or" au fer plein (floweret with full blocking stamp) dans un eencadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond havane avec filets or en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, coiffe supérieure manquante, plats trés légèrement épidermés (cover lightly rubbed ), coins écornés, roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) avec légers manques de dorure (blurred gilding), toutes tranches jaspées (all marbled edges) rouges (red edges), sans illustrations excepté une vignette au titre signée P.M. et des bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur Bois (engraving-wood) en noir, légères mouillures anciennes en marge des 6 premiers et des 10 derniers feuillets, 6 p. de pièces liminaires + 4 p. de tables + 815 pages, 1688 à La Rochelle chez Arnaud de Nancel Marchand Libraire Editeur, ‎

‎Edition originale, De toute rareté.......exemplaire trés frais...en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). bon état ‎

‎Traité de la procédure sur saisie-immobilière, telle qu'elle est prescrite par les Codes civil et de procédure.‎

‎ Eymery Pitrat Place et Bujon 1818 Paris, A. Eymery / Lyon, Théodore Pitrat / Moulins, Place et Bujon, 1818, [2]-414 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12, dos lisse à caisson et croisillons dorés, pièce de titre rouge, signé par l'auteur, des épidermure sur les plats, une mouillure dans la marge des 30 premières pages, une page déchirée dans sa marge sans manque, bon état pour le reste.‎

8 Images

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS, coll. Connaissance et pratique du droit‎

‎, Paris, Litec 1987, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 488p.‎

‎Droit De L'architecture. 3ème Édition‎

‎Economica 2001 963 pages in8. 2001. broche. 963 pages. Cet ouvrage est un traité théorique et pratique recouvrant toutes les dimensions juridiques de l'acte architectural évoquant les thèmes de la création de l'esthétique de l'éthique et de la production architecturale. Il analyse les différentes réformes en cours d'élaboration ou d'application‎

‎french édition - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état . Expédition soignée sous blister dans une enveloppe à bulles depuis la France‎

‎LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n°1‎

‎, Paris, Litec 1981, in-8, br., bon état, 233p.‎

‎LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n°1‎

‎, Paris, Litec 1981, in-8, br., ENVOI DE CATHERINELABRUSSE, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 233p.‎

‎Betäubungsmitteldelikte. Literatur und Rechtsprechung. Ein Handbuch für die Praxis.‎

‎Zürich, Schultess Polygraphischer Verlag, 1983, in-8vo, XVII + 222 S., Original-Broschüre.‎

‎Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., Ex libris ‘Gehört in die Bibliothek der Kantonsschule’, Original-Broschüre (ohne Umschl.).‎

‎ Barth 25006. ‎

‎Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., hs. auf Titelbl. oben ‘Revisions-Exemplar’, Mod. Pappband. ‎

‎ Barth 25006. ‎

‎Passion de la chasse - Gibiers, histoire, art, armes, chiens ‎

‎Laffont, 1970. In-8 broché (24 x 22 cm), 213 pages, iconographie abondante. Panorama de la chasse des origines à nos jours, cet ouvrage est à la fois une étude historique des coutumes, des techniques et du droit de la chasse en Europe, un bestiaire des animaux de nos campagnes forêts et bois, un lexique de tous les chiens de chasse, un dictionnaire des armes, et une anthologie des chefs-doeuvre de la littérature, peinture et musique inspirés par la chasse.- 780g.L. - Très bon état.‎

‎Code de justice administrative (ancienne édition)‎

‎Lexis Nexis 2004 838 pages 23x15x3cm. 2004. Relié. 838 pages.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie qq pages cornées‎

‎Le droit de Varech‎

‎Paris Editions de la Montagne 1930 In-8 Broché, couverture rempliée Ed. originale ‎

‎Edition originale. Un des 25 exemplaires sur Hollande Van Gelder, numérotés et signés par l'auteur et l'artiste, illustrés de 5 LITHOGRAPHIES originales hors texte d'Eugène BERMAN. >>Bel exemplaire non coupé. Très bon 0‎

‎ Le Droit de Varech précédé par Le Muet ou les Secrest de la Vie. ‎

‎ 1930 P., Editions de la Montagne, 1930, In-4, br., non rogné, couverture rempliée, 233 pp. Edition originale tirée à 500 exemplaires numérotés, celui-ci sur Alfa. no 268Parfait état‎

‎Ray BC2 ‎

‎Le droit de la guerre et de la paix‎

‎ Léviathan - Puf 1999 Fort et grand In8 - broché - 868 pages - quelques passages surlignés ‎

‎Très bon ‎

‎Histoire du Droit Romain. TOME 1er, contenant les 2 premières périodes.‎

‎BAVOUX Antoine. 1825. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 520 pages. Reliure romantique sur demi-basane.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Traduite de l'allemand sur la 7ème édition par Jourdan. Revue par F. Poncelet. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel du droit de dénaturation.‎

‎ 1894 1 Paris, Berger-Levrault, 1894, in-12 relié percaline verte, légères rousseurs. ‎

‎LOCATAIRES ET PROPRIÉTAIRES. LOI QUILLIOT COMMENTÉE ARTICLE PAR ARTICLE‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, br., bon état, 389p.‎

‎LOCATAIRES ET PROPRIÉTAIRES. LOI QUILLIOT COMMENTÉE ARTICLE PAR ARTICLE‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, (couv. lég. passée, tache sur le premier plat, rares soulignures), intérieur frais, 389p.‎