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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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ILAB (582)
SLAM (582)
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT
, Paris, Huart & Moreau / Durand / Pissot 1751, in-8, pl. veau noisette, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles, peignes et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, 2 Ex-Libris manuscrits (épidermures sur les plats, nombreuses mouillures sur les marges latérales et de queue), 4-216-244p.
![EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT. [D’AMOURS (Louis)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35597_1_thumb.jpg)
![EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT. [D’AMOURS (Louis)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35597_2_thumb.jpg)
![EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT. [D’AMOURS (Louis)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35597_3_thumb.jpg)
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TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, Contenant le commentaire de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. AVEC Plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière. On a ajouté dans cette seconde Édition, le Traité de la Preuve par comparaison d’Écritures, de M. LeVayer
, Paris, François Montalant 1715, in-4, plein veau fauve, dos à 5 nerfs richement orné de frises et fleurons dorés, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, bandeaux et vignettes, Ex-Libris manuscrit, (mq. la pièce de tit. au dos, plats frottés avec qq. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, coupe inf. frottée, mors sup. fendu vers la queue, qq. trous de vers dont certains traversants mais sans incidence sur la lecture), texte frais , 700p.
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TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANÇOIS DE M.JEAN BOICEAU SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines; et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667; le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit Français sur cette matière; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M.Le VAYER, 5eéd.
, Paris, de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils 1752, in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de filets encadrants dorés, tr. rouges, mors cassé, coiffes accidentées avec des mq., pc. de tit. absente et plats frottés, coins et coupes émoussés avec qq. fortes épidermures, papier fragilisé par l’humidité et de nb. mouillures, qq. trous de vers traversant), exemplaire de travail, [13 ff.]-866p.
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TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant Le Commentaire Latin & François de M.Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins. (...) avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours souveraines; Et des Observations sur l’Article LV de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre XX de l’Ordonnance de 1667; Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne, la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière; avec le Traité de la Preuve par Comparaison d’Écritures, de M.Le Vayer par M.Danty, Avocat au Parlement; 6èmeéd.
, Paris / Rennes, de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils 1769, in-4, pl. veau blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à nerfs ornés de nombreux fins motifs floraux et double filets encadrant dorés, double fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (plats frottés avec épidermures, 1 mors inf. fendu sur 4 cm avec mq du bas du dos, coiffes accidentées), intérieur frais, [14ff.]-700p.
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ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.
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ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris-Faculté de droit, (Président: Ed.Meynial; Suffragants: MM. Olivier-Martin et Petot)
, Paris, Les Presses Modernes 1932, in-8, br., (br. cassé avec mq. au dos, couv. fanée, soulignures au crayon), int. frais, 141p.
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ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s
, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.
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LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN ÂGE, Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron)
, Ambilly, Les Presses de Savoie 1961, in-8, débr., non massicoté, (nb. soulignures au crayon), 250p.
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TRACTATUS PUTILIS& QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS: Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi deCurte Papieñ. iura canonica ordinarie legentis in alma Cicinési academia: per euz editus: super rubrica de Jurepatronatus: c lectiõi iuris canonici uespertine prefectus effet. Additi sunt noviter numeri et tabula alphabetica ab dãtissime singulas materias: per totum hunc tractatum dispersas complectens.
, [Colophon-Lugduni], [impressus per J. Myt] 1526, in-16, pl. vélin, dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, une gravure à la fin de l’ouvrage, lettrines ornées, imp. en double colonne, impression sur bois, (rel. passée avec qq. tâche et un mq. de cuir sur le dernier caisson, qq. mouillures, très rares annotations à l’encre), ouvrage très bien conservé, en bon état et à l’int. frais, [ff.] XCVIp.
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ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGESIII
, Paris, Vincent 1769, in-8, pl. veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, caissons richement ornés de fleurons dorés et encadrés de doubles filets dorés, coiffe inf. ornée d’une frise dorée, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux et vignettes, Ex-Libris à sec, (trous de vers non traversants au dos, légères épidermures, coupes légt frottées), très bon état, XIV-720p.
![ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGESIII. [DE LA CROIX (JeanFrançois, duc de Castries)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/54167_1_thumb.jpg)
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COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°Un abrégé de l’histoire externe du droit romain; 2°L’explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien; 3°L’explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s’y rapportent
, Paris, A.Maresq Ainé 1864/ 1866, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs, caissons encadrés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, Ex-libris manuscrit «Martelle», (rel. très lég. frottée, des rousseurs et piqûres à l’int.), int. assez frais, 804/ 706p.
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIesiècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal
, Paris, Alphonse Picard & fils 1894, in-8, débr., (ouvrage fané), int. frais, 111p.
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ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT; AVEC DES NOTES
, Paris, Savoye / Le Clerc 1759, in-4, plein veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets double encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (très rares piqûres et qq. mouillures sur les premiers ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-618p.
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ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT; AVEC DES NOTES
, Paris, Savoye / Le Clerc 1759, in-4, plein veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (coins et coiffes lég. émoussés avec qq. épidermures, plats et dos lég frottés avec qq. petits mq.), XX-618p.
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COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
, Paris, Savoye / Le Clerc 1757, 2 vol. in-4, pl. veau noisette, tit. & tom. sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, Ex-Libris manuscrits en p. de tit., impression en 2 colonnes, (pc. de tit. & tom. manquantes au t. II, fortes épidermures sur les plats, 1 coiffe de tête et 1 coiffe de queue accidentées avec 2 mors fendus sur 3,5 et 5 cm, coins émoussés avec ptt mq.), intérieur frais sauf les p. de tit., VIII-751/ VIII-426-344p.
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COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM.Camus et Bayard, [mq les t.II et VI]; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M.DENISART Contenant les additions faites aux précédentes éditions.
, Paris, VeuveDesaint 1783-1790/ 1768, 8 vol. in-8, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. grenat et brune, dos à 5 nerfs richement ornés de fleurons, frises et motifs floraux, double filets dorés encadrant les caissons, coiffes et nerfs ornés de roulettes dorées, plats encadrés de filets estampés à froid, coupes ornées d’un filet doré, tr. rouges, cul-de-lampes, vignettes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées voire arrachées, mors fendillés parfois fendus, qq. épidermures sur certains vol., coupes parfois légt frottées et coins émoussés, t.IV, V et VII: pc. de tit. manquante ou partielt décollée, de très rares piqûres), int. très frais et bien conservé.
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HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875
, Paris, Armand Colin/ Sirey 1932/ 1937, 2 vol. in-8, demi-chagrin havane, tit. & tom. dorés sur dos à cinq nerfs avec filets encadrants dorés, (mors sup. fendillés avec épidermures sur le t.I, coiffes inf. usées avec épidermures, coins inf. émoussés avec mq., nb. soulignures et rares annotations au crayon, qq. accrocs sur certaines pages du t.III) , 794/ 542p.
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_1_thumb.jpg)
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_2_thumb.jpg)
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_3_thumb.jpg)
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HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875
, Paris, Armand Colin- Sirey 1933/ 1937, 2 vol. in-8, br., non massicoté, (t.I lég. fané et fragile), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], 794/ 542p.
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/55417_1_thumb.jpg)
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HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t.I: De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); t.II: de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième République (1815-1870); t.III: L’Avènement de la troisième République - La Constitution de 1875
, Liechtenstein- Paris, [Sirey], Topos Verlag AG- ÉdouardDuchemin [1932] 1977, 3 vol. in-8, rel. éd. en pleine toile vert empire, tit. doré sur fond noir avec filets dorés soulignants, très bon état, 794/ 766/ 542p.
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Nouvelle éd., revue, corrigée & très-considérablement augmentée par Me Guy du Rousseaud de la Combe [mq. le t. III]
, Lyon, Les Frères Bruyset 1750, 2 vol. in-folio, plein veau blond, tit. doré sur bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (plats frottés avec des fortes épidermures, coiffes accidentées, mors fendu en tête sur 15 cm au t. II), XVI-840 / VIII-808 p.
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Dernière éd., Nouvellement revue & corrigée (mq. le t. II)
, Lyon, Jean-Antoine Huguetan & Guillaume Barbier 1673, 2 vol. in-folio, plein veau brun, tit. dorés sur dos à 6 nerfs, tr. mouchetées, (rel. très abimée, ors passés, nb. et fortes épidermures, coiffes accidentés, coins émoussés avec de forts mq., papier fragile avec une acidification et des rousseurs), [10 ff.]-771p. / [3 ff.]-476 p.-[140 ff.].
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Nouvelle éd., revue, corrigée & très-considérablement augmentée par MeGuy du Rousseaud de la Combe, t. I & II seuls [mq. le t. III]
, Lyon, Les Frères Bruyset 1750, 2 vol. in-folio, plein veau blond, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et fauve, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorés, filets encadrants et fleurons dorés, tr. rouges, double filet doré sur les coupes, fers à froid sur les plats, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines (qq. lég. épidermures et rayures sur plats t.II, coiffe de tête t.I lég accidentée, coins et coupes lég. frottés), bel exemplaire, XVI-840 / VIII-808 p.
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ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1
, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.
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TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi
, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].
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LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, 2eéd. revue et corrigée
, Paris, J.-B. Coignard 1695, 3 vol. in-16, plein veau fauve moucheté d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir brune encadrée de filets et frises dorés, dos à 5nerfs, caissons richement ornés de fleurons, frises, filets encadrants et arabesques dorés, roulette sur les coupes, tr. jaspées, lettrines ornées, vignettes, bandeaux et cul-de-lampe, bel Ex-Libris imprimé au nom de «Sir Alex Ramsay of Balmain Bart.», (rel. usée avec des épidermures et qq. mq. de cuir, mors sup. du t.I fendu, une fente dans le cuir du dos du t.III, coins émoussés, coiffes accidentées), int. frais sauf rares piqûres, 572/ 632/ 848p.
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