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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (569)
SLAM (569)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL D’ÉSTAT, & PRÉSIDENT AU PARLEMENT DE GRENOBLE: ENSEMBLE PLUSIEURS ARRÊTS & RÉGLEMENTS NOTABLES DUDIT PARLEMENT. Revue, corrigé & augmenté, outre les précédentes impressions, de plusieurs passages & allégations, plusieurs chapitres transposés remis en leur place sur les mémoires de l’Autheur; le tout remis en meilleure forme (…)
, Lyon, Nicolas Gay 1662, in-4, basane brune, dos à nerfs orné, titre doré au dos, tr. jaspées, p. de tit. rouge et noire, vignettes et lettrines, Ex-Libris ancien, (plats frottés, petite coupure sur le premier plat, ors passés, coiffe inf. un peu courte dégageant la tranchefile, petit accroc à un mors inf., coins et coupes élimés avec manques, qq. rousseurs et lég. acidification, petite rognure en marge extérieure des 4 premiers f.), 13 f.-654p.-33 f.
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LE RABATTEMENT DE DÉCRET ET LE RACHAT DANS LES PROVINCES DU MIDI DE LA FRANCE. Contribution à l’étude de la saisie réelle dans l’ancien droit
, Toulouse, Impr. F. Boisseau 1937, in-8, br., non rogné, (couv. fanée et abîmée), intérieur frais, 182p.
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LE DOMICILE CONJUGAL DANS L’ENTRETIEN DE CONCUBINE
, Paris, Librairie sociale et économique 1939, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 244p.
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ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE suivi de ORIGINES DES CHEVALIERS, ARMOIRIES ET HERAUX, Ensemble de l’Ordonnance, Armes et Instruments desquels les François ont anciennement usé en leurs Guerres, 2ndeéd.
, Paris, Adrian Perier 1606, 2 t. en 1 vol. in-12, pl vélin ivoire, dos lisse, tit. doré sur pc. en maroquin brun, bandeaux et lettrines, (1 mors lég. fissuré, qq. rousseurs, notes manuscrites anciennes), (8 f.)-80 f.- (4 f.)-60 f.
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DE MALTHUS À MARX, L’histoire aux mains des logiciens, Préface de H.Guitton, Série histoire et pensée économique, n°3, coll. Techniques économique modernes, t.32
, Paris, Gauthier-Villars 1970, in-8, br;, bon état, XVII-259p.
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GOUVERNEMENT DE LA DÉFENSE NATIONALE: t.I: du 30juin au 31octobre 1870, Journée du 4septembre.- Entrevue de Ferrières- Organisation de la défense- Délégation de Tours.- Journée du 31octobre; t.II: DU 31OCTOBRE 1870 AU 28JANVIER 1871, Bataille de Champigny.- Bataille du Bourget.- Conférence de Londres.- Bataille de Buzenval.- Insurrection du 22janvier 1871.- Armistice.
, Paris, Henri Plon 1871/ 1872, 2 vol. in-8, demi-toile mauve, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés encadrants, (rel. insolée et légt usée, plats et coins légt frottés, des rousseurs sur certaines pages), 467/ 530p.
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CATALOGUE DES IMPRIMES DE LA COLLECTION MEIJERS de la bibliothèque de l’Université de Leyde, Avec la collaboration de Marguerite Duynstee et Werner Schwab
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1980, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, XXIV-479p.
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FATA IVRIS ROMANI, Études d’histoire du droit
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1974, in-8, rel. éd. pleine toile enduite brune, tit. doré au dos avec filets dorés encadrants, (coiffes légt émoussées), très bon état, XXXII-408p.
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REPERTORIUM BIBLIOGRAPHICUM INSTITUTORUM ET SODALITATUM IURIS HISTORIAE de l’Association internationale d’histoire du droit et des institutions
, Leyde [Leiden], E.J. Brill 1969, in-8, pl. toile beige, tit. dorés, très bon état, XXV-188p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Joseph Saugrain 1754, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, Ex-Libris manuscrit, (importantes épidermures sur les plats, coupes frottées, coins émoussés, coiffes accidentées, t.I: rares trous de vers non traversants, très rares piqûres, t.II: qq. mouillures sur les contreplats et certaines pages), int. frais et bien conservé, 739 / 765p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1749, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (coiffes arrachées, coupes frottées et coins émoussés, rel. légt frottée avec des craquelures au dos, de légères épidermures sur les plats et une plus importante sur le plat inf. du second vol., rares piqûres), int. très frais, 1071 / 1102p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE. aVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE. Nouvelle éd., Revûë, corrigée& augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1755, 2 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux et olive, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés et filets encadrants dorés, fers dorés sur les nerfs et les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (rel. usée, mors fendillés, coiffes accidentées, coupes frottées et coins émoussés, qq. piqûres et mouillures à l’int., t.II: coiffes fendues sur 2 cm., charnière sup. fragile, rares tâches d’encre, 2 pages partielt déchirées, des annotations à l’encre sur les pages de tit. et de garde), exemplaire de travail, 1071 / 1102p.
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METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM
, [Paris] [1694], in-18, plein veau fauve d’époque, dos à 4 nerfs, (coiffes arrachées sur 1 cm., fortes épidermures au dos, coupes et coins très frottés avec des mq., mors fendus, mq. la p. de tit.), [2ff.]-280p.
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_1_thumb.jpg)
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_2_thumb.jpg)
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MÉMOIRES DE FLÉCHIER SUR LES GRANDS-JOURS D’AUVERGNE, Éd. présentée et annotée par Yves-Marie Bercé, coll. Le temps retrouvé
, Paris, Mercure de France 1984 [1856], in-8, br., très bon état, 363p.
![MÉMOIRES DE FLÉCHIER SUR LES GRANDS-JOURS D’AUVERGNE, Éd. présentée et annotée par Yves-Marie Bercé, coll. Le temps retrouvé. [Fléchier], CHÉRUEL](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56485_1_thumb.jpg)
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UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noire avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (pc. de maroquin frottée avec léger mq., très rares soulignures au crayon), très bon état, VII-382p.
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UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, débr., nou coupé, (dos brisé, ouvrage coupé en deux, mq. 4ede couv.), int. frais, VII-382p.
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LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez
, Macon, Protat Frères 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », cartes hors-texte, (plat inf. insolé, quelques soulignures de couleur), très bon état , 231p.
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_1_thumb.jpg)
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_2_thumb.jpg)
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TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de AndréPerret et M.Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard
, Assoc. des Chartes du Forez 1951, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (couv. insolée, très rares annotations au crayon), int. frais, 377p.
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LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques
, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : ”Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIème siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.
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RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.
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ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires & Plaidoyers de feu M.SEBAST. FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3eet dernièreéd., Revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par M.Pierre Hevin Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, l’une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l’autre des Matières à la fin du II.
, Rennes, Pierre Garnier 1684, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tr. marbrées, lettrines et vignettes, guirlandes d’ornement, Ex-Libris manuscrit, (rel. frottée avec nb. épidermures, ors passés, coupes frottées, coins parfois émoussés avec mq., coiffes sup. légt accidentées, trous de vers traversants mais sans réelle incidence sur la lecture, légères mouillures sur les contreplats et premières p., rares piqûres), int. frais et bien conservé, [14ff.]-496-XXXIX / [6 ff.]-932-LXXXIV-968p. [pagination continue].
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CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIAM TYRO, UNO QUASI INTUITO, OMNES LEGES DIGESTORUM ET CODICIS, OMNESQUE TITULOS INSTITUTIONUM INVENIRE POSSIT,, editia nova, revisa, et a plurimis mendis repurgata, nec non locis parallelis seque invicem illustrantibus adaucta
, Colonia Munatiana (Bâle), Emmanuelis Thurneysen 1789, 2 t. en 1 vol. fort in-4, veau brun moucheté, dos lisse orné, tit. doré sur pc. grenat, tr. jaspées, vignettes, lettrines, culs-de-lampe, impression en 2 colonnes, marque-pages apparents, (plats recollés, coiffes accidentées avec manque à la coiffe sup., plats et dos frottés, petits manques aux coins, petites déchir. à qq. marque-pages, rousseurs), (4)-1794 col./ (2 f.)-1416 col.
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SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024 562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 1094-4p.
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UN CHANCELIER ANGLICAN: DAGUESSEAU ET UN CARDINAL DIPLOMATE FRANÇOIS JOACHIM DE PIERRE DE BERNIS, Préface de Jean Imbert, Travaux et recherches de la fac. de droit et des sc. éco. de Paris, série Sc. historiques n°15
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, 150p.
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TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CAUSE DE MORT, ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIÈRE VOLONTÉ, suivant les principes et les Décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes, & Maximes du Royaume, tant des Païs du Droit Écrit, que Coutumiers, & la Jurisprudence des Arrêts.
, Paris, Jean de Nully 1745, in-4, pl.veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à cinq nerfs richement orné de frises, fleurons et filets encadrants dorés, plats encadrés d’un double filet à froid, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, vignettes, lettrines, bandeaux et culs-de-lampe, (coiffes accidentées, mors fendillés, coins émoussés avec légers mq., qq. légères épidermures, une page partielt déchirée sans incidence sur la lecture, qq. piqûres et soulignures au crayon), intérieur assez frais, XII-652p.
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