‎Les grands procès. ‎

‎Paris, France loisirs, 1995 ; in-4, 318 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

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‎Les grands procès de l'histoire de france - pétain. ‎

‎, Editions de saint-clair, 1966 ; in-8, 305 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

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‎Liberté d'enseignement. Procès de M. l'abbé Combalot. précédé d'une introduction par Louis Veuillot, et suivi de documents historiques‎

‎Paris, au bureau de l'Univers, mars 1844 in-8, XXVIII-146 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe s.). Mouillures.‎

‎C'est à la suite de son violent pamphlet Mémoire sur la guerre faite à l'Eglise et à la société par le monopole universitaire (1843) que l'abbé Théodore Combalot (1797-1873), prédicateur excessif et bruyant, comparut devant la Cour d'assises de la Seine le 6 mars 1844. Il fut condamné à 15 jours d'emprisonnement et une amende de 4000 francs. Evidemment, l'Univers qui avait défendu ses outrances, appela à une souscription pour couvrir le montant de l'amende. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès barbie l'agence France-Presse raconte. ‎

‎, Agence france-presse, 1987 ; in-8, 263 pp., br.‎

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‎Procès de l'abbé Saladin, accusé de tentative d'empoisonnement sur la personne du curé de Pierrelatte. (Supprimé par la censure de Paris). ‎

‎Paris, Marchands de Nouveautés, 1827 plaquette in-8, 35 pp., broché. (couverture abimée, mouillure claire sur l'ensemble)‎

‎Drôme. Avec la plaidoirie de Mr Victor Augier. Les compte-rendus de la presse furent censurés par de Bonald. (H2)‎

‎Procès de M. Berryer. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., portrait, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné, armes en pied (E. Thomas). Qqs rousseurs.‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes et d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Relié à la suite : JANVIER (Eugène, Avocat). Consultation pour le Maréchal de Bourmont, poursuivi par contumace devant la Cour d'Assises de Loir-et-Cher à Blois. S.l., 1834, 45 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès de M. Berryer. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., demi-basane fauve, dos lisse orné (reliure postérieure). ‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes ey d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Envoi de Berryer. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès du Prince Woronzow contre le Prince Pierre Dolgoroukow et le Courrier du dimanche. Tribunal civil de la Seine, première instance (..)‎

‎Paris, Poulet-Malassis, 1862 in-8, 457-21 pp., avec 3 ff. de fac-similés en dépliant ; deux lignes de l'avant-propos (page chiffrée XII) ont été caviardées comme dans tous les exemplaires, demi-chagrin marine, dos à nerfs fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coins abîmés, mais bon exemplaire.‎

‎Complexe litige intenté par Simon Vorontsov pour défendre la mémoire de son père Mikhaîl Semionovitch Vorontsov (1782-1856) qu'il estimait diffamée par plusieurs passages du fameux ouvrage La Vérité sur la Russie de Piotr Vladimirovitch Dolgoroukov (1807-1868). En raison d'une vraie "fausse lettre anonyme" parmi les pièces du procès, les annexes sont occupées par des discussions d'experts en écritures.Oberlé, Poulet-Malassis, 834. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Propriété littéraire et mandat testamentaire. La Famille et les exécuteurs testamentaires du comte de Montalembert contre M. Charles Loyson. (ex-Père Hyacinthe) et la Revue suisse‎

‎Paris, Typographie de E. Plon, 1877 in-8, [4]-104 pp., demi-chagrin aubergine, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.‎

‎Charles Loyson, dont la sécularisation, puis le mariage avaient tant fait de bruit dans le monde catholique, avait publié de sa propre inititaive en 1876 un écrit posthume de Charles de Montalembert, L'Espagne et la liberté, communiqué en février 1869. Or, l'auteur avait non seulement renoncé à sa publication de son vivant, mais semble en avoir réservé le droit à l'appréciation de ses exécuteurs testamentaires par un codicille daté du 7 mai 1869. D'où contestation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Thema causae vertentis inter D. capitaneum Claudium de Bacchinis. civitatis Burgi Sancti Donini ex una ; et DD. capitaneos Alphunsum de Scarabellis, et Franciscum Mariam de Scarabellis, tam proprio nomine, quam uti patrem, & legitimum administratorem DD. Octaviani, Gabriellis, Lucretiae, Isabellae et Ceciliae eius filiorum de eadem civitate Burgi Sancti Donini ex altera super hereditate quondam D. Octaviae de Bacchinis inter dictas partes controversa, decidendae ab Illustrissimo D. Consigliario Ducali Ioanne Carlo Sanctio iudice delegato cum voto Excelsi Ducalis Consilii iustitiae C.S. Serenissimae‎

‎Parme, Giuseppe d'Oleo, Ippolito Rosati, 1683 grand in-4, 132 pp., texte sur deux colonnes, demi-toile, dos lisse muet (rel. du XIXe s). Rousseurs.‎

‎Très rare mémoire juridique qui oppose deux branches d'une même famille de Borgo San Donnino (aujourd'hui Fidenza) dans une affaire d'héritage.Aucun exemplaire ni au CCF ni au CCI. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PROCES BARBIE. L'Agence France-Presse raconte.‎

‎AFP France 1987 In-8 ( 240 X 170 mm ) de 269 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎AFFAIRE DE LA CAPITULATION DE METZ. PROCES BAZAINE. SEUL COMPTE RENDU STENOGRAPHIQUE IN EXTENSO DES SEANCES DU 1° CONSEIL DE GUERRE DE LA 1° DIVISION MILITAIRE AYANT SIEGE A VERSAILLES (TRIANON), DU 6 OCTOBRE AU 10 DECEMBRE 1873. SOUS LA PRESIDENCE DE M. LE GENERAL DE DIVISION DUC D'AUMALE.‎

‎PARIS. LIBRAIRIE DU MONITEUR UNIVERSEL. DECEMBRE 1873. FORT IN-4 (25,5 X 32 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (6) + 804 PAGES, RELIURE D'EPOQUE 1/2 CHAGRIN ROUGE, DOS AQUATRE FAUX NERFS ORNE DE CAISSONS A FROID ET DE FLEURONS ET FILETS DORES, TITRE DORE, PLATS RECOUVERTS DE PERCALINE CHAGRINEE ROUGE ENCADREE D'UN DOUBLE FILET A FROID. PETITE DECHIRURE SANS MANQUE SUR UNE PAGE, PETITES TRACES DE FROTTEMENT EXTERIEUR, SINON BEL EXEMPLAIRE. ‎

4 Images

‎Les grands procès landru - ravaillac. ‎

‎Genève, Editions de crémille, 1995 ; in-12, 253 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

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‎Petain tome premier. ‎

‎Genève, Editions de Crémille, 1995 ; in-12, 233 pp., cartonnage de l'éditeur. Série les grands procès.‎

‎Série les grands procès.‎

‎Procès correctionnel : Jean Tachon et Georges Cusson contre André Laporte et Louis Boucaud, fabricants de chaussures à Bordeaux.‎

‎Couverture souple. Broché. 188 pages. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Imprimerie la Technique du Livre, Sans date.‎

‎Accusé d'avoir empoisonné Hyppolyte Ballet, d'avoir soustrait et détruit un testament, et d'avoir enfin empoisonné Auguste Ballet.-‎

‎Paris. Tiger. Sans date, ca 1830 - 1850. Petit in-12 (94 x 146mm) broché, sans couverture, 107 pages. Frontispice gravé qui semble n'avoir aucun rapport avec le sujet du livre. Exemplaire en état moyen, rare.‎

‎Conspiration républicaine. Défense des citoyens Trélat, président de la Société des amis du peuple, Cavaignac et Guinard,. capitaines de la 2e batterie de l'artillerie de la Garde nationale. 13 et 14 avril 1831. ‎

‎Paris, Auguste Mie, s.d. (1831); in-8, 24 pp., broché. ‎

‎En avril 1831, le médecin Ulysse Trélat (1795-1879), un des fondateurs de la Société "Aide-toi, le ciel t'aidera", le publiciste Godefroy Cavaignac (1800-1845) et 8 autres républicains furent accusés d'avoir fomenté une insurrection à l'occasion de la démission de La Fayette de la Garde républicaine. Les accusés se défendirent eux-mêmes et firent du procès une tribune pour leurs idées politiques ; le discours de Cavaignac connut notamment un immense écho dans l'opinion "démocrate" du pays. L'issue en fut un acquittement général, et un triomphe dans les rues de Paris, avec illuminations de façades, etc.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à l'Inguimbertine. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Procès de l'attentat du Petit-Clamart. Compte-rendu sténographique.‎

‎ 1963 P., Albin Michel, 1963, 2 volumes in 8, brochés, 1018-III pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.‎

‎ In-8, broché, couverture muette abîmée, 80 p., qqs auréoles. Paris, Imprimerie J. Gratiot, [1821].‎

‎Privée par les lois d'exception (1820) de tout espoir d'accéder au pouvoir par les élections, l'opposition n'avait plus d'autre recours que de se tourner vers l'action insurrectionnelle. Libéraux parlementaires (La Fayette, d'Argenson, Manuel, Dupont de l'Eure, etc.), sociétés secrètes néo-babouvistes (l'Union de Joseph Rey), républicains (loge des Amis de la Vérité) et bonapartistes, se réunirent au "Bazar français" et s'organisèrent pour lancer une action commune. L'insurrection, qui devait éclater le 19 août 1820, fut prévenue et une série de procès fut intentée aux conjurés. Cette publication reproduit l'acte d'accusation dressé par le procureur général. ‎

‎Procès de la Tribune ou 20.000 F d'amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.‎

‎ In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 16 pp. Paris, Imp. Auguste Mie, s.d. [1833].‎

‎Édition originale. Procès intenté à M. Lionne, journaliste républicain de 'La Tribune', défendu par le rédacteur en chef du journal, G. Sarrut. Reproduit l'article incriminé, violente attaque contre le gouvernement de Louis-Philippe. (Drujon, p. 380). ‎

‎Procès de l'attentat du Petit-Clamart. Compte rendu sténographique. Tome 1 seul.‎

‎Albin Michel. Non daté. in-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paris, Albin Michel, collection Les Grands Procès Contemporains, 1963, in 8, broché, 548 pp. Le Tome 2 manque. . . . Classification Dewey : 965-Algérie‎

‎AA-008 - Lieu d'édition : Paris Classification Dewey : 965-Algérie‎

‎Adresse de plusieurs citoyens français au peuple français. sur le procès intenté au Roi Louis XVI.‎

‎Londres, et se trouve à Paris, chez les vrais défenseurs de Louis XVI, 1792 in-8, 16 pp., en feuilles. Cachet (annulé).‎

‎Impression à la fausse adresse de Londres, datée du 22 novembre 1792, mais en fait tout à fait parisienne. Cette pétition, qui prétend avoir réuni plus de 500 signatures "déposées en acte public à Londres", cherche à proposer une solution modérée au problème constitutionnel posé par le procès du Roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la question : Si le Roi peut être jugé ?.‎

‎A Saint-Flour, Sardine, 1792 in-8, 8 pp., broché. ‎

‎Asselin était député de la Somme.Martin et Walter, 598. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Pierre Baille était député des Bouches-du-Rhône.Martin et Walter, I, 1049. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion. sur les trois questions de savoir : 1° Si Louis Capet est coupable de conspiration contre la liberté, et d'attentat contre la sûreté générale ? 2° Si la décision de l'Assemblée conventionnelle, à son égard, sera soumise à la ratification du peuple ? 3° Enfin quelle peine lui sera infligée ?‎

‎[Paris], Imprimerie Nationale, s. d. (janvier 1793); in-8, 4 pp., broché. ‎

‎L'auteur était député des Vosges. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎