‎ANNALES DE LA VILLE DE TOULOUSE, dédiées à Monseigneur le Dauphin. [4 volumes]. ‎

‎ 1771 Paris, Chez la Veuve Duchesne, 1771-1776. Cinq tomes reliés en quatre forts volumes in-quarto (216 X 269) demi-basane brune à petits coins de vélin, dos cinq nerfs, caissons dorés ornés de fers dorés, pièces de titre et de tomaison maroquin rouge, tranches jaspées (reliure de l'époque). TOME I : (1) f. blanc, (3) ff. de faux-titre, titre, épitre, 445 pages, 5 planches hors-texte, (1) page et (2) ff. d'observations et errata, 208 pages (dont faux-titre) ; TOME II : (1) f. blanc, (2) ff. de faux-titre et titre, VIII pages de discours préliminaire, 507 pages, 67 pages (dont faux-titre), 152 pages (dont faux-titre), (1) f. blanc ; TOME III : (1) f. blanc, VIII pages dont faux-titre et titre, 602 pages, (1) f. blanc, 195 pages (dont faux-titre), 79 pages (dont faux-titre), (1) f. blanc ; TOME IV : (1) f. blanc, (1) f. de titre, XII pages d'avant-propos, 644 pages, 195 pages (dont faux-titre), 66 pages (dont faux-titre), (1) f. d'approbation et privilège, pages 645-668 («Supplément aux Annales de Toulouse »), (1) f. d'errata, 188 pages («Annales de la ville de Toulouse. Supplément »). Restaurations à la reliure, rousseurs et quelques taches éparses.‎

‎ÉDITION ORIGINALE, ornée de CINQ PLANCHES gravées. Cette compilation historique, commandée par les capitouls de Toulouse, se veut un complément aux ouvrages de CATEL et LAFAILLE, en utilisant surtout les Annales de l'hôtel de ville. Son auteur le parisien Barnabé FARMIAN de ROSOI, dit DUROSOI (1745-1792), en fut récompensé par le titre de citoyen de Toulouse, et largement rétribué. Il a beaucoup utilisé les notes du conseiller au parlement Charles-Geraud de BOUSQUET, et surtout celles de BENECH, qui rédigea le supplément publié en 1780 qui constitue la cinquième partie de cet ouvrage. AGRÉABLE EXEMPLAIRE en RELIURE UNIFORME de l'époque, RARE COMPLET du SUPPLÉMENT qui manque souvent. (Barbier, I, 195 - Hermet, 11600 - Limouzin-Lamothe, 142). PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Philosophie sociale ou Essai sur les devoirs de l'homme et du citoyen.‎

‎ 1783 basane mouchetée époque (bon exemplaire sauf pour une mouillure marginale aux premiers ff.). in-12, VIII, 422pp., (1f.), Paris Berton 1783,‎

‎INED : Aucun exemplaire situé pour la Iere édition ; renvoi à celle de 1822, faite en Belgique."Je me propose de donner une Philosophie sociale....et quelques traits qu'on ait rassemblés pour faire la prétendue histoire du sauvage imaginaire, quelque soin qu'on ait eu d'exalter son bonheur fabuleux, toujours l'homme recherchera la compagnie de ses semblables.". Les 4 parties traitent de l'homme croissant pour la société, choisissant un état, se mariant et devenant père de famille. ‎

‎Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique.‎

‎ Nyon Paris, Nyon Fils, 1769, [8] (page de faux-titre, page de titre, avertissement, explication des abréviations), 332 p., 294 p., [2] (approbation et privilège du roi), pleine reliure d'époque, 26x20 cm, manques de cuir sur la coiffe de tête, manque de cuir sur le bas du dos, coins émoussés, quelques taches sur les plats, intérieur propre hormis les pages de gardes et de couleur manquantes.‎

5 Images

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Commentaire sur les nouvelles ordonnances concernant les donations,les testamens,le faux principal,faux incident & la reconnaissance des écritures & signatures privées en matière criminelle & sur la déclaration concernant les cas prévôtaux etc‎

‎Chez Claude J.B.Bauche. 1753. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos à nerfs, Fortes mouillures. 451 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - titre et caissons dorés sur le dos - dos à 5 nerfs - manque de cuir sur le 1er plat - fortes mouillures et moisissures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire sur les nouvelles ordonnances concernant les donations,les testamens,le faux principal,faux incident & la reconnaissance des écritures & signatures privées en matière criminelle & sur la déclaration concernant les cas prévôtaux ou présidiaux avec des sommaires instructifs en tête des principaux articles de la nouvelle ordonnance des substitutions. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECEUIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE‎

‎ 1746 reliure plein veau havane in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos à nerfs (spine with raised bands) - décoré or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre (label of title), coiffes supérieure et inférieure légèrement défraîchies (head and tail of the spine lightly faded), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (lack of gilt), toutes tranches rouges (red edges), 1 feuillet (a leaf) + 808 pages avec Approbation & Privilège du Roy, 1746 à Paris Chez Cavelier Père - rue Saint Jacques au Lys d'Or, ‎

‎Texte à colonnes. Bon exemplaire. Ce recueil d'arrêts de parlements appliquant le droit écrit et de parlements appliquant le droit coutumier est un texte de base pour les juristes du 18e siècle. Sa rédaction, sous forme alphabétique, lui confère une grande lisibilité. De plus, du Rousseaud de la Combe renvoie, pour de nombreux arrêts, aux auteurs traitant du sujet. Il a connu de nombreuses éditions. Dupin le recommande (1328*). nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée (new corrected and considerably enlarged edition) - bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎RECEUIL DE JURISPRUDENCE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE‎

‎ 1736 reliure plein veau havane in-quarto carré (binding full calfskin in-quarto), dos à nerfs (spine with raised bands) - décoré or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron fleurette (floweret) - pièce de titre manquante (missing label of title), coiffe supérieure manquante (head of the spine lightly faded), plats avec de légères épidermures (lights scratches on the covers), coins émoussés (corners blunt), toutes tranches rouges (red edges), 478 pages avec Approbation & Privilège, 1736 Paris Mesnier et Jean de Nully Libraires Editeurs, ‎

‎Texte à colonnes. Bon exemplaire. Ce recueil d'arrêts de parlements appliquant le droit écrit et de parlements appliquant le droit coutumier est un texte de base pour les juristes du 18e siècle. Sa rédaction, sous forme alphabétique, lui confère une grande lisibilité. De plus, du Rousseaud de la Combe renvoie, pour de nombreux arrêts, aux auteurs traitant du sujet. Il a connu de nombreuses éditions. Dupin le recommande (1328*). bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). ‎

‎Recueil de Jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique: avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des Papes; ordonnances, édits et déclarations de nos rois; arrêts & règlemens intervenus sur cette matière dans les différens tribunaux du Royaume, jusqu'à présent. ‎

‎ A Paris, chez Paulus du Mesnil, 1755. Un volume in-folio plein veau raciné, dos à nerfs orné de caissons fleuronnés, titre doré, dentelle dorée sur les coupes, tranches rouges, xviii+310+82+312+xii pp. de table+276 pages, texte sur deux colonnes. Mouillures légères en marge des premiers et derniers feuillets, coiffe supérieure arasée (léger manque), coins émoussés, néanmoins bon exemplaire.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique. Quatrième édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, avocat au Parlement‎

‎Paris, chez Dessaint, Libraire 1769 In-4. Reliure de l’époque plein veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, VIII-835 pp., texte sur 2 colonnes. Coiffes arrachées, coins émoussés et usés, intérieur correct avec mouillures angulaires. En l’état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Recueil de jurisprudence civile, du païs de droit écrit et coutumier‎

‎Quatrième édition considérablement augmentée Plein veau d'époque, raciné, dos à nerfs orné, tranches rouges; en parfait état. Très bon Paris Nyon 1767 1 fort volume in-4°‎

‎Recueil de jurisprudence civile du païs de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatrième édition considérablement augmentée.‎

‎Nyon 1767 2 livres en un volume in-4 demi-basane blonde, dos lisses, filets roulettes et fleurons, 4- 338- 300 pp.Texte sur deux colonnes. Reliure ternie et usée. Manque important à la coiffe sup. Petite brunissure angulaire en début de volume.‎

‎"Cet ouvrage est le modèle des répertoires par sa netteté et sa précision. Il était d'un grand usage dans l'ancien barreau" (Michaud). Edition la plus complète de ce classique pour le XVIII° siècle. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Recueil de jurisprudence du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique‎

‎ 1736 1736 Paris, Mesnier, de Nully, 1736. 1 volume in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, tranches rouges, page de titre, [4] et 476 pages suivies de deux pages d'errata. Mors fendu en tête et en queue au premier plat (sur 3 et 4 cm), léger manque en coiffe inférieure, néanmoins bel exemplaire.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎ARRETS, et Reglemens notables du Parlement de Paris, et autres Cours souveraines, rendus tant à l'Audience, que sur Rapport, Pendant les années 1737, 1738, 1739, & 1741, sur plusieurs Questions nouvelles & importantes de Droit & de Coutumes, tant en matiere civile que Criminelle & Beneficiale ; avec le sommaire de Messieurs les Avocats Généraux, & des Motifs qui ont servi de Décision aux principales Questions. ‎

‎ A Paris, Au Palais chez De Nully, 1743, 1 volume in-4 de 200x258 mm environ, (1) f., xvj-687 pages, plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges, avec un ex-libris manuscrit sur la page de titre. Des rousseurs et quelques pages légèrement brunies, petites taches d'encre ancienne p. 403, petit accroc restauré avec Filmplast p. 270, petits manques de cuir sur les coiffes, frottements sur les coupes, coins et mors, sinon bon état.‎

7 Images

‎Guy du Rousseaud de la Combe, ou de Lacombe, était criminaliste et avocat au parlement de Paris. Il est mort en 1749. On a imprimé dans quelques dictionnaires qu'il avait été reçu avocat en 1705, quoique dans la préface de son recueil d'arrêts il dise lui-même qu'il ne l'a été qu'en 1737. La vie de ce jurisconsulte laborieux se résume au catalogue de ses ouvrages. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Recueil de Jurisprudence Civile ‎

‎...Du Pays de Droit Ecrit et Coutumier par Ordre Alphabéthique. 5 ème édition considérablement augmentée. A Paris, chez Nyon en 1769. In-4 en reliure d'époque, 332 et 294 pages avec Approbation. Notes manuscrites de l'époque sur page de garde et ex-libris à la plume "Delmas", avec tampon "Maurice Loubignac".Belle reliure marbrée aux coins émoussés et manque de cuir à la coiffe supérieure.‎

‎Traité des matieres criminelles suivant l'ordonnance du mois d'Aoust 1670, et les édits, Declarations du Roi ...divisé en quatre parties. La premiere: De la nature des Crimes &des Peines; La Seconde, De la compétence des Juges,...La troisieme: De la maniere d'instruire les Procès…‎

‎ 1744 veau brun moucheté, dos à n., tr. rouges (petit manque à la coiffe sup., 1 cahier détaché mais présent). in-4, XVI, 584pp., 239pp., Paris Le Gras 1741‎

‎Importants chapitres sur les Duels. Crimes divers, banqueroute, péché contre nature, maquerellage, filles de mauvaises vie… ‎

‎Citoyennes ! Il y a 50 ans, le vote des femmes.‎

‎Paris : Flammarion‎

‎"La distribution d'eau potable en France - Contribution à l'étude d'un service public local (Collection ""Bibliothèque de droit public"", n°177)"‎

‎L.G.D.J.. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 436 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Préface de Jacques Moreau. Avant-propos de Marc Fornacciari. Collection ""Bibliothèque de droit public"", n°177. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Un avocat stagiaire au Parlement de Paris en 1781. Jacques-Pierre Brissot.‎

‎ Sans lieu, ni nom, ni date, petit in 8° broché, 39 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LOI sur l’organisation des cultes du 6 mai 1945. Edition annotée.‎

‎Bienne, HErbert Lang et Cie, 1948, in-8vo, 184 p., brochure originale.‎

‎DU DIVORCE ET DE LA SEPARATION DE CORPS, DEPUIS LEUR ORIGINE JUSQU'A NOS JOURS‎

‎Librairie germer Baillière et Cie, Paris. 1881. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 311 pages. Manques sur le dos. Annotation sur le 1er plat. Page de faux-titre découpée avec manque dans sa partie supérieure.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Suivies d'un Projet de loi sur la Séparation des corps. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Du salaire de base en matière d'accidents du travail. Thèse pour le Doctorat.‎

‎CADORET Y.. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Coutume du duché d'Anjou, réduite en XII parties, par nouvel ordre, par M. Balthasard Durson, conseiller et advocat du Roy en l'eslec-tion de Saumur. Avec une table générale de tous les articles tant de l'ordre ancien que du nouveau, et une table des XII parties comme aussi les articles de la Coutume d'Anjou non compris en celle du Maine et pareille-ment les articles du Maine qui ne sont en Anjou, vu et corrigé par M.C. de M., P. au P. de C. [Chenaye, seigneur de Marthebize, président au présidial de Château-Gontier].‎

‎À Châteaugontier, chez Joseph Gentil, Marchand libraire, 1733. In-12 de (22)-372-(34) pp., veau brun, dos orné à nerfs, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Par Guy-Pierre Chevraye de Marthebise, d'après le Catalogue de la Bibliothèque municipale d'Angers.Joseph Genti, imprimeur nantais, prototypographe de Château-Gontier, y installa une imprimerie qui fonctionna pendant vingt-cinq ans environ.« Nous connaissons de lui : Entretiens sur la rage et ses remèdes, par Hunaud. Château-Gontier, Gentil, 1714, in-8, et du même auteur : Projet d'un nouveau cours général de médecine. Château-Gontier, 1718, in-12. Dissertation apologétique sur l'apparition miraculeuse de N. S. J. C., arrivée au Saint-Sacrement en la paroisse des Ulmes de St-Florent, près de Saumur (signé J. Grandet). Château-Gontier, J. Gentil, 1715, in-8. Une édition des Coutumes du duché d'Anjou réduites en 12 parties. par Balth. Durson, fut donnée encore à Château-Gontier en 1733, in-12 ; mais l'arrêt du conseil du 31 mars 1739 vint brusquement arrêter l'essor de cet établissement typographique, en mettant Château-Gontier au nombre des villes où, à partir de l'arrêt, l'imprimerie demeurera supprimée : en conséquence, elle ne figure pas au Rapport Sartines, en 1764 ; le fait vaut la peine d'être enregistré, puisque sur les quarante-six villes du royaume dont l'arrêt de 1'739 supprime les établissements typographiques, près de la moitié trouva le moyen de maintenir ses presses en exercice, grâce à l'excessive indulgence avec laquelle cet arrêt fut exécuté » (Deschamps).Bel exemplaire.Gouron & Terrin, 246 ; Deschamps, col. 290 ; É. Pasquier, Imprimeurs et libraires de l'Anjou, 348. ‎

‎Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux - des origines au seizième siècle de Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956) RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

‎ RENNES, imp. eugène Prost - 1910 - In-8 - Edition Originale - Broché - 166 pages - rousseurs en couverture, sinon Propre - Exemplaire non coupé - Réf. 11507‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte‎

‎ RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL, CAP, BEP, BP‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 111 pages. Annotation sur le 1er plat et en page de titre. Passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein Pot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"DROIT EN TABLEAUX ET SCHEMAS - BAC G / BTS / COLLECTION ""PLEIN POT""."‎

‎FOUCHER. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MISE A JOUR 1988. Classification Dewey : 340-Droit‎