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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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75005 Paris
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Syndicate
ILAB (523)
SLAM (523)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. V: LE XIXe SIÈCLE, 6eéd., coll. Thémis / Sciences politiques
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., (couv. fanée), 368p.
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DIE SCHWEIZER RECHTSSCHULEN VOM 16. BIS ZUM 19. JAHRHUNDERT unter besonderer Berücksichtigung des Privatrechts. Die kantonalen Kodifikationen bis zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch
, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1975, in-8, rel. éd. cart. beige, tit. rouges et noirs, neuf, XXXI-476p.
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LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIeSIÈCLE À 1978, Sources et Communauté chrétienne et hiérarchie, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XVI
, Paris, Éd.Cujas 1981, in-8, br., (couv. lég. passée), int. très frais, 583p.
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MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT ET DE CRITIQUE, DROIT ROMAIN
, Paris, L.Larose et Forcel 1886, in-8, br., non coupé, couv. muette, (couv. fanée avec manques), int. assez frais, II-420p.
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Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit
, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.
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UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I
, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.
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TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette matière; LES DROITS qu’y ont les Seigneurs, les Communautés et chacun des Habitants; OÙ, JOIGNANT la Politique à l’Économique, on démontre leur inutilité, le préjudice qu’elles font à l’Agriculture, et l’avantage que l’on retirerait de leur aliénation ou partage. PIÈCES JUSTIFICATIVES
, Paris, Colombier 1781, in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. sur dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets soulignants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, Ex-Libris imprimé et manuscrit de Gérard de Chapel d’Espinassoux, (plats frottés avec épidermures, coiffe sup. absente, une tache en haut de la gouttière sur plusieurs dizaines de ff. et parfois la marge sans atteinte du texte, très rares piqûres) [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise au XIXème siècle par la Famille Filâtre de Longchamps] [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XVI-398p.
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PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL D’ÉSTAT, & PRÉSIDENT AU PARLEMENT DE GRENOBLE: ENSEMBLE PLUSIEURS ARRÊTS & RÉGLEMENTS NOTABLES DUDIT PARLEMENT. Revue, corrigé & augmenté, outre les précédentes impressions, de plusieurs passages & allégations, plusieurs chapitres transposés remis en leur place sur les mémoires de l’Autheur; le tout remis en meilleure forme (…)
, Lyon, Nicolas Gay 1662, in-4, basane brune, dos à nerfs orné, titre doré au dos, tr. jaspées, p. de tit. rouge et noire, vignettes et lettrines, Ex-Libris ancien, (plats frottés, petite coupure sur le premier plat, ors passés, coiffe inf. un peu courte dégageant la tranchefile, petit accroc à un mors inf., coins et coupes élimés avec manques, qq. rousseurs et lég. acidification, petite rognure en marge extérieure des 4 premiers f.), 13 f.-654p.-33 f.
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LE RABATTEMENT DE DÉCRET ET LE RACHAT DANS LES PROVINCES DU MIDI DE LA FRANCE. Contribution à l’étude de la saisie réelle dans l’ancien droit
, Toulouse, Impr. F. Boisseau 1937, in-8, br., non rogné, (couv. fanée et abîmée), intérieur frais, 182p.
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LE DOMICILE CONJUGAL DANS L’ENTRETIEN DE CONCUBINE
, Paris, Librairie sociale et économique 1939, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 244p.
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ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE suivi de ORIGINES DES CHEVALIERS, ARMOIRIES ET HERAUX, Ensemble de l’Ordonnance, Armes et Instruments desquels les François ont anciennement usé en leurs Guerres, 2ndeéd.
, Paris, Adrian Perier 1606, 2 t. en 1 vol. in-12, pl vélin ivoire, dos lisse, tit. doré sur pc. en maroquin brun, bandeaux et lettrines, (1 mors lég. fissuré, qq. rousseurs, notes manuscrites anciennes), (8 f.)-80 f.- (4 f.)-60 f.
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GOUVERNEMENT DE LA DÉFENSE NATIONALE: t.I: du 30juin au 31octobre 1870, Journée du 4septembre.- Entrevue de Ferrières- Organisation de la défense- Délégation de Tours.- Journée du 31octobre; t.II: DU 31OCTOBRE 1870 AU 28JANVIER 1871, Bataille de Champigny.- Bataille du Bourget.- Conférence de Londres.- Bataille de Buzenval.- Insurrection du 22janvier 1871.- Armistice.
, Paris, Henri Plon 1871/ 1872, 2 vol. in-8, demi-toile mauve, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés encadrants, (rel. insolée et légt usée, plats et coins légt frottés, des rousseurs sur certaines pages), 467/ 530p.
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CATALOGUE DES IMPRIMES DE LA COLLECTION MEIJERS de la bibliothèque de l’Université de Leyde, Avec la collaboration de Marguerite Duynstee et Werner Schwab
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1980, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, XXIV-479p.
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FATA IVRIS ROMANI, Études d’histoire du droit
, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1974, in-8, rel. éd. pleine toile enduite brune, tit. doré au dos avec filets dorés encadrants, (coiffes légt émoussées), très bon état, XXXII-408p.
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REPERTORIUM BIBLIOGRAPHICUM INSTITUTORUM ET SODALITATUM IURIS HISTORIAE de l’Association internationale d’histoire du droit et des institutions
, Leyde [Leiden], E.J. Brill 1969, in-8, pl. toile beige, tit. dorés, très bon état, XXV-188p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Joseph Saugrain 1754, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, Ex-Libris manuscrit, (importantes épidermures sur les plats, coupes frottées, coins émoussés, coiffes accidentées, t.I: rares trous de vers non traversants, très rares piqûres, t.II: qq. mouillures sur les contreplats et certaines pages), int. frais et bien conservé, 739 / 765p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3eéd. Revue, corrigée et augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1749, 2 vol. in-4, pl. veau raciné, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (coiffes arrachées, coupes frottées et coins émoussés, rel. légt frottée avec des craquelures au dos, de légères épidermures sur les plats et une plus importante sur le plat inf. du second vol., rares piqûres), int. très frais, 1071 / 1102p.
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DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE. aVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE. Nouvelle éd., Revûë, corrigée& augmentée par M.*** [Boucher d’Argis]
, Paris, Brunet 1755, 2 vol. in-4, pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux et olive, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés et filets encadrants dorés, fers dorés sur les nerfs et les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, imp. en double colonne, (rel. usée, mors fendillés, coiffes accidentées, coupes frottées et coins émoussés, qq. piqûres et mouillures à l’int., t.II: coiffes fendues sur 2 cm., charnière sup. fragile, rares tâches d’encre, 2 pages partielt déchirées, des annotations à l’encre sur les pages de tit. et de garde), exemplaire de travail, 1071 / 1102p.
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METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM
, [Paris] [1694], in-18, plein veau fauve d’époque, dos à 4 nerfs, (coiffes arrachées sur 1 cm., fortes épidermures au dos, coupes et coins très frottés avec des mq., mors fendus, mq. la p. de tit.), [2ff.]-280p.
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_1_thumb.jpg)
![METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM. [FERRIÈRE (Claude Joseph de)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/37173_2_thumb.jpg)
Phone number : 01 43 29 46 77
UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noire avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (pc. de maroquin frottée avec léger mq., très rares soulignures au crayon), très bon état, VII-382p.
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UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault
, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, débr., nou coupé, (dos brisé, ouvrage coupé en deux, mq. 4ede couv.), int. frais, VII-382p.
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JOANNIS PETRI FONTANELLÆ, Jurisconsulti ex Oppido Oloti Cathalani, AC IN CIVITATE BARCINONENSI APUD SUPREMA Principatus Tribunalia causarum Patroni, TRACTATUS DE PACTIS NUPTIALIBUS, Sive DE CAPITULIS MATRIMONIALIBUS, MULTIS REGIÆ AUDIENTIÆ PRINCIPATUS CATHALONIÆ, & aliorum gravissimorum Senatuum, exquisitis Decisionibus ornatus, ITA UT NIHIL DICATUR, QUOD NON ALIQUA DECISIONE COMPROBETUR. TOMUS PRIOR, IN QUO CLAUSULÆ OMNES, QUÆ IN INSTRUMENTIS CAPITULORUM. TOMUS POSTERIOR, IN QUO CLAUSULÆ OMNES, QUÆ IN INSTRUMENTIS CAPITULORUM. Matrimonialium apponi solent, accuratè discutiuntur; & omnes materiæ circa eadem, imò & circa omnes Juris difficiles quæstiones, quas hæc tractatio capit, occurentes studio sé examinantur. Cum Indicibus Glossarum, Decisionum Cathaloniæ Senatus, Materiarumque locupletissimis. EDITIO ULTIMA EMENDATIOR, CUI ACCESSERUNT S.R. ROM. DECISIONES Recentissimæ nunquam in lucem editæ, materiam PACTORUM NUPTIALIUM confirmantes, cum suo Indice.
, Genevæ [Genève], Fratrum Cramer[Frères Cramer] & [Claude]Philibert 1752, 2 vol. in-folio, pl. vélin beige, tit. manuscrit sur dos à six nerfs, tr. mouchetées, lettrines ornées, bandeaux, culs-de-lampe, impression en double colonne, (qq. tâches aux dos et sur les plats, très légères épidermures au dos, tr. légt noircies, papier parfois acidifié, des rousseurs à l’int., rares soulignures au crayon), ouvrage bien conservé, [19]-540-[Index]/ [6]-588-[Index]-[2]-131p.
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LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez
, Macon, Protat Frères 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », cartes hors-texte, (plat inf. insolé, quelques soulignures de couleur), très bon état , 231p.
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_1_thumb.jpg)
![LES INSTITUTIONS ET LA SOCIÉTÉ EN FOREZ AU XIVe SIÈCLE D’APRÈS LES TESTAMENTS, Fondation Georges Guichard, Association des Chartes du forez. [Forez], ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51628_2_thumb.jpg)
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TESTAMENTS FORÉZIENS 1305-1316, Introduction de AndréPerret et M.Gonon, publié avec l’aide du Centre national de la recherche scientifique et du Conseil général de la Loire, Fondation Georges Guichard
, Assoc. des Chartes du Forez 1951, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (couv. insolée, très rares annotations au crayon), int. frais, 377p.
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LA CHARITÉ ET L’ASSISTANCE PUBLIQUE À MONTBÉLIARD SOUS L’ANCIEN RÉGIME, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques
, Besançon, Imprimerie Jacques et Demontrond 1933, in-8, débr., (jauni, accrocs au dos), tableaux dépliants intitulés : ”Boîte des pauvres de la chancellerie, Comptes XVIIIème siècle” et “Chambre de charité - Comptes”, 316p.
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