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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
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Syndicate
ILAB (582)
SLAM (582)
THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERSPECTIVE: A tentative synthesis of four stages of world organization
, London, George Allen & Unwin Ltd. 1969, in-8, rel. éd. en pl. toile bleue, jaquette en papier, bon état, 199p.
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LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude: Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger, 4esérie, t.I, année 1911
, Paris, Recueil Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, couv. insolée), 74p.
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ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS
, Paris, L. Larose 1880, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (reliure marquée au plat inférieur, papier fragile), bon état, 254p.
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LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES: 630-750, Préface de Jean Bart, Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit et de Sc. Po. de Dijon en 1971, Publication de l’Université de Dijon, t.XLIX
, Paris, Les Belles Lettres 1977, in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235p.
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ESSAI SUR LE RÉGIME FINANCIER DES PETITS PAYS D’ÉTATS DU MIDI DE LA FRANCE AU XVIIIeSIÈCLE, Fasc. II: Le Béarn, ext. du Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau
, Paris/Toulouse, Libraire des Archives nationales/Librairie-Éditeur Édouard Privat 1935, in-8, br., non massicoté, bon état, [131-309]p.
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THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. De servitibus (Lib.1.). Droit français. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux et des servitudes établies par la loi (C.Nap., 637-685, L. du 29avril 1845, 11juill. 1847, 10juin 1854, 23juillet 1856.
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, rares piqûres), intérieur frais, 62p.
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1757, 2 vol. in-12, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, plusieurs Ex-Libris manuscrits en p. de tit., (3 coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 2 et 6,5 cm), intérieur frais, XXXIX-791p.
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![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35530_2_thumb.jpg)
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).
![NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile. [JOUSSE (Daniel)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/39886_1_thumb.jpg)
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].
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NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.
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CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES
, Paris, Durand / Pissot 1753, in-4, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre, VI-711p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 2 vol. 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 650 / 720p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition revue et corrigée traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd.; Tome 2 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd.; Tome 3 : Digeste, Livres 39 à 50, 2e éd.
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 3 vol. 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 912/ 870/ 844p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 468p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 17 X 24 cm., Broché, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, exemplaire de présentation pouvant comprendre quelques très légers défauts, 794p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd. (870 p.) ; Tome 5 : Digeste, Livres 39 à 50, 2e éd. (844 p.) ; Tome 6 : Institutes de Gaïus et Justinien (468 p.) ; Tome 7 : Novelles (794 p.)
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2025, 7 vol. 17 X 24 cm., Broché, tome premier signé par le traducteur et l’éditeur et numéroté pour les 50 premiers exemplaires, Imprimé en France sous l’Écolabel imprim’vert, 5368p.
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RÔLE DES TAXES DE L’ARRIÈRE-BAN DU BAILLIAGE D’ÉVREUX EN1562, avec une introduction sur l’histoire et l’organisation du ban et de l’arrière-ban
, Paris/Évreux/Rouen, Dumoulin/Huet/Lebrument 1861, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-Libris manuscrit, (dos cassé, couv. passée avec mq., rousseurs), 167p.
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COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Institutions au droit français par rapport à la même coutume. Secondeéd. revue et augmentée par l’auteur
, Rennes, Veuve Pierre Garnier 1702, in-4, plein veau brun d’époque lég. restauré aux gardes, dos à 5 nerfs, tit. doré sur pc. maroquin bordeaux, double filets dorés soulignant les nerfs, tr. mouchetée, Ex-Libris manuscrit d’époque et Ex-Libris moderne imprimé en contre plat int., (rares rousseurs et piqûres, 1 mouillure en marge sur les 30 derniers ff.), très bel exemplaire, 10ff.-816p.-13 ff.
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HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCIDENT
, Paris, L’auteur- A. Durand- G. Remmelmann 1839, 3 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (rel. vieillie avec craquelure, qq. rousseurs à l’int.), int. frais, XII-532p.
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LES GRAMONT, Souverains de Bidache, et l’Histoire du Droit
, Paris, L. Rodstein 1939, in-8, br., bon état, 172p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR L’IDÉE DE SENTENCES INDÉTERMINÉES
, Paris, Arthur Rousseau 1909, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, XVI-106p.
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HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS : t. II: L’époque celtique (1846); t. V: Coutumes de France dans les diverses provinces (1858)
, Paris, Joubert 1846-1858, 2 vol. in-8, br., (t. V débroché, exemplaires fanés et usagés), intérieurs frais.
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HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI: Coutumes de France dans les diverses provinces
, Paris, Cotillon 1858, in-8, débr., non coupé, (couv. salie avec ptt mq au coin sup. droit, mouillures et piqures), 488p.
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DE L’ORIGINE & DU DOMICILE (Droit romain); DU DOMICILE (Droit français), Faculté de droit de Bordeaux
, Paris, Émile Crugy 1880, in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. frottée), bon état, 280p.
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