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Traité de la procédure sur saisie-immobilière, telle qu'elle est prescrite par les Codes civil et de procédure.
Eymery Pitrat Place et Bujon 1818 Paris, A. Eymery / Lyon, Théodore Pitrat / Moulins, Place et Bujon, 1818, [2]-414 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12, dos lisse à caisson et croisillons dorés, pièce de titre rouge, signé par l'auteur, des épidermure sur les plats, une mouillure dans la marge des 30 premières pages, une page déchirée dans sa marge sans manque, bon état pour le reste.
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS, coll. Connaissance et pratique du droit
, Paris, Litec 1987, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 488p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Phone number : 01 43 29 46 77
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n°1
, Paris, Litec 1981, in-8, br., ENVOI DE CATHERINELABRUSSE, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 233p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.
Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., Ex libris ‘Gehört in die Bibliothek der Kantonsschule’, Original-Broschüre (ohne Umschl.).
Barth 25006.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.
Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., hs. auf Titelbl. oben ‘Revisions-Exemplar’, Mod. Pappband.
Barth 25006.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Code de justice administrative (ancienne édition)
Lexis Nexis 2004 838 pages 23x15x3cm. 2004. Relié. 838 pages.
Bon Etat couverture défraîchie qq pages cornées
Le droit de Varech
Paris Editions de la Montagne 1930 In-8 Broché, couverture rempliée Ed. originale
Edition originale. Un des 25 exemplaires sur Hollande Van Gelder, numérotés et signés par l'auteur et l'artiste, illustrés de 5 LITHOGRAPHIES originales hors texte d'Eugène BERMAN. >>Bel exemplaire non coupé. Très bon 0
Le Droit de Varech précédé par Le Muet ou les Secrest de la Vie.
1930 P., Editions de la Montagne, 1930, In-4, br., non rogné, couverture rempliée, 233 pp. Edition originale tirée à 500 exemplaires numérotés, celui-ci sur Alfa. no 268Parfait état
Ray BC2
Le droit de la guerre et de la paix
Léviathan - Puf 1999 Fort et grand In8 - broché - 868 pages - quelques passages surlignés
Très bon
Histoire du Droit Romain. TOME 1er, contenant les 2 premières périodes.
BAVOUX Antoine. 1825. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 520 pages. Reliure romantique sur demi-basane.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Traduite de l'allemand sur la 7ème édition par Jourdan. Revue par F. Poncelet. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Manuel du droit de dénaturation.
1894 1 Paris, Berger-Levrault, 1894, in-12 relié percaline verte, légères rousseurs.
LOCATAIRES ET PROPRIÉTAIRES. LOI QUILLIOT COMMENTÉE ARTICLE PAR ARTICLE
, Paris, Litec 1982, in-8, br., bon état, 389p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LOCATAIRES ET PROPRIÉTAIRES. LOI QUILLIOT COMMENTÉE ARTICLE PAR ARTICLE
, Paris, Litec 1982, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, (couv. lég. passée, tache sur le premier plat, rares soulignures), intérieur frais, 389p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Contrefaçon d'un drame par un opéra - Plainte de M. Victor Hugo, membre de l'Académie française contre M. Étienne Monnier, homme de lettres, et M. Bernard Latte, éditeur de musique
Paris, bureau de l'Observateur des tribunaux, 1842. In-8, 84 pp., broché, couverture originale imprimée (rousseurs, minuscules manques ou déchirures dans les marges).
Édition originale de ce tiré à part extrait de l'Observateur des tribunaux, journal des documents judiciaires, tome VI (nouvelle année). Il retrace l'affaire judiciaire qui oppose Victor Hugo à Monnier et Latte, qu'il accuse d'avoir fait une contrefaçon de son drame pour leur opéra. Le procès est finalement gagné par Hugo qui se voit dédommagé et les accusés empêchés de tirer profit de leur oeuvre. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Discours d'ouverture du congrès littéraire international. Le Domaine public payant. (ENVOI AUTOGRAPHE)
In-8 (238 x 156 mm), broché, couverture imprimée, 30 et (1) pages. Paris, Calmann Lévy, 1878.
Edition originale de ce discours prononcé par Victor Hugo lors de louverture du Congrès littéraire international, le 7 juin 1878, en pleins débats sur le droit dauteur, qui aboutiront à la convention de Berne (1886).Hugo défend le respect de la propriété littéraire dont il pose les bases mais plaide également pour une "fondation du domaine public " : "Le livre, comme livre, appartient à lauteur, mais comme pensée, il appartient - le mot nest pas trop vaste - au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit". Envoi autographe signé de Victor Hugo "A Madame Lacretelle, Hommage" : Coralie Julliard (1840-1913), seconde épouse de Pierre Henri de Lacretelle (1815-1899), homme de lettres et député républicain dextrême gauche, ami de Lamartine et proche de Hugo.Auréole claire marginale.Bon exemplaire.
Ecrits sur la peine de mort. Nouvelle édition.
Arles, Actes Sud, 1985. 10 x 19, 246 pp., broché, très bon état.
Présenté par Raymond Jean.
Les grands systèmes pénitentiaires actuels II: Exposé systématique du régime appliqué dans les différents pays
Paris, Centre Français de droit comparé/ Recueil Sirey 1955 iv + 348pp., 25cm., br.orig., dans la série "Travaux et recherches de l'Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris" Tome X
Répétitions écrites de droit criminel, deuxième année. Cours de Mr le Professeur Hugueney de la faculté de Paris. Année 1923-1924.
P., Les Cours de Droit, sans date, fort et grand in 8° relié demi percaline à la bradel, étiquette rouge, 541-149 et 27 pages.
Complet du résumé de droit criminel, deuxième année - questions d'examen. Texte imprimé "façon manuscrite". PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Coup d'état à Philadelphie ?
Aix-en-Provence, Université de Provence 1989 [10] + 236pp., 24cm., texte en francçais, Thèse de doctorat, cachet au verso de la p.d.t., le texte est frais et en bon état, J111959
LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX
Nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, Professeur de Droit à Groningue, et membre de la Société royale des Sciences à Berlin. Avec les notes de l'auteur même, qui n'avaient pas encore paru en français; et de nouvelles notes du traducteur. Tome second. Chez Pierre de Coup, Amsterdam 1724. Avec privilèges de nos Seigneurs les Etats de Hollande et de Westfrise (Frise-Occidentale).
Exemplaire en parfait état, intérieur et extérieur. Relié, couverture plein cuir. Dos comportant cinq nerfs. Pièce de titre dorée.
Chomage et capitalismes contemporains
Editions economie et humanisme / Les editions ouvrieres, 1971. Format 13x18 cm, broche, 287 pages. Tres bon etat.
Commentaire de la loi fédérale sur le travail.
Berne, Editions Staempfli, 1971, in-8vo, XIII + 514 p., reliure en toile originale avec jacquette orig.
(SLACES, NVVA)
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LES PHILOSOPHES ET LE DROIT
Bordas. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 pages. Tranche légèrement tachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
(Rare) Les grands textes philosophiques sur le droit. Classification Dewey : 340-Droit
Encyclopédie pratique du Droit- Tomes I, II et III (3 volumes)
Fernand Nathan. 1965. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 415+415+399 pages. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc, dans et hors texte, dans les trois volumes. Jaquettes correctes. Rousseurs sur les tranches.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface par Edgar Faure. Classification Dewey : 340-Droit
