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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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ILAB (602)
SLAM (602)
DE DOTE, TRACTATUS EX VARIIS IURIS CIVILIS INTERPRETIBUS DECERPTI. HIS, QUAE AD DOTIUM pertinent iura, & priuilegia enucleantur. NUNC RECENS IMPRESSI, ET EXACTIORI CURA, QUAM ALII, RECOGNITI, ET REPURGATI. Auctorum nomina sequens pagina indicabit. CUM INDICE LOCUPLETISSIMO RERUM omnium memorabilium.
, Venetiis [Venise], Mauritium Rubinum 1571, in-folio, demi-vélin à coins beige, tit. manuscrit sur dos lisse et sur les tr., lettrines ornées, impression en double colonne, (qq. épidermures et tâches sur les plats, coupes inf. frottées, rares trous de vers non traversants, rares et légères mouillures à l’int., une annotation à l’encre), int. très frais , [Index]-685p.
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DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCELLENTISSIMORUM ET CELEBERRIMORUM IURIS TAM CAESAREI QUAM PONTIFICII DOCTORUM, ac monarcharum: Baldi Nouelli, Jacobi Butrigarii, Constantii Rogerii, A. Guiberti Costani, Francisci Hotomanni, Joannis Campesii, Odofredi, Rolandi à Valle, Phanucii de Phanuciis, Pardulphi Prateii, A MENDIS, QUIBUS SCATEBANT INNUMERIS, VINDICATI, Summariisque & Indicibus partim nouis, partim auctioribus & melioribus illustrati, ac locupletati, studio ac diligentia doctissimi cuiusdam viri & IC. OPUS OMNIBUS IURIS, SIVE CONSULTIS, SIVE STUDIOSIS, IN scholaæquè & foro perutile, si quod aliud:quippe in quo dotis, priuilegiorum[que] ad dotem pertinentium universa causa semper & ubique præcipua, multis[que] contrarietatibus inuoluta, dilucidissimis & accuratissimis disputationibus deciditur.
, Francoforti ad Mœnum [Franfort/ Main], Impensis Sigismundi Feyrabendii 1586, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit au dos, lettrines ornées, vignettes et bandeaux, imp. en double colonne, Ex-Libris collé sur le contreplat, (coupes et plats frottés avec qq. mq. de papier, qq. trous de vers non traversants au dos, coiffe inf. frottée avec mq. de cuir, papier acidifié, qq. piqûres, très rares et discrètes annotations à l’encre), int. frais et bien conservé malgré les défauts mentionnés, [5]-849p. + [Index].
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HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol.II [seul]: Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques
, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. légt fanée), 690p.
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JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; t. I
, Paris, A. E. Robiquet 1813, in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors inf. entièrement fendu, coiffe inf. manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares mouillures), 574p.
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ORIGINES ET HISTOIRE DES CABINETS DES MINISTRES EN FRANCE, publications du Centre de recherches d’histoire et de philologie, coll. Hautes études médiévales et modernes, n°24
, Genève, Droz 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 182p.
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Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale
, Montigny 4 et 5déc. 1790, in-8, demi-chargrin brune, dos à cinq nerfs, (rel. et plats frottés, mq. page de tit., une page partielt déchirée avec léger mq. de texte, des soulignures au crayon, nb. annotations à l’encre, papier légt noirci), 67p.
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ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, tampon de bibliothèque), intérieur très frais, 456p.
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ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. lég. fanée, dos insolé), intérieur très frais, 456p.
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THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testamenta facere possunt. Droit français. De la capacité de donner et de recevoir
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, très lég. rousseurs et qq. piqûres), intérieur frais, 36p.
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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983
, Toulouse, Université des Sciences Sociales 1984, br. bon état, 500p.
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COUTUMES, DOCTRINE ET DROIT SAVANT, colloque des 20 et 21 octobre2006 organisé par l’Institut d’Histoire du droit, coll. de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
, Poitiers, Université de Poitiers 2007, in-8, br., ENVOI, très bon état, 349p.
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Hautes études médiévales et modernes, n°V- 23: HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVesection de l’École pratique des Hautes Études)
, Genève, Droz 1975, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 114p.
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HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVesection de l’École pratique des Hautes Études), Hautes études médiévales et modernes, t.V-23
, Genève, Droz 1975, in-8, br., bon état, 114p.
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LA RÉPUBLIQUE ET SON DROIT (1870-1930), Actes du colloque international, Besançon- 19-20nov. 2008, Annie Stora-Lamarre, Jean-Louis Halperin, Frédéric Audren (dir.)
, Besançon, P.U. de Franche-Comté 2011, in-8, br., très bon état, 538p.
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LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE: dimension doctrinale, pratiques et sources, XVe et XVIIIesiècles, Actes du colloque de Mulhouse, 11et 12octobre 2002 sous la direction de Alain J.LEMAITRE et Odile KAMMERER
, Rennes, Presses Universitaires de Rennes 2004, in-8, br., bon état, 270p.
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LES STRUCTURES SOCIALES DE L’AQUITAINE, DU LANGUEDOC ET DE L’ESPAGNE AU PREMIER ÂGE FÉODAL, Toulouse, 28-31mars 1968, coll. Sciences Humaines
, Paris, Éditions du CNRS 1969, in-8, br., (rares soulignures de couleur), bon état, 282p.
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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976
, Toulouse, Université des Sciences Sociales 1976, br. bon état, 538p.
![ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976. [Colloque - Histoire du droit]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/6769_thumb.jpg)
![ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976. [Colloque - Histoire du droit]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/6769_1_thumb.jpg)
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RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.
, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].
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DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET DE LA COMMISSION DU POUVOIR EXÉCUTIF, t.I: Février- Mars- Avril1848
, Paris, Imp.Nationale 1953, in-8, br., non coupé, bon état, XII-1128p.
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JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS SINGULARIUM LIBRI QUATOR. In quibus causarum forensium apices Iudiciorum difficillimi nodi ac dissolutiones resoluuntur
, Lugduni (Lyon), Gulielmum Rouillium 1556, in-folio, rel. pl. velin ivoire, dos muet, gravure en pl. page de tit. avec Ex-Libris, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, trous d’attaches visibles, (plats tachés, fortes épidermures avec mq., coiffes accidentées, p. cornées, reliure interne visible, travail de vers en marge sur les 10 premières p., mouillures avec mq. de papier en p. de garde, mouillures sur qq. ff. imprimés), 14ff.-167p.
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DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous
, ss lieu, s. éd. (1789 ?), in-8, débr., défraîchi, couv. et tit. manquants jusqu’à la p. 3, trous de vers marginales et petite galerie de vers au début affectant lég. le texte, qq. mouill. et moisissures, 382p.
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LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés, nos8 et 9, Août et septembre 1936
, Paris, Recueil Sirey 1936, in-8, br., non massicoté, (très rares annotations au crayon), [297]p.
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CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9eéd.
, Lutetiæ Parisiorum [Paris], A. Cotelle 1873, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 4faux-nerfs orné de caisson et de filets à froid, prises de notes manuscrites, (coiffes accidentées, mors marqué), int. frais, [2ff.]-1732 col.-[1ff.]-1268 col.-[1ff.].
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CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum LibriIV. Digestorum seu Pandectarum Libri L. Quæ reliquis in partibus continentur quinta docebit pagina. His accesserunt Notæ repetitæ tertiæ quartæque prælectionis, DIONYSIO GOTHOFREDO JC.AUTHORE: Quibus, inter cætera, variæ lectiones, leges similes, contrariæ, abrogatæ: verborum legumque difficilium interpretationes, selectæ repetitiones, argumenta, compendia atque epitomata, anni singulis Codicibus additi continentur. His additæ sunt Institutionum, Novellarum Justiniani, Leonis, &Feudorum epitomæ ad ordinem Edicti perpetui compositæ, eodem auctore. Quarta editio prioribus auctior et emendatior.
, Lugduni (Lyon), Joannem Vignon 1607, 4 t. en 1 vol. in-folio, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de cuir ébène ornée de filets dorés soulignants, dos à cinq nerfs soulignés de filets estampés à froid, tr. rouges, vignettes, bandeaux et lettrines, (légères épidermures au dos et sur la pc. de cuir, coupes très lég. frottées, rares mouillures à l’int., papier parfois renforcé), très bien conservé, int. frais, 1974-879-702p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen& magisnecessarie adiectæ. TomusI. Pandectarum seu DIGESTORUM libri quinquaginta. Additus est breuiculus index M.CCCC. XXV. Regulas iuris continens. TomusII. Codicis DN.Iustiniani libri XII. Authenticae, seu Nouellæ Constitutiones eiusde Iustiniani CLXVIII. Edicta eiusdem Iustiniani XIII. Constitutiones aliquot Iustiniani Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris. Leonis Imperatoris Nouellæ CXIII. Constitutiones Imperatorie iuris Orientalis. Canones Apostolorum. Consuetudines Feudorum. Consuetudines FridericiII. Extravagantes. Liber de pace Constantiæ. Institutionum libri IIII.
, Lvgdvni (Lyon) 1589, 2t. en 1 vol. in-16, pl. veau fauve raciné, tit. estampé à froid sur dos à 4 nerfs orné de double filets encadrants et de fleurons estampés à froid, plats encadrés d’un double filet estampé à froid, lettrines ornées, vignettes et guirlandes ornementales, imp. en double colonnes, Ex-libris manuscrit, tr. mouchetées, (coiffe sup. accidentée avec mq. de cuir, rel. usée avec qq. impacts et coins émoussés avec mq. de cuir, nb. mouillures à l’int., trous de vers sur qq. pages), 1750-587-862.
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