Law - SARL Librairie du Cardinal

‎Carl Ferdinand Hommels teutscher Flavius. oder vollständige Anleitung sowohl in bürgerlichen als peinlichen Fällen Urthel abzufassen, worin zugleich die Advokaten, bey rechtlichen Klagen und Vorbringen die Schlußbitte gehörig einzurichten, belehret werden. Vierte Ausgabe, durchgehende stark vermehrt und verbessert von D. Ernst Ferdinand Klein. Zweyter Band‎

‎1 vol. 12mo. hardcover, Bey Hinrichs, Leipzig, 1813, pp. 340-832‎

‎Nice copy.‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR65.00 (€65.00 )

‎[Les Cours de Droit] - ‎ ‎HUGUENEY, M. [ HUGUENEY, Louis (1882-1970) ]‎

Reference : 31082

(1946)

‎Cours de Droit Criminel. Licence 2e Année 1946-1947. Paris ‎

‎Rédigé d'après les notes et avec l'autorisation de M. Hugueney, en fascicules brochés, Les Cours de Droit, Paris, 1946, 445 pp.‎

4 Images

‎Table des matières : Droit Pénal proprement dit / Procédure Pénale / Régime des Mineurs / Notions sommaires de Droit pénal international. Etat très satisfaisant (qq. rouss.). L'auteur était Professeur de législation et procédure criminelles à la Faculté de Paris.‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR35.00 (€35.00 )

‎[Jacques Lecoffre] - ‎ ‎Hébrard, Abbé‎

Reference : 38854

(1870)

‎Les articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'Eglise‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, dos à 4 nerfs, Librairie Jacques Lecoffre, Lecoffre et fils successeurs, Paris, 1870, XII-548 pp.‎

‎Etat satisfaisant (anciens cachets et étiq. d'instit. relig., des rouss., état très satisfaisant par ailleurs)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR25.00 (€25.00 )

‎[Chez Samson Libraire] - ‎ ‎JACQUET, Pierre‎

Reference : 51668

(1764)

‎Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, filets sur coupes, Chez Samson Libraire, Paris, 1764, Tome I : liv pp. ; pp.17-775 ; Tome II : 1 f. (faux-titre "Abrégé du Commentaire de La Coutume de Touraine"), liv-783 pp. Rappel du Titre : Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

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‎Camus & Dupin, 1287 : "P. Jacquet est mort en 1766. Il avait mis, en 1764, un nouveau frontispice à son ouvrage [ l'Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] ; il l'avait intitulé : Abrégé du Commentaire Général de toutes les Coutumes". Agréable exemplaire de la version complétée de corrections et augmentations (54 pp. au début de chaque volume), dont on a supprimé l'avant-propos d'origine (cahiers A et B du premier tome). Bon état (une coiffe arasée, rel. lég. frottée)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR495.00 (€495.00 )

‎[Berger-Levrault & Cie] - ‎ ‎JACQUOT, A.‎

Reference : 48194

(1904)

‎Incendies en forêt. Evaluation des dommages.‎

‎Contentieux, Mesures préservatrices, Constatations, Principes des Expertises, Taux, Estimation en fonds et superficie, Trouble d'aménagement, Préjudices accessoires et indirects, Spécimens de rapport, tarifs, etc.., Deuxième édition, 1 vol. petit in-4 reliure demi-basane verte, Berger-Levrault & Cie, Paris, Nancy, 1904, 400 pp. ‎

‎Rare exemplaire de cet ouvrage détaillant avec une extrême précision l'évaluation des dommages causés par les incendies forestiers. Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR230.00 (€230.00 )

‎[Typographie de F. Le Blanc-Hardel] - ‎ ‎JAMET, Paul-Jules-Victor‎

Reference : 62080

(1873)

‎De la Cession-Transport ou Vente des Créances‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Typographie de F. Le Blanc-Hardel, Caen, 1873, 167 pp.‎

9 Images

‎L'auteur aborde dans une première partie (en latin) le sujet de la cession de créance en droit romain (De actionum Venditione) puis en droit français (art 1689-1695 du Code civil). Il s'agit peut-être d'une thèse non soutenue (deux bandes de papier masquent certaines mentions en page de titre). Etat très satisfaisant (bandes en page de titre, dos frotté).‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR95.00 (€95.00 )

‎[Imprimerie Goussiaume, E. Valin] - ‎ ‎JAMET, Paul-Jules-Victor‎

Reference : 62081

(1875)

‎Des Contrats à titre onéreux entre Epoux. Thèse pour le Doctorat soutenue publiquement devant la Faculté de Droit de Caen‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Imprimerie Goussiaume, E. Valin, Caen, 1875, 167 pp.‎

‎ très satisfaisant (bandes en page de titre, dos frotté).‎

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EUR95.00 (€95.00 )

‎[Administration du Journal des Notaires et des Avocats] - ‎ ‎JAVON, Albert‎

Reference : 51819

(1935)

‎Traité-Formulaire théorique et pratique du Contrat de Mariage. Droit civil et fiscal. Honoraires et Responsabilité des Notaires‎

‎Préface de M. Pierre Voland, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Administration du Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1935, 482 pp.‎

‎Bon état‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR95.00 (€95.00 )

‎[ Au Bureau des Annales des Justices de Paix, et Chez Durand et Pedone-Lauriel] - ‎ ‎JAY, J.-L.(dir.) ; Collectif ; BEAUME, Alex. ; MILLION, Ch.‎

Reference : 41338

(1869)

‎Dictionnaire général et raisonné des Justices de Paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. (5 Tomes - Complet)‎

‎Troisième édition, considérablement augmentée, par Beaume et Million, 5 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, et Chez Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1869, circa 470 pp. par tome‎

‎Complet. Etat très satisfaisant (rel. lég. frottées). Peu commun‎

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EUR180.00 (€180.00 )

‎[ Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie] - ‎ ‎JEANNIN, F.‎

Reference : 41336

(1854)

‎Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.‎

‎Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol. in-8 reliure demi-basane noire, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie, Paris, 1854, 431-128 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée, rouss.)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR75.00 (€75.00 )

‎[Chez Debure Père] - ‎ ‎J**, M. ; [ JOUSSE, Mathurin ]‎

Reference : 52760

(1769)

‎Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques, des biens des Pauvres & des Ecoles de Charité (2 Parties - Complet)‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure Père, Paris, 1769, 4 ff., 269 pp., 1 f. blanc, 4 ff., 243 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (petit mq. en coiffe sup., bon état par ailleurs)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR65.00 (€65.00 )

‎[Imprimerie de P. Gueffier] - ‎ ‎JOLY ; BRANLAY FILS Commissaire Rapporteur ; NOEL-DES-GRAVIERS Avoué‎

Reference : 62063

(1813)

‎Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] "M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent occasionner l'insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne". ‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie de P. Gueffier, 1813, 126 pp. et 3 grands tableaux dépliants. Rappel du titre complet : Mémoire des Usines et Grosses Forges de Bourth [ Edition originale ] "M. Tanneguy Le Veneur a commencé le procès : c'est l'histoire du mal que peuvent occasionner l'insouciance et la foiblesse dans un homme riche, lorsque le même homme se laisse diriger par un subalterne". ‎

‎Ce mémoire présenté devant le Tribunal d'Evreux (Eure) expose les prétentions du Sieur Jolu contre Madame veuve Tanneguy Le Veneur, Madame d'Harcourt et M. Aimard-François-Alphonse d'Harcourt. On y évoque divers incidents ou incendies ayant eu lieu sur la Commune de Bourth au début de l'Empire. Bon exemplaire.‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR250.00 (€250.00 )

‎[Chez M. H. Duport] - ‎ ‎JOYE, M. ; C..., F...‎

Reference : 65961

(1834)

‎Annuaire Général de la Magistrature française du Notariat et des Officiers Ministériels [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] ‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque plein veau violine, dos à 4 nerfs doré orné, coupes et chasses ornées, toutes tranches dorées, double filet doré d'encadrement en plats, roulette d'encadrement estampée à froid en plat, reliure signée H. Ihrig, Chez M. H. Duport, Paris, 1834, ‎

13 Images

‎Remarquable exemplaire dédicacé par Joye "à Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, par son très dévoué serviteur". En 1834, les ministres de l'intérieur furent alternativement Adolphe Thiers et Hugues-Bernard Maret, duc de Bassano. L'exemplaire est établi par le relieur d'origine allemande Ihrig, qui exerça à Paris, au 26 rue Dauphine, de 1830 à 1855. Fléty, 94‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR750.00 (€750.00 )

‎[Vanlinhout et Vandenzande] - ‎ ‎KEMPENEERS MONTENAEKEN, Augustus‎

Reference : 29683

(1841)

‎Dissertatio dogmatico-canonica De Romani Pontificis Primatu ejusque attributis, quam cum subjectis thesibus, annuente summo numine, et auspice Beatissima Virgine Maria, ex auctoritate Petri Franc. Xav. de Ram, pro gradu doctoris ss. canonum.‎

‎1 vol. in-8 relié demie-toile noire, Excudebant Vanlinhout et Vandenzande, Louvain, 1841, XIV-267 pp. : Dissertatio dogmatico-canonica De Romani Pontificis Primatu ejusque attributis, quam cum subjectis thesibus, annuente summo numine, et auspice Beatissima Virgine Maria, ex auctoritate Petri Franc. Xav. de Ram, pro gradu doctoris ss. canonum.‎

‎Etat très satisfaisant (reliure modeste lég. frottée)‎

SARL Librairie du Cardinal - Gradignan

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR35.00 (€35.00 )

‎[Imprimerie Commerciale & Administrative] - ‎ ‎LABARRIERE, Guillaume de‎

Reference : 37814

(1932)

‎Les Sociétés de Pétrole à participation de l'Etat dans divers pays. La Compagnie Française des pétroles. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 24 novembre 1931 par Guillaume de Labarrière.‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale & Administrative, Brest, 1932, 201 pp.‎

‎Envoi de l'auteur. Etat satisfaisant (traces d'humidité en dos, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en faux-titre et au dos en queue)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR55.00 (€55.00 )

‎[Gazette du Palais] - ‎ ‎LABORI, Fernand ; SCHAFFHAUSER, E. ; DUPARCQ, Alfred‎

Reference : 60660

(1889)

‎Répertoire encyclopédique du Droit Français (12 Tomes et 2 Volumes de Supplément : Complet)‎

‎14 vol. in-4 reliure demi-chagrin noir, Gazette du Palais, 1889-1896, 1909-1910‎

13 Images

‎Bon ensemble bien complet (dos lég. frottés)‎

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EUR495.00 (€495.00 )

‎[ Auguste Durand et Pedone-Lauriel] - ‎ ‎LABOULAYE, Edouard ; DARESTE, R. ; [ D'ABLEIGES, Jacques ]‎

Reference : 61385

(1868)

‎Le Grand Coutumier de France‎

‎Nouvelle édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Auguste Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1868, XLVIII-484 pp. ‎

‎Monument du droit parisien, le "Grand Coutumier de France" est ici réédité pour la première fois depuis 1514. Si Laboulaye et Dareste n'avaient pu en découvrir l'auteur, c'est Léopold Delisle qui en permettra l'attribution certaine à Jacques d'Ableiges (circa 1350-1402) en 1881. Bon et rare exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Commercial 2e Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos passé très lég. frotté, bon exemplaire par ailleurs, de belle fraîcheur intérieure) pour cette belle édition imprimée sur beau papier vergé.‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR295.00 (€295.00 )

‎[Impr. Baratier et Dardelet] - ‎ ‎LACOINTA, Jules‎

Reference : 54865

(1885)

‎Le Parlement de Toulouse [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 brochure in-8, Impr. Baratier et Dardelet, Grenoble, s.d. (circa 1885), 43 pp.‎

‎Bon état (couv. muette). Envoi de l'auteur à M. Calixte Delpech.‎

SARL Librairie du Cardinal - Gradignan

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR65.00 (€65.00 )

‎[Librairie Dalloz] - ‎ ‎LACOUR, L. ; BOUTERON, J.‎

Reference : 59435

(1921)

‎Précis de Droit Commercial (4 Tomes - Complet)‎

‎Deuxième édition, 4 vol. in-8 cartonnage éditeur pleine percaline bordeaux, Librairie Dalloz, Paris, 1921-1924‎

‎Bon ensemble (cotes manuscrites en garde, cachets d'ex-libris, bon exemplaire par ailleurs)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR95.00 (€95.00 )

‎[Ernest Thorin] - ‎ ‎LACOUR, Léon‎

Reference : 60637

(1884)

‎Précis de Droit Commercial [ Edition originale ]‎

‎1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin brun, dos à 4 nerfs dorés, Librairie Dalloz, Paris, 1912, 1233 pp.‎

9 Images

‎Bon état (dos lég. frotté) pour cet exemplaire de l'édition originale. Né à Maubeuge, Léon Lacour (1855-1931) était professeur à l'Université de Lille.‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR50.00 (€50.00 )

‎[A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel] - ‎ ‎LAJOYE, Raoul‎

Reference : 55093

(1886)

‎De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. "Dans ce siècle de progrès le temps manque pour lire les ouvrages de longue haleine : aussi nos efforts ont-ils tendu à présenter en quelques pages une thèse qui demanderait des volumes pour être exposée complètement". Bon état (marque du Saint-Hubert-Club de France au dos en tête)‎

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Phone number : 09 82 20 86 11

EUR250.00 (€250.00 )

‎[Maison Saint-Pierre] - ‎ ‎L'Ami du Clergé (revue)‎

Reference : 40993

(1903)

‎La jurisprudence civile-ecclésiastique au Presbytère , petit supplément à l'Ami du Clergé. Tome Quatrième ( 4 ) , 1er janvier 1901 - 31 décembre 1932‎

‎1 vol. petit in-4 rel. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, texte sur 2 col., Maison Saint-Pierre, Langres, MDCCCCIII ( 1903 ), 412 pp.‎

‎Etat satisfaisant (petits accrocs sur plat inf., lég. rouss., bon état par ailleurs)‎

SARL Librairie du Cardinal - Gradignan

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR35.00 (€35.00 )

‎[Chez Joseph Merlin] - ‎ ‎LAMOIGNON, M. le Premier Président‎

Reference : 32126

(1777)

‎Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.‎

‎Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.‎

12 Images

‎Etat très satisfaisant (épidermures et petits mq. de cuir en dos, très bel état intérieur) pour ce recueil consacré à Guillaume de Lamoignon (1617-1677), marquis de Basville, nommé par Mazarin Premier Président du Parlement de Paris en 1658. Il occupa cette charge jusqu'à sa mort.‎

SARL Librairie du Cardinal - Gradignan

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR220.00 (€220.00 )

‎[Chez Jean-Baptiste Lacornée] - ‎ ‎LAPEYRERE, Abraham‎

Reference : 64243

(1749)

‎Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux. ‎

‎Sixième édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une table très-ample de Mots & des Matières y contenus, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 1749, 4 ff., 600 pp.‎