‎"Droit des affaires - T1 : Les commerçants et l'entreprise commerciale - Collection ""Université nouvelle"" Précis Domat"‎

‎Montchrestien. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Mouillures. 655 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Mouillures sur l'ensemble de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. I: LES COMMERÇANTS ET L’ENTREPRISE COMMERCIALE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1973, in-8, br., bon état, 656p.‎

‎COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, Technique et droit comptable‎

‎, Paris, Éd. Montchrestien 1975, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. tachée, dos insolé avec un petit accroc), intérieur frais, VI-932p.‎

‎Armjanskij sudebnik Mkhitara Gosha‎

‎Erevan [Yerevan], Nauk 1954 xxxviii + 268 + [2] pp. + errata slip, 23cm., text in Russian in Cyrillic script (with a second title page in Armenian), publisher's hardcvover in green cloth, text is clean and bright, in the series "Pamiatniki drevnearmjanskoj literatury" volume 2, good condition, cfr. OCLC 917702922, [Contains the Armenian law codex by Mkhitar Gosh], X116804‎

‎DU RENOUVELLEMENT DES INSCRIPTIONS DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1886, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie, coupes et coins frottés), int. frais, 215p.‎

‎Pouvoir du pape au moyen âge, ou recherches historiques sur l'origine de la souveraineté temporelle du Saint-Siège, et sur le droit public au moyen âge relativement à la déposition des souverains; précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordés à la religion et à ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens - Tome second et dernier‎

‎, Louvain, C.J.Fonteyn 1845, 472pp., seulement Vol.II, couv.cart. avec dos en cuir (charnières et restaurées), intérieur en bel état‎

‎Le Docteur Labrie, Un bon patriote d'autrefois, Nouvelle édition revue et augmentée‎

‎Québec Laflamme & Proulx 1907 In-16, xvi, 274p. ‎

‎:: Médecin (de campagne, guerre de 1812), pédagogue, député, auteur et historien. Son gendre, le patriote Chénier, fut tué à St-Eustache en 1837. Cartonnage de l'époque, toile moutarde. Cachet de Ville de Châteauguay. Étiquette en queue. Ex-libris manuscrit : Edouardina Moreau, École Normale, Trois-Rivières. ‎

‎Vie de Mgr de Laval, premier évêque de Québec et apôtre du Canada 1622-1708‎

‎Québec Imprimerie de L.J. Demers & Frère 1890 In-8, 2 tomes : xxxviii p., 1f., 671p.; et 704p. ‎

‎:: Cartonnage de l'époque (défraichi), toile lie-de-vin. Le tome 2 est déboité. Cachet Archives des Franciscains, Bibliothèque, Montréal. Étiquette en queue. Ex-libris de Prix à Ulric Gravelle, 1891, École normale Jacques Cartier. ‎

‎Pouvoir du pape au moyen age, ou Recherches historiques de l'origine de la souveraineté temporelle du saint-siège, et sur le droit public du moyen age relativement à la déposition des souverains‎

‎Louvain, Fonteyn 1845 " précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordées à la religion et a ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens", complet en 2 tomes: xviii,340 + 472pp., d'après la seconde édition considérablement augmentée, 20cm., dans la série "Bibliothèque historique, philosophique et littéraire" deuxième année (1845), reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et nerfs dorés, feuilles de garde marbrées), ex.bibl. (qqs.cachets, étiquette de bibl. enlevée des dos et des plats supérieurs), peu passé, texte et intérieur en bon état, R74281‎

‎Pouvoir du pape au moyen age, ou Recherches historiques de l'origine de la souveraineté temporelle du saint-siège, et sur le droit public du moyen age relativement à la déposition des souverains‎

‎Louvain, Fonteyn 1845 complet en 2 tomes reliés en un volume physique: xviii,340 + 472pp., d'après la seconde édition considérablement augmentée, 21cm., dans la série "Bibliothèque historique, philosophique et littéraire" deuxième année (1845), reliure pleine-toile, titre doré au dos, texte frais et sans rousseurs, bon état, [Suite du titre: "précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordées à la religion et a ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens"], R104284‎

‎Stadsbezit in grond en water gedurende de middeleeuwen‎

‎Leiden, Van Doesburgh 1903 211pp., 25cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), ingebonden in moderne band, stempeltje op achterzijde titelblad, tekst helder en in goede staat, J112090‎

‎INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI (Janvier-Février1760), Thèse (Président: Olivier-Martin; Suffragants: Petot, Regnault), Université de Paris- Faculté de droit ‎

‎, Paris, Le quotidien juridique 1938, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, XXIV-235p.‎

‎Distribureurs et usagers du Gaz et de l'Electricité (Etude de jurisprudence).‎

‎ P., Presses Modernes, 1935, grand in 8° broché, 213 pages, non coupé. ‎

‎On joint une lettre de l'auteur concernant cet ouvrage et datée du 18 janvier 1954.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793, l'an IIe de la république française, au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin, député du département du Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de 7 pp., demi-basane fauve, dos lisse, pièce de titre papier sur le plat supérieur, chiffre M.P. en pied (reliure moderne). ‎

‎Édition originale. César-Eugène Gossuin (1758-1827) fut élu à la Législative puis à la Convention par le Nord. Absent lors du procès du roi, il passe le plus clair de son temps en mission à l'armée du Nord et présente plusieurs rapports sur la défection de Dumouriez. Élu au Conseil des Cinq-Cents toujours par le Nord, il est un partisan actif du 18 Brumaire. ‎

‎Codicis justiniani d.n. sacratissimi principis pp.avg. Repetitae praelectionis. Notis Dionysii Gothofredi I.C. Illustrati.‎

‎Genevae Ex typographie Jacobi Stoer 1624, in-folio(39 X 25 cm), page de titre ornée d'une vignette de l'éditeur-(9)-1048 colonnes (soit 524 pages)-Authenticae seu novellae constitutioes dn Justiniani sacratis:(6)-546 colonnes-Tractatus adius varii: la numérotation des pages devient confuse, on passe de la numérotation en colonnes puis en pages puis retour aux colonnes, ensuite la numérotation passe de la colonne 128 à 677, soit (2)-700 colonnes-Index: 24 ff. n.ch., texte sur 4 colonnes. Texte latin et grec en juxtalinéaire et sur 2 colonnes encadré par les notes. Peau retournée safran usagée;coins rongés, manque à la coiffe supérieure mors fendus avec plat supérieur en train de se détacher. Mouillures claires marginales et quelques rousseurs éparses. XCII.‎

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‎Belle édition typographique de ce texte de référence du célèbre jurisconsulte protestant. Exemplaire provenant de chez Labat, avocat général de la cour royale d'Agen au XIXé, dans lequel on a une lettre signée Montesquieu (un descendant) datée Bx le 6 mai 1830 sollicitant de monsieur Labat une aide en faveur de monsieur Choppin propriétaire à La Brède, pour un procès ayant lieu à Nérac.‎

‎Corpus Iuris civilis Tomus 1. Tome 1 seul.‎

‎Sancti Gervasii, Eustathy Vignon, 1606. In-8 en plein veau au dos à nerfs orné de fleurons et roulettes dorées. 16 feuillets liminaires dont titre gravé, 1882 colonnes. Coins fortements émoussés, coiffes arasées, restaurations de papier en page de titre et certains feuillets.‎

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‎Vulgarisateur habile le Corpus juris Civilis de Godefroy fit autorité pendant plus d'un siècle dans le barreau et dans l'enseignement. ‎

‎Codicis Iustiniani D. N. Sacratissimi Principis PP. Aug. Repetitae praelectionis Libri XII. Commentariis Dionysii Gothofredi I. C. illustrati [ Suivi de : ] Authenticae seu Novellae Constitutiones DN. Iustiniani Sacratissimi [ Suivi de : ] Feudorum Consuetudines Partim ex Edition Vulgata partim ex Cuiaciana vulgata apposita [ Suivi de : ] Tractatus ad Ius Varii ‎

‎Secunda editio priore multo auctior, 1 vol. in-folio reliure plein vélin blanc, double filet doré d'encadrement en plats, Apud Haeredes Bartholomaei Honorati, Lugduni [ Lyon ], 1590, 8 ff., 952 col., 6 ff., 446 col., col. 147-158 [ 447-458 ], 1 f. blanc, 104 col., 124 col., 1 f. blanc, 28 ff. n. ch. Rappel du titre complet : Codicis Iustiniani D. N. Sacratissimi Principis PP. Aug. Repetitae praelectionis Libri XII. Commentariis Dionysii Gothofredi I. C. illustrati [ Suivi de : ] Authenticae seu Novellae Constitutiones DN. Iustiniani Sacratissimi [ Suivi de : ] Feudorum Consuetudines Partim ex Edition Vulgata partim ex Cuiaciana vulgata apposita [ Suivi de : ] Tractatus ad Ius Varii ‎

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‎Rare exemplaire entièrement réglé à l'encre rouge de cette belle édition réunissant les tomes 2, 3, 4 et 5 du Corpus Juris Civilis publiée par Denys Godefroy (1549-1622), sans le volumineux Digeste (qui composait, dans l'édition de 1583, l'essentiel du premier tome). Le "Corpus Juris Civilis" (littéralement "corpus de droit civil") est la grande compilation du droit romain tardif, ordonnée par l'empereur Justinien. L'édition publiée par Gothofredus en 1583, dont nous proposons ici la seconde édition augmentée, fera autorité pendant plus d'un siècle tant au barreau qu'à l'université (Camus & Dupin, 319). Baudrier indique que "la raison sociale "Héritiers de Barthélémy Honorat" eut une très courte de durée", et qu'il ne l'a rencontré que sur un seul ouvrage, publié en 1589 et 1590 (Baudrier, VI, 160). Etat satisfaisant (important manques au dos en coiffes, coins frottés, bon état par ailleurs).‎

‎LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compétence judiciaire et effets des jugements dans la CEE, coll. Exporter‎

‎, Paris, Jupiter 1985, in-8, br., (couv. fanée, coin inférieur légt corné), 271p.‎

‎Le sens de l'hospitalité: Essai sur les fondements sociaux de l'accueil de l'autre‎

‎PUF 2001 528 pages 21 6x3 2x14 8cm. 2001. Broché. 528 pages.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo multa iuris romani atque auctorum veterum loca explicantur atque illustrantur, Editio nova, Prioribus emendatior et locupletatior.‎

‎, Argentorati [Strasbourg], Danielis Dulseckeri 1755, 2 vol. in-8, rel. cartonnée, tit. manuscrits sur pc. de tit., dos lisses, tr. rouges, bandeaux, vignettes et lettrines, texte en latin, frontispice gravé de Weis Arg. fec. datant de 1740, (coins légt émoussés, qq. épidermures et tâches sur les plats, rares rousseurs), bon état malgré les défauts mentionnés, int. frais, 408/ A5-576p.‎

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‎Du droit aux indications de provenance et spécialement à l’appellation “Gruyère”.‎

‎ Paris, E. de Boccard 1935, 250x165mm, 167pages, broché. Etiquette de cotation au bas du dos. ‎

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‎Dispvtationem inavgvralem de amissione fevdi, ob non petitam investitvram intra annvm et diem‎

‎Basel, Genathius, 1629, in-4to, 8 Bl., Mod. Pappband‎

‎LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET 90 DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, extrait de la Revue trimestrielle de Droit Commercial, n°2, 1958‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., bon état, 42p.‎

‎MEMENTO PRATIQUE D'ASSISTANCE‎

‎Imprimerie Noirclerc & Fénétrier, Lyon. 1934. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages. 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Avec les modifications résultant des Assurances sociales. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L’INTÉGRATION FISCALE DES GROUPES DE SOCIÉTÉS, Loi n°87-1060 du 30 décembre 1987, coll. Gestion pratique de l’entreprise‎

‎, Paris, Masson 1989, in-8, rel. éd., (un accroc sur le plat sup. et dos lég. insolé), intérieur frais, VIII-174p.‎