‎Sur le supplice de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 10 pp., dérelié. ‎

‎François Poultier, député du Nord à la Convention , vota la mort du roi, sans appel ni sursis.Martin & Walter, IV, 28068. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion concernant le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Maire de Grenoble en 1791 et député de l'Isère à la Convention, Prunelle rédige ici un projet de décret visant à réunir 83 membres de la Convention pour remplir les fonctions d'accusateur national. Ceux-ci seront nommés par chaque département à la majorité absolue. Ils choisiront ensuite parmi eux "un juré de jugement" dont l'avis sera transmis à la Convention, au nom du peuple.Martin & Walter, IV, 28331. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion du citoyen Ricord concernant le jugement de Louis XVI.‎

‎Saint-Flour, Chez Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché. ‎

‎L'inviolabilité du roi est une "chimère" car la Constitution n'est pas appliquée. En effet, il n'existe aucune autorité supérieure à la loi.Martin & Walter, IV, 29248. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion du citoyen Rouzet concernant le jugement de Louis XVI.. Séance du 15 novembre 1792‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 12 pp., broché. Petit manque au dernier feuillet sans manque de texte.‎

‎Rouzet, amant de la duchesse douairière d'Orléans, est enterré à Dreux près d'elle. Il était député du département de la Haute-Garonne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion à la Convention nationale, prononcée à la tribune au troisième appel nominal (15 janvier 1793).‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Sergent se prononce en faveur de la mort du roi, après avoir présenté des sources complémentaires à l'acte d'accusation.Martin & Walter, IV, 31412. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant roi. à l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre. Second recueil. Premier cahier‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié. ‎

‎A la Convention, Valazé devint un des principaux chefs de la Gironde. Il fut nommé rapporteur dans le procès du roi dont il vota la mort, avec Appel au peuple et sursis. Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Second recueil. Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant Roi. Premier cahier. A l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié. ‎

‎Edition officielle de la publication des pièces à l'appui du procès de Louis XVI, conforme à la collation donnée par Tourneux. Tourneux, I, 3611. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Convention nationale. Opinion prononcée dans la séance du 16 février 1793.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 2 pp. ‎

‎Sur la peine à appliquer à Louis XVI. Viquy propose la prison jusqu'à la victoire des troupe françaises, puis le bannissement à perpétuité.Martin & Walter, IV, 33746. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Assassinat du Duc De BERRI, procès de LOUVEL.‎

‎Antoine Ricard Marseille 1820 3 factums sur la célèbre affaire reliés en 1 volume in-8 ( 210 X 140 mm ) de 4 8 et 40 pages, broché sous couverture de basane souple à motifs floraux estampés en relief. Quelques feuillets salis et cornés, bonne réunion de 3 pièces très rares.‎

‎Vol de diamants - Empoisonnement.‎

‎ Paris. Aux bureaux de l'audience. 1841. In-8 (22x13). 630 pages. Demi-basane verte de l'époque, dos lisse orné d'un long décor romantique.‎

‎Portrait de Marie Capelle (Madame Lafarge) et 2 planches hors-texte. 2° volume des fastes criminels de 1840, volume bien complet des 2 procès, le texte commence à la page 17, les 16 premières ne manquent pas, elles forment la conclusion du volume précédent concernant un autre procès. Bon état malgré des piqûres.‎

‎accusés d'empoisonnement sur la personne de Henri Lacoste‎

‎ ,Paris, Pagnerre 1844, 119 pp., 1 vol. in 8 br. défraîchi, rousseurs, qq. Pages cornées.‎

‎Le Procès des grands criminels de guerre. devant le tribunal militaire international. Nüremberg, 14 nov. 1945-1er oct. 1946‎

‎Nüremberg, Secrétariat du Tribunal, 1947-1948 41 vol. in-8, bradel toile bleue (reliure de l'éditeur). ‎

‎Edition Originale. Le tome 23 n'est jamais paru dans l'édition française. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Der Prozess gegen die Hauptkriegsverbrecher vor dem Internationalen Militärgerichtshof. Nürnberg, 14. November 1945 - 1. Oktober 1946. Amtlicher Text in deutscher Sprache.‎

‎Internationalen Militärgerichtshof. 1947. in-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Nuremberg, 1947-1949, 9 volumes, in 8, reliure pleine toile éditeur bleue. Tomes 11, 12, 13, 14, 16, 18, 21, 27 et 28. Ces 9 tomes sont en ALLEMAND. Ensemble en très bon état sauf la couverture du tome XI un peu cornée. L'ensemble:. . . . Classification Dewey : 940.53-Seconde Guerre mondiale 1939-1945‎

‎OC-111 - Lieu d'édition : Nuremberg Classification Dewey : 940.53-Seconde Guerre mondiale 1939-1945‎

‎Le procès de Riom‎

‎ Imprimerie Commerciale Lyon,Imprimerie Commerciale, 1941. Journal In-folio de 16 pages daté 15 octobre 1941. Réquisitoire de Monsieur le Procureur Général (G. CASSAGNEAU) devant la Cour Suprême de Justice. Vu la procédure suivie contre Pierre COT, en fuite, Guy La CHAMBRE, Edouard DALADIER, Léon BLUM, Maurice GAMELIN, Robert JACOMET, ces cinq derniers détenus : Vu l'arrét de soit communiqué du 15 septembre 1941. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎PROCES DES ASSOMPTIONNISTES. ( Exposé et réquisitoire du Procureur de la République. Compte rendu sténographique ).‎

‎Société Nouvelle De Librairie Et Edition Paris 1900 In-12 ( 175 X 120 mm ) de 256 pages, broché. Petits manques au dos, couverture effrangée, tampon maçonnique sur le premier plat. Bon exemplaire, non-coupé.‎

‎Procès des derniers ministres de CHARLES X, depuis leur mise en accusation jusqu'au jugement rendu par la Cour des Pairs.‎

‎Chez L'Editeur - Imprimerie De G. Doyen Paris 1830 In-16 ( 135 X 85 mm ) de 180 pages, demi-veau caramel, dos lisse orné de filets et fleuron doré. ( Reliure de l'époque ). Compte rendu des audiences du procès. Petits manques angulaires aux 5 derniers feuillets, bel exemplaire.‎

‎Procès des Docks Napoléon.‎

‎ In-8, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos lisse orné de larges filets à froid en place des nerfs, titre doré, (4), 476 p. Paris, Borrani et Droz, 1857.‎

‎Edition originale de ce document publié par la "Tribune judiciaire" et rédigé par Jean Sabatier. Un décret du de 1852 autorisait l'établissement de docks et d'entrepôts de stockage à Paris sur les berges du canal Saint-Martin à Paris. Les trois associés de la compagnie (Cusin, Legendre et Duchêne de Vère), chargés de monter le projet, sont poursuivis pour abus de confiance, escroquerie, dilapidation du fonds social et détournement d'une partie des 20 millions versés par les actionnaires. L'affaire occasionna un important scandale car elle éclaboussait d'importantes personnalités du nouveau régime, dont Joseph Orsi proche de Napoléon III. ‎

‎Procès des 7 ministres de Charles X accusés de haute trahison.‎

‎Contenant : le rapport au Roi, les ordonnances du 25 juillet, les développements de la proposition de M. Salverte, le rapport et la discussion devant la Chambre des députés, les débats et les plaidoyers devant la Chambre des Pairs, etc. P.Marchands de Nouveautés 1830. In-8 (20/12cm). XXXII-631 pages. Demi veau framboise de l'époque, dos lisse orné de beaux fleurons romantiques dorés. Tranches jaspées. Bon état.‎

‎Les accusés sont : MM. De Polignac - De Peyronnet - Chantelauze - De Guernon-Ranville - D'Haussez - Capelle et De Montbel. Bel exemplaire.‎

‎Affaire Dreyfus. L'Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures.‎

‎Paris, Editions du Siècle [puis :] P.-V. Stock, (1899) grand in-8, 332 pp., broché. ‎

‎Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Affaire Dreyfus. L'Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures.‎

‎Paris, Editions du Siècle, (1899) gr. in-8, 332 pp., broché. Dos cassé.‎

‎Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Trianon. 1er Conseil de guerre. Présidence de M. le Duc d'Aumale. Compte rendu in extenso. Procès du Maréchal Bazaine.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur défraîchi. 500 pages. Rousseurs. Imprimé sur 2 colonnes.‎

‎Livre. Publié par Victor Bunel, éditeur du Journal officiel de la Commune, Octobre-Décembre 1873.‎

‎"Offense au Chef de l'Etat. Le Procès du "" Réquisitoire "". Compte-rendu des débats. Avant-propos de René Rieunier."‎

‎Nouvelles Editions Latines. 1964. in-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. Paris, Nouvelles Editions Latines, 1964, in 8, broché, 218 pp.. . . . Classification Dewey : 965-Algérie‎

‎AA-008 - Lieu d'édition : Paris Classification Dewey : 965-Algérie‎

‎Le Procès Flandin devant la Haute Cour de Justice, 23-26 Juillet 1946.‎

‎Paris, Librairie de Médicis,. 1947. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 1947, in 8, broché, 404 pp.. . . . Classification Dewey : 940.53-Seconde Guerre mondiale 1939-1945‎

‎OC-084 - Lieu d'édition : Paris Classification Dewey : 940.53-Seconde Guerre mondiale 1939-1945‎

‎- Factum pour Messire Paul-Hercule-Catherine de Fortia…appellant de Sentence rendue par le Juge de Courteyson le 14 oct. 1748 contre Messire J.B. Deurre de Brotin, marquis de Montanegues, brigadier des Armées du Roy, Intimé.- Précis pour Monsieur de Fortia, en réponse au Mémoire de Monsieur de Montanègues.- Reflexions pour M. de Fortia sur les observations signifiées de la part de Mr. de Montanégues.‎

‎ 1749 brochés, tirés d'un recueil. 3 fasc. in-4, 62pp.,; 46pp. ; 19pp. Grenoble André Faure 1749‎

‎Le capitaine de Justice de Courthezon, séparé de sa femme, fait quatre enfants à une jeunesse "qui n'étant agée que d'environ 12 années, succomba bien-tôt à la séduction…". ‎

‎Requête d'atténuation pour le Sr Caron de Beaumarchais.‎

‎Paris, Imprimerie de Knapen, 1773 in-4, titre, 28 pp., basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de triple filet à froid sur les plats, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Frottis épars en coiffe supérieure et sur les plats.‎

‎Une des pièces juridiques de l'Affaire Goëzmann, qui prit la suite dans l'opinion de la contestation de l'héritage de Joseph Pâris-Duverney, échue à Beaumarchais, quand ce dernier chercha à obtenir les bonnes grâces du rapporteur Louis-Valentin Goëzmann de Thurn par un pot-de-vin transitant par son épouse. Le cas, alimenté par les mémoires satiriques de Beaumarchais, suscita un immense intérêt à la Cour et à la ville, jusqu'à provoquer l'intervention de Louis XV.Corda I, p. 135.Relié avec 12 autres pièces sur la même affaire Goëzmann :I. [MALBESTE :] Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). [Paris], Imprimerie de C. Simon, 1773, 42 pp. Corda I, p. 135. - II. [SEGUIN :] Mémoire pour Madame de Goezmann. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 54 pp. Corda I, p. 135. - III. Supplément au Mémoire du Sr. Bertrand d'Airolles. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 14 pp. Corda I, p. 136. - IV. Supplément au Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). [Paris], Imprimerie de Quillau, 1773, 64 pp. Corda I, 135. - V. [EYNARD :] Note remise par Monsieur de Goezmann, conseiller de Grand'Chambre, à MM. ses confrères. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 7 pp. Corda I, p. 135. - VI. [EYNARD :] Observations pour monsieur de Goezmann, conseiller de Grand'Chambre. [Paris], Imprimerie de Michel Lambert, 1773, 38 pp. Corda I, p. 135. - VII. Addition au Supplément du Mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...) : servant de réponse à Madame Goëzman accusée ; au sieur Bertrand d'Airolles, accusé ; aux sieurs Marin, gazetier de France, & Darnaud Baculard, conseiller d'Ambassade, assignés comme témoins. [Paris], Imprimerie de J.-G. Clousier, s.d. [1774], 78 pp. Corda I, 135. - VIII. [DELABOUREY :] Mémoire à consulter et consultation, pour le sieur Marin. Contre le sieur Caron de Beaumarchais. [Paris], Imprimerie de D.-C. Couturier, s.d. [1773], 7 pp. Corda I, 135. - IX. Quatrième mémoire à consulter, pour Pierre-Augustin Caron de Beaumarchais (...). Contre M. Goëzman, juge accusé de subornation & de faux ; Madame Goezman, & le sieur Bertrand, accusés ; les sieurs Marin, gazetier ; Darnaud-Baculard, conseiller d'ambassade ; & consorts. Et réponse ingénue à leurs mémoires, gazettes, lettres courantes, cartels, injures, & mille & une diffamations. [Paris], Imprimerie de J.-G. Clousier, 10 février 1774, 108 pp., un f. n. ch. (Note de Beaumarchais). Corda I, p. 136. - X. Mémoire pour le sieur Marin, en réponse à ce qui le concerne dans un troisième libelle du sieur Caron de Beaumarchais, intitulé : Addition, &c. [Paris], Imprimerie de D.-C. Couturier, s.d. [1774], 24 pp. Corda I, p. 135. - XI. [DESROCHES :] Réponse pour le sieur J.-J. Gardane, docteur-régent de la Faculté de médecine de Paris (...). Aux libelles imprimés & publiés par les sieurs Marin & Bertrand d'Airolles. [Paris], Imprimerie de la veuve Ballard, 1774, 8 pp. Corda I, p. 136. - XII. Arrest de la Cour du Parlement, extrait des registres du Parlement. Su 26 février mil sept cent soixante-quatorze. Paris, P.-G. Simon, 1774, 24 pp. Corda I, p. 136. S'ensuivent deux dispositions royales de caractère général, concernant les contentieux :XIII. Déclaration du Roi, interprétative de l'édit du mois de février 1771, portant règlement pour la procédure. Donnée à Fontainebleau le 29 octobre 1773. Registrée au Parlement le vingt-huit mars 1774. Paris, P.-G. Simon, 1774, 8 pp. - XIV. Déclaration du Roi, portant règlement concernant les mémoires à consulter. Donnée à Versailles le 18 mars 1774. Registrée en Parlement le vingt-six mars 1774. Paris, P.-G. Simon, 1774, 4 pp. Enfin, la dernière pièce concerne une tout autre affaire :XV. Mémoire à consulter, et consultation pour Madame de Margeret (abbesse de Saint-Paul-lès-Soissons). [Paris], Knapen & Delaguette, 1773, 124 pp. Absent de Corda. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎