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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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ILAB (523)
SLAM (523)
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS, Tome I, II, IV, V, VI
, Paris, Joubert 1846-1858, 5 vol. in-8, br., (exemplaires noircis et usagés), intérieurs très frais.
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HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI: Coutumes de France dans les diverses provinces
, Paris, Cotillon 1858, in-8, débr., non coupé, (couv. salie avec ptt mq au coin sup. droit, mouillures et piqures), 488p.
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DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain); DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux
, Paris, Émile Crugy 1880, in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. frottée), bon état, 280p.
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LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert
, Paris, Cujas 1979, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée), bon état, 153p.
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QUI POTIORES IN PIGNORE VEL HYPOTHECA HABEATUR, ET DE HIS QUI IN PRLORUM CREDITORUM LOCUM SUCCEDUNT (Dig.XX.IV. - Code, liv.VIII, tit.XVIII et XIX) en droit romain; DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME en droit français
, Paris, Imprimerie Moquet 1866, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée présentant qq. taches), int. frais, 173p.
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MOMMSEN, HOMME POLITIQUE, Extrait des Annales des Sciences politiques, 25ème année, t. V, 15 septembre 1910
, Paris, Félix Alcan 1910, in-8, br., (couv. abîmée, des accrocs et des mq.), intérieur frais, 30p.
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LA RÈGLE CATONIENNE
, Paris, Marcel Giard 1925, in-8, br., (broch. fragile, couv. et tr. salies), 220p.
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DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations, arrêts du Conseil d’État du Roi, du Parlement et de la Cour des monnaies de Paris, etc., concernant la législation minérale
, Paris, Auguste Durand 1857, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets estampés à froid, non massicoté, (mors légt usés, qq. légères épidermures), bon état, XII-224p.
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LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu M.LANGE. Avec un traité du DROIT D’INDULT, & un traité de la JURISDICTION ECCLÉSIASTIQUE, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent: par M.PIMONT, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin differents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats. Dédiée à M.TALON, Président en la cour de Parlement, 11èmeéd.
, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.
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PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l’usage, 3èmeéd. revue, corrigée & augmentée
, Paris, Prault père 1746, ptt in-8 [12,2 x 6,6 cm], pl. veau raciné fauve, tit., fleurons et filets encadrant dorés, dos à 4 nerfs, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (1 mors entièrement fendu, coiffe de tête absente, coiffe de queue lég. accidentée, coins fortement émoussés avec mq., tableau p. 127 partiellement manquant), intérieur frais, XVI-378p.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts
, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, dernièreéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement
, Bordeaux, Nicolas de la Court / Guillaume Boudé-Boé 1717, in-folio, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, Ex-Libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché), (5 f.) -540p.- 3 f.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, 6eéd. Revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très ample de Mots & des Matières y contenues.
, Bordeaux, Jean-Baptiste Lacornée 1749, in-folio, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais, [4ff.]-600p.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX, Nouvelle éd. revue, corrigée & corrigée
, Toulouse, J. Antoine Colomiez 1689, in-4, pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de dentelles dorées, (rel. très abîmée, de forts mq. aux coins et aux coiffes, plats frottés avec des épidermures, nb. annotations sur les p. de garde), [3ff.]-310p.
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LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit
, Paris, Sirey 1925, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), int. frais, [5ff.]-695p.
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LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME AU DÉBUT DE LA RÉVOLUTION (1790), extrait des Annales de l’Université Clermont, fasc. 16, 1979
, Paris, L.G.D.J. 1979, br..
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DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE ENTRE ÉPOUX AVEC UNE INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE ET HISTORIQUE
, Paris, Auguste Durand 1862, in-8, débroché, Ex-Libris manuscrit sur la couv., int. assez frais, 210p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX JUSQU’EN 1789
, Paris, Les Cours de Droit 1974, in-8, polycopié br., (qq. tâches sur la 1rede couv., qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 250-Vp.
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TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES INSÉRÉES DANS LES SEIZE PREMIERS VOLUMES DU JOURNAL DU PALAIS, ET DANS LES SIX PREMIERS VOLUMES DE LA COLLECTION DES ARRÊTS QUI Y FAIT SUITE, JUSQU’AU PREMIER JANVIER MIL HUIT CENT NEUF (…)
, Paris, Bureau du Journal du Palais 1809, in-4, veau moucheté, dos à nerfs orné, tit. dorés sur pc. brune et noire, tr. rouges, roulette sur les coupes, (petites érafl. sur les plats, 2 petites piqûres au dos, lég. travail de vers sur les 4 premiers f. sans conséquence sur le texte), 6 f.-408p.
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COURS DE DOCTORAT SUR L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS, Observations sur les rentes perpétuelles dans l’ancien droit français, 1913-1914
, Paris, Sirey 1914, in-8, br., non massicoté, HOMMAGE DE L’AUTEUR, Ex-Libris de «Monsieur Capitant», (couv. et dos insolés, couv. légt passée), int. frais, 76p.
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HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION DE 1750 À NOS JOURS, coll. Thémis
, Paris, P.U.F. 1968, in-12, br., (rares soulignures au crayon et surlignures à l’encre), int. frais, bon état, 580p.
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TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2eéd. revue, corrigée et considérablement augmentée
, Paris / Rouen, Béchet aîné 1823, 2 vol. in-4, demi-veau vert, tit., dentelles et filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (très fines épidermures, dos insolés, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), bon état, XLVI-751/ 801p.
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LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll. U, série “Histoire médiévale”
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 416p.
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LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll.U
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., (couv. fanée, des passages soulignés), 416p.
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DAS EDICTUM PERPETUUM. Ein versuch zu dessen wiederherstellung. Mit dem für die Savigny-stiftung ausgeschriebenen preise gekrönt.
, Leipzig, Verlag von Bernhard Tauchnitz 1883, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin olive, dos à cinq nerfs ornés de frises dorées et encadrés de filets estampés à froid, (mors légt fendillés, rares rousseurs), rel. en bon état à l’int. frais, XXIV-455p.
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