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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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Syndicate
ILAB (552)
SLAM (552)
CATALOGUE DES IMPRIMES DE LA COLLECTION MEIJERS de la bibliothèque de l’Université de Leyde, Avec la collaboration de Marguerite Duynstee et Werner Schwab
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1980, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, XXIV-479p.
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FATA IVRIS ROMANI, Études d’histoire du droit
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1974, in-8, rel. éd. pleine toile enduite brune, tit. doré au dos avec filets dorés encadrants, (coiffes légt émoussées), très bon état, XXXII-408p.
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REPERTORIUM BIBLIOGRAPHICUM INSTITUTORUM ET SODALITATUM IURIS HISTORIAE de l’Association internationale d’histoire du droit et des institutions
, Leyde [Leiden], E.J. Brill 1969, in-8, pl. toile beige, tit. dorés, très bon état, XXV-188p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Joseph Saugrain 1754, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, Ex-Libris manuscrit, (importantes épidermures sur les plats, coupes frottées, coins émoussés, coiffes accidentées, t.I: rares trous de vers non traversants, très rares piqûres, t.II: qq. mouillures sur les contreplats et certaines pages), int. frais et bien conservé, 739 / 765p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1749, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (coiffes arrachées, coupes frottées et coins émoussés, rel. légt frottée avec des craquelures au dos, de légères épidermures sur les plats et une plus importante sur le plat inf. du second vol., rares piqûres), int. très frais, 1071 / 1102p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE. aVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE. Nouvelle éd., Revûë, corrigée& augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1755, 2 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux et olive, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés et filets encadrants dorés, fers dorés sur les nerfs et les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (rel. usée, mors fendillés, coiffes accidentées, coupes frottées et coins émoussés, qq. piqûres et mouillures à l’int., t.II: coiffes fendues sur 2 cm., charnière sup. fragile, rares tâches d’encre, 2 pages partielt déchirées, des annotations à l’encre sur les pages de tit. et de garde), exemplaire de travail, 1071 / 1102p.
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METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM
, [Paris] [1694], in-18, plein veau fauve d’époque, dos à 4 nerfs, (coiffes arrachées sur 1 cm., fortes épidermures au dos, coupes et coins très frottés avec des mq., mors fendus, mq. la p. de tit.), [2ff.]-280p.
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_1_thumb.jpg)
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_2_thumb.jpg)
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UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noire avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (pc. de maroquin frottée avec léger mq., très rares soulignures au crayon), très bon état, VII-382p.
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UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, débr., nou coupé, (dos brisé, ouvrage coupé en deux, mq. 4ede couv.), int. frais, VII-382p.
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LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez
, Macon, Protat Frères 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », cartes hors-texte, (plat inf. insolé, quelques soulignures de couleur), très bon état , 231p.
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_1_thumb.jpg)
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_2_thumb.jpg)
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TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de AndréPerret et M.Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard
, Assoc. des Chartes du Forez 1951, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (couv. insolée, très rares annotations au crayon), int. frais, 377p.
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LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques
, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : ”Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIème siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.
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RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
, Paris, André Chouqueux /chez l’Auteur 1655, in-folio, pleine basane brune d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs richement orné de dentelles, frises et filets encadrants dorés, roulettes soulignant les coupes, tr. mouchetées (mors entièrement fendus mais coutures encore solides, coiffes accidentées, coins émoussés, de fortes épidermures au dos et aux coupes, plats frottés avec des épidermures, qq. mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [3ff.]-1252p.-XXVII.
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ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires & Plaidoyers de feu M.SEBAST. FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3eet dernièreéd., Revue, corrigée & augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par M.Pierre Hevin Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, l’une des Chapitres au commencement de chaque Tome, l’autre des Matières à la fin du II.
, Rennes, Pierre Garnier 1684, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tr. marbrées, lettrines et vignettes, guirlandes d’ornement, Ex-Libris manuscrit, (rel. frottée avec nb. épidermures, ors passés, coupes frottées, coins parfois émoussés avec mq., coiffes sup. légt accidentées, trous de vers traversants mais sans réelle incidence sur la lecture, légères mouillures sur les contreplats et premières p., rares piqûres), int. frais et bien conservé, [14ff.]-496-XXXIX / [6 ff.]-932-LXXXIV-968p. [pagination continue].
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CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIAM TYRO, UNO QUASI INTUITO, OMNES LEGES DIGESTORUM ET CODICIS, OMNESQUE TITULOS INSTITUTIONUM INVENIRE POSSIT,, editia nova, revisa, et a plurimis mendis repurgata, nec non locis parallelis seque invicem illustrantibus adaucta
, Colonia Munatiana (Bâle), Emmanuelis Thurneysen 1789, 2 t. en 1 vol. fort in-4, veau brun moucheté, dos lisse orné, tit. doré sur pc. grenat, tr. jaspées, vignettes, lettrines, culs-de-lampe, impression en 2 colonnes, marque-pages apparents, (plats recollés, coiffes accidentées avec manque à la coiffe sup., plats et dos frottés, petits manques aux coins, petites déchir. à qq. marque-pages, rousseurs), (4)-1794 col./ (2 f.)-1416 col.
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SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024 562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière
, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 2024, 16 x 24 cm., broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 1094-4p.
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UN CHANCELIER ANGLICAN: DAGUESSEAU ET UN CARDINAL DIPLOMATE FRANÇOIS JOACHIM DE PIERRE DE BERNIS, Préface de Jean Imbert, Travaux et recherches de la fac. de droit et des sc. éco. de Paris, série Sc. historiques n°15
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, 150p.
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TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CAUSE DE MORT, ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIÈRE VOLONTÉ, suivant les principes et les Décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes, & Maximes du Royaume, tant des Païs du Droit Écrit, que Coutumiers, & la Jurisprudence des Arrêts.
, Paris, Jean de Nully 1745, in-4, pl.veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à cinq nerfs richement orné de frises, fleurons et filets encadrants dorés, plats encadrés d’un double filet à froid, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, vignettes, lettrines, bandeaux et culs-de-lampe, (coiffes accidentées, mors fendillés, coins émoussés avec légers mq., qq. légères épidermures, une page partielt déchirée sans incidence sur la lecture, qq. piqûres et soulignures au crayon), intérieur assez frais, XII-652p.
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ŒUVRES COMPLÈTES DE M.FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée
, Paris, Celot, rue Dauphine 1775-1776, 8 vol. in-8, veau blond moucheté, dos à nerfs richement ornés, pc. de tit. et de tom. en maroquin brun, tr. jaspée, filets dorés sur les coupes et à froid sur les plats, (cuir frotté avec épidermures, mq. nombreuses coiffes, 2 pc. de tom. partiellement arrachées, coupes et coins frottés avec mq.), int. frais.
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ŒUVRES COMPLÈTES DE M.FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t.I manquant]
, Paris, Celot, rue Dauphine 1775-1776, 7 vol. in-8, veau brun moucheté, dos à nerfs richement ornés, pc. de tit. et de tom. en maroquin brun, tr. jaspée, filets dorés sur les coupes et à froid sur les plats, (couv. et rel. frottées, or passé, nerfs des t. V et VIII partiellement arrachés, coiffes accidentées, coins et bords légt émoussés, page de titre du t.I déchirée), int. assez frais.
![ŒUVRES COMPLÈTES DE M.FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t.I manquant]. FURGOLE (Jean-Baptiste)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51199_1_thumb.jpg)
![ŒUVRES COMPLÈTES DE M.FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t.I manquant]. FURGOLE (Jean-Baptiste)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51199_2_thumb.jpg)
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Tractatus de substitutionibus In Duas Partes distinctus, quarum prima continet directa summatim, Hoc est, De Substitutionibus in genere, De Vulgari, Pupillari, Exemplari, Directa Militari, Compendiosa, & Reciproca. Secunda vero diffusissime, et exactissime obliquas, Hoc est, De Fideicommissis tàm per Substitutionem, quàm per Prohibitionem Alienationis resultantibus. Domino Vincentio Fusario, I.C.clarissimo Brixiensi, Et Aduocato Fisci versatissimo, Authore. Omnibus tàm in Scholis publicè, & privatim docentibus, quàm in foris versantibus, necnon quibuscunque Iura profitentibus non minus utilis, quàm necessarius; Ac Nouiter in lucem editus. Duplici Indice, tùm Quæstionum omnium tractatarum, tùm Rerum Memorabilium, quæ in noc Opere continentur, adiecto.
, Venetiis [Venise], Robertum Meiettum 1624, 2t. en 1 vol. in-folio, demi vélin, tit. manuscrit sur dos à 3 nerfs, lettrines ornées, bandeaux et vignettes, imp. en double colonne, Ex-Libris manuscrit, (rel. usée avec de nb. trous de vers dont certains traversants mais sans réelle incidence sur la lecture, coupes et coins frottés, mq. de cuir au niveau de la coiffe sup., marques de bibl., rares tâches, soulignures au crayon et annotations à l’encre à l’int.), [20]-202-874- [Index]p.
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NOUVELLES RECHERCHES SUR QUELQUES PROBLÈMES D’HISTOIRE: La propriété chez les grecs– Les archontes– La fin du druidisme– Les titres romains chez les francs– Sur les lois barbares– Les articles de Kiersy, Revues et complétées d’après les notes de l’auteur par Camille Jullian, 2eéd.
, Paris, Librairie Hachette 1923, in-8, br., non coupé, (couv. insolée et passée), int. frais, IX-482p.
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L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]
, Paris, Arthur Rousseau 1899, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec légers manques sur 4ede couv., dos insolé), int. frais, XII-326p.
![L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]. FÉLIX (Maurice)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51792_1_thumb.jpg)
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LES ANCIENNES CORPORATIONS DE MÉTIERS ET LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE Dans le commerce et la petite industrie, Préface de M.G. Fagniez
, Paris, Bloud & Cie 1913, in-8, br., non coupé, ENVOI À M.BAUDRILLART, RECTEUR DE L’INTITUT CATHOLIQUE, (lég. fané, qq. marques de bibl.), int. frais, XXVII-295p.
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LANCILLOTTI GALLIÆ I.C. IN CONSVETVDINEM ALEXANdrinam prohibentem, maritum ultra certum modum vxori relinquere, COMMENTARIVM, STATVTIS, CONSVETVDINIBVSVE HVIVscemodi, quæ per totam ferè Italiam, & alibi quoq; vigent, utile perinde, ac necessarium. CVI ACCESSIT EIVSDEM AVCTORIS PATROCINIVM PRO REPVB. Alexandrina contra uniuersum Mediol. statum in causa erogationis muneris Præsidii non aspernandum.
, Alexandriae [Alexandrie], Typis Herculis Quinctiani 1579, in-8, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à 3 nerfs, lettrines et vignettes, (qq. tâches sur la couv., 1eplat légt fendu, page de tit. fragile avec mq. de papier, des mouillures et qq. tâches à l’int), int. frais malgré les défauts mentionnés, [105]-316-21-[3]p.
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