‎ELEMENTS DE L'ECONOMIE POLITIQUE. Exposé des notions fondamentales de cette science. 2e édition considérablement augmentée.‎

‎Paris Guillaumin et Cie 1848. In-12 2 feuillets non chiffrés VI-XII 2-420pp. Plein chagrin rouge, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets dorés, cadres de filets à froid et dorés avec fleurons d'angles sur les plats, filet perlé sur les coupe et continu sur bordure intérieure, tranches dorées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. Bel exemplaire bien complet dans une reliure élégante en très bon état. ‎

‎Exemplaire offert en 1852 par la Faculté de Droit de Toulouse, en récompense d'un concours de composition de Droit Romain.‎

‎Jurisprudence des Conseils de Préfecture. Recueil périodique publié sous les auspices du Conseil de Préfecture de la Seine. Année 1888.‎

‎ 1888 Paris, Bureau de la Jurisprudence, 1888, volume in-8 relié demi basane beige, 348 pages, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, pièces de titre brunes, très bon état‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES - NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TRANSCRIPTION, DE TIMBRE, DE GREFFE, D'HYPOTHEQUES - TOME 1 : ABANDON / AYANT DROIT - A-Ay 1892.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 536 pages + 814 pages de Répertoire Général et raisonné de l'enregistrement. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7° édition, revue, corrigée et augmentée en toutes ses parties. Deuxième tirage 1901. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES. TOME 3: DATE - EXTRAIT. NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION.. 1891. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Rousseurs. 1194 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47‎

‎ PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Lettre à M. Faure, député, à propos de son discours d'ouverture de la session du Conseil général des Hautes-Alpes pour 1862.‎

‎Grenoble, Imprimerie Éd. Allier, 1862 in-8, 16 pp., broché sous couverture grise imprimée. Manque de papier à la seconde couverture.‎

‎Sur le projet de Canal du Drac.Maurice-Désiré Garnier (1814-1896) était conseiller général du canton de Chorges, puis député des Hautes-Alpes de 1863 à 1869, siégeant comme indépendant.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎2 TOMES. REPERTOIRE GENERAL. NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TRANSCRIPTION DE TIMBRE DE GREFFE ET DES CONTRAVENTION DONT LA REPRESSION EST CONFIEE A L ADMINISTRATION DE L ENREGISTREMENT. 4em EDITION.‎

‎LEFRANC.. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, etc.. Tome 1 - 4e édition‎

‎M. Delamotte. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. III + 1172 pages. Texte sur deux colonnes. Titre et filets dorés passés sur le dos. Plats jaspés. Coin supérieur 1er plat rongé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général- La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence- Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe Tome II‎

‎E. Lefranc/Auguste Durand. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1175 pages. Texte sur deux colonnes. Coins émoussés. Titre, auteur, tomaison, fleurons, roulettes en doré au dos. Deux pièces de titre noires. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire Périodique de l'Enregistrement. Année 1876, TOME 23‎

‎DELAMOTTE et FILS. 1876. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 777 pages. Quelques légères mouillures en mrge du texte. Coins et tranches des plats frottés. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Articles 4270 à 4538. Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparée avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE ET DE LA SCIENCE POLITIQUES, Rédigé par une réunion de Députés, de Publicistes et de Journalistes, avec une introduction par Garnier-Pagès‎

‎, Paris, Pagnerre 1842, in-8, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. de cuir vert empire, dos lisse orné de frises et filets soulignants dorés et de fleurons dorés, (mauvais état, plat. sup. détaché, coiffes très accidentées, mors inf. fendu, qq. mouillures à l’int.), int. lég. jauni mais tout de même frais, XXIV-944p.‎

‎Justicia y civilization‎

‎La Espana Moderna in8. Sans date. Broché.‎

‎couverture ternie tranche frottée intérieur propre pages non-coupées circa 1950‎

‎MEMENTO DES PRINCIPALES FORMES JURIDIQUES FRANCAISES‎

‎AGENCE NATIONALE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages. 1 annottaion à l'encre sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit pénal‎

‎Recueil Sirey. 1933. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 702 pages. Page de titre et 1re page manquantes. Tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Supplément au précis de droit pénal - Mise à jour des Décrets-Lois‎

‎Recueil Sirey. 1936. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 36 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Prècis de droit criminel contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes‎

‎L. Larose. 1903. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1010 pages. Quelques rousseurs. Dos à 5 nerfs. Epidermures sur les plats. Titre et auteur en doré au dos. Dos un peu fané.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit criminel‎

‎Librairie de la société du recueil sirey, Léon Tenin, 1921, gr. in-8vo, XX + 1116 p., reliure en d.-cuir originale. /Hardbound‎

‎PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes ‎

‎Paris Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1898 in 8 (22,5x14,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, et orné de fleurons à froid, XX et 892 pages. R. Garraud, Avocat à la Cour d'Appel, professeur de droit criminel à la Faculté de Droit de Lyon. Septième édition revue et corrigée. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Précis de droit criminel contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes - 3e édition‎

‎L. Larose et Forcel. 1888. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XX + 813 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde. Annotation à l'encre en page de faux titre. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, titre, auteur et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité théorique et pratique du droit pénal français. Tome troisième.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1889, in-8vo, 607 p., tampon sur la p. de garde et faux-titre (E. Dupraz Avocat), reliure en demi-cuir originale.‎

‎Traité théorique et pratique du droit pénal français. Tome cinquième.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1894, in-8vo, 806 p., tampon sur la p. de garde et faux-titre (E. Dupraz Avocat), reliure en demi-cuir originale.‎

‎DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de droit français‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1880, in-8, demi-chagrin aubergine, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier), int. frais, 279p.‎

‎MANUEL ECCLÉSIASTIQUE DE DISCIPLINE ET DE DROIT ou Sommaire des Mémoires du Clergé Rédigé par Ordre Alphabetique, Contenant tout ce qui Concerne la Discipline & le Régime Actuel de l'Eglise de France, ses Libertés, ses Droits & Privilèges... ‎

‎Paris Chez Guillaume Desprez, Imprimeur / Charles-Pierre Berton, Libraire 1778 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, VIII et 470 pages [1]. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎L'Etat social de la France au temps des Croisades.-‎

‎Plon. 1899. In-8 br. VII, 530pp.‎

‎En esquissant l'état social au temps des Croisades, j'ai cherché à me placer au point de vue des hommes d'alors. Voir à travers leurs écrits le monde qu'ils avaient sous les yeux et le comprendre comme ils le comprenaient, telle a été la pensée directrice de ce travail. L'ouvrage a obtenu le Prix Thérouanne. ‎

‎LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préface de JeanRivero, Bibl. de droit public, t.XX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], II-262p.‎