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[A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel] - LAJOYE, Raoul
Reference : 55093
(1886)
De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]
1 vol. in-12 reliure demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Paris, 1886, VI-132 pp. et 2 ff. n. ch.
![De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]. LAJOYE, Raoul](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/55093_thumb.jpg)
![De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]. LAJOYE, Raoul](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/55093_2_thumb.jpg)
![De la Bonne Foi dans les Contraventions [ Edition originale ]. LAJOYE, Raoul](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/55093_3_thumb.jpg)
Rare exemplaire de l'édition originale. "Dans ce siècle de progrès le temps manque pour lire les ouvrages de longue haleine : aussi nos efforts ont-ils tendu à présenter en quelques pages une thèse qui demanderait des volumes pour être exposée complètement". Bon état (marque du Saint-Hubert-Club de France au dos en tête)
La jurisprudence civile-ecclésiastique au Presbytère , petit supplément à l'Ami du Clergé. Tome Quatrième ( 4 ) , 1er janvier 1901 - 31 décembre 1932
1 vol. petit in-4 rel. demi-basane brune, dos à 4 nerfs, texte sur 2 col., Maison Saint-Pierre, Langres, MDCCCCIII ( 1903 ), 412 pp.
Etat satisfaisant (petits accrocs sur plat inf., lég. rouss., bon état par ailleurs)
[Chez Joseph Merlin] - LAMOIGNON, M. le Premier Président
Reference : 32126
(1777)
Recueil des Arrêtés de M. le Premier Président Lamoignon.
Nouvelle édition, revue & corrigée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, Chez Joseph Merlin, Paris, 1777, frontispice xii-320 pp.
Etat très satisfaisant (épidermures et petits mq. de cuir en dos, très bel état intérieur) pour ce recueil consacré à Guillaume de Lamoignon (1617-1677), marquis de Basville, nommé par Mazarin Premier Président du Parlement de Paris en 1658. Il occupa cette charge jusqu'à sa mort.
Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux.
Sixième édition revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une table très-ample de Mots & des Matières y contenus, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 1749, 4 ff., 600 pp.
Cet ouvrage du bordelais Abraham Lapeyrère (1598-1680) "marque incontestablement la vie juridique bordelaise” nous dit C. Saphore (Dic. hist. jur. fr., 464). Etat satisfisant (mq. de cuir en queue, coiffe de queue arasée, bon état par ailleurs).
Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs Arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux
Par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien Avocat en ladite Cour, Sixième édition Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustrés Sénateurs de ce Parlement, Et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très-ample de Mots & des Matières y contenues, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean-Baptiste Lacornée, à Bordeaux, 1749, 4 ff., 600 pp.
Etat très satisfaisant (rel. frottée avec qq. mq. et épidermures, 2 petits travaux de vers marginaux n'affectant pas le texte, bon état par ailleurs).
Décisions Sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs Arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux
Par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien Avocat en ladite Cour, Sixième édition Revue, corrigée & augmentée d'un grand nombre de Décisions & d'Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs illustrés Sénateurs de ce Parlement, Et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très-ample de Mots & des Matières y contenues, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean-Baptiste Lacornée, à Bordeaux, 1749, 4 ff., 600 pp.
Cet ouvrage du bordelais Abraham Lapeyrère (1598-1680) "marque incontestablement la vie juridique bordelaise" nous dit C. Saphore (Dic. hist. jur. fr., 464). Etat très satisfaisant (coiffe de tête arasée, coupes frottées, sans les gardes volantes, bon état par ailleurs).
[Revue Juridique Internationale de la Radioélectricité] - LA PRADELLE, Paul de ; [ DE GEOUFFRE DE LA PRADELLE, Paul ]
Reference : 54157
(1930)
Le Statut de la Radiodiffusion. Problèmes de droit public interne et de droit international [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] [ Contient : ] Le régime français des applications radioélectriques - Le Régime de la radiodiffusion aux Etats-Unis - La radiodiffusion coloniale et le droit international public - La protection des émissions contre les utilisations commerciales
Articles extraits de la Revue Juridique Internationale de la Radioélectricité, 1 vol. in-8 br., Hors Commerce, s.d. [ circa 1930 - 1931 ], 25 pp. ; pp.341-394 ; pp.179-186 ; pp. 120-134
![Le Statut de la Radiodiffusion. Problèmes de droit public interne et de droit international [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] [ ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/54157_thumb.jpg)
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![Le Statut de la Radiodiffusion. Problèmes de droit public interne et de droit international [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] [ ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/54157_3_thumb.jpg)
Ouvrage introuvable, dédicacé par l'auteur au professeur bordelais Roger Bonnard, élève de Léon Duguit : "A Monsieur le Professeur Bonnard, Hommage très respectueux". L'auteur était alors Sécrétaire du Comité International de la TSF.
Treize livres des Parlemens de France esquels est amplement Traicté de leur Origine et Institution, et des Présidents, Conseilles, Gens du Roy, Greffiers, Secrétaires, Huissiers & autres officiers & de leurs charge, devoir, & iurisdiction
Ensemble de leurs rangs, séances, gages, privilèges, reglemens & Mercuriales, Oeuvre très utile non seulement à tous les Officiers des Parlemens mais à tous aitres Magistrats de France, 1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Par Matthieu Berjon, A Genève, 1621, 14 ff., 1216 pp. Rappel du titre complet : Treize livres des Parlemens de France esquels est amplement Traicté de leur Origine et Institution, et des Présidents, Conseilles, Gens du Roy, Greffiers, Secrétaires, Huissiers & autres officiers & de leurs charge, devoir, & iurisdiction, Ensemble de leurs rangs, séances, gages, privilèges, reglemens & Mercuriales, Oeuvre très utile non seulement à tous les Officiers des Parlemens mais à tous aitres Magistrats de France,
Docteur en droit dès l'âge de 18 ans, Bernard de La Roche Flavin (1574-1627) affrontera durement ses collègues du Parlement de Toulouse et finira par en être suspendu un temps. Ses "Treze livres des Parlemens de France" y seront dénoncés et condamnés à être "rompus et lacérés" dès sa publication en 1617, car "plein de médisances, de faussetés, de diffamation en général de la Cour" de Toulouse... Cet ouvrage monumental demeure un travail fondamental sur l'histoire des Parlements. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec accroc en coiffe sup, ancien ex-libris supprimé, qq. très petits travaux de vers n'affectant le texte que de manière aussi rare qu'infime, accroc à la première garde volante, bon état par ailleurs), pour cette seconde édition, peu commune. Brunet, III, 843 ; Camus & Dupin, 537
[Chez Guillaume-Louis Colomiez, & Jérôme Posuez] - LA ROCHE-FLAVIN, Bernard de ; GRAVEROL, Me François
Reference : 32136
(1682)
Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recueillies des Memoires & Observations Forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, Sieur dudit Lieu, ... Augmentée des Observations de Me François Graverol.
Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Guillaume-Louis Colomiez, & Jérôme Posuez, Toulouse, 1682, 4 ff. n. ch, 686 pp. et 3 ff. (tables)
Rare édition de 1682. Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. de cuir, un coin abîmé, petites piq. de vers n'affectant pas le texte). Camus & Dupin, 915
Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., collection Sciences et Voyages, Julliard, Paris, 1958, 204 pp.
![Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]. LE BRETON, Robert](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31738_thumb.jpg)
![Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]. LE BRETON, Robert](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31738_2_thumb.jpg)
![Eléphants & Pygmées [ Livre dédicacé par l'auteur ]. LE BRETON, Robert](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31738_3_thumb.jpg)
Exceptionnel exemplaire, dédicacé par l'auteur et contenant une photo dédicacée de l'auteur discutant au milieu de pygmées, et 3 coupures de presse : "Drame éclair dans la banlieue bordelaise [à Talence ] : L'explorateur Le Breton, qui voulait reprendre sa femme, abat sa belle-mère d'un coup de revolver"
[Chez Moutard] - LE BRUN, Denis ; (ESPIARD DE SAUX, Mre François-Bernard)
Reference : 64222
(1775)
Traité des Successions, divisé en Quatre Livres (2 Tomes - Complet) I De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; II Des Choses auxquelles on succède ; III Des Manières de Succéder ; IV Des Charges des Successions
Par feu M. Denis Le Brun, Avocat au Parlement. Avec de nouvelles Décisions & des Remarques critiques, par Mr François-Bernard Espiard de Vaux, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon, Nouvelle Edition, Augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Moutard, Paris, 1775, 2 ff., xxxvi-468-370 pp.
Bon état pour cet ouvrage de référence au style clair et dépouillé, au plan d’une grande rigueur logique. Bon état (reliure lég. frottée, début de fente à un mors, très petit mq. en coiffe sup., bon exemplaire par ailleurs). Camus & Dupin, 1775
Traité des Successions, divisé en Quatre Livres [Edition originale ] Le Premier De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; Le Second des Choses ausquelles on succède ; Le Troisième des Manières de Succéder ; Le Quatrième Des Charges des Successions
1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Jean Guignard, Paris, 1692, 6 ff., 732 pp.
![Traité des Successions, divisé en Quatre Livres [Edition originale ] Le Premier De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; Le Second des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/65296_thumb.jpg)
![Traité des Successions, divisé en Quatre Livres [Edition originale ] Le Premier De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; Le Second des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/65296_2_thumb.jpg)
![Traité des Successions, divisé en Quatre Livres [Edition originale ] Le Premier De ceux à qui l'on succède et de ceux qui succèdent ; Le Second des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/65296_3_thumb.jpg)
Edition originale de cet ouvrage de référence au style clair et dépouillé, au plan d'une grande rigueur logique. Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. de cuir, mouill. intérieure en tête). Camus & Dupin, 1775
[Au Bureau du Journal du Palais] - LEDRU-ROLLIN ; Une Société de Jurisconsultes et de Magistrats ; PATRIS, F. F.; D'AUVILLIERS, M.
Reference : 58320
(1845)
Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des Auteurs (12 Tomes - Complet)
Publié par M. F.-F. Patris, [ puis ] M. d'Auvilliers, Avocat à la Cour d'Appel, 12 vol. in-4 reliure de l'époque demi-vélin blanc, Au Bureau du Journal du Palais, Paris, 1845- 1850
![Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/58320_thumb.jpg)
![Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/58320_2_thumb.jpg)
![Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/58320_3_thumb.jpg)
Exemplaire bien complet des 12 volumes du répertoire. Un volume de table et des volumes de supplément furent publié ultérieurement. Etat très satisfaisant (manque plusieurs pièces de titre, petits frott. en reliures et petits chocs en coupes, bon état par ailleurs).
[Imprimeries "Le Typo-Litho" et Jules Carbonel réunies] - LEFEVRE, Laure ; [ BOUSQUET-LEFEVRE, Laure ]
Reference : 52613
(1939)
Recherches sur la condition de la femme kabyle (La coutume et l'oeuvre française) [ Edition originale ]
1 vol. in-8 br., Imprimeries "Le Typo-Litho" et Jules Carbonel réunies, Alger, 1939, 161 pp.
![Recherches sur la condition de la femme kabyle (La coutume et l'oeuvre française) [ Edition originale ]. LEFEVRE, Laure ; [ BOUSQUET-LEFEVRE, Laure ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/52613_thumb.jpg)
![Recherches sur la condition de la femme kabyle (La coutume et l'oeuvre française) [ Edition originale ]. LEFEVRE, Laure ; [ BOUSQUET-LEFEVRE, Laure ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/52613_2_thumb.jpg)
![Recherches sur la condition de la femme kabyle (La coutume et l'oeuvre française) [ Edition originale ]. LEFEVRE, Laure ; [ BOUSQUET-LEFEVRE, Laure ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/52613_3_thumb.jpg)
Avec une coupure de journal piquée en garde :"La Faculté de Droit de l'Université d'Alger a décerné le prix de thèse (année scolaire 1938-1939) à Mlle L. Lefèvre, aujourd'hui Mme G.-H. Bousquet, femme du professeur de droit à l'Université d'Alger, pour sa thèse sur "La femme kabyle". D'une très vieille famille algérienne, Mme G.-H. Bousquet est l'arrière-petit-fille de l'un des premiers maires de la ville de Tizi-Ouzou". De la bibliothèque de son époux l'économiste et sociologue Georges-Henri Bousquet (avec qq. annotations de ce dernier). Le professeur Georges-H. Bousquet (1900-1978), docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922", était un économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, ainsi qu'un islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje. Il fut notamment professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux.
[De l'Imprimerie Royale, Chez l'Auteur et Chez Déterville] - LE GRAVEREND, J. M.
Reference : 32112
(1816)
Traité de la Législation Criminelle en France, dédiée à Sa Grandeur Monseigneur Dambray, Chancelier de France (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]
2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-maroquin vert, De l'Imprimerie Royale, Chez l'Auteur et Chez Déterville, Paris, 1816, 4 ff. (faux-titre, titre, dédicace), xlviij-665 pp. et 2 ff. (faux-titre et titre), 733 pp.
Edition originale. Rare et bel exemplaire élégamment relié de l'édition originale, imprimée sur beau vergé (supra libris Hré Tessier, légers frott. en plats). Camus & Dupin, 1819, 1599 : "Cet ouvrage est cité avec éloge dans le volume intitulé "Lois sur lois".
Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ]
1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ]
![Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31447_thumb.jpg)
![Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31447_2_thumb.jpg)
![Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/31447_3_thumb.jpg)
Intéressante récapitulation de 57 années de procédure, opposant le Vicomte de Goesbriand au Marquis de Ksauson. Etat satisfaisant (marges frottées, mq. angulaire au dernier f. sans atteinte au texte).
Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient ] : Dossier sous chemise usagée intitulée 2e liasse 3e, contenant nombreux imprimés relatifs à l'affaire dont : "Observations pour les Héritiers Quenedey et les héritiers Tupigny, intimés et incidemment appelants contre M. et MMe Boucher et Consorts, 1845", "Observations pour le général Talon, les héritiers de Pestre, M. et Madame Boucher, contre les héritiers Quenedey, Tupigny et de Puysegur, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1846", "Conclusions pour M. et MMe Boucher, le Général Talon et Consorts, contre les héritiers Chastenet et de Puysegur, les Héritiers Quenedey, les Héritiers Tupigny, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1845", "Gazette des Tribunaux 1844", etc et documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M et Mad. Boucher Contre M. Guillemain" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M Minard Contre S. Bierge et autres" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Boucher contre Bailly Titres" contenant nombreux documents manuscrits et imprimés (Journal général d'affiches) ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre de Puysegur et Autres" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre S. et De Bouher" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Moëres Affaire Kervagault" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire des Moëres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Desmoëres" contenant divers documents manuscrits et un imrimé ; Fort dossier sous chemise usagée intitulé "Affaire des Moëres 2e liasse P. Boucher contre Bailly Quenedey et Autres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Important ensemble non classé de documents manuscrits, imprimés et copies d'actes divers dont Acte daté du 4 septembre 1779 évoquant la copropriété des Seigneuries et Terres des Moëres par les sieurs d'Hérouville et de Galtier, dossier manuscrit de 24 ff. exposant en détail la décision du Conseil de 1842 (avec très clair exposé préliminaire des faits), Manuscrit de 10 ff. daté du 29 janvier 1779 : "Procuration par les co-propriétaires des Moëres, par indivis pour le parts et portions détaillées et énoncées en un Etat annexé à la présente, portant pouvoirs irrévocables de faire la rétrocession au gouvernement des lacs des grandes et petites moëres pour en faire une nouvelle concession à la concession Vendermey"
Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient : ] (Dimension global de l'ensemble d'environ 30 x30 x 25 cm) : Dossier sous chemise usagée intitulée 2e liasse 3e, contenant nombreux imprimés relatifs à l'affaire dont : "Observations pour les Héritiers Quenedey et les héritiers Tupigny, intimés et incidemment appelants contre M. et MMe Boucher et Consorts, 1845", "Observations pour le général Talon, les héritiers de Pestre, M. et Madame Boucher, contre les héritiers Quenedey, Tupigny et de Puysegur, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1846", "Conclusions pour M. et MMe Boucher, le Général Talon et Consorts, contre les héritiers Chastenet et de Puysegur, les Héritiers Quenedey, les Héritiers Tupigny, Imprimerie et Lithographie de Maulde et Renou, Paris, 1845", "Gazette des Tribunaux 1844", etc et documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M et Mad. Boucher Contre M. Guillemain" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. M Minard Contre S. Bierge et autres" contenant nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Boucher contre Bailly Titres" contenant nombreux documents manuscrits et imprimés (Journal général d'affiches) ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre de Puysegur et Autres" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "P. Bernard contre S. et De Bouher" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Moëres Affaire Kervagault" contenant divers documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire des Moëres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Dossier sous chemise intitulé "Affaire Desmoëres" contenant divers documents manuscrits et un imrimé ; Fort dossier sous chemise usagée intitulé "Affaire des Moëres 2e liasse P. Boucher contre Bailly Quenedey et Autres" contenant de nombreux documents manuscrits ; Important ensemble non classé de documents manuscrits, imprimés et copies d'actes divers dont Acte daté du 4 septembre 1779 évoquant la copropriété des Seigneuries et Terres des Moëres par les sieurs d'Hérouville et de Galtier, dossier manuscrit de 24 ff. exposant en détail la décision du Conseil de 1842 (avec très clair exposé préliminaire des faits), Manuscrit de 10 ff. daté du 29 janvier 1779 : "Procuration par les co-propriétaires des Moëres, par indivis pour le parts et portions détaillées et énoncées en un Etat annexé à la présente, portant pouvoirs irrévocables de faire la rétrocession au gouvernement des lacs des grandes et petites moëres pour en faire une nouvelle concession à la concession Vendermey"
![Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient ] : Dossier sous chemise usagée ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/64741_thumb.jpg)
![Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient ] : Dossier sous chemise usagée ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/64741_2_thumb.jpg)
![Archives de l'Affaire des Moëres [ Litiges faisant suite à la création des polders près de Dunkerque - Contient ] : Dossier sous chemise usagée ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/64741_3_thumb.jpg)
Importantes archives relatives aux litiges suscités par la création de la société des Moëres,provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Lemaigre-Dubreuil. Par lettres patentes de 1758 et 1760, le comte d'Hérouville avait obtenu du roi de France et de l'impératrice d'Autriche la concession du dessèchement des marais des Moëres situés dans la région de Dunkerque. Aujourd'hui situés à cheval entre la France et la Belgique, unique polder français transfrontalier, les Moëres constituent le point le plus bas de toutes les zones gagnées sur la mer en France. Suite à la dissolution de la société originelle en 1776, le flou des dispositions originelles et notamment le fait que la quantité de terrain revenant à M. Antoine de Ricouart Comte d'Hérouville n'ait pas été clairement fixée fut à l'origine de litiges prolongés et inextricables. M. d'Hérouville apportait en effet dans l'indivision le surplus des terres qui lui étaient restées après les aliénations qu'il avait consenties, mais l'importance de ce surplus n'était pas exactement fixée. Surtout, afin de se procurer des fonds, M. d'Hérouville fit des ventes à divers hommes d'affaire, s'engageant à leur fournir des terres défrichées, mais ses besoins étaient si urgents que quoiqu'il n'eut reçu en propriété que 2839 mesure, il en aliéna 3780, soit un déficit de 941 mesures qu'il se flattait d'acquérir, mais cette espérance ne fut réalisée qu'en partie. On notera que le Duc de Chaulnes et le Marquis de Vintimille faisaient alors partie des associés, et que Madame de Puységur est la propre fille du Comte d'Hérouville. Quant aux héritiers Quenedey, ils sont très certainement apparenté au peintre Quenedey des Riceys. La plupart des documents s'étalent sur une période allant de 1825 à 1846, mais certains sont plus anciens et remontent jusqu'en 1779.
Archives relatives aux litiges suscités par la succession de Guillaume Louis Jame de Givry, ancien conseiller du Roi, maître ordinaire en sa chambre des Comptes, mort sans héritiers le 18 mai 1825 [Contient : ] Fort dossier sous chemise usagée intitulé «Me Liasse Succession de Givry» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés, essentiellement relatifs à la succession de Givry, dont «Succession Jame de Givry, Cour Royale de Limoges 1838. Ce que c’est que M. Prince-Charles Fournier, Mandataire des Héritiers Roux, ou Le Flambeau de la Vérité, pour éclairer et faire disparaître les injures calomnieuses et la diffamation lancées contre lui par une foule de spoliateurs qui ont enlevé un demi-million à ses mandants, Tulle, 1838» ; Fort dossier sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés, essentiellement relatifs à la succession de Givry, dont «Tribunal correctionnel de Tulle Procès-Monstre dans sa 14e année enfanté par la succession de M. James de Givry alimenté par la ruse, l’audace, l’intrigue et le mensonge[ ... ] le Tout pour obtenir la restitution de plus d'un Demi-Million qui est maintenant dans les poches d'une foule de Fonctionnaires publics et officiers ministériels, appartenant à de pauvres villageois comme légitimes héritiers dudit sieur de Givry", 1838, un numéro du Journal de la Corrèze ; Fort dossier sous chemise intitulé «Tribunal de la Seine Succession de Givry M. Fournier Dubreuil avoué, Mme Veuve Potel, Giraud Avoué» recueillant de nombreux documents manuscrits - Dossier sous chemise intitulé Roux contre Veuve Potel recueillant divers documents manuscrits - Dossier sous chemise intitulé Mme Veve Faurie contre Nusse et Villacrose - Dossier sous chemise intitulé Héritiers Touy contre les Rigoux
Archives relatives aux litiges suscités par la succession de Guillaume Louis Jame de Givry, ancien conseiller du Roi, maître ordinaire en sa chambre des Comptes, mort sans héritiers le 18 mai 1825 [ circa 1825 -1840 ] [Contient : ] Fort dossier sous chemise usagée intitulé «Me Liasse Succession de Givry» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés, essentiellement relatifs à la succession de Givry, dont «Succession Jame de Givry, Cour Royale de Limoges 1838. Ce que c’est que M. Prince-Charles Fournier, Mandataire des Héritiers Roux, ou Le Flambeau de la Vérité, pour éclairer et faire disparaître les injures calomnieuses et la diffamation lancées contre lui par une foule de spoliateurs qui ont enlevé un demi-million à ses mandants, Tulle, 1838» ; Fort dossier sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés, essentiellement relatifs à la succession de Givry, dont «Tribunal correctionnel de Tulle Procès-Monstre dans sa 14e année enfanté par la succession de M. James de Givry alimenté par la ruse, l’audace, l’intrigue et le mensonge[ ... ] le Tout pour obtenir la restitution de plus d'un Demi-Million qui est maintenant dans les poches d'une foule de Fonctionnaires publics et officiers ministériels, appartenant à de pauvres villageois comme légitimes héritiers dudit sieur de Givry", 1838, un numéro du Journal de la Corrèze ; Fort dossier sous chemise intitulé «Tribunal de la Seine Succession de Givry M. Fournier Dubreuil avoué, Mme Veuve Potel, Giraud Avoué» recueillant de nombreux documents manuscrits - Dossier sous chemise intitulé Roux contre Veuve Potel recueillant divers documents manuscrits - Dossier sous chemise intitulé Mme Veve Faurie contre Nusse et Villacrose - Dossier sous chemise intitulé Héritiers Touy contre les Rigoux
Intéressantes archives relatives à ce véritable roman judiciaire, provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Lemaigre-Dubreuil. On citera une partie du résumé de l'affaire, tel que publié dans l'imprimé de Tulle : M. Jame de Givry étant mort sans héritier et laissant une fortune de 1.200.000 francs nets, "à peine la nouvelle de ce décès fut-elle arrivée à Givry, chez le régisseur du château, qu'un sieur Beauvalet, libraire à Château-Thierry, ayant une épouse dont les ayeux se rattachaient à des Fournier, exhuma, dans de vieux titres et contrats qu'il avait chez lui, l'expédition d'un acte passé le 5 novembre 1646, et qui semblait jeter un jour favorable sur ses prétentions". Le notaire Nusse accueillit favorablement ses prétentions, "et c'est à partir de ce point que commence une série d'intrigues de toute nature, éveillées par ce notaire, afin de s'approprier cette riche dépouille". Le sieur Fournier, marchand-boulanger et aubergiste à Coucy-le-Château, abandonne tout pour se lancer à sont tour dans l'aventure judiciaire et associé à la Veuve Potel, réclamer ses droits, en dénonçant les agissements "criminels" de Nusse, notaire à Chateau-Thierry .
[Chez Henry Le Gras, et Michel Bobin] - LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ]
Reference : 29964
(1653)
Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre
Dédié à Monseigneur Le Garde des Sceaux. Seconde Edition, reveue & augmentée des Citations rapportées dans leurs propres termes, & de plusieurs autres pièces du mesme Auteur, 1 vol. in-4 reliure plein vélin d'époque, Chez Henry Le Gras, et Michel Bobin, Paris, 1654, 6 ff., 288 pp. - 62 pp. (avec en page de titre datée de 1653 : Harangue prononcée au Parlement sur la Présentation des Lettres de Monsieur Seguier, Chancelier de France, puis titre intermédiaire :Harangue prononcée au Grand Conseil sur la Présentation des Lettres de Monsieur Seguier ), 115 pp.(avec en page de titre : Harangue prononcée à la Cour des Aydes sur la Présentation des Lettres de Monsieur Seguier et 1 f. n. ch.
![Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre. LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/29964_thumb.jpg)
![Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre. LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/29964_2_thumb.jpg)
![Recueil de divers Plaidoyers et Harangues, prononcez au Parlement par Me Antoine Le Maistre. LE MAISTRE, Antoine ; [ LEMAISTRE, Antoine ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/29964_3_thumb.jpg)
Le dernier texte est une lettre de Le Maistre au Cardinal de Richelieu pour la libération de M. de Saint-Cyran. Il s'agit de la rare seconde édition de ses plaidoyers, dont l'auteur contesta (à l'image de la première) la publication. Né en 1608, ce petit-fils d'Antoine Arnauld, fit un beau début de carrière comme avocat au Parlement, jusqu'en 1638 où, à l'instigation de Saint-Cyran, il renonça soudain au monde pour s'enfermer à Port-Royal. C'est là qu'il se consacrera à divers travaux intellectuels (il fournira notamment des documents à Pascal pour ses Provinciales), en compagnie de son frère Lemaistre de Sacy. Etat satisfaisant (mq. à la reliure en coupes et coiffe de tête, anc. mouill. - assez discrète).
[Chez Pierre Brunel] - LE MOINE DE L'ESPINE, JAcques ; MONDOTEGUY, Jacques
Reference : 48884
(1710)
Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais
1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais
Etat moyen (grignotage de rongeur au mors en texte, affectant les 45 premiers feuillets mais n'affectant pas le texte, des mouill.) pour ce texte rare. Une première édition avait paru en 1694 ; celle-ci, vraisemblablement posthume, est enrichie d'un Traité des arbitrages rédigé par le bayonnais Jacques Mondoteguy. Prix en l'état
[Marchal & Billard] - Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A.
Reference : 47484
(1881)
Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1881 , Tome Deuxième ( Année 1881 complète )
1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1881, 572 pp. + ff. de publicité. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880 et 1881.
Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.
[Marchal & Billard] - Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A.
Reference : 47485
(1882)
Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1882 , Tome Troisième ( Année 1882 complète )
1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1882, 576 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881 et 882.
Etat satisfaisant (manque page de titre, couv. frottée, petits manques en bords de couv., bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.
[Marchal & Billard] - Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A.
Reference : 47486
(1881)
Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1883 , Tome Quatrième ( Année 1883 complète )
1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1883, 584 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881, 1882 et 1883.
Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.
La Famille dans l'Ancien Droit
7e édition, 1 vol. in-8 reliure demi-basane à coins noir, couvertures conservées, Editions Montchrestien, Paris, s.d. [ circa 1957 ? ], 409 pp.
Ce cours, peu commun, évoque dans un premier livre "le droit de la famille en France des origines aux coutumes officielles" : les solutions du Droit romain, puis le droit familial à l'époque franque, et enfin "la famille au Moyen Age", puis dans un second livre "la famille dans les trois derniers siècles de l'Ancien Régime". Bon état (petit dessin en faux-titre, très bon état par ailleurs) pour cet exemplaire bien relié.
[Chez Michel Brunet] - LE PRESTRE, Claude ; (GUERET, Gabriel)
Reference : 64224
(1695)
Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des autres Chambres du Parlement de Paris
Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff. n. ch.
L’ouvrage se présente sous la forme de "Centuries" divisées en chapitres dans lesquels les arrêts sont classés par thèmes. Le juriste Claude Le Prestre (1611-1694) "livre occasionnellement des renseignements précieux sur la manière dont les affaires étaient concrètement jugées au parlement” (Dict. his. jur. fr., 495). Dans ses "Questions Notables", il étudie notamment les problèmes posés par la succession de Louis X, décédé en 1316 sans descendance mâle, avec une fille soupçonnée de bâtardise, Jeanne de Navarre, et un enfant à naître, le futur Jean Ier. Etat satisfaisant (reliure frottée avec fentes aux mors en coiffe sup., anc. mouill., bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 880 (qui cite l'édition de 1679 mais ne connaît pas cette édition de 1695).
