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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
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France
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ILAB (569)
SLAM (569)
DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCELLENTISSIMORUM ET CELEBERRIMORUM IURIS TAM CAESAREI QUAM PONTIFICII DOCTORUM, ac monarcharum: Baldi Nouelli, Jacobi Butrigarii, Constantii Rogerii, A. Guiberti Costani, Francisci Hotomanni, Joannis Campesii, Odofredi, Rolandi à Valle, Phanucii de Phanuciis, Pardulphi Prateii, A MENDIS, QUIBUS SCATEBANT INNUMERIS, VINDICATI, Summariisque & Indicibus partim nouis, partim auctioribus & melioribus illustrati, ac locupletati, studio ac diligentia doctissimi cuiusdam viri & IC. OPUS OMNIBUS IURIS, SIVE CONSULTIS, SIVE STUDIOSIS, IN scholaæquè & foro perutile, si quod aliud:quippe in quo dotis, priuilegiorum[que] ad dotem pertinentium universa causa semper & ubique præcipua, multis[que] contrarietatibus inuoluta, dilucidissimis & accuratissimis disputationibus deciditur.
, Francoforti ad Mœnum [Franfort/ Main], Impensis Sigismundi Feyrabendii 1586, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit au dos, lettrines ornées, vignettes et bandeaux, imp. en double colonne, Ex-Libris collé sur le contreplat, (coupes et plats frottés avec qq. mq. de papier, qq. trous de vers non traversants au dos, coiffe inf. frottée avec mq. de cuir, papier acidifié, qq. piqûres, très rares et discrètes annotations à l’encre), int. frais et bien conservé malgré les défauts mentionnés, [5]-849p. + [Index].
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HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol.II [seul]: Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques
, Paris, Économica 1987, in-8, br., (couv. légt fanée), 690p.
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JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; t. I
, Paris, A. E. Robiquet 1813, in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors inf. entièrement fendu, coiffe inf. manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares mouillures), 574p.
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ORIGINES ET HISTOIRE DES CABINETS DES MINISTRES EN FRANCE, publications du Centre de recherches d’histoire et de philologie, coll. Hautes études médiévales et modernes, n°24
, Genève, Droz 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 182p.
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Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale
, Montigny 4 et 5déc. 1790, in-8, demi-chargrin brune, dos à cinq nerfs, (rel. et plats frottés, mq. page de tit., une page partielt déchirée avec léger mq. de texte, des soulignures au crayon, nb. annotations à l’encre, papier légt noirci), 67p.
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ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, tampon de bibliothèque), intérieur très frais, 456p.
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ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. lég. fanée, dos insolé), intérieur très frais, 456p.
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THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testamenta facere possunt. Droit français. De la capacité de donner et de recevoir
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, très lég. rousseurs et qq. piqûres), intérieur frais, 36p.
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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983
, Toulouse, Université des Sciences Sociales 1984, br. bon état, 500p.
![ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983. [Colloque]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/6774_1_thumb.jpg)
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Hautes études médiévales et modernes, n°V- 23: HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVesection de l’École pratique des Hautes Études)
, Genève, Droz 1975, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 114p.
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LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE: dimension doctrinale, pratiques et sources, XVe et XVIIIesiècles, Actes du colloque de Mulhouse, 11et 12octobre 2002 sous la direction de Alain J.LEMAITRE et Odile KAMMERER
, Rennes, Presses Universitaires de Rennes 2004, in-8, br., bon état, 270p.
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LES STRUCTURES SOCIALES DE L’AQUITAINE, DU LANGUEDOC ET DE L’ESPAGNE AU PREMIER ÂGE FÉODAL, Toulouse, 28-31mars 1968, coll. Sciences Humaines
, Paris, Éditions du CNRS 1969, in-8, br., (rares soulignures de couleur), bon état, 282p.
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ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976
, Toulouse, Université des Sciences Sociales 1976, br. bon état, 538p.
![ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976. [Colloque - Histoire du droit]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/6769_thumb.jpg)
![ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXIV, fasc. 1 et 2, 1976. [Colloque - Histoire du droit]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/6769_1_thumb.jpg)
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TRAITÉ DE LÉGISLATION, OU EXPOSITION DES LOIS GÉNÉRALES suivant lesquelles les peuples prospèrent, dépérissent ou restent stationnaires
, Paris, A.Sautelet& Cie 1826/ 1827/ 1827/ 1827, 4 vol. in-8, demi-veau olive style empire, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés encadrants et de fers dorées romantiques, (qq. légères épidermures not. sur les coiffes, rousseurs éparses dans le texte.), très bel état, XIV-527/ 478/ 492/ 538p. .
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JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS SINGULARIUM LIBRI QUATOR. In quibus causarum forensium apices Iudiciorum difficillimi nodi ac dissolutiones resoluuntur
, Lugduni (Lyon), Gulielmum Rouillium 1556, in-folio, rel. pl. velin ivoire, dos muet, gravure en pl. page de tit. avec Ex-Libris, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, trous d’attaches visibles, (plats tachés, fortes épidermures avec mq., coiffes accidentées, p. cornées, reliure interne visible, travail de vers en marge sur les 10 premières p., mouillures avec mq. de papier en p. de garde, mouillures sur qq. ff. imprimés), 14ff.-167p.
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DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous
, ss lieu, s. éd. (1789 ?), in-8, débr., défraîchi, couv. et tit. manquants jusqu’à la p. 3, trous de vers marginales et petite galerie de vers au début affectant lég. le texte, qq. mouill. et moisissures, 382p.
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CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9eéd.
, Lutetiæ Parisiorum [Paris], A. Cotelle 1873, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 4faux-nerfs orné de caisson et de filets à froid, prises de notes manuscrites, (coiffes accidentées, mors marqué), int. frais, [2ff.]-1732 col.-[1ff.]-1268 col.-[1ff.].
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CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9eéd.
, Lutetiæ Parisiorum [Paris], A. Cotelle 1873, in-4, demi-chagrin vert, tit. & filets encadrants dorés sur dos à 4faux-nerfs orné de filets à froid & fleurons dorés, Ex-Libris imprimé de Poumarède, prises de notes manuscrites, (rel. légt frottée avec épidermures, coins et plat papier frottés avec manques de papier, rel. lâche, piqûres sur les premières et dernières pages), int. frais, [2ff.]-1732 col.-[1ff.]-1268 col.-[1ff.].
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CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum LibriIV. Digestorum seu Pandectarum Libri L. Quæ reliquis in partibus continentur quinta docebit pagina. His accesserunt Notæ repetitæ tertiæ quartæque prælectionis, DIONYSIO GOTHOFREDO JC.AUTHORE: Quibus, inter cætera, variæ lectiones, leges similes, contrariæ, abrogatæ: verborum legumque difficilium interpretationes, selectæ repetitiones, argumenta, compendia atque epitomata, anni singulis Codicibus additi continentur. His additæ sunt Institutionum, Novellarum Justiniani, Leonis, &Feudorum epitomæ ad ordinem Edicti perpetui compositæ, eodem auctore. Quarta editio prioribus auctior et emendatior.
, Lugduni (Lyon), Joannem Vignon 1607, 4 t. en 1 vol. in-folio, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de cuir ébène ornée de filets dorés soulignants, dos à cinq nerfs soulignés de filets estampés à froid, tr. rouges, vignettes, bandeaux et lettrines, (légères épidermures au dos et sur la pc. de cuir, coupes très lég. frottées, rares mouillures à l’int., papier parfois renforcé), très bien conservé, int. frais, 1974-879-702p.
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CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen& magisnecessarie adiectæ. TomusI. Pandectarum seu DIGESTORUM libri quinquaginta. Additus est breuiculus index M.CCCC. XXV. Regulas iuris continens. TomusII. Codicis DN.Iustiniani libri XII. Authenticae, seu Nouellæ Constitutiones eiusde Iustiniani CLXVIII. Edicta eiusdem Iustiniani XIII. Constitutiones aliquot Iustiniani Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris. Leonis Imperatoris Nouellæ CXIII. Constitutiones Imperatorie iuris Orientalis. Canones Apostolorum. Consuetudines Feudorum. Consuetudines FridericiII. Extravagantes. Liber de pace Constantiæ. Institutionum libri IIII.
, Lvgdvni (Lyon) 1589, 2t. en 1 vol. in-folio, pl. veau fauve raciné, tit. estampé à froid sur dos à 4 nerfs orné de double filets encadrants et de fleurons estampés à froid, plats encadrés d’un double filet estampé à froid, lettrines ornées, vignettes et guirlandes ornementales, imp. en double colonnes, Ex-libris manuscrit, tr. mouchetées, (coiffe sup. accidentée avec mq. de cuir, rel. usée avec qq. impacts et coins émoussés avec mq. de cuir, nb. mouillures à l’int., trous de vers sur qq. pages), 1750-587-862.
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DON MICHAELIS DE CORTIADA REGIAM CANCELLARIAM Regentis in Regia Audientia Cathaloniæ, DECISIONES CANCELLARII & SACRI REGII SENATUS CATHALONIÆ, Sive Praxis Contentionum & Competentiarum Regnorum Inclytæ Coronæ Aragonum super reciproca in Laicos & Clericos Jurisdictione, Tomus tertius [&] quatrus, Editio novissima prioribus accuratior & correctior, prætereà aucta Indicibus Argumentorum & Rerum Notabilium locupletissimis, [mq. les t.I et II]
, Venetiis [Venise], Ex Typographia Balleoniana 1727, 2 vol. in-folio, demi-vélin ivoire, tit. et tom. en écriture manuscrite sur dos à cinq nerfs, impression en deux colonne, bandeaux, lettrines et vignettes, (très nb. trous de vers non traversants au dos, dos fragiles avec mq. importants, qq. rousseurs sur certaines pages, t.IV: reliure extrêmement fragile, partielt détachée, légers trous de vers à l’int. sans incidence sur la lecture), int. assez frais, [6]-450/ 44-368p.
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COSTA (Ja. A.), [LACOSTE (Jean de)], NIVARD (Guillaume), CUJAS (Jacques)
Reference : 13867
D. N. IUSTINIANI PERPETUI AUGUSTI INSTITUTIONUM SIVE ELEMENTORUM per tribunianum virum magnificum Magistrum & Exquæstore sacri palatii, & Theophilum & Dorotheum, viros illustres, & Antecessores, Libri Quatuor emendatissimi ex editione Iacobi Cuiacii. In eosdem Iani A Costa antecessoris clariss. Commentarius nunc primum editus opera ac studio G. N. cum variis Indicibus
, Paris, Edmond Martini 1659, in-4, veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré,, tr. jaspée, (fortes épidermures sur les plats et au dos, coiffes accidentées, mors fendus, qq. mouill. et piqûres), 9 f.-519p. + index.
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HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, des mines et des usines; Accompagnée d’observations et de vues, et terminée par l’exposé des moyens qui ont amené le grand essor pris par l’industrie française depuis la Révolution, 3eéd. revue, corrigée et considérablement augmentée
, Paris, Bouchard-Huzard 1843, 3 vol. in-8, demi-basane ambre, tit. dorée sur pc. de cuir beige, dos orné de filets dorés et estampés à froid, frises dorées ornant les coiffes, tr. mouchetées, (coins légt frottés, légères rousseurs et marque de bibl., t.I: coiffes sup. légt accidentée), 500/ 499/ 456-56p.
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TRAITÉ DE LA MARCHANDISE, ET DU PARFAIT MARCHANT, Disposé en quatre livres: Traduit de l’italien de Benoît Cotrugli Raugean par Jean Boyron, Oeuvre très nécessaire à tout Marchand, [Réimpression de l’éd. de 1582]
, Saint-Denis [Lyon], L’Harmattan 2008 [1582], in-8, XLVII-124p.
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COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600
, Rouen, Jacques Besongne 1700, petit in-8, pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.), 4 ff-200-152p.
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