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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
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ILAB (586)
SLAM (586)
LA RÈGLE CATONIENNE
, Paris, Marcel Giard 1925, in-8, br., (broch. fragile, couv. et tr. salies), 220p.
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LE PROBLÈME DE L’ORIGINE DES XII TABLES, Quelques contributions empruntées à l’histoire comparative et à la psychologie des peuples
, Paris, Albert Fontemoing 1902, in-8, br., non coupé, hommage de l’auteur, (couv. détachée), int. frais, 60p.
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DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations, arrêts du Conseil d’État du Roi, du Parlement et de la Cour des monnaies de Paris, etc., concernant la législation minérale
, Paris, Auguste Durand 1857, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets estampés à froid, non massicoté, (mors légt usés, qq. légères épidermures), bon état, XII-224p.
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LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu M.LANGE. Avec un traité du DROIT D’INDULT, & un traité de la JURISDICTION ECCLÉSIASTIQUE, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent: par M.PIMONT, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin differents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats. Dédiée à M.TALON, Président en la cour de Parlement, 11èmeéd.
, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.
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PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l’usage, 3èmeéd. revue, corrigée & augmentée
, Paris, Prault père 1746, ptt in-8 [12,2 x 6,6 cm], pl. veau raciné fauve, tit., fleurons et filets encadrant dorés, dos à 4 nerfs, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (1 mors entièrement fendu, coiffe de tête absente, coiffe de queue lég. accidentée, coins fortement émoussés avec mq., tableau p. 127 partiellement manquant), intérieur frais, XVI-378p.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts
, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, dernièreéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement
, Bordeaux, Nicolas de la Court / Guillaume Boudé-Boé 1717, in-folio, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, Ex-Libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché), (5 f.) -540p.- 3 f.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, 6eéd. Revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très ample de Mots & des Matières y contenues.
, Bordeaux, Jean-Baptiste Lacornée 1749, in-folio, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais, [4ff.]-600p.
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DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX, Nouvelle éd. revue, corrigée & corrigée
, Toulouse, J. Antoine Colomiez 1689, in-4, pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de dentelles dorées, (rel. très abîmée, de forts mq. aux coins et aux coiffes, plats frottés avec des épidermures, nb. annotations sur les p. de garde), [3ff.]-310p.
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LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit
, Paris, Sirey 1925, in-8, br. non coupé, carte dépliante de la réserve coutumière, (dos insolé), int. très frais, [5ff.]-695p.
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LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit
, Paris, Sirey 1925, in-8, br., non coupé, bon état, 695p.
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LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME AU DÉBUT DE LA RÉVOLUTION (1790), extrait des Annales de l’Université Clermont, fasc. 16, 1979
, Paris, L.G.D.J. 1979, br..
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HISTOIRE ET SOCIOLOGIE DU SYNDICALISME, XIXe-XXesiècles, coll. Histoire contemporaine générale
, Paris, Masson 1985, in-8, br., bon état, 191p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX JUSQU’EN 1789
, Paris, Les Cours de Droit 1974, in-8, polycopié br., (qq. tâches sur la 1rede couv., qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 250-Vp.
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TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES INSÉRÉES DANS LES SEIZE PREMIERS VOLUMES DU JOURNAL DU PALAIS, ET DANS LES SIX PREMIERS VOLUMES DE LA COLLECTION DES ARRÊTS QUI Y FAIT SUITE, JUSQU’AU PREMIER JANVIER MIL HUIT CENT NEUF (…)
, Paris, Bureau du Journal du Palais 1809, in-4, veau moucheté, dos à nerfs orné, tit. dorés sur pc. brune et noire, tr. rouges, roulette sur les coupes, (petites érafl. sur les plats, 2 petites piqûres au dos, lég. travail de vers sur les 4 premiers f. sans conséquence sur le texte), 6 f.-408p.
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COURS DE DOCTORAT SUR L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS, Observations sur les rentes perpétuelles dans l’ancien droit français, 1913-1914
, Paris, Sirey 1914, in-8, br., non massicoté, HOMMAGE DE L’AUTEUR, Ex-Libris de «Monsieur Capitant», (couv. et dos insolés, couv. légt passée), int. frais, 76p.
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TRAITÉ GÉNÉRAL DES DROITS D’AIDES
, Paris, Pierre Prault 1760, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau fauve marbré, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à cinq nerfs ornés de fers dorés, caissons richement décorés de frises, fleurons et filets dorés encadrants, tr. rouge, plats encadrés de filets estampés à froid, roulettes dorées sur les coupes, lettrines ornées, bandeaux, vignettes et cul-de-lampe, un tableau dépliant, Ex-libris tamponné, (rel. usée, coins très émoussés, mors fendillés, coiffes et coupes frottées avec mq., qq. annotations en marges à l’encre, rares mouillures à l’int.), int. frais, XXIV-428/ 325p.
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LES PLAIDOYEZ ET HARANGUES DE MONSIEUR LEMAISTRE, CY-DEVANT AVOCAT AU PARLEMENT, ET CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEILS D’ESTAT & PRIVÉ, Donnez au public par M.Jean Issali, Advocat au Parlement, 7eéd.
, Paris, Daniel Horthemels 1688, in-4, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur dos à cinq nerfs, caissons richement ornés de fleurons et arabesques dorés, filets dorés encadrants, lettrines ornées, guirlandes ornementales, bandeaux gravés et vignettes, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouge, (mors sup. fendillé, papier parfois acidifié), très bon état, ouvrage bien conservé, (14f.)-762p.+ table.
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LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll. U, série “Histoire médiévale”
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 416p.
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LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll.U
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., (couv. fanée, des passages soulignés), 416p.
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RECHERCHES SUR L’HOMMAGE EN MARCHE ET LES FRONTIÈRES FÉODALES, Travaux et mémoires de l’Université de Lille, Nouvelle série, Droit et lettres t.XXIV
, Lille, Bibl. universitaire 1945, in-8, br., non massicoté, cartes dépliantes, (fané), int. frais, XX-192p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AFFRANCHIS Aux trois premiers siècles de l’empire romain
, Paris, Hachette& Cie 1887, in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos à cinq nerfs avec filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (des rousseurs à l’int.), rel. en bon état, 323p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS AU XIXeSIÈCLE (1789-1914)
, Paris, Domat Montchrestien 1953, in-8, br., non-masicoté, (dos fragile, des rousseurs), 780p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, (987- 1875)
, Paris, Montchrestien 1956, in-8, br., (dos renforcé), int. très frais, III-1005p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX (987-1875)
, Paris, Montchrestien 1956, in-8, br., (couv. fanée avec mq., dos fragile renforcé avec du ruban adhésif, très nb. soulignures au crayon), III-1005p.
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