‎DROIT DES AFFAIRES - DROIT COMMERCIAL GENERAL ET SOECIETES‎

‎ECONOMICA. 1984. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 920 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"3e EDITION. / COLLECTION ""DROIT DES AFFAIRES ET DE L'ENTREPRISE"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Kurpfuscherei und Kurpfuschereiverbot. Eine rechtsvergleichende, kriminalpolitische Studie.‎

‎Jena, Gustav Fischer, 1906, gr. in-8vo, VI + 1 Bl. (Einleitung) + 103 S., Bibl.-Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud (1803-1942) Règles pénales, procédures, juridictions et exécution des peines‎

‎Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise 2013 xx + 679pp., 24cm., texte en français, Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.2kg., J111937‎

‎Luzernische Handänderungsgebühren nach Gesetz und Praxis.‎

‎Willisau, Buchdruckerei Willisauer Bote, 1945, in-8vo, XV + 172 S., Original-Broschüre.‎

‎Die Schulgesetzgebung im Kanton Bern seit 1831.‎

‎Bern, Bernisch. Lehrerverein, o.J., (1932), gr. in-8vo, XVI + 452 S., Original-Leinenband. Rücken verblasst.‎

‎Manuel de généalogie légale ou manière de calculer les degrés de parenté.‎

‎ Bruxelles, F. Larcier, 1852. In-8, rel. de l'ép. demi-basane rouge à petits coins, dos lisse orné de double filets dorés et à froid, roulettes dorées en tête et en queue, titre doré, 247 pp., tableaux in-t., 2 tableaux généalogiques h.-t. dépl. ‎

‎ Départ de fente aux mors, dos frotté, 2 coins émoussés, 1 coin écrasé, intérieur frais, ex. convenable. - Frais de port : -France 4,95 € - 5,7 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) - 9,3 € 11,2 € - 1,32 € 2,2 € - 6,59 € 10,99 € ‎

‎ALL YOU NEED FOR THE BAR FINAL, A CONDENSED CRAM-BOOK, 2thed.‎

‎, London [Londres], Sweet & Maxwell Ltd. 1929, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée), int. frais, V-137p.‎

‎Recueil d'Arrets rendus sur plusieurs questions jugées dans les procès de rapport en la quatrième Chambre des Enquêtes.‎

‎ 1758 basane marbrée, dos à n. in-4, titre, (10ff.), 663pp., P. Saugrain fils 1758‎

‎Il s'agit très certainement de l'édition de 1750 avec un titre de relai. Un des arrêt est abondament commenté par des notes manuscrites dans les marges du livre avec l'ajout d'un feuillet par un juriste du XVIIIe siècle. ‎

‎RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES‎

‎, Paris, Gabriel-François Quillau 1750, 1 vol. in-4, plein veau raciné fauve, tit. sur pc., dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (coiffes émoussées avec des mq., plats et dos frottés avec qq. petites épidermures et galeries de vers non traversant au plat arrière, Ex-Libris découpé sur la p. de tit.), XII-[4ff.]-664p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT PUBLIC.‎

‎LECOFFRE FILS ET CIE. 1872. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. XXIII+306 pages. Tampon sur la page de titre. Trace de mouillures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PRINCIPES DU DROIT PUBLIC‎

‎Librairie Jacques Lecoffre - Lecoffre Fils et Cie. 1872. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 306 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos fendu. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎De la société civile. Origine du pouvoir. Nature et exercice du pouvoir civil... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Instruction pour les débitans de poisons.‎

‎ Delémont, Imprimerie et Lithographie de Victor Michel 1845, 215x140mm, 16pages, broché. Sans couverture. Première et dernière page tachées sur les bords. Rousseurs. ‎

‎ un tableau dépliant, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Coutumes de Namur et coutume de Philippeville, Tome II‎

‎Bruxelles, Gobbaerts 1870 Tome 2 seul, 468pp., 31cm., publié dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique", reliure solide en demi-toile (plats marbrés, dos en toile avec qqs. rousseurs, titre doré), imprimé sur papier de luxe, texte et intérieur sont frais sauf quelques rousseurs occasionnelles, 3 cachets sur la p.d.t., poids: 2.6 kg., B116582‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Coutumes de Namur et coutume de Philippeville volume 2 only. ‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1893, Relie, 465 pages . FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et coutume de Philippeville volume 2 only‎

‎L'ESSENTIEL DU DROIT FISCAL 2011. FISCALITE DES ENTREPRISES ET FISCALITE DES PARTICULIERS‎

‎GUALINO / LEXTENSO. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 170 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎12 ème édition . LES CARRES. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES CARRES DCG N°4. DROIT FISCAL. 45 FICHES DE COURS AVEC APPLICATIONS CORRIGEES POUR REUSSIR VOTRE EPREUVE‎

‎GUALINO / LEXTENSO. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 215 pages. Nombreux tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎EDITION 2011/2012 Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"L'essentiel de la fiscalité française. Fiscalité des entreprises et fiscalité des particuliers. Edition 2001 (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 2001. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 106 pages. Rousseurs. Quelques passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"Droit social - Droit du travail et droit de la protection sociale - 12e édition, 2010-2011 - ""Les zoom's"""‎

‎Gualino/Lextenso éditions. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"L'essentiel du droit de la sécurité sociale, 2013 - 12e édition - ""Les carrés"""‎

‎Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit rural; bornage; clôture des héritages ruraux; régime des eaux; servitudes d'irrigation et d'évacuation des eaux nuisibles; servitude de passage du chef d'enclave; servitudes établies par le fait de l'homme; voirie; chemins vicinaux et chemins d'exploitation."‎

‎Verviers, Imprimerie Ch. Vinche, 1931. 14 x 22, 357 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎L’ASSURANCE-MALADIE EN FRANCE, tiré à part de la Revue économique, n°2, mars 1967‎

‎, Genève, Institut international d’études sociales 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. LE PRÉSIDENT LAROQUE, 41p.‎

‎Revue historique de droit français et étranger - Quatrième série 40e année‎

‎Sirey 1962 in8. 1962. Broché.‎

6 Images

‎couverture d'origine remplacée par une couverture muette défraîchie frottée annotée sur son dos intérieur propre rousseurs sur tranche‎

‎DICTIONNAIRE HERALDIQUE contenant l'explication et la description des termes et figures usités dans le blason, des notices sur les ordres de chevalerie, les marques des charges et dignités, les ornements et l'origine des armoiries, les rois d'armes et les tournois, etc.Avec un grand nombre de planches et d'exemples tirés des armoiries des familles, villes et provinces de France; par M. Charles Grandmaison, archiviste paléographe.Suivi de l'Abrégé chronologique d'Edits, Déclarations, Règlements, Arréts et Lettres patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de la noblesse; par L.-N.-H. Chérin.Tome unique.‎

‎ Paris, Migne, 1861, 1 demi toile. fort in-4, titre, (14)-570 pages, texte sur 2 colonnes, 9 planches illustrées de blasons, légères rousseurs sur quelques feuillets ; ‎

‎Contribution à l'histoire du régime des terres - Le Contrat de complant depuis les origines jusqu'à nos jours.‎

‎Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, Léon Tenin, 1917 1 volume In-8° (14,7 x 22,7cm) Broché. 3 feuillets, 146p., 1 feuillet. Bon état sauf couverture légèrement salie, avec pâles petites rousseurs sur le 1er plat.‎

‎Etude historique de l'archiviste-paléographe et avocat Roger GRAND (1874-1962); notes; bibliographie. ‎

‎LE CONTRAT DE COMPLANT, Depuis les origines jusqu’à nos jours, Contribution à l’histoire du régime des terres‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1917, in-8, br., non rogné, HOMMAGE DE L’AUTEUR, (lég. fané, qq. annotations au crayon), 146p.‎