‎Du salaire de base en matière d'accidents du travail. Thèse pour le Doctorat.‎

‎CADORET Y.. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Coutume du duché d'Anjou, réduite en XII parties, par nouvel ordre, par M. Balthasard Durson, conseiller et advocat du Roy en l'eslec-tion de Saumur. Avec une table générale de tous les articles tant de l'ordre ancien que du nouveau, et une table des XII parties comme aussi les articles de la Coutume d'Anjou non compris en celle du Maine et pareille-ment les articles du Maine qui ne sont en Anjou, vu et corrigé par M.C. de M., P. au P. de C. [Chenaye, seigneur de Marthebize, président au présidial de Château-Gontier].‎

‎À Châteaugontier, chez Joseph Gentil, Marchand libraire, 1733. In-12 de (22)-372-(34) pp., veau brun, dos orné à nerfs, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Par Guy-Pierre Chevraye de Marthebise, d'après le Catalogue de la Bibliothèque municipale d'Angers.Joseph Genti, imprimeur nantais, prototypographe de Château-Gontier, y installa une imprimerie qui fonctionna pendant vingt-cinq ans environ.« Nous connaissons de lui : Entretiens sur la rage et ses remèdes, par Hunaud. Château-Gontier, Gentil, 1714, in-8, et du même auteur : Projet d'un nouveau cours général de médecine. Château-Gontier, 1718, in-12. Dissertation apologétique sur l'apparition miraculeuse de N. S. J. C., arrivée au Saint-Sacrement en la paroisse des Ulmes de St-Florent, près de Saumur (signé J. Grandet). Château-Gontier, J. Gentil, 1715, in-8. Une édition des Coutumes du duché d'Anjou réduites en 12 parties. par Balth. Durson, fut donnée encore à Château-Gontier en 1733, in-12 ; mais l'arrêt du conseil du 31 mars 1739 vint brusquement arrêter l'essor de cet établissement typographique, en mettant Château-Gontier au nombre des villes où, à partir de l'arrêt, l'imprimerie demeurera supprimée : en conséquence, elle ne figure pas au Rapport Sartines, en 1764 ; le fait vaut la peine d'être enregistré, puisque sur les quarante-six villes du royaume dont l'arrêt de 1'739 supprime les établissements typographiques, près de la moitié trouva le moyen de maintenir ses presses en exercice, grâce à l'excessive indulgence avec laquelle cet arrêt fut exécuté » (Deschamps).Bel exemplaire.Gouron & Terrin, 246 ; Deschamps, col. 290 ; É. Pasquier, Imprimeurs et libraires de l'Anjou, 348. ‎

‎Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux - des origines au seizième siècle de Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956) RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

‎ RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

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‎Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte‎

‎ RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre‎

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‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL, CAP, BEP, BP‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 111 pages. Annotation sur le 1er plat et en page de titre. Passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein Pot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"DROIT EN TABLEAUX ET SCHEMAS - BAC G / BTS / COLLECTION ""PLEIN POT""."‎

‎FOUCHER. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MISE A JOUR 1988. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THEMES D'INITIATION JURIDIQUE, 2, LE DROIT SOCIAL, LES INSTITUTIONS, BEP, ACC / CAS, VAM‎

‎Foucher. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 206 pages. Illustré de dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour. Feuilles détachables. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES DE TERMINALE‎

‎Foucher. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 327 pages. Annotations sur le 1er plat. Annotations au stylo et au marqueur couleur au dos du 1er plat et sur les 2 premiers feuillets.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le droit et l'entreprise. Droit du travail et droit social. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit - lycées techniques - classes de terminale - formation continue‎

‎Foucher. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 326 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit lycées techniques classes de terminale - Formation continue.‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 326 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL, LYCEES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE‎

‎Foucher. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur bon état. 192 pages. Quelques annotations au crayon.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Fiscal‎

‎Foucher 1975 151 pages in4. 1975. Broché. 151 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DROIT FISCAL- généralités- les contributions directes- les contributions indirectes- les droits d'enregistrement et de timbre- étude des droits de douane- le contentieux fiscal‎

‎FOUCHER. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PARIS VOICI PARIS. ‎

‎Paris Bourloton 1889. In-8 VIII 354pp 1 feuillet non chiffré. Demi basane acajou, dos lisse orné de chaînettes et filets dorés, initiales "E.M" en queue, reliure de l'époque. Joli ex-libris. Orné de 78 belles illustrations de H Gerbault dans le texte, typiques de l'époque. Manque de papier en tête du 2e plat de la reliure, dos partiellement décoloré, petite tache en marge des pages 146 à 149 et sur le dernier feuillet. Bel exemplaire frais, complet et bien relié. (4848)‎

4 Images

‎Avec beaucoup de finesse et d'esprit l'auteur évoque les moeurs parisiennes: la rue, les salons, la religion, le Droit, les artistes, les expositions, l'hôtel des ventes de Drouot, les journaux, les livres, les spectacles, la table, les environs de Paris et la banlieue.‎

‎"""Le Mensonge historique"" du 10 février 1905 ou Les vraies responsabilités de la rupture avec le Saint-Siège et de la dénonciation du Concordat avec pièces justificatives"‎

‎Vic & Amat. 1905. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 59 + XXXI pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3èmeéd., coll. Les Fondamentaux n°57‎

‎, Paris, Hachette 2002, in-8, br., neuf, 160p.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux‎

‎, Paris, Hachette 1995, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées), 160p.‎

‎Les étonnements de la famille Vincent. Droit pratique en action.‎

‎Couverture souple. Broché. 216 pages. Non coupé.‎

‎Livre. Préface d'Eve Baudouin. Editions Education intégrale, 1936.‎

‎Droit de la vente immobilière. ‎

‎Dalloz-Sirey, 2015, gr. in-8vo, 587 p., Paperback. Softcover.‎

‎Histoire du de John Law (1716-1720)‎

‎I.N.E.D./P.U.F.. 2000. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VIII + 418 pages - quelques planches d'illustrations en noir et blanc hors texte. Jaquette légèrement déchirée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Marie-Georges Picquart - Affaire Dreyfus"‎

‎"1906. Paris édition de L'Action française 1906 - Broché 14 cm x 21 cm 40 pages - Texte de Dutrait-Crozon (pseudonymes des colonels Larpent et Delebecque) - Bon état" ‎

‎Thèse pour la licence soutenue devant la faculté de droit de Grenoble, le Lundi 3 décembre, à deux heures et demie du soir.‎

‎ Grenoble, Maisonville, 1860, 1 br. in-8 de 40 pp. ; ‎

‎Joseph-Paul Dutrait-Morges, de Grenoble.Sujet de thèse: Restitution de la dot. ‎

‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.‎