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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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75005 Paris
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ILAB (552)
SLAM (552)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANTIQUITÉ, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1989, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XXII-531p.
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INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANTIQUITÉ, 4èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1991, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, XVI-384p.
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FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire des Domaines de France & droicts y joints, Demandeur. OU IL ES TRAITÉ: I. Du Domaine de la Couronne: & s’il peut être tenu en Fief Lige d’un Vassal de la Couronne II. Des Fiefs Liges: Quand ils ont commencé d’avoir cours en France: de leur origine, nature, & conditions essentielles. III. Des Partages & Appennages accordez aux Enfans de France: 1. En propriété, par quotité, & en Souveraineté; 2. En propriété, mais non en Souveraineté ny par quotité; 3. Sous la clause de Retour à défaut d’hoirs indistinctement Masles & Femelles; 4. A défaut d’hoirs Masles limitativement & exclusivement pour les Femelles. IV. De l’Union Tacite au Domaine de la Couronne: si elle a été admise en France auparavant l’Ordonnance de 1566 et si jusques en ce temps nos Roys ont conjointement possédé deux fortes de Domaines distincts & separez, l’un propre & particulier, l’autre de la Couronne & de l’Estat. V. Des Donations faites par nos Roys de leur Domaine: en quel cas & pour quelles causes ils peuvent valablement donner non seulement celuy qui leur est propre & particulier, mais encore celuy de l’Estat
, Paris, V. Le Gentil 1677, in-folio, pleine basane brune, dos à 6 nerfs, (cuir du dos absente, coins émoussés avec de forts mq. sur les coupes, plats frottés avec des épidermures, coiffes accidentées, des mouillures sans atteinte au texte, premier feuillets effrités aux coins), 180p.
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LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE, Le décret-loi du 30octobre 1935, Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence
, Paris, L.G.D.J. 1936, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 83p.
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LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMINELLE, receuë & observée par tout le Royaume de France. Composée par M.J. I., Lieutenant Criminel au Siège Royal de Fontenay le Comte. ILLUSTRÉE ET ENRICHIE DE PLUSIEURS DOCTES Commentaires, Interprétations & Annotations, extraicts tant du mesme Autheur, que des Docteurs & Practiciens , tant anciens que modernes, Édits Ordonnances, & Arrêts des Cours de Parlements. Par P. G. Conseiller du Roi & Lieutenant Particulier au Siège d’Issoudun en Berry et M.B.A. I.C. Et Avocat au Parlement de Bordeaux. Avec une table Méthodique, contenant tout l’Éstat & Gouvernement de la Justice & Police de France. ENCHIRIDION OU BRIEF RECUEIL DU DROICT ESCRIT, GARDÉ ET OBSERVÉ OU ABROGÉ EN FRANCE, Revue, corrigé, augmenté et additionné par P.Guenois. et depuis outre les précédentes impressions par B.Automne.
, [Paris], [Robert Fouët] [1611], in-8, plein veau fauve, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets soulignants dorés, filets dorés encadrants les plats, bandeaux, lettrines ornées et vignettes, tables méthodiques dépliantes, Ex-libris manuscrit de l’auteur, Ex-libris tamponné et étiqueté, (rel. frottée avec des épidermures, coiffe sup. arrachée, coins émoussés, ors passés, trous de vers non traversants, mq. p. de tit. et une p. de la table dépliante, rousseurs et mouillures à l’int., marques de bibl.), [12]-752-[57]-226-[12]p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, t. I (sur II): Des Origines au Xème siècle, coll. Thémis, Textes et documents
, Paris, P.U.F. 1963, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 450p.
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TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière
, Lyon / Paris, J.-B. Reguilliat / Louis Cellot 1764, in-4, pl. veau blond moucheté de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, culs-de-lampe, (éraflures et épidermures sur les plats, piqûre à un mors, manques aux coins, qq. rousseurs et mouill. claire en fin de vol.), XVI-448-XXXIIp.
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TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la jurisprudence actuelle des diff. tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière
, Lyon / Paris, J.-B. Reguilliat / Louis Cellot 1764, in-4, pl. veau blond moucheté de l’époque, dos à nerfs richement orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, culs-de-lampe, (épidermures sur les plats, lég. accroc à la coiffe inf., lég. mq. aux coins, rares rousseurs), XVI-448-XXXIIp.
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LE VENDÉEN LA REVELLIÈRE-LÉPEAUX MEMBRE DU DIRECTOIRE (1753-1824), coll. Études d’histoire révolutionnaire
, Poitiers, chez l’auteur 1951, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non massicoté, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-145-[1ff.]p.
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THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERSPECTIVE: A tentative synthesis of four stages of world organization
, London, George Allen & Unwin Ltd. 1969, in-8, rel. éd. en pl. toile bleue, jaquette en papier, bon état, 199p.
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LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude: Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger, 4esérie, t.I, année 1911
, Paris, Recueil Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, couv. insolée), 74p.
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ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS
, Paris, L. Larose 1880, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (reliure marquée au plat inférieur, papier fragile), bon état, 254p.
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LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES: 630-750, Préface de Jean Bart, Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit et de Sc. Po. de Dijon en 1971, Publication de l’Université de Dijon, t.XLIX
, Paris, Les Belles Lettres 1977, in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235p.
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ESSAI SUR LE RÉGIME FINANCIER DES PETITS PAYS D’ÉTATS DU MIDI DE LA FRANCE AU XVIIIeSIÈCLE, Fasc. II: Le Béarn, ext. du Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau
, Paris/Toulouse, Libraire des Archives nationales/Librairie-Éditeur Édouard Privat 1935, in-8, br., non massicoté, bon état, [131-309]p.
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THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. De servitibus (Lib.1.). Droit français. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux et des servitudes établies par la loi (C.Nap., 637-685, L. du 29avril 1845, 11juill. 1847, 10juin 1854, 23juillet 1856.
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, rares piqûres), intérieur frais, 62p.
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1757, 2 vol. in-12, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, plusieurs Ex-Libris manuscrits en p. de tit., (3 coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 2 et 6,5 cm), intérieur frais, XXXIX-791p.
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35530_1_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35530_2_thumb.jpg)
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_1_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_2_thumb.jpg)
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_3_thumb.jpg)
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
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CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES
, Paris, Durand / Pissot 1753, in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre, VI-711p.
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D.IUSTINIANI IMPERATORIS INSTITUTIONUM LIBRI IIII. Francisci Accursii Glossis Illustrati., Quæ adiecimus sequenti pagina declarabuntur.
, Lugduni [Lyon], Bibliopolio Vincentii 1617, in-16, pl. veau fauve, tr. mouchetées de rouge, lettrines ornées et vignettes, texte en noir et rouge, Ex-libris étiqueté, manuscrit et tamponné, (couv. muette, dos usé avec cuir partielt décollé au niveau des coiffes sup. et inf., trous de vers traversants sans incidence sur la lecture, rares piqûres et taches d’encre à l’int., marques de bibl.), int. frais et bien conservé, 738-[30]p.
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RÔLE DES TAXES DE L’ARRIÈRE-BAN DU BAILLIAGE D’ÉVREUX EN1562, avec une introduction sur l’histoire et l’organisation du ban et de l’arrière-ban
, Paris/Évreux/Rouen, Dumoulin/Huet/Lebrument 1861, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris manuscrit, (dos cassé, couv. passée avec mq., rousseurs), 167p.
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COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Institutions au droit français par rapport à la même coutume. Secondeéd. revue et augmentée par l’auteur
, Rennes, Veuve Pierre Garnier 1702, in-4, plein veau brun d’époque lég. restauré aux gardes, dos à 5 nerfs, tit. doré sur pc. maroquin bordeaux, double filets dorés soulignant les nerfs, tr. mouchetée, Ex-Libris manuscrit d’époque et Ex-Libris moderne imprimé en contre plat int., (rares rousseurs et piqûres, 1 mouillure en marge sur les 30 derniers ff.), très bel exemplaire, 10ff.-816p.-13 ff.
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HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCIDENT
, Paris, L’auteur- A. Durand- G. Remmelmann 1839, 3 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (rel. vieillie avec craquelure, qq. rousseurs à l’int.), int. frais, XII-532p.
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