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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
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Syndicate
ILAB (569)
SLAM (569)
ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.
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ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris-Faculté de droit, (Président: Ed.Meynial; Suffragants: MM. Olivier-Martin et Petot)
, Paris, Les Presses Modernes 1932, in-8, br., (br. cassé avec mq. au dos, couv. fanée, soulignures au crayon), int. frais, 141p.
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ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROVENCE, Recueillis par feu Messire Balthasar Debézieux, Sur diverses Matières Ecclésiastique, Civiles é Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus. Ouvrage divisée en neuf livres, qui serviront de continuation aux Compilations de Boniface, Avec une Table des Livres, Titres, Chapitre & Paragraphe, & une dernière fort ample des matières par ordre alphabétique. Le tout par les soins de Maitre Sauveur Eirie’s
, Paris, P. G. Le Mercier / Desaint & Saillant / Jean-Thomas Herissant 1750, in-folio, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs richement et finement orné de fleurons, filets et roulettes, impression en double colonne, tr. rouges, Ex-Libris manuscrit, (coiffes arrachées, rel. frottée avec un mq. de cuir sur 4cm2, coupes et coins frottés avec qq. mq., rousseurs et anciennes traces d’humidité), XLI-671 p.
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LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN ÂGE, Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron)
, Ambilly, Les Presses de Savoie 1961, in-8, débr., non massicoté, (nb. soulignures au crayon), 250p.
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TRACTATUS PUTILIS& QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS: Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi deCurte Papieñ. iura canonica ordinarie legentis in alma Cicinési academia: per euz editus: super rubrica de Jurepatronatus: c lectiõi iuris canonici uespertine prefectus effet. Additi sunt noviter numeri et tabula alphabetica ab dãtissime singulas materias: per totum hunc tractatum dispersas complectens.
, [Colophon-Lugduni], [impressus per J. Myt] 1526, in-16, pl. vélin, dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, une gravure à la fin de l’ouvrage, lettrines ornées, imp. en double colonne, impression sur bois, (rel. passée avec qq. tâche et un mq. de cuir sur le dernier caisson, qq. mouillures, très rares annotations à l’encre), ouvrage très bien conservé, en bon état et à l’int. frais, [ff.] XCVIp.
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ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGESIII
, Paris, Vincent 1769, in-8, pl. veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, caissons richement ornés de fleurons dorés et encadrés de doubles filets dorés, coiffe inf. ornée d’une frise dorée, tr. rouge, lettrines ornées, bandeaux et vignettes, Ex-Libris à sec, (trous de vers non traversants au dos, légères épidermures, coupes légt frottées), très bon état, XIV-720p.
![ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGESIII. [DE LA CROIX (JeanFrançois, duc de Castries)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/54167_1_thumb.jpg)
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ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAINMORTABLE EN FRANCE, AU XVIIIesiècle. Appréciation, sur ce chef, des lois abolitives du régime féodal
, Paris, Alphonse Picard & fils 1894, in-8, débr., (ouvrage fané), int. frais, 111p.
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ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT; AVEC DES NOTES
, Paris, Savoye / Le Clerc 1759, in-4, plein veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets double encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (très rares piqûres et qq. mouillures sur les premiers ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-618p.
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ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT; AVEC DES NOTES
, Paris, Savoye / Le Clerc 1759, in-4, plein veau raciné fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, bandeaux, lettrines, (coins et coiffes lég. émoussés avec qq. épidermures, plats et dos lég frottés avec qq. petits mq.), XX-618p.
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COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
, Paris, Savoye / Le Clerc 1757, 2 vol. in-4, pl. veau noisette, tit. & tom. sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, Ex-Libris manuscrits en p. de tit., impression en 2 colonnes, (pc. de tit. & tom. manquantes au t. II, fortes épidermures sur les plats, 1 coiffe de tête et 1 coiffe de queue accidentées avec 2 mors fendus sur 3,5 et 5 cm, coins émoussés avec ptt mq.), intérieur frais sauf les p. de tit., VIII-751/ VIII-426-344p.
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COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM.Camus et Bayard, [mq les t.II et VI]; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M.DENISART Contenant les additions faites aux précédentes éditions.
, Paris, VeuveDesaint 1783-1790/ 1768, 8 vol. in-8, plein veau fauve raciné, tit. & tom. dorés sur pc. grenat et brune, dos à 5 nerfs richement ornés de fleurons, frises et motifs floraux, double filets dorés encadrant les caissons, coiffes et nerfs ornés de roulettes dorées, plats encadrés de filets estampés à froid, coupes ornées d’un filet doré, tr. rouges, cul-de-lampes, vignettes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées voire arrachées, mors fendillés parfois fendus, qq. épidermures sur certains vol., coupes parfois légt frottées et coins émoussés, t.IV, V et VII: pc. de tit. manquante ou partielt décollée, de très rares piqûres), int. très frais et bien conservé.
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HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875
, Paris, Armand Colin/ Sirey 1932/ 1937, 2 vol. in-8, demi-chagrin havane, tit. & tom. dorés sur dos à cinq nerfs avec filets encadrants dorés, (mors sup. fendillés avec épidermures sur le t.I, coiffes inf. usées avec épidermures, coins inf. émoussés avec mq., nb. soulignures et rares annotations au crayon, qq. accrocs sur certaines pages du t.III) , 794/ 542p.
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_1_thumb.jpg)
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_2_thumb.jpg)
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/52335_3_thumb.jpg)
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HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875
, Paris, Armand Colin- Sirey 1933/ 1937, 2 vol. in-8, br., non massicoté, (t.I lég. fané et fragile), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], 794/ 542p.
![HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/55417_1_thumb.jpg)
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Nouvelle éd., revue, corrigée & très-considérablement augmentée par Me Guy du Rousseaud de la Combe [mq. le t. III]
, Lyon, Les Frères Bruyset 1750, 2 vol. in-folio, plein veau blond, tit. doré sur bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (plats frottés avec des fortes épidermures, coiffes accidentées, mors fendu en tête sur 15 cm au t. II), XVI-840 / VIII-808 p.
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Dernière éd., Nouvellement revue & corrigée (mq. le t. II)
, Lyon, Jean-Antoine Huguetan & Guillaume Barbier 1673, 2 vol. in-folio, plein veau brun, tit. dorés sur dos à 6 nerfs, tr. mouchetées, (rel. très abimée, ors passés, nb. et fortes épidermures, coiffes accidentés, coins émoussés avec de forts mq., papier fragile avec une acidification et des rousseurs), [10 ff.]-771p. / [3 ff.]-476 p.-[140 ff.].
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ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Nouvelle éd., revue, corrigée & très-considérablement augmentée par MeGuy du Rousseaud de la Combe, t. I & II seuls [mq. le t. III]
, Lyon, Les Frères Bruyset 1750, 2 vol. in-folio, plein veau blond, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et fauve, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorés, filets encadrants et fleurons dorés, tr. rouges, double filet doré sur les coupes, fers à froid sur les plats, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines (qq. lég. épidermures et rayures sur plats t.II, coiffe de tête t.I lég accidentée, coins et coupes lég. frottés), bel exemplaire, XVI-840 / VIII-808 p.
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ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1
, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.
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TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi
, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].
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LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelleéd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M.DeHericourt, Avocat au Parlement; Des Notes de feu M.De Bouchevret, ancien Avocat au Parlement, sur le Legum Delectus; et de celles de MM.Berroyer et Chevalier, anciens Avocats au Parlement
, Paris, Desaint & Saillant 1756, 3 t. en 1 vol. in-folio, plein veau fauve raciné d’époque, titre doré sur pc. de maroquin bordeaux encadrée d’un filet et d’une frise dorés, dos à 6nerfs, caissons richement ornés de fleurons dorés, frises, filets encadrants et motifs floraux dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, bandeaux et cul-de-lampe, Ex-libris manuscrit datant de 1763, (qq. mq. de cuir au niveau des coiffes et mors inf. partielt fendu, coins très émoussés et coiffes frottées, qq. trous de vers non traversants au dos, qq. piqûres et mouillures à l’int.), int. frais, [6ff.]-XXIX-[3ff.]-530-[11ff.]-286-234-31p.
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R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM JURIS ELEMENTORUM D. JUSTINIANI EXPLANATIO. Accedunt nonnulla de Jure Gallico, ut quomodo Jus Romanum & Gallicum consentiant, vel difentiant, facilè dignoscatur
, Pictavii [Poitiers], Francis Barbier 1788, in-8, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. fauve, dos lisse orné de fleurons, filets et roulettes encadrants dorés, Ex-Libris imprimé sur papier, (dos frotté, coiffe inf. manquante, coupes et coins frottés avec lég. mq., plats avec épidermures, qq. annotations à la plume en marge), VIII-498-XIIIp.
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"VIVRE NOBLEMENT", RECHERCHES SUR LA DÉROGEANCE DE NOBLESSE DU XIVÈME AU XVIÈME SIÈCLES
, Bordeaux, Bière 1965, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 260p.
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INSTITUTES DE GAIUS, D’après l’apographum de Studemund contenant 1°Au texte, la reproduction du manuscrit de Véronesans changement ni addition; 2°Dans les notes, les restitutions et les corrections proposées en Allemagne, en France et ailleurs, Suivie d’une table des leçons nouvelles
, Paris, A. Marescq aîné 1881, in-8, br., non coupé, (fané), XXXIII-538p.
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STILUS CURIE PARLAMENTI, nouvelleéd. critique publiée avec une introduction et des notes par Félix AUBERT, Collection de Textes pour servir à l’étude et à l’enseignement de l’Histoire n°42
, Paris, Alphonse Picard et fils 1909, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec petits accrocs), LXXX-260p.
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INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUÉES, t.Icontenant le premier livre et les neuf premiers titres du second, 3eéd., [manque t.II et III]
, Paris, Alex-Gobelet- Fanjat 1829, in-8, demi-veau olive style NapoléonIII, tit. et arabesques dorés sur dos lisse, (dos insolé, mors fendus, coiffes légt frottées, piqûres et rousseurs à l’intérieur), bon état, viij-426p.
![INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUÉES, t.Icontenant le premier livre et les neuf premiers titres du second, 3eéd., [manque t.II et III]. DU ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/51596_1_thumb.jpg)
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JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; Publié le 1er de chaque mois en un cahier de 6 feuilles in-8°, Formant deux vol. par an, accompagnés de tables chronologiques et des matières, 3ème année
, Paris, J. De La Tynna 1815, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, 577 / 577p.
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