‎Dictionnaire des Contraventions et Nullités relatives au notariat, ou Table Générale, alphabétique, analytique et raisonnée du manuel et des suppléments jusques et compris celui de 1829‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Non daté.. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETABLISSEMENT ET FONCTIONNEMENT DES CORPORATIONS DANS CALAIS RECONQUIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 712 à 752 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les avocats consistoriaux au Parlement de Grenoble.-‎

‎Discours de réception à l'Académie Delphinale. Et Réponse de M. l'Abbé GINON. Grenoble. Allier. 1893. In-8 (144 x 280m broché, couverture imprimée, 29 pages. Couverture un peu fatiguée.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE PORTATIF DE LA COUTUME DE NORMANDIE. 2 tomes.‎

‎ A Rouen, chez Louis Oursel, 1784, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 2 volumes in-12, titre, (2)-402-(2) et titre, 439 pp;, ex-libris: "Cabinet Me Chesnel agent d'affaire à Viré Calvados" ; ‎

‎Etienne Le Royer De La Tournerie, procureur du roi au baillage de Domfront. ‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique, 2èmeéd. revue et mise à jour‎

‎, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., bon état, 808p.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, 3eéd., coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique‎

‎, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., (couv. légt. passée), bon état, 1032p.‎

‎JUGES ET NOTABLES AU XIXe SIECLE‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 398 pages - couverture de substitution.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Monseigneur Déziel : sa vie - ses oeuvres‎

‎Lévis Mercier & Cie 1885 Petit in-8, vii et 160p., xx p. (Appendice, ii p. (table). ‎

‎:: Papier très fragile. :: Cartonnage de l'époque, percaline verte orné à froid. Quelques feuillets lâches. :: Ex-libris de Prix : École Modèle, Laval. ‎

‎Le grand naufrage‎

‎Julliard 1966 in8. 1966. Broché.‎

‎Bon Etat jauni quelques inscriptions fin du livre‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES COMMUNES, ET DES ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, à l’usage des maires, conseillers municipaux, administrateurs des hospices et des bureaux de charité, receveurs communaux et hospitaliers, secrétaires des mairies et des administrations charitables‎

‎, Paris, Société de Saint-Nicolas 1842, in-8, br., non massicoté, (débr., dos fragile, fané, couv. restaurée, des rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], 552p.‎

‎LA C E E ET LE TIERS MONDE, LES CONVENTIONS DE LOMÉ, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., bon état, 144p.‎

‎LES RÉGIMES POLITIQUES DU TIERS MONDE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1977, in-8, br., neuf, 615p.‎

‎Notes et Etudes documentaires n°4 313 - 4 314 - 4 315 - 20 septembre 1976 - La convention de Lomé (CEE - Pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique) Amorce d'un nouvel ordre économique international‎

‎La documentation française. 1976. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 91 pages. Texte sur deux colonnes. Etiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - La coopération commerciale - Le développement des exportations des Etats ACP sur le marché communautaire - L'insuccès relatif de l'association Communauté européenne (CEE) - Etats africains et malgache associés (EAMA) - Le régime général des échanges dans le système de Lomé - La stabilisation des recettes d'exportation - La coopération financière et technique - Le montant des ressources disponibles - Les instruments de financement - Les orientations nouvelles - La coopération industrielle - La marginalité de la coopération industrielle sous le régime d'association... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité pratique de la voirie à Paris. comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les saillies, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes‎

‎Paris, Ducher & Cie, 1884 in-8, XIII-366 pp., avec 2 planches, demi-percaline Bradel à coins, dos lisse fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Quelques ff. se détachant, mais bon exemplaire.‎

‎Exemplaire de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité pratique de la voirie à Paris. comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les saillies, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes‎

‎Paris, Ducher & Cie, 1884 in-8, XIII-366 pp., 2 planches, demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos passé, qqs épidermures, un coin usé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT DU TRVAIL 2001‎

‎DUNOD. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 155 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réviser la gestion. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour obtenir le grade de Lcencié en Droit.‎

‎MARTIN. 1837. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit d'Aix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour obtenir le Grade de Licencié en Droit.‎

‎MARTIN H.-E.. 1837. In-4. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Facultés de Droit d'Aix. Soutenue le 28 août 1837. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE ET L'AVOCAT- DIALOGUE SUR LA JUSTICE‎

‎ROBERT LAFFONT. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de R. LAFFONT Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES ÉTATS-UNIS, 11eéd., coll. Les grandes études historiques‎

‎, Paris, Arthème Fayard 1930, in-8, br., (couv. fanée, dos frotté avec qq. accrocs), int. assez frais, 487p.‎

‎De l'insaisissabilité des rentes sur l'Etat‎

‎Bordeaux, Cadoret, 1895. In-8 (255x165mm) broché ; 135 p. Non coupé. Bon état général - dos un peu frotté‎

‎Code du vin.-‎

‎Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.‎

‎LES GROUPEMENTS AGRICOLES D’EXPLOITATION EN COMMUN‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1971, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 220p.‎

‎L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les VARIATIONS DE LA VALEUR DE LA MONNAIE, Thèse, Faculté de droit de Paris, soutenue le 31mai 1924‎

‎, Vannes, A. Commelin 1924, in-8, demi-chagrin noir, tit. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, tranches mouchetées, (coiffes et nerfs frottés avec épidermures, mors au 1e plat fendillé avec importantes épidermures, coupes légt frottées, ), int. frais, 168p.‎