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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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ILAB (582)
SLAM (582)
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure-Rouzeau-Montaut 1763, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (épidermures sur le 2ème plat avec ptt mq. de cuir, coiffe de tête absente avec mq de cuir d’une hauteur de 3,5 cm, 1 mors fendillé sur 3 cm), intérieur très frais, VIII-275-VIII-259p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelleéd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE
, Paris / Orléans, Debure père / veuve Rouzaud-Montaut 1771, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais, XVI-488-VIII-204p.
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ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777); t.III: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd. revue et corrigée, 2t. en 1vol. (1772, 1773); t.IV: Traité des retraits, Nouvelle éd. revue et corrigée (1773); t.V: Traité du contrat de constitution de rente, Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change, des Billets de change& autres billets de commerce, 2t. en 1vol. (1774, 1773); t.VI: Traité du contrat de louage, Nouvelle éd. très exactement corrigée., Traité du contrat de bail à rente, 2t. en 1vol. (1771, 1771); t. VII: Traité des contrats de louage maritimes, Traité du contrat de société, Traité des cheptels, 3t. en 1vol. (1775, 1775, 1775); t.VIIIet IX: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd. (1775); t.X: Traité des contrats aléatoires, Nouvelle éd. (1775); t.XIet XII: Traité du contrat de mariage (1772); t. XIIIet XIV: Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et une observation sur le contrat de nantissement (1770, 1770); t. XV: Traité du douaire (1770); t.XVI: Traité du droit d’habitation, Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel (1775); t. XVII: Traité du droit de domaine de propriété,(1772); t. XVIII: Traité de la Possession et de la Prescription (1782); t.XIX et XX: Traité de la procédure civile et criminelle (1787, 1787); t.XXIet XXII: Traité des fiefs, censives, relevoisons et champarts (1776, 1776); t. XXIII: Traité de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, des Hypothèque et des Substitutions (1776).
, Paris- Orléans, Debure- Rouzeau-Montaut 1770-1787, 28t. en 23 vol. in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et ébène, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs champêtres et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées de rouge, lettrines, vignettes et bandeaux, (trous de vers non traversants sur certains vols avec qq. mq. de cuir, certaines coiffes accidentées, coins lég. émoussés), MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE.
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ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).
, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.
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ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M.Siffrein: t. I & II: Obligations (1821); t. III: Contrat de Ventes et Retraits (1821); t. IV: Contrat de constitution de Rente, Contrat de Change, Contrat de Louage et Supplément (1821); t. V: Contrats de Bail à rente, de Société, des Cheptels, de Bienfaisance, du Prêt à usage et du Prêt de Consomption (1821); t. VI: Contrat de Dépôt, Mandat, Nantissement, Assurance, Prêt & Jeu (1821); t. VII: Contrat de mariage et de la puissance du mari (1822); t. VIII: Traité de la Communauté (1822); t. IX: Traités du douaire et des Donations (18821); t. X: Droit de Domaine de propriété, de la Possession, de la Prescription qui résulte de la possession (1821); t. XI: Traité des fiefs (1821); t. XII: Traité des Cens, des Champarts, de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, de l’Hypothèque, des Substitutions et des Successions (1822); t. XIII: Traités des propres, des donations testamentaires, des donations entre-vifs, des personnes et des choses (1823); t. XIV: Traité de la Procédure civile et criminelle (1821); t. XV: Coutumes d’Orléans - Ier (1821); t. XVI: Coutumes d’Orléans - IIe (1822); t. XVII: Coutumes d’Orléans - IIIe (1822)
, Paris, M.Siffrein 1821-1824, 17 vol. in-8, demi-veau fauve à coins, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs richement ornés de frises, fleurons, dentelles et filets dorés, frises estampées à froid sur les nerf, tr. jaspées, coiffes ornées de frises et motifs floraux dorés, (rel. parfois usée avec des épidermures, mors fendillés, qq. coiffes accidentées avec mq. de cuir, rel. des t.III et V fragiles avec imp. mq. de cuir, coupes légt frottées et coins émoussés, rares mouillures, rousseurs et piqûres à l’int.), intérieur frais.
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ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France; t. second contenant les traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts
, Orléans / Paris, Jul. Jean Massot / Lejay & Dorez 1776, in-12, pl. veau raciné fauve, tit. & tom. doré sur pc. de maroquin bordeaux et verte, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filet encadrant dorés, roulettes dorées sur coupes, tr. rouges, (épidermure et tache sur le 2ème plat, mouillure claire sur la marge sup. et sur qq. ff. de la marge inf. n’atteignant pas le texte, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), XVI-440p.
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ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER: TRAITÉS DES FIEFS, CENSIVES, RELEVOISONS ET CHAMPARTS
, Paris, Debure l’aîné 1776, 2 vol. in-12, pl. veau blond raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à nerfs orné de ptt. caissons décorés de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, (ptt. épidermures près des mors de tête, coiffes de tête fatiguées, coupes émoussées et ptt. mq. aux coins, tipex sur p. de tit.), excellente conservation du papier, XVI-464/ XII-492p.
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PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville; MOREAU de MONTALIN, ANALYSE DES PANDECTES DE POTHIER, en Français, servant aussi de table analytique et alphabétique des matières, également applicable au Digeste
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823/ 1824, 24/ 2 vol. in-8, br. en reliure d’attente sous papier bleu, pc. de tit. papier [parfois muette], non massicoté, (tr. fanées, qq. couv. salies), bon état hormis ces défauts mineurs.
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PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823, 24 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tr. jaunes mouchetées, portrait de l’auteur en frontispice, (plats légt frottés, qq. légères et superficielles épidermures, qq. rousseurs sur certaines pages), ouvrages en très bon état, bien conservés .
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PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
, Rennes, Vatar 1767 à 1771, 12 vol. in-12, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane et verte, dos à nerfs ornés de fleurons dorés avec dentelles et fers dorés encadrant, tr. rouge, dentelle sur les coupes, 2 Ex-Libris dont l’un daté de 1776 (très fortes épidermures avec mq. sur les couv. et les dos de tous les vol., 2 coiffes manquantes, p. de tit. du t. I détaché, 1 pc. de maroquin du t. III manquant, ors lég. passés sur qq. caissons, travail de vers sur les 10 premiers ff. du t. VI, notes manuscrites d’époque à l’encre sur les contreplats et gardes et qq. fines notes manuscrites à l’encre sur les marges de tous les vol.).
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SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.
, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS XÈME-XVIIIÈME SIÈCLE, Première année (Premier cycle), coll. Droit Sciences Éco.
, Paris, Masson et Cie 1972, in-8, br., bon état, (marque de bibliothèque), 254p.
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ÉTUDES SUR LE DROIT PRIVÉ DES HAUTES VALLÉES ALPINES DE PROVENCE ET DE DAUPHINÉ AU MOYEN-ÂGE. DOCUMENTS INÉDITS
, Paris, Sirey 1907, in-8, débr., (mq. à la couv., quelques soulignures et annotations), int. assez frais, VI-282p.
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LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE FERME OU AMODIATION AU XIVeSIÈCLE, extrait des Mémoires de la société Académique de l’Aube, t. LVI, 1892
, Troyes, Dufour-Bouquot 1893, in-8, br., couv. fanée, 15p.
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LA RÉVOLUTION
, Paris, A. Lacroix, Verboeckhoven et Cie 1865, 2 vol. in-8, demi-basane havane, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin grenat et noire, dos lisse orné de filets dorés encadrants, (très rares et légères épidermures, rares rousseurs sur certaines pages), ouvrages en très bon état, int. frais, III-475/ 640p.
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JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIesemestre de l’AnXI de la République, Du premier Germinal au premier Vendémiaire An XII [et] Iersemestre de l’An XIII de la République, Du premier Vendémiaire, au premier Germinal an XIII.
, Paris, Bureau du Journal et des Affiches du Palais An XI/ An XIII, 2 vol. in-8, rel. cartonnée, tit. manuscrit sur étiquette collée au dos, tr. mouchetées de rouge, (rel. passée et frottée avec qq. mq., coins émoussés, légères mouillures et piqûres, tampons de la République), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 576-16/ 576-16p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2eéd.
, Paris, Sirey 1943, in-8, br., (couv. détachée avec accrocs, fané, jauni, soulignures rouges), 344p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2èmeéd.
, Paris, Sirey 1943, in-8, br., (couv. décolorée, papier jauni), 344p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.
, Paris, Sirey 1942, in-8, br., en partie non coupée, (couv. fanée avec qq. accrocs), intérieur assez frais, 343 p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 4èmeéd.
, Paris, Sirey 1945, in-8, débr., (petits manques à la couv., jauni, papier fragile), (6)-344p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 5eéd.
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., (jauni, qq. soulignures rouges), 350p.
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MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 5èmeéd.
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., couv. en papier, non massicoté, (cuv. lég. fanée, qq. soulignures en rouge dans la table des matières), 350p.
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ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE; LE TRAITÉ DU DOUAIRE; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉELS & CONVENTIONNELS; LE TRAITÉ DE LA SUBROGATION, nouvelleéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles Décisions, & d’autres consistant en Dissertations sur les Questions de Droit les plus difficiles, par M.J. A. Serieux
, Paris, Les libraires associés 1780, in-folio, pl. veau brun marbré, tit. sur pc. verte, dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles, peignes et filets dorés, tr. rouges, roulette sur les coupes, bandeaux, cul-de-lampe et lettrines, impression en 2 colonnes, (épidermures sur le 2ème plat, coiffes et tranchefile arrachés avec mq. de cuir en haut et en bas du dos, mors fendus et fendillés, coupes et coins émoussés avec mq. aux coins, 2 ff. p. 131 et suite détachés), texte très frais, VIII-307-132-[4ff.]-IV-402-138p.
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