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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (602)
SLAM (602)
HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête de la Province par LouisXIV en 1674, Thèse (Président: Charles Lefebvre; Suffragants: MM.Chénon, Saleilles)
, Dole, L. Bernin 1902, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 185p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second
, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.
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LA CHAMBRE DE RÉUNION DE METZ, Préface Robert Besnier, Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°17
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., tableau généalogiques et cartes dépliantes, bon état, VIII-204p.
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TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE
, ss lieu, s. éd. 1651, 2 t. en 1 vol. in-folio, pl. basane brune de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré, tr. jaspées, lettrines, vignettes et bandeaux, rel. assez médiocre, (plats frottés, tachés, dos et coiffes accidentés, mors fendus avec manques, coins et coupes élimées avec manques, rares rousseurs), texte frais, (3 f.)-601p. (3 f.) - (6 f.)-983 - (3)p.
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_thumb.jpg)
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_1_thumb.jpg)
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_2_thumb.jpg)
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RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE LIÉGE: – Première série — 974-1506 (2 vol.); – Deuxième série — 1507-1684 (2 vol.)
, Bruxelles, Fr.Gobbaerts 1878/ 1869/ 1871/ 1872, 2t. en 4 vol. in-folio, br., non-massicoté, (qq. piqûres et tâches à l’int.), int. frais, CXIV-894/ X-463/ XII-462/ XII-490p.
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ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROIT FRANÇAIS, nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M.DUPIN, augmentée d’une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsultes, par le même. Ornée d’un beau portrait et d’un fac-similé, [t.I à V uniquement]
, Paris, Charles Béchet et Éd. Legrand & J. Bergougniou 1824/ 1835, 5 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornées de filets et pointillés dorés, tr. mouchetées, portraits gravés de Pothier et Dupin en frontispice, un fac-similé, (qq. rousseurs à l’int.), excellent état, bel exemplaire bien qu’incomplet.
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PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, in Novum Ordinem Digestæ, CUM LEGIBUS CODICIS ET NOVELLIS, quæ Jus Pandectarum Confirmant, Explicant, aut Abrogant, Praefixus eft Index Titulorum & Divifionum omnium, quo totius Operis fpecimen quoddam & quafi materiarum Appendix exhibetur t. III [seul], Continens à Libro Trigefimo-nono ad Quinquagefimum & ultimum, nova editio
, Lugduni [Lyon], Bernuset et Sociorum 1782, in-folio, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. fauve, dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette dorée sur les coupes, fers à froid sur les plats, cul de lampe et bandeaux, (mors fendus, coiffes accidentées, coupes, coins et plats lég. frottés), int. très frais, LXXII-956-LVI p.
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TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, t. I [seul]
, Paris / Orléans, Debure Père / Veuve Rouzeau-Montaut 1777, in-12, demi-basane vert avec coins, tit. sur dos lisse, (plats lég. frottés, fines épidermures sur le dos), intérieur assez frais, XVI-524p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure - Rouzeau-Montaut 1763, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (fines épidermures sur les plats, coiffe de tête accidentée avec 1 mors fendu sur 2 cm), intérieur très frais, VIII-275-VIII-258p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure-Rouzeau-Montaut 1773, in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, fer à froid entourant les plats, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (pc. de tit. manquante, épidermures sur les plats avec ptt mq. de cuir aux coins et coupes, coiffes absentes avec mq de cuir et 3 mors fendillés sur 0,5 à 2 cm, coupes et coins émoussés), intérieur très frais, VIII-275-VIII-259p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure-Rouzeau-Montaut 1763, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (épidermures sur le 2ème plat avec ptt mq. de cuir, coiffe de tête absente avec mq de cuir d’une hauteur de 3,5 cm, 1 mors fendillé sur 3 cm), intérieur très frais, VIII-275-VIII-259p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelleéd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE
, Paris / Orléans, Debure père / veuve Rouzaud-Montaut 1771, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais, XVI-488-VIII-204p.
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TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]
, Paris- Orléans, Debure / Rouzeau-Montaut 1772, in-12, pl. veau fauve marbré, tit. doré sur pc. de maroquin brune, dos à cinq nerfs ornés de fers dorés, caissons ornés de fleurons et de filets dorés encadrants, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, vignettes, lettrines, bandeaux, Ex-libris manuscrit, (rel. lég. usée, coupes frottées), int. frais , XXXIX-448p.
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57374_1_thumb.jpg)
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57374_2_thumb.jpg)
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57374_3_thumb.jpg)
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TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]
, Paris- Orléans, Debure / Rouzeau-Montaut 1782, in-12, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin ébène, dos à cinq nerfs orné de filets soulignants et encadrants dorés, tr. mouchetées, vignettes, lettrines, bandeaux, (rel. lég. usée, coupes frottées), int. frais , XL-420p.
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57376_1_thumb.jpg)
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57376_2_thumb.jpg)
![TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]. POTHIER (Robert-Joseph)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57376_3_thumb.jpg)
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777); t.III: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd. revue et corrigée, 2t. en 1vol. (1772, 1773); t.IV: Traité des retraits, Nouvelle éd. revue et corrigée (1773); t.V: Traité du contrat de constitution de rente, Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change, des Billets de change& autres billets de commerce, 2t. en 1vol. (1774, 1773); t.VI: Traité du contrat de louage, Nouvelle éd. très exactement corrigée., Traité du contrat de bail à rente, 2t. en 1vol. (1771, 1771); t. VII: Traité des contrats de louage maritimes, Traité du contrat de société, Traité des cheptels, 3t. en 1vol. (1775, 1775, 1775); t.VIIIet IX: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd. (1775); t.X: Traité des contrats aléatoires, Nouvelle éd. (1775); t.XIet XII: Traité du contrat de mariage (1772); t. XIIIet XIV: Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et une observation sur le contrat de nantissement (1770, 1770); t. XV: Traité du douaire (1770); t.XVI: Traité du droit d’habitation, Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel (1775); t. XVII: Traité du droit de domaine de propriété,(1772); t. XVIII: Traité de la Possession et de la Prescription (1782); t.XIX et XX: Traité de la procédure civile et criminelle (1787, 1787); t.XXIet XXII: Traité des fiefs, censives, relevoisons et champarts (1776, 1776); t. XXIII: Traité de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, des Hypothèque et des Substitutions (1776).
, Paris- Orléans, Debure- Rouzeau-Montaut 1770-1787, 28t. en 23 vol. in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et ébène, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs champêtres et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées de rouge, lettrines, vignettes et bandeaux, (trous de vers non traversants sur certains vols avec qq. mq. de cuir, certaines coiffes accidentées, coins lég. émoussés), MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE.
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).
, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France; t. second contenant les traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts
, Orléans / Paris, Jul. Jean Massot / Lejay & Dorez 1776, in-12, pl. veau raciné fauve, tit. & tom. doré sur pc. de maroquin bordeaux et verte, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filet encadrant dorés, roulettes dorées sur coupes, tr. rouges, (épidermure et tache sur le 2ème plat, mouillure claire sur la marge sup. et sur qq. ff. de la marge inf. n’atteignant pas le texte, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), XVI-440p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER: TRAITÉS DES FIEFS, CENSIVES, RELEVOISONS ET CHAMPARTS
, Paris, Debure l’aîné 1776, 2 vol. in-12, pl. veau blond raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à nerfs orné de ptt. caissons décorés de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, (ptt. épidermures près des mors de tête, coiffes de tête fatiguées, coupes émoussées et ptt. mq. aux coins, tipex sur p. de tit.), excellente conservation du papier, XVI-464/ XII-492p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville; MOREAU de MONTALIN, ANALYSE DES PANDECTES DE POTHIER, en Français, servant aussi de table analytique et alphabétique des matières, également applicable au Digeste
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823/ 1824, 24/ 2 vol. in-8, br. en reliure d’attente sous papier bleu, pc. de tit. papier [parfois muette], non massicoté, (tr. fanées, qq. couv. salies), bon état hormis ces défauts mineurs.
Phone number : 01 43 29 46 77
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823, 24 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tr. jaunes mouchetées, portrait de l’auteur en frontispice, (plats légt frottés, qq. légères et superficielles épidermures, qq. rousseurs sur certaines pages), ouvrages en très bon état, bien conservés .
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PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
, Rennes, Vatar 1767 à 1771, 12 vol. in-12, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane et verte, dos à nerfs ornés de fleurons dorés avec dentelles et fers dorés encadrant, tr. rouge, dentelle sur les coupes, 2 Ex-Libris dont l’un daté de 1776 (très fortes épidermures avec mq. sur les couv. et les dos de tous les vol., 2 coiffes manquantes, p. de tit. du t. I détaché, 1 pc. de maroquin du t. III manquant, ors lég. passés sur qq. caissons, travail de vers sur les 10 premiers ff. du t. VI, notes manuscrites d’époque à l’encre sur les contreplats et gardes et qq. fines notes manuscrites à l’encre sur les marges de tous les vol.).
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SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.
, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.
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LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface de M. Louis Barthou, [3 premières séries]
, Paris, Payot 1925 1934, 3 vol. petit in-8, pl. toile enduite vert empire, tit. et tom. dorés sur dos lisse, tr. mouchetées, couv. cons., très nb. illustrations, (papier légt jauni), excellent état, 268/ 246/ 254p.
![LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface de M. Louis Barthou, [3 premières séries]. [Procès], ROBERT (Henri)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57366_1_thumb.jpg)
![LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface de M. Louis Barthou, [3 premières séries]. [Procès], ROBERT (Henri)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57366_2_thumb.jpg)
![LES GRANDS PROCÈS DE L’HISTOIRE, Lettre-préface de M. Louis Barthou, [3 premières séries]. [Procès], ROBERT (Henri)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/57366_3_thumb.jpg)
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LE DROIT DE LA NATURE ET DES GENS OU SYSTÈME GÉNÉRAL DES PRINCIPES LES PLUS IMPORTANTS DE LA MORALE, DE LA JURISPRUDENCE, ET DE LA POLITIQUE, traduit du Latin de feu Mr. le baron de Pufendorf, par Jean Barbeyrac, (…) avec les Notes du traducteur, & une Préface qui sert d’Introduction à tout l’Ouvrage. Secondeéd. revue & augmentée considérablement. [Suivi de] JOHANNIS BARBEYRACI Juris & Historiarum in Academia Lausannensi Professoris Ordinarii ORATIO INAUGURALIS DE DIGNITATE ET UTILITATE JURIS AC HISTORIARUM ET UTRIUSQUE DISCIPLINÆ AMICA CONJUNCTIONE Quam dixit A.D. XIV Kalend. April. M.DCCXI, Editio secunda auctior & emendatior.
, Amsterdam, Pierre de Coup 1712, 2 vol. in-4, plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat ornée d’un filet doré encadrant, tom. dorée et caissons richement ornés de fleurons et arabesques dorés avec filets dorés encadrants, tr. mouchetées, lettrines ornées, guirlandes ornementales, culs-de-lampe, portrait gravé de l’auteur par Klocker Ehrenstrahl en frontispice, Ex-libris gravé «Bibl. de M.Riston», (qq. légères épidermures, coins émoussé, papier parfois insolé, lég. rousseurs), bon état, ouvrage bien conservé, CXXXII-613 / 506p. + table - 28p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS XÈME-XVIIIÈME SIÈCLE, Première année (Premier cycle), coll. Droit Sciences Éco.
, Paris, Masson et Cie 1972, in-8, br., bon état, (marque de bibliothèque), 254p.
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