‎Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traités et concordats du règne de Léopold I.. De glorieuse mémoire, duc de Lorraine et de Bar‎

‎À Nancy, Chez la Vve Cusson, Lamort, 1733-1786 15 tomes en 17 vol. in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné de fleurons et de guirlandes dorés, ou basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés (rel. de l'époque). Manques à certaines coiffes, certains mors fendus, mais exemplaire convenable dans l'ensemble.‎

‎Très importante source pour l'histoire de Lorraine, notre ensemble couvre la période 1698-1784 sans interruption, et contient les différents suppléments ainsi que les tables.Composition de l'exemplaire :– Tome I : 1698-1712.– Tome II : 1713-1723.– Tome III : 1724-1729. (A la suite du tome III, le tome V a été relié, ce dernier figure en double dans notre exemplaire).– Tome IV concerne les monnaies entre 1698 et 1729.– Tome V (relié à la suite du tome IV), Titre : Recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, depuis le règne du duc Léopold, jusqu'à celui de sa majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar : 1729-janvier 1737.– Tome VI : Titre : Recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, du règne de sa majesté le roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Janvier 1737-1742.– Tome VII : 1743-1748. Suivi du Supplément aux ordonnances et réglements de Lorraine (1734-1740).– Tome VIII : 1749-1752.– Tome IX (relié à la suite du tome VIII) : 1753-1758.Notre exemplaire contient un autre Tome IX qui a la particularité de présenter le Supplément au tome IX.– Tome X : 1759-février 1766.– Tome XI : Titre : Recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, du règne de sa majesté Louis XV : février 1766-1769. Suivi de Table des matières contenues dans les ordonnances des ducs de Lorraine, depuis le commencement du règne du duc Léopold, jusqu'à la fin de celui du roi Stanislas, excepté de celles contenues au quatrième volume, qui est celui des monnaies.– Tome XII : 1770-1772. Suivi de Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, depuis l'année 1745 jusqu'en 1773 exclusivement.– Tome XIII, première partie : Titre : Recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, du règne de leurs majestés Louis XV et Louis XVI : 1773-1775. (Précédé du Supplément cité ci-dessus).– Tome XIII, seconde partie : 1776-mars 1778. Suivi de la able alphabétique ou abrégée du treizième volume du recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes, par M. Riston.– Un tome de Supplément aux édits et ordonnances de Lorraine, contenant la Table des matières contenues dans les ordonnances de Lorraine, une Table abrégée chronologique des ordonnances et réglements de Lorraine jusqu'en 1773, une Table alphabétique ou abrégée du recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, jusqu'en 1773 et d'une Table alphabétique ou abrégée du treizième volume du recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, jusqu'en 1778 exclusivement, et du supplément aux Xe, XIe et XIIe volumes, par M. Riston.– Tome XIV : Titre : Recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, du règne de sa majesté Louis XVI : 1774-1781.– Table alphabétique ou abrégée du quatorzième volume du recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, jusqu'en 1781 inclusivement, et du supplément depuis 1774 inclus, par M. Riston.– Tome XV : Titre : Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, et arrêts du Conseil enregistrés au Parlement et à la Chambre des comptes de Nancy ; ensemble des arrêts de réglements rendus par ces deux tribunaux, etc. : 1782-1784. Suivi de la Table alphabétique ou abrégée du XVe volume du recueil des ordonnances et réglements de Lorraine, jusqu'en 1785 exclusivement.Camus, 1810 (qui n'indique que 12 volumes). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Coustumes du bailliage de Bar + [Procès-verbal et Anciennes coutumes] + Ordonnances svr le règlement et stil de la iustice des Bailliage & Preuofté de Bar + Ordonnances faictes par Son Altesse en sa ville de Bar, en l'assemblée des estats tenvs en l'an mil fix cent & cinq pour la réformation, ordre et reiglement de la iuftice au bailliage dudict Bar + Ordonnance du Roy.‎

‎Saint-Mihiel, François & Jean Du Bois, 1623 1 volume Petit in-4° (12,2 x 18,3cm) Reliure d'époque pleine basane; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés, titre encadré d'un filet et de pointillés dorés; gardes marbrées; tranches rouges. En 5 paginations distinctes (et 2 pages de titre): 2 feuillets, 4 feuillets dont 1titre orné de 2 blasons, 70p., 1feuillet; puis (procès-verbal et anciennes coutumes) paginé de 65 à 140 (avec erreurs de pagination: pages 82-83 marquées 89-90), 2 feuillets; puis (ordonnances) paginé de 1 à 13, 1feuillet; puis (ordonnances Charles III) paginé de 1 à 68 dont 1titre orné de 2 blasons; puis (ordonnance Henri III) paginé de 1 à 6; lettrines. Reliure endommagée: coiffes arasées, petits manques de peau sur les 2 caissons inférieurs (plus important en queue), en charnière du dessous, au bas du 2nd plat dont le coin (trace d'une inefficace restauration), et sur un bord; petites fentes (1 et 1,5 cm) aux extrémités de la charnière du dessus, de 2 et 3 cm à celles de la charnière du dessous, coins supérieurs émoussés; pâle mouillure visible sur les tranches et, plus ou moins, en marges supérieures.‎

‎Recueil de plusieurs textes reliés en 1 volume: les "Coutumes du bailliage de Bar" (Meuse), "rédigées par les trois Eftats dudit bailliage, convoquéz à cet effect par ordonnance de sérénifsime prince Charles par la grace de Dieu Duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. Et homologuées par fon Alteffe au mois d'Octobre, mil cinq cens foixante & dix neuf"; suivi du procès-verbal (avec liste nominative des "vénérables" religieux, des "honorés" représentants de la noblesse, et de ceux du Tiers-Etat) et des "anciennes covstvmes" (41 articles); suivi des "Ordonnances svr le règlement et stil de la iustice des Bailliage [...]" (33 articles); suivi des "Ordonnances faictes par Son Altesse [...]" CHARLES III, DUC DE LORRAINE (1543-1608) en 1605 (231 articles), et de l'ordonnance du roi HENRI III (1551-1589) "fur l'efclarciffement des Concordats interuenus entre luy & fon Alteffe" (1576) sur le traité de Charles III duc de Lorraine avec son prédécesseur Charles IX (1550-1574). 4 blasons (en 2 pages de titre). Même adresse sur les 2 pages de titre: "François & Jean Du Bois, imprimeurs de son Alteffe" (Jean Du Bois, imprimeur du duc de Lorraine établi en 1619, travailla souvent en association avec son frère François, jusqu'au décès de ce dernier, en 1629). Exemplaire avec ex-libris aux armoiries (donjon à 3 tours entre 2 aigles et surmonté d'une couronne) gravées par Claude ROY (1712-1792), de la bibliothèque de "Joan Petri Ludovici de Podio Equitis - Domini de Laloubière", méritant restauration. ‎

‎Cour d'Appel de Nancy.-Audience solennelle de Rentrée, du 3 novembre 1871 et Installation de M. Godelle, en qualité de Procureur Général de la République. ‎

‎Nancy, Imprimerie de Hinzelin & Cie, 1871 ; in-8, 40 pp., broché (petites déchirures avec un manque en couverture).‎

‎Le Prince contre les juges. ‎

‎Nancy, P. U. N., 1994 ; in-8 (162 x 241 mm), 172 pp., broché, couverture illustrée. Collection «Centre lorraine d’Histoire du Droit». Préface de Jean COUDERT.‎

‎Cour d'Appel de Nancy. Audience solennelle de Rentrée du 3 novembre 1880.-Étude sur Boulay de La Meurthe. ‎

‎Nancy, Vagner, Imprimeur de la Cour d'Appel, 1880 ; in-8 (136 x 213 mm), 40 pp. (manque la page de titre), broché. Discours prononcé par M. L. Sadoul, avocat général.‎

‎Histoire des loix et usages de la Lorraine et du Barrois, dans les matières bénéficiales suivie d'une dissertation sur la manière d'accommoder ces lois et usages à l'indulgence du pape Clement XII de 1740 et aux ordonnances et maximes de France. ‎

‎Nancy, Pierre Antoine, 1763 ; in-8, faux titre, page titre, 2 ff épitre, 7 ff avertissements et avant-propos, 1ff table, 398 pp., CCXII pp., 11 ff de tables et errata, reliure plein veau d'époque, dos orné à 6 nerfs, tranches peintes en rouge. Belle édition d'un texte dans un encadrement de bois gravé. Mr Thiebault était Lieutenant Général au Baillage de Nancy et a publié aussi le Tableau de l'avocat (Nancy 1737). Il remplit aussi la fonction de censeur royal. Très bel exemplaire.‎

‎D. Justiniani imperatoris P.P Augusti institutionum juris civilis exposito methodica.‎

‎Paris; Desaint et Saillant, Vincent; 1757 – in-quarto, 556 pp. – rel. basane marron d'ép.‎

‎Couv. épidermée, 1 choc sur le premier plat, 3 sur le deuxième, 2 coins émoussés, 2 p. déchirées en bas sans atteinte au texte, mouillure sur le bord des 10 premières pages et 10 dernières. Rel. solide, bon ex. d'études.‎

‎Exercices de culture générale - catégorie A (Concours Administratifs)‎

‎ELLIPSES 2000 176 pages 24x1 2x16cm. 2000. Broché. 176 pages.‎

‎Bon état‎

‎El fin especifico en los institutos de accion apostolica‎

‎Roma, Pontificia Universitas Lateranensis 1989 iv + 349pp., 24cm., text in Spanish, Doctoral Dissertation ("Dissertatio ad Doctoratum in Jure Canonico"), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112652‎

‎"Le rôle politique du juge administratif français - ""Bibliothèque de droit public"" - Tome CVII"‎

‎L.G.D.J.. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 349 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Prosper Weil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HANDICAPES QUELS SONT VOS DROITS ? - LOI D'ORIENTATION DU 30 JUIN 1975 ET VIE SOCIALE‎

‎LAVAUZELLE. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 Pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte. Dos abimé. Tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎HANDICAPES QUELS SONT VOS DROITS ? LOI D ORIENTATION DU 30 JUIN 1975 ET VIE SOCIALE.‎

‎LAVAUZELLE.. 1980. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 140 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Handicapés quels sont vos droits ?‎

‎LAVAUZELLE / ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Avant-propos d'André Trannoy. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE CAS DU P. ANTOINE TEMMERMAN.‎

‎, Bruxelles, L' Edition Universelle, 1937., Broche, couverture d' editeur, couverture sali, 16,5x25,5cm, 212pp, table des chapitres, table des appendices.‎

‎Memoire sur l' Affaire Jauregui. Anvers, mars 1582.‎

‎"DE L'ETENDUE DE LA VALEUR DU ""CAPUT"" FISCAL SOUS LE BAS-EMPIRE (SUITE ET FIN)"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 178 à 192 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"DE L'ETENDUE ET DE LA VALEUR DU ""CAPUT"" FISCAL SOUS LE BAS-EMPIRE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CHARITE CATHOLIQUE EN FRANCE AVANT LA REVOLUTION‎

‎ 1896 demi-percale rouge (half hard-back percale) grand in-octavo, dos long (spine without raised bands) avec une vignette de titre sur fond havane foncé (with label of title), mors et coins décorés à froid (joints and corners with gilt and blind-stamping line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), tranches jaspées (marbled edges), illustration : 1 frontispice (frontispiece), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), 392 pages, 1896 à Tours Alfred Mame et Fils Editeurs,‎

‎bon état général (good condition) ‎

‎SAINT VINCENT DE PAUL et sa mission sociale‎

‎ 1880 reliure mosaïquée (signée par Engel - binding with patchwork leather) - plein chagrin rouge in-quarto (full red shagreen in-quarto), dos long et plats richement décorés avec des entrelacs aux filets droits et courbes aux motifs azurés ou aux pointillés - titre frappé or (spine without raised band richly decorated with interlacing with curved and right gilt lines in the azure motives or in the dotted lines - gilt title) - petites épidermures sur les plats (small scratches on the covers), marque-page en tissu vert (bookmark in green tissue), toutes tranches dorées (all edges gilt), page de faux-titre (half title page), illustrations : portraits - figures planches en couleurs et frac-similés (illustrations : portaraits - pictures - plates in colours and facsimile), 525 pages, 1880 à Paris Libraire de D. Dumoulin et Compagnie - 5 quai des Grands-Augustins,‎

‎introduction par (foreword by) Louis Veuillot - appendices par (appendages by) Adrien Baudon, P. B. et (and) L. B., E. Cartier, Auguste Roussel - belle reliure en bon état malgré le petit défaut signalé (beautiful binding in very good condition in spite of the small defect indicated) ‎

‎Les accidents du travail en droit international.‎

‎ P., L.G.D.J., 1911, in 8° broché, 292 pages, non coupé. ‎

‎M. Loubet était procureur général à Lyon. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITE SUR LE RISQUE PROFESSIONNEL, OU COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 CONCERNANT LES RESPONSABILITES DES ACCIDENTS, TOME II‎

‎LGDJ - F. Pichon & Durand-Auzias, Paris. 1907. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 192 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos à nerfs. Mors droit fendu, avec dos se détachant. Manque en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎(Rare) 3e édition refondue. Par loubat, Procureur Gén. près la Cour d'Appel de Lyon. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La Justice criminelle en France. Etudiée principalement dans ses rapports avec l’institution et l’organisation du jury, le régime pénitentiaire et l’enseignement primaire.‎

‎Larose et Forcel 1890 In-8 broché, non coupé, XXV- 258 pp. Dos cassé, couverture fanée avec des manques. En l’état.‎

‎L’auteur, magistrat et conseiller général, compare les législations et les magistratures passées à celle de son temps puis dénonce les vices du système pénitentiaire, l’abus des circonstances atténuantes, du droit de récusation et du droit de grâce. Etat correct d’occasion ‎

‎Legislation pratique. 2 e cycle des écoles primaires.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 104 pages.‎

‎Livre. Editions Hachette, Programmes de 1941-1942.‎

‎Recueil d'aucuns notables Arrests [Arrêts] donnez [sic] en la Cour du Parlement de Paris.‎

‎ A Paris, chez Claude Sonnius, 1636. Un fort vol. au format in-folio (362 x 233 mm) de 10 ff. n.fol., 830 pp. et 20 ff. n.fol. Reliure de l'époque de pleine basane glacée et marbrée acajou, filet doré encadrant les plats, lesquels s'ornent en leur centre d'un large ovale ornementé doré, dos à nerfs orné de filets gras à froid, larges fleurons dorés, titre doré, palette dorée en queue. ‎

‎ L'ouvrage s'ouvre sur une page de titre avec large vignette allégorique gravée.''Ouvrage célèbre, plusieurs fois réédité. C'est l'un des meilleurs recueils de jurisprudence du XVIIème siècle. Boileau le cite dans sa première Satire : «Dois-je, las d'Apollon, recourir à Barthole ? Et, feuilletant Louet allongé par Brodeau, D'une robe à longs plis balayer le barreau ?"'' Camus, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 878 - Brunet VI, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 2712 - Quérard V, La France littéraire, p. 365 (pour une édition de 1712). Angles émoussés. Desquamation affectant les plats. Mors supérieur recollé. Premier caisson absent. Petite restauration en marge de la page de titre ; laquelle présente en outre des plissures. Papier légèrement oxydé. Présence de cernes claires, rousseurs et petites tâches éparses. Infime travail de ver en marge inférieur de quelques feuillets. ‎

‎Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la cour de Parlement de Paris. Pris des Mémoires de feu Monsieur Maistre Georges LOÜET, Conseiller du Roy en icelle. Nouvelle et dernière édition. Revue, corrigée, & augmentée de plusieurs Arrests intervenus depuis les impreßions precedentes, & d'autres notablesn Decisions, Par feu Me Iulien Brodeau, Advocat en Parlement. Avec deux Tables : L'une des Titres ou Chapitres : L'autre des Matières plus remarquables ; Celle-cy est plus ample de beaucoup que celle des précédentes Impressions. Chaque volume a ses Tables particulieres.‎

‎Paris, P. Rocolet et Iean Guignard, 1655. 2 tomes en 1 volume in-folio (360 x 233 mm), (8) ff. : "Au Lecteur", titre, dédicaces, table, 550 pp., (38) ff. : table, privilège et (3) ff. : titre, table, 480 pp., (26) ff. : Tables, privilège. Reliure basane d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, encadrement à filets dorés aux plats, première garde détachée, premier feuillet froissé et manque de papier en charnière du f. de titre, mors fendu (80 mm), manques angulaires aux plats, coiffes arrachées, manques de cuir aux coupes inf., plats frottés et tachés. L'état général de la reliure est très modeste, l'intérieur est correct.‎

7 Images

‎RECUEIL D'AUCUNS NOTABLES ARRESTS, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET, Conseiller du Roy en icelle. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement ‎

‎Pars Chez la veuve Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais 1614 in 4 (24x19) 1 fort volume reliure plein vélin souple ivoire à rabats de l'époque (petit manque au dos en queue), page de titre imprimée en rouge et en noir et ornée d'une vignette gravée, table des matières non chiffrée, 1104 pages, et table des matières non chiffrée, nombreuses initiales ornées, petite trace de mouillure marginale claire sur les 12 premiers feuillets. Georges du Louët ou Georges Louet, 1540?-1608, Abbé et Jurisconsulte Français. Brodeau Julien, 1585?-1653, avocat. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement. Bon exemplaire (Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎