Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio (114 x 45 cm), texte sur 4 colonnes, en feuilles, collées.
Rare sous forme de placard. Il s'agit de la lecture de l'acte énonciatif d'accusation et du premier interrogatoire de Louis XVI.Tourneux, I, 3620 (pour la version sous forme de plaquette). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l.n.d. in-8, 11 pp., dérelié.
La mort de Louis XVI serait un crime inutile pour l'Etat. L'auteur fait appel à la clémence de la Nation.Tourneux, I, 3746. Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1793); in-8, 15 pp., broché. Large mouillure.
L'auteur était député du Lot.Martin et Walter, 139. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.
L'auteur était député de Saône-et-Loire.Martin et Walter, 3079. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Saint-Flour, Sardine, 1793; in-8, 8 pp., broché. Petit manque angulaire sans perte de texte.
L'auteur était député de Saône-et-Loire.Martin et Walter, 3079. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 19 pp., broché.
L'auteur était député du Loiret. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 14 pp., broché. Petit manque angulaire sans atteinte au texte.
L'auteur était député de l'Eure-et-Loir. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
S.l., Imprimerie Nationale, s. d. (1792); in-8, 3 pp., broché.
L'auteur était député du Gers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché. Petites piqûres.
L'auteur était député de la Corrèze.Martin et Walter, 5317. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 7 pp., dérelié.
L'auteur était député de l'Hérault.Martin et Walter, 5475. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Saint-Flour, G. Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché.
L'auteur était député de la Haute-Garonne.Martin et Walter, 5788. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 2 pp., dérelié.
Martin et Walter, 7405. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 16 pp., broché.
Martin et Walter, 9287. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 2 pp., dérelié.
Député de la Creuse à la Convention et aux Cinq-Cents, Debourges refusa de voter lors du procès du Roi, ne se reconnaissant pas le droit de jugement. C'est au peuple qu'il convient de recourir. La séparation des pouvoirs est inviolable.Martin & Walter, I, 9409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 8 pp., Mouillures angulaires.
L'auteur était député de l'Aisne.Martin et Walter, 9452. Séance du 7 janvier 1793. "Je vais exercer, d'une part les fonctions de juge : eh bien, je suis devant Dieu et ma conscience. Je vais d'autre part statuer sur les questions politiques attachées accidentellement à cette affaire. La souveraineté du peuple, l'intérêt du peuple, la sûreté de la République, les raisons d'humanité et de justice, sont tour à tour invoquer dans cette question (...)." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 4 pp., dérelié. Mouillure.
L'auteur était député du Calvados.Martin et Walter, 11908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, s.n.l., Imprimerie de Froullé, se trouve cher. les Libraires du ci- devant Palais- 1793 In-8 20 x 12 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse oenés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 51-14-70-45-71-8-7-45 pp. Accrocs en tête et en pied de dos.
Contient : Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de. Défense de Louis XVI, discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet. [S. l., 1792 ou 1793] - Mazon, Louis. Aux juges de Louis XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité. (Paris,) : impr. de Froullé, (s. d.) - Guillaume, Louis-Marie. Projet de défense pour Louis XVI. Par M. Guillaume, ex-Constituant et avoué près le tribunal de cassation.[Paris.] Se trouve chez les Libraires du ci-devant Palais-Royal [1792] - Seze, Raymond de. Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République, par le citoyen Deseze, l'un de ses défenseurs officieux ; imprimée par ordre de la Convention nationale. A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792 - Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Imprimés par ordre de la Convention nationale. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1793 - Convention nationale. Malesherbes (Christien-Guillaume de Lamoignon de), François Denis Tronchet et Raymond de Sèze. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792] - Marignié, Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit...à Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1793 - Louis XVI. Testament de Louis XVI, écrit par lui-même, lu dans la séance de la Commune le 21 janvier 1793. Paris : Imprimerie de la République, (s. d.) - Marignié, Jean-étienne-François. Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit. Marigné ["sic"]. à Paris : chez tous les marchands de nouveautés, 1793. Bon état d’occasion
Lyon, Vatar-Delaroche, 1793 petit in-4, 6 pp., dérelié.
L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 12747. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 3 pp.,
L'auteur était député de l'Ardèche.Martin et Walter, 14225. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793); in-8, 2 pp., dérelié.
L'auteur était député de l'Ariège.Martin et Walter, 14386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Aurillac, Viallanes, s.d. (1792) in-8, 8 pp., broché.
L'auteur était député du département de l'Aude.Martin et Walter, 14908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 11 pp., dérelié.
L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15957. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Saint-Flour, Sardine, 1793 in-8, 26 pp., broché.
L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15956. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Aurillac, Viallanes, s.d. (1793) in-8, 8 pp., broché.
L'auteur était député des Pyrénées-Orientales.Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 6 pp.
Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT