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LE DROIT DE VETO DANS L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES, Université de Paris, Faculté de droit
, Paris, A. Pedone 1952, in-8, br., non coupé, (jauni, accrocs en couv.), IV-244p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'enfant au tribunal
EDITIONS LIBRES HALLIER (1979), collection Illustrations, broché, 310 pages, bon état
La justice révolutionnaire dans le Morbihan, 1790-1795.
A Paris, chez l'auteur, 1965, 568 p., broché, dos insolé, de pâles rousseurs sur la page de garde, bon état.+
Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
LA JUSTICE REVOLUTIONNAIRE DANS LE MORBIHAN 1790 - 1795 .
Couverture souple Paris , Chez l' auteur , 1965 , grand in8 broché , 568pp . 9 planches hors texte plus 1 carte dépliante , index . En partie non coupé Langue: Français
La justice révolutionnaire dans le Morbihan, 1790-1795
À Paris chez l'auteur Broché 1965 Grand in-8 (16,5 x 25 cm), broché, 568 pages, quelques tableaux, complet de la carte dépliante ; pliures au dos et au premier plat, quelques traces au premier plat, ex-libris manuscrit, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Mort de ce malheureux droit d'aînesse, pot-pourri.-
Paris. Au Palais Royal. Chez les Marchands de Nouveautés. (1826). In-32 (62 x 93mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, page de titre ornée d'une vignette représentant le renard et les raisins, 28 pages. Titre lgt insolé sinon bon exemplaire. Rare. Inconnu de Quérard.
Paul-Émile DEBRAUX est né à Ancerville (Meuse) en 1796, mort en 1831. Ses chansons connurent un grand succès auprès du peuple, elles touchent à tous les domaines habituels de la chanson mais elles attaquaient souvent le gouvernement de la Restauration. Voir l'intéressante notice que lui consacre le Larousse XIX°, VI, 197. Le chansonnier d'Ancerville (Meuse).
Le Procès de Régis Debray.
Paris Maspéro caliers libres N°111. 1968 1 Un fin volume broché de format petit in 8° de 134 pp.; couverture à rabats.
Bon état. Voir photo. Texte de la plaidoirie de Debray à son procès en Bolivie.
ESSAI PHILOSOPHIQUE SUR L ' INFLUENCE comparative du regime vegetal et du régime animal sur le physique et le moral de l' homme ou APERCU GENERAL sur l' inluence que le régime alimentaire peut exercer sur la civilisation , les moeurs , l' éducation , la p
Couverture rigide Paris , Poussielgue - Rusand , 1847 , in8 1/2 chagrin bleu nuit , IV - 191 pp Relié avec : Le Salut de la France , même éd , 1841 , 154 pp et : Colonie agricole monastique , fondée à la Grand Trappe , près Mortagne pour les jeunes détenus., Vve Poussielgue , 1856 , 84 pp Langue: Français
Les républiques des avocats. La Justice au XI e Siècle
Librairie Académique Perrin 1984 In-8 reliure éd. similicuir rouge sous jaquette Rhodoïd. 382pp. 20,7 cm sur 13,6. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
la littérature au tribunal sous le second empire
les écrivains contemporains 1963 plaquette in 8 brochée 32 pages
Pouquoi je crois les rosenberg innocents - les rosenberg ne doivent pas mourir
Librairie academique perrin 1969 in8. 1969. Cartonné jaquette. 247 pages. Bon Etat dedicace de l'auteur
L'affaire Lafarge. La Rebelle du Glandier
1978 Editions René Dessagne - 1978 - In-8, broché - 328 pages
Bon état - Légers frottements sur la couv.
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Félix Decori, avocat.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Né à Paris en 1860. (Défenseur d'Eyraud dans l'affaire Gouffé). Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
DECORI (Félix) - (Photo de la 2e collection Félix Potin) Photo Reutlinger.
Reference : 51352
(1900)
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Félix Decori, avocat.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Né à Paris en 1860. (Défenseur d'Eyraud dans l'affaire Gouffé). Photo Reutlinger. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Félix Decori, avocat.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Né à Paris en 1860. (Défenseur d'Eyraud dans l'affaire Gouffé). Photo Reutlinger. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
La Liberté individuelle et le droit d'arrestation.
Paris, Marchal & Billard, 1879. in-12, 2ff.-152pp. Reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à nerfs, filets à froid.
- Bon exemplaire.
Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements en état de révolte.
Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
Livre. Cachet rouge : Au nom de la République française. A Paris, de l'imprimerie nationale éxécutive du Louvre (Collection : Décret N° 1421), 22 août 1793.
Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs.
Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
Livre. Cachet rouge : Au nom de la République française. A Paris, de l'imprimerie nationale éxécutive du Louvre (Collection : Décret N° 1463), 22 août 1793.
Opinion sur le rapport & les deux projets présentés par Thibaudeau dans la séance du 4 de ce mois
Paris, Imprimerie nationale, An V in-8, 11 pp., dérelié. Exemplaire bruni.
Député au Conseil des Cinq-Cents, Talot prend la défense des prévenus et s'insurge contre l'instauration de tribunaux criminels dans chaque département. Les fonctionnaires de la République relèvent de la Haute Cour de justice ; quant aux autres citoyens ils doivent être traduits devant le tribunal qui siège près de leur domicile ou sur les lieux où le délit a été commis.Martin & Walter, IV, 32164.
COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, précédé de notions générales sur la compétence des défenseurs de la cité, à Rome ; des juges de paix, en Angleterre ; des auditeurs au Chatelet et des juges de paix en France, avant la loi de 1838 ; et suivi de la nomenclature des attributions conférées aux Juges de Paix par le Code civil, le Code de Procédure, le Code d'Instruction criminelle et diverses lois spéciales.
Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 1838 , reliure demi-basane vert foncé , faux nerfs et titre dorés, 14x21,5 cm, 150 pages + bulletin de loi n°574 (8 pages) et bulletin n° 565 (4 pages)..
plats frottés.
La détention préventive.
Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1992. 16 x 24, 411 pp., broché, très bon état.
Préface de Michel Franchimont.
Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.
Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.
Un essai brillant sur l’un des impôts le plus impopulaires de l’Ancien Régime. La dîme fut abolie avec les privilèges le 4 août 1789. Le 11 août 1789 fut publié le décret relatif à la suppression de la dîme. Bon état d’occasion
